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Procès Verbal - Procès Verbal CM 02.04.26?m=260504091037
Procès Verbal - Procès Verbal CM 25.05.23?m=230704072816
Procès Verbal - Procès Verbal CM 24.04.2025?m=250526131222
Procès Verbal - Procès verbal CM 22.03.26?m=260407090128
Procès Verbal - Procès Verbal CM 23.02.23?m=230403122552
Procès Verbal - Procès Verbal CM 26.09.24?m=241030075530
Procès Verbal - Procès verbal CM 23.11
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Procès verbal CM 23.11)
Thèmes du document : Démocratie, Économie et finances, Associations, ONG et mouvements politiques,
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
23
NOVEMBRE
2023
Présents
:
Thierry
LAGNEAU,
Stéphane
GARCIA,
Sylviane
FERRARO,
Bernard
RIGEADE,
Pascale
CHUDZIKIEWICZ,
Christelle
PEPIN,
Jacqueline
DEVOS,
Christian
RIOU,
Jean-François
LAPORTE,
Serge
SOLER,
Mireille
PEREZ,
Dominique
ATTUEL,
Magali
CHARMET,
Thierry
ROUX,
Emmanuelle
ROCA,
Patricia
COURTIER,
Virginie
BARRA,
Cyrille
GAILLARD,
Clément
CAMBIER,
Sylvie
CORDIER,
Vanessa
ONIC,
Cindy
CLOP,
Jaouad
MARBOH,
Alexandra
PIEDRA,
Manon
REIG,
Maxence
RAIMONT-PLA,
Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET,
David
BELLUCCI
Excusés
: Gérard
ENDERLIN
Absents : Représentés
par
pouvoir:
Dominique
DESFOUR,
Alain
MILON,
Raphaël
GUILLERMAIN,
Sandrine
LAGNEAU À
été
nommé
secrétaire
de
séance
: Monsieur
Maxence
RAIMONT-PLA
Les
Conseillers
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
conformément
à l’article
L.
2121-15
du
CGCT,
il
a
été
procédé
à
la
désignation
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
Conseil
Municipal,
Monsieur
Maxence
RAIMONT-PLA
ayant
obtenu
l’unanimité
des
suffrages,
a
été
désigné
pour
remplir
les
fonctions
qu’il
a
acceptées. 1.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
OCTOBRE
2023
Rapporteur
:Thierry
LAGNEAU
Après
en
avoir délibéré,
APPROUVE
le procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
municipal
du
26
octobre
2023.
Adopté
à l'unanimité
2.
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
PRISES
PAR
MONSIEUR
LE
MAIRE
EN
VERTU
DES
DISPOSITIONS
DE
L'ARTICLE
L.2122-22
DU
CODE
GENERAL
DES
COLLECTIVITES
TERRITORIALES Rapporteur
:Thierry
LAGNEAU
Après
en
avoir
délibéré,
PREND
ACTE
des
décisions
du
Maire.
Prend
acte
3._
DESIGNATION
D’UN
ELU
POUR
REPRESENTER
LA
VILLE
A
LA
COMMISSION
D'INDEMNISATION
MISE
EN
PLACE
PAR
RHONE
VENTOUX
Rapporteur
: Thierry
LAGNEAU
Après
en
avoir
délibéré,
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
jeudi
23
novembre
2023
Page
1 sur
6
Publié le 18 décembre 2023 David
BELLUCCI
demande
s'il y
a possibilité
de participer
à ladite
commission.
Monsieur
le
Maire
lui
répond
que
la
composition
de
la
commission
est
formelle
et
exhaustive,
mais
que
cependant
il est tout
à fait
envisageable
de
lui faire part
des
conclusions
de
la
commission.
DESIGNE
Christian
RIOU
pour
représenter
la Ville
au
sein
de
la commission
d'indemnisation
amiable
mise
en
place
par
Rhône
Ventoux
Adopté
à l'unanimité
4. REGULARISATION
DU
COMPTE
215738
DU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
Commission
finances
en date
du
07
novembre
2023
Rapporteur
: Emmanuelle
ROCA
Après
en
avoir
délibéré,
EST
INFORME
que
la
somme
de
1 367
379,54
€
présente
au
compte
215738
fera
l’objet
d’une
mise
à
la
réforme
par
certificat
administratif
de
l’ordonnateur.
Adopté
à la majorité
2 abstentions
(Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET,
David
BELLUCCI
5. DECISION
MODIFICATIVE
N°4
DU
BUDGET
ANNEXE
BE
LA
CUISINE
CENTRALE
Commission
finances
en date
du
07
novembre
2023
Rapporteur
: Christelle
PEPIN
Après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la décision
modificative
n°4
du
Budget
annexe
de
la cuisine
centrale
voté
le
15
décembre
2022.
Adopté
à la majorité
2 abstentions
(Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET,
David BELLUCCI)
6. DECISION
MODIFICATIVE
N°4
DU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
LA
VILLE
Commission
finances
en date
du
07
novembre
2023
Rapporteur
: Stéphane
GARCIA
Après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la décision
modificative
n°4
du
Budget
de
la ville
voté
Le
15
décembre
2022.
Adopté
à la majorité
2 abstentions
(Hélène
BACCHIOCCHI
TRINQUET,
David BELLUCCI)
7.
VOTE
DU
DEBAT
D'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
(DOB)
SUR
LA
BASE
DU
RAPPORT
D'ORIENTATIONS
BUDGETAIRES
2024
(ROB)
Commission
finances
en
date
du
07
novembre
2023
Rapporteur
: Stéphane
GARCEA
Monsieur
le
Maire
introduit
le
DOB
en
rappelant
un
contexte
national
et
international
incertain;
c'est
également
le
cas
à
l'échelle
locale,
même
si
Sorgues
peut
encore
investir
et
répondre
aux
besoins
de
ses
administrés.
C'est
également
le
cas
avec
l’intercommunalité,
par
la
conduite
de projets
structurants,
en
matière
de
voirie
notamment.
Stéphane
GARCIA
présente
les
points
saillants
du
rapport
d'orientations
budgétaires
et
notamment
les
trois
axes
définissant
la prospective
à horizon
2026.
1)
Maintien
des
taux
d'imposition jusqu'à
la fin
du
mandat
;
2)
L'objectif
de
ne
pas
dépasser
un
encourt
de
dette
fixé
à
7
millions
d'euros
au
31/12/2025,
tout
en
finançani
le
Pôle
petite
enfance,
l'entretien
courant
du
patrimoine.
Cet
objectif garantit
à
la
Ville
un
montant
d'endettement par
habitant
très
inférieur
à la moyenne
de
la strate
(340
€ par
habitant pour
la
Ville
de Sorgues,
moyenne
des
villes
de
la
même
strate
: 816
€ par
habitant)
;
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
jeudi
23
novembre
2023
Page
2 sur 6 3)
Maîtrise
des
charges
de fonctionnement
:
-
Maitrise
des
consommations
énergétiques par
la définition
notamment
de
températures
cibles
;
-
Ressources
humaines
:
gestion
optimisée
des
contraintes
exogènes
(augmentation
du
point
d'indice...)
par
une
politique
de
non-remplacement
automatique
des
départs
; diminution
du
nombre
d'heures
supplémentaires
par
une
optimisation
organisationnelle.
Ces
objectifs
devraient permettre
d'obtenir
un niveau
d'épargne
nette
au 31/12/2025
s'élevant
à 2 600
000
€.
Hélène
TRINQUET
formule
les
mêmes
recommandations
et
remarques
que
l'année
précédente,
regrettant
l'absence
d'investissements
significatifs
en
lien
avec
le dérèglement
climatique,
prenant
pour
exemple
la
Ville
de
l'Isle-sur-la-Sorgue. Après
en
avoir
délibéré,
PREND
ACTE
que
le débat
d’orientations
budgétaires
2024
a eu
lieu.
ACTE
l'existence
du
rapport
d’orientations
budgétaires
2024.
Adopté
à l'unanimité
RENE
RE
ÉDUCATION
TÉPERISCORRIRERMESR
SRE
RRSR
8. CRITERES
D'ATTRIBUTION
DE
LA
BOURSE
COMMUNALE
Commission
éducation
du
6 novembre
2023
Rapporteur
: Sylvie
CORDIER
Après
en
avoir
délibéré,
FIXE
les
critères
d'attribution
de
la
bourse
communale
ainsi
qu’énoncés
et
fixe
le
montant
pour
2024
à
190
€
par
dossier.
DIT
que
la dépense
totale
est prévue
au
budget
2024
de
la commune,
fonction
200,
chapitre
67,
article
6714.
Adopté
à l'unanimité
9. REMISE
D'UN
DICTIONNAIRE
AUX
ELEVES
PASSANT
EN
6EME
Commission
éducation
du
6 novembre
2023
Rapporteur
: Maxence
RAIMONT-PLA
Après
en
avoir
délibéré,
OFFRE
un
dictionnaire
à chaque
élève
passant
en
sixième,
DIT
que
les
crédits
correspondent
au
020-67-6714-20
0 en
2024.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
établir
la
liste
des
récipiendaires
en
relation
avec
l’éducation
nationale
au
moment
des
décisions
de
passage
en
sixième
en juin
2024.
AUTORISE
le Maire
à signer
les
pièces
s’y
rapportant.
Adopté
à
l'unanimité
10.
CLASSES
TRANSPLANTEES
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
POUR
UN
SEJOUR
D'UN
ENFANT
EN
SITUATION
DE
HANDICAP
Commission
éducation
du
6 novembre
2023
Rapporteur
: Christelle
PEPIN
Après
en
avoir
délibéré,
FIXE
le montant
de
cette
aide
financière
exceptionnelle
à
1 000
€.
DIT
que
la dépense
totale
est
prévue
au
budget
des
subventions
2024
de
la commune.
Adopté
à l'unanimité
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
jeudi
23
novembre
2023
Page
3
sur
6 11.
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
A
M.
BENITO
JOAN
Commission
éducation
du
6 novembre
2023
Rapporteur
: Virginie
BARRA
Après
en
avoir
délibéré,
ACCORDE
une
subvention
exceptionnelle
d’un
montant
de
500
euros
à M.
BENITO
Joan.
Adopté
à l'unanimité
12.
CONVENTIONS
DE
MISE
A
DISPOSITION
DE
LOCAUX
PUBLICS
MUNICIPAUX
AVEC
LES
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
DE
LA
VILLE
DE
SORGUES
Commission
Sports
du
06
novembre
2023
Rapporteur
: Christian
REOU
Après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la
mise
à
disposition
de
locaux
publics
municipaux
aux
associations
sportives
de
la
ville
de
Sorgues,
ci-après
définies
: AFSA
84,
Akikaï
de
Sorgues,
Aqua
Sorgues
Rhône
Ouvèze,
AMDS,
AS
Diderot,
AS
Lycée
Professionnel
Montesquieu,
AS
Voltaire,
AS
Jiu
Jitsu
Brésilien
de
Sorgues,
AS
Pancrace
Sorgues,
AS
Haltérophilie,
AS
Sorgues
Volley
Ball,
Ball
Trap
Club
Rhône
Ouvèze,
Cercle
d’Escrime
de
Sorgues,
Club
de
Plongée
Sorguais,
Les
PAV,
CSE
EURENCO,
Entente
Bouliste
Sorguaise,
Espérance
Sorguaise,
Judo
Club
Sorguais,
MAS,
Ping
Pong
Club
Sorguais,
RSFM,
RCSRO,
Sorgues
Full
Contact,
Sorgues
Rock&Swing,
Sorgues
Triathlon,
Tennis
Club
Sorguais,
Toniforme
, Union
Cycliste
Sorguaise,
USEP
Sorgues. Adopté
à l'unanimité
APPROUVE
la mise
à disposition
de
locaux
publics
municipaux
à l’association
ASSER
Adopté
à l'unanimité
Cindy
CLOP
et Serge
SOLER
ne prennent pas part
au
vote
APPROUVE
la mise
à disposition
de
locaux
publics
municipaux
à l’ AS
Marie
Rivier,
Adopté
à l'unanimité
Sandrine
LAGNEAU
et Dominique
ATTUEL
ne prennent pas part
au
vote
APPROUVE
la mise
à disposition
de
locaux
publics
municipaux
au
CASEVS
Adopté
à l'unanimité
Virginie
BARRA,
Patricia
COURTIER,
Cyrille
GAILLARD,
Jean-François
LAPORTE,
Christelle
PEPIN,
Manon
REIG,
Maxence
RAIMONT-PLA,
Christian
RIOU
ne prennent pas
part
au
vote
APPROUVE
la mise
à disposition
de
locaux
publics
municipaux
au
Gymnaste
Club
Sorguais,
Adopté
à l'unanimité
Christian
RIOU
et Serge
SOLER
ne prennent pas part
au
vote
APPROUVE
la mise
à disposition
de
locaux
publics
municipaux
au
Karaté
Club
Sorguais,
Adopté
à l'unanimité
Magali
CHARMET
ne prend pas part
au
vote
APPROUVE
la mise
à disposition
de
locaux
publics
municipaux
à l’association
KSPRO,
Adopté
à l'unanimité
Bernard
RIGEADE
ne prend pas part
au
vote
APPROUVE
le mise
à disposition
de
locaux
publics
municipaux
à 1’Olympic
Club
Sorguais,
Adopté
à l'unanimité
Raphaël
GUILLERMAIN,
Sylviane
FERRARO,
Dominique
ATTUEL
et Sandrine
LAGNEAU
ne prennent
Pas
part
au
vofe
APPROUVE
la mise
à disposition
de
locaux
publics
municipaux
à l’association
Sorgues
Athlé
84,
Adopté
à l'unanimité
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
jeudi
23
novembre
2023
Page
4
sur
6 Patricia
COURTIER
ne prend pas
part
au
vote
APPROUVE
la mise
à disposition
de
locaux
publics
municipaux
à association
Sorgues
Basket
Club,
Adopté
à l'unanimité
Jacqueline
DEVOS
ne prend pas part
au
vote
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à signer
toutes
les pièces
s’y
rapportant.
Adopté
à l'unanimité
13.
_ CONVENTIONS
__PLURIANNUELLES
D'OBJECTIFS
ET.
DE
MOYENS
AVEC
LES
ASSOCIATIONS
SPORTIVES
DE
LA
VILLE
Commission
Sports
du
06
novembre
2023
Rapporteur
: Jaouad
MARBOH
Après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
la
politique
de
développement
associatif
de
la
ville
de
Sorgues
et
son
soutien
à
l’ensemble
des
projets
associatifs
locaux.
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
lesdites
conventions
ainsi
que
toutes
les pièces
s’y rapportant.
Adopté
à l'unanimité
14.
DESIGNATION
D'UN
REFERENT
DEONTOLOGUE
AUPRES
DES
ELUS
Rapporteur
: Thierry
LAGNEAU
Après
en
avoir
délibéré,
DESIGNE
Monsieur
Michel
RAFFIN
comme
référent
déontologue
élu,
mutualisé
à l'échelle
de
la Communauté
d’Agglomération
Les
Sorgues
du
Comtat
et de
ses
communes
membres
tel que
présenté
ci-dessus.
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
de
ces
postes
seront
inscrits
au
budget
aux
chapitres
et articles
prévus
à cet
effet.
Adopté
à l'unanimité
15.
_ MODIFICATION
_
DU.
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
THEORIQUES
DU
PERSONNEL
COMMUNAL Rapporteur
: Thierry
LAGNEAU
Après
en
avoir
délibéré,
DECIDE
de
modifier
le
tableau
des
effectifs
du
personnel
communal
en créant
l’emploi
permanent
tel
que
présenté
ci-dessus.
DIT
que
les
crédits
nécessaires
à
la
rémunération
et
aux
charges
de
ces
postes
seront
inscrits
au
budget
aux
chapitres
et articles
prévus
à cet
effet.
Adopté
à l'unanimité
RAPPORT
AJOUTE
LORS
DE
LA
SEANCE
16.
CONSITUTION
DE
SERVITUDES
DE
TREFONDS
AU
SYNDICAT
MIXTE
DES
EAUX
DE
LA
REGION
RHONE
VENTOUX
Rapporteur
: Sylviane
FERRARO
Après
en
avoir
délibéré,
Procès-Verbaï
du
Conseil
Municipal
du
jeudi
23
novembre
2023
Page
5 sur 6 APPROUVE
les
modalités
des
conventions
de
servitude
au
bénéfice
du
syndicat
mixte
des
eaux
de
la région
Rhône
Ventoux
AUTORISE
M.
le Maire
à signer
tous
les documents
qui
s'y rapportent
Adopté
à l'unanimité
Sorgues,
le
AS
[AZ
122
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Maxence
RAIMONT-PLA
Rare
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
jeudi
23
novembre
2023
Page
6
sur
6