Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - crcm 11 07 2012
Compte-Rendu - crcm 08 07 19
Déliberation - crcm 04 04 2012
Compte-Rendu - 20210708 CRCM du 08.07.2021.affichage
Compte-Rendu - crcm 22 03 2004
Compte-Rendu - crcm 29 03 2005
Compte-Rendu - crcm 08 04 16
Compte-Rendu - crcm 11 07 2006
Compte-Rendu - crcm 26 11 2014
Compte-Rendu - crcm 23 01 2013
Compte-Rendu - 20210723 CRCM du 23.07.2021 affichage.v1
Document publié le Vendredi 23 juillet 2021 par la commune de Goyrans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210723 CRCM du 23.07.2021 affichage.v1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
NW
Mairie
de
Goyrans
page
1
MAIRIE
DE
GOYRANS
185
Chemin
des
Crêtes
- 31120
GOYRANS
Téléphone
: 05.61.76.45.28
- Fax
: 05.61.76.45.28
- Email
: mairie@goyrans.
fr
Compte
rendu
duconseil
municipal
de
GOYRANS
Vendredi
23 juillet
2021
Salle
du
conseil
municipal Mairie
de
Goyrans
page
2
SOMMAIRE...
diner
2
Participation
à
la
mise
en
concurrence
relative
à
l’obtention
d’un
contrat
groupe
d’assurance
statutaire
du
CDG
31
à
effet
au
1°’
janvier
2022
siréssaseessse
Siééisérenareseanseee
sesnonesssssne
cenroossnersssnnnee
sesnsoeessnnees
ses
issesr
ess
..4
SDEHG
—
Rénovation
de
deux
horloges
astronomiques
aux
coffrets
de
commandes
P11
«
Les
Hauts
de
Goyrans
»
et
P16
«
Rivals
»
PR
A
rene
Siidaésremenenrense
snnnesessssnessssssose
nsnsssssenne
msnsnense
4
Demande
de
subvention
mobilier
de
bureau...
serrer
ns
Ru
sites
séssiiée
4
Modifications
de
délégations
:point
complété
par
mail
du
19
juillet
à
tous
les
élus
:complément
d’information
à
l’ensemble
des
élus
:il
s’agit
du
retrait
et
de
la
désignation
de
nouveaux
délégués
et
membres
des
instances
suivantes
:CAO,
SDEHG,
SIEMCA
et
correspondants
communaux
de
«
Sécurité
MOUTIÈTE
D
rnrrrnrsssrrnsessnnee
sense
rrnimsenneuree
SET
rein
ass
étosssreneuseenes
mens
nrnenessnnn
ne reeeeesnnne
snnrsnnnenee
…4
Questions
diverses
nnensescecenenennnnense
nerosennnnsee
ennssesonennsee
SE
sonne
RTE
sr
5 Mairie
de
Goyrans
page
3
Réunion
du
Conseil
municipal
du
23
juillet
2021
Ouverture
de
séance
: 20
heures
30.
Présents
:
M.
ALMERO
Jean
Jacques
Mme
BOUCHERET
Marie-Laure
Mme
COLLANGE
Julie
Mme
LACOSTE
Corinne
Mme
CAMAIN
Anne-Claire
M.
GEORGET
Eric
Mme
HAITCE
Véronique
Mme
LACOSTE
Corinne
M.
MARTY
Hubert
Mme
PEYREGA
Mathilde
(arrivée
à 21h00)
Mme
VANCOPPENOLLE
Sandrine
M.
ZANDONA
Laurent
PROCURATIONS
:
Mme
MONTADAT
Nathalie
à
Mme
HAITCE
Véronique
M.
MUJICA
Domingo
à
M.
MARTY
Hubert
Absent
non
excusé :
M.
ROGNANT
Pierre Mairie
de
Goyrans
page
4
Le
vingt-trois
juillet
de
l’an
deux
mille
vingt
et
un,
à
vingt
heures
trente,
le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Goyrans,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
salle
du
Conseil
municipal
sous
la
présidence
de
Madame
Véronique
HAITCE.
Le
Conseil
a choisi
pour
secrétaire
Madame
Anne-Claire
CAMAIN.
PARTICIPATION
A
LA
MISE
EN
CONCURRENCE
RELATIVE
A
L'OBTENTION
D'UN
CONTRAT
GROUPE
D’ASSURANCE
STATUTAIRE
DU
CDG
31
A
EFFET
AU
18
JANVIER
2022
Accord
à la mise
en
concurrence
au
contrat
groupe
Une
élue
non
encore
arrivée
n’a
pas
pris
part
au
vote
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 13
Pour
:
13
Contre
: 0
Abstention
:
0
Ainsi
fait
et
délibéré
le 23/07/21.
SDEHG
—
RENOVATION
DE
DEUX
HORLOGES
ASTRONOMIQUES
AUX
COFFRETS
DE
COMMANDES
P11
«
LES
HAUTS
DE
GOYRANS
»
ET
P16
«
RIVALS
»
ue
2
x
N7
5
#
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
14
Proposition
adoptée
à
l’unanimité
Pour:
14
Contre
: 0
Abstention
:
0
Ainsi
fait
et
délibéré
le
23/07/2021.
DEMANDE
DE
SUBVENTION
MOBILIER
DE
BUREAU
Il vous
est
proposé
de
demander
une
subvention
au
Conseil
Départemental
pour
participer
au
financement
de
trois
fauteuils
pour
le secrétariat.
Proposition
adoptée
à l’unanimité
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
14
ue.
nu
Pour
: 14
Ainsi
fait
et délibéré
le 23/07/2021.
Contre
: 0
Abstention
:
0
MODIFICATIONS
DE
DELEGATIONS
:POINT
COMPLETE
PAR
MAIL
DU
19
JUILLET
A
TOUS
LES
ELUS
:COMPLEMENT
D’INFORMATION
A
L'ENSEMBLE
DES
ELUS
:IL
S'AGIT
DU
RETRAIT
ET
DE
LA
DESIGNATION
DE
NOUVEAUX
DELEGUES
ET
MEMBRES
DES
INSTANCES
SUIVANTES
:
CAO,
SDEHG,
SIEMCA
ET
CORRESPONDANTS
COMMUNAUX
DE
«
SECURITE
ROUTIERE
»
-
Commission
d'Appel
d’Offre
: Eric
Georget
en
remplacement
de
Pierre
ROGNANT
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
14
Pour:
13
Contre
: 0
Abstention
:
1
-
Syndicat
intercommunal
des
eaux
des
coteaux
du
SDEHG
:Eric
Georget
en
remplacement
de
Pierre
ROGNANT
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
14
Pour:
13
Contre
: 0
Abstention
:
1 Mairie
de
Goyrans
page
5
-
Correspondant
communaux
Sécurité
routière
: Jean-Jacques
ALMERO
en
remplacement
de
Pierre
ROGNANT
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
14
Pour:
12
Contre
: 1
Abstention
:
1
-
Syndicat
intercommunal
de
l’école
maternelle
des
coteaux
(SIEMCA)
Candidature
de
Laurent
ZANDONA :
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
14
Pour
: 2
Contre
: 11
Abstention
:
1
Proposition
de
nommer
Marie-Laure
BOUCHERET
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
14
Pour
:
11
Contre
:2
Abstention
:
1
QUESTIONS
DIVERSES
Point
sur
l’organisation
de
fête
de
la confluence
du
19
septembre
Questions
posées
par
Monsieur
ZANDONA :
Qualité
de
l’eau
Consultation
lancée
par
la
Préfecture
sur
les ZNT
question
sur
le déploiement
de
la fibre
Taxes
de
terrains
nus
devenus
constructibles
Fin
de
séance
à
21
heures
39
Je
soussignée,
Madame
Véronique
HAITCE,
Maire
de
la
commune
de
Goyrans,
certifie
avoir
affiché
le
30
juillet
2021
aux
lieux
habituels
d'affichage
et
sur
le
site
internet
de
la
commune
(www.goyrans.fr)
le
compte
rendu
de
la séance
du
conseil
municipal
du
23
juillet
2021.
Fait
à Goyrans,
le 30
juillet
2021