Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICPAL DU 19 MAI 2025 APPR
Procès Verbal - PROCES VERBAL SIGNE CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FEVRIE
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 11 DECEMBRE 2023 S
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FEVRIER 2025
Procès Verbal - PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JANVI
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL DU 02 AVRIL 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 13 MAI 2024
Procès Verbal - PROCES VERBAL SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILL
Procès Verbal - PROCES VERBAL CONSEIL MUNICIPAL 25 SEPTEMBRE 2023
Procès Verbal - Proces Verbal Seance Conseil Municipal 07 AVRIL 2025 Approuve et Signe
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Courpière.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Seance Conseil Municipal 07 AVRIL 2025 Approuve et Signe)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Culture et patrimoine,
PROCÈS VERBAL
Séance du Conseil Municipal du 07 Avril 2025
Nombre de membres L’an deux mil vingt-cinq le 07 avril à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement En exercice 27 convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, Salle du Conseil municipal à COURPIERE, sous la Présents 19 présidence de Laurent CLIVILLÉ, Maire. Absents 3
Procurations 5
Votants 24
Date de convocation : 25 mars 2025.
PRÉSENTS : Mme Sylvie ANGELI — M. Jean-Baptiste CHALUS — M. Thierry CIERGE — M. Laurent CLIVILLÉ - M. Eric DOUBTSOF - M. Eric DUCHER — Mme Huguette EPECHE — Mme Géraldine FRANZKOWIAK — M. René GOSIO — Mme Dominique LAFORET — M. Jean-Michel LAVEST — Mme Catherine MAZELLIER - M. Eric MOULIN - M. Mohammed OULABBI - M. Michel QUÉRÉ - Mme Isabelle ROCHE-LACOMBE - Mme Carole SALGUETRO - Mme Christiane SAMSON — Mme Danielle TOURON.
ABSENTS : Mme Elodie ALÉJO - M. Philippe CAYRE - Mme Lydie LIMOUZIN.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ PROCURATION : Mme Elodie BEAUGER à Mme Sylvie ANGELI — M. Yves BÉCOUZE à M. Mohammed OULABBI — Mme Jeannine BOUSSUGE à Mme Dominique LAFORET - Mme Aude BURIAS à M. Eric DOUBTSOF - M. Bernard PFEIFFER à M. René GOSIO.
Secrétaire de séance : M. Jean-Michel LAVEST.
Monsieur le Maire procède à l'appel.
INTRODUCTION
01 - DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L. 2121-15,
Vu l’article 11I-4 du règlement intérieur qui stipule qu'en début de séance le Conseil Municipal nomme un de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire, et ce par ordre alphabétique,
Considérant que lors de la dernière séance du Conseil Municipal, Madame Dominique LAFORET a été désignée,
Le Conseil Municipal désigne comme secrétaire de la séance de ce jour : Monsieur Jean-Michel LAVEST.
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l’unanimité. 02 - APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FÉVRIER 2025.
& Annexe : PV 24 février 2025.
Vu le Procès-verbal de la séance du 24 février 2025,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l’unanimité.
1°) Approuve le procès-verbal de la séance du 24 février 2025, ci-joint en annexe.
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
03 - COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE.
Vu la délibération du 02 mai 2023 portant délégation du Conseil Municipal à Monsieur Laurent CLIVILLÉ,
Monsieur le Maire communique au Conseil Municipal, qu’en vertu des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, les décisions suivantes ont été prises :
N° Objet Attributaire Date de Montant sisnature
Décision portant retrait de la
décision 2025-004
« Demande de subvention —
DETR 2025.
2025-005 | Réalisation de travaux de - 19/02/2025 - façade et changement des
menuiseries au 19 place de
la Cité Administrative à
Courpière ».
Décision portant retrait de la
décision 2025-003
« Projet d’études de maîtrise
2025-006 | d'œuvre pour les travaux de - 25/02/2025 - ravalement de façade, situés
19 place de la Cité
Administrative ».
Contrat de prestation
juridique 2025/2026 entre la SCP Teillot & Associés
2025-007 | Commune de Courpière et la Cabinet d’Avocats 26/02/2025 5 040,00 € TTC SCP Teillot & Associés, dont le siège social est à
Cabinet d'avocats, CHAMALIERES (63400),
représentée par Maître Anne 21 boulevard Berthelot
MARION. N° Objet Attributaire Date de Montant signature
Projet d’études de maîtrise Société dénommée
2025-008 | d’œuvre pour les travaux de MO ARCHITECTURE, ravalement de façade, situés dont le siège social est à 28/02/2025 13 500,00 € HT au 19 place de la Cité RIOM (63200), (Soit 16 200,00 € TTC) Administrative. 3 rue Soubrany
Désembouage circuit Société dénommée COUTAREL,
2025-009 | radiants chauffage — dont le siège social est à 28/02/2025 2 029,25 € HT Ecole Primaire Jean Zay à LEZOUX (63190), (Soit 2 435,10 € TTC) Courpière. 33 rue Gabriel Marc
Achat d'engrais pour les Société dénommée
2025-010 | stades Joseph Gardette — PERRET Rhône-Alpes 5 242,64 € HT Etienne Bonhomme et dont le siège social est à 04/03/2025 (Soit 6 291,17 € TTC) Lagat. CLERMONT-FERRAND (63000),
40 rue Georges Besse
Information donnée au Conseil Municipal.
Monsieur le Maire informe l'assemblée que les décisions ont été vues en commissions municipales, mais les énumère à nouveau.
e Décision 2025-005 — « Décision portant retrait de la décision 2025-004 pour une demande de subvention à la DETR concernant la réalisation de travaux de façade et changement de menuiseries au 19 place de la Cité Administrative à Courpière ». Cette décision est retirée.
e Décision 2025-006 -— « Décision portant retrait de la décision 2025-003 -— Projet d'études et de maftrise d’œuvre pour les travaux de ravalement de la façade situés 19 place de la Cité Administrative » ; est retirée.
e Décision 2025-007 — « Contrat de prestation juridique 2025/2026 entre la Commune de Courpière et la SCP Teillot & Associés, représentée par Maître Anne MARION.
e Décision 2025-008 -— « Projet d’études de maîtrise d’œuvre pour les travaux de ravalement de façade, situés au 19 place de la Cité Administrative ».
C'est en rapport avec le retrait que l’on vient d'énoncer précédemment.
e Décision 2025-009 — « Désembouage circuit radiants de chauffage — Ecole Primaire de Jean Zay à Courpière ».
e Décision 2025-010 — « Achat d'engrais pour les stades Joseph Gardette —- Etienne Bonhomme et
Lagat ».
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur DOUBTSOF pour les affaires financières et la vie économique. AFFAIRES FINANCIÈRES ET VIE ÉCONOMIQUE
04 - FIXATION ET VOTE DU TAUX DES IMPÔTS DIRECTS LOCAUX POUR 2025.
Monsieur DOUBTSOF : « Bonsoir à tous.
Nous allons voir le Compte Financier Unique 2024 du budget principal et budgets annexes. Avant, il faut voter le taux de la fiscalité locale 2025.
Vous avez un aperçu de ce que l’on pourrait avoir comme recettes en 2025 ; ce qu'il faut savoir, c’est que sur l’augmentation des valeurs locatives qui sont automatiques par le Gouvernement, en fonction de l'inflation.
Pour 2022, on avait 7,2% des valeurs locatives, ce qui engendraient une augmentation de 4,49% des recettes fiscales, sans augmentation de la fiscalité locale.
En 2024, nous avions une augmentation des valeurs locatives de 3,9%, ce qui a engendré une augmentation de 4,03% à 2 153 691€ de la fiscalité locale ; et là, nous sommes sur une évolution des valeurs locatives, pour les habitants, de 1,7%, donc sans augmentation de la fiscalité locale, nous serions à une augmentation prévisionnelle de 1,99%, pour atteindre 2 196 454 €.
La proposition est de maintenir les taux qui sont inchangés depuis 2017. Donc, taxe d'habitation sur les résidences secondaires de 12,41% ; Taxe foncière sur les propriétés bâties de 40,25 %, et taxe foncière sur les propriétés non bâties, 66,47%.
Y a-t-il des remarques ? On va passer au vote.
Le taux de fiscalité est donc adopté à l’unanimité pour 2025 ».
Vu le Code Général des Impôts, notamment en son article 1639 À,
Vu le projet de Budget Primitif 2025 — Budget Principal,
Considérant que les Communes votent leurs taux de Foncier bâti par rapport à un taux de référence augmenté de l’ex-taux Départemental (20.48%), et qu'afin de neutraliser les écarts, la différence entre les recettes fiscales avant réforme et après réforme sera corrigée par l'application d’un coefficient,
Considérant que depuis de 2023, les communes peuvent de nouveau faire varier leur taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale
(THRS),
Considérant qu'il convient de fixer les taux des impôts locaux à percevoir au titre de l'année 2025,
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Anràc an aunir délihéré APISS Cri QVUI QCHUCrE,
Vote : Pour à l’unanimité.
1°) Fixe le taux des impôts directs locaux à percevoir au titre de l’année 2025 comme suit :
Taxe d'habitation sur
si axe foncière sur les Taxe foncière sur les les résidences T axe foncière su
sécsndeires propriétés bâties propriétés non bâties
Taux 2023 12.41% 40.25% 66.47% Taux 2024 | 12.41% 40.25% 66.47% Taux 2025 12.41% 40.25% 66.47%
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. Monsieur DOUBTSOF : « Nous allons passer au Compte Financier Unique ; c’est le premier exercice où, en fait, il y a la fusion ; auparavant, on votait le Compte de Gestion du Trésorier, et on votait aussi le Compte Administratif du Maire.
Aujourd’hui, avec la réforme de la M57, nous sommes sur un document unique, qui est présenté, à la fois par le Trésorier, et par le Maire.
On aura la présentation du Compte Financier Unique pour le Budget Principal, le Budget de l'Eau, le Budget de l’Assainissement, et le Budget de l’Electricité.
& BUDGET PRINCIPAL
05 - ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE POUR L’APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 — BUDGET PRINCIPAL.
Monsieur DOUBTSOF : « Nous allons élire, auparavant, la Présidente de séance. En l’absence de Monsieur Bernard PFEIFFER, nous vous proposons d’élire, Madame Dominique LAFORET ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 2121-31, L. 2121-14, L. 1612-12,
Vu la décision du Maire N°2024-039 en date du 01/10/2024, relative au passage au Compte Financier Unique,
Vu le remplacement du Compte administratif (CA) et du Compte de gestion par le Compte Financier Unique (CFU) à partir des comptes 2024 pour la commune de Courpière,
Considérant que le Compte Financier Unique est un document commun à l’ordonnateur et au comptable public,
Considérant que le Compte Financier Unique reprend les règles du vote du Compte Administratif,
Considérant qu'un budget était ouvert pour la Commune de COURPIÈRE, à savoir : - Le Budget Principal
Considérant que conformément aux dispositions de l’article L 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, lors de la séance au cours de laquelle le Compte Administratif /Compte Financier unique est débattu, Le Maire, qui a exécuté le budget peut assister à la discussion mais doit se retirer au moment du vote,
Considérant que la Commune de COURPIÈRE doit voter le Compte Financier Unique du Budget Principal 2024, il est donc nécessaire d'élire un Président de séance, issu de la Commune de COURPIÈRE autre que Monsieur Laurent CLIVILLÉ, Maire, représentant de l’autorité exécutive,
Considérant qu'il est proposé au Conseil Municipal de procéder à l'élection de son Président pour le vote de la délibération qui suit relative à l'approbation du Compte Financier Unique, Budget Principal de la Commune de COURPIÈRE pour l'exercice 2024,
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l'unanimité. 1°) Désigne Madame Dominique LAFORET, Présidente de séance, pour le vote du Compte Financier Unique — Budget Principal 2024, de la Commune de COURPIÈRE.
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire, ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
06 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 — BUDGET PRINCIPAL.
& Annexes : Compte Financier Unique, et annexes du budget principal 2024, Guide CFU,
Note de présentation des CFU 2024 et des budgets primitifs 2025.
Monsieur DOUBTSOPF :
H Sur les dépenses de fonctionnement, je tiens à rappeler que nous avons eu, au mois de février, un Débat d'Orientation Budgétaire, qui avait déjà été présenté, et il n’y a pas eu de modification par rapport à la présentation du Débat d'Orientation Budgétaire.
Les grands équilibres sont respectés pour la commune, c’est-à-dire que l’on dégage un excédent brut de fonctionnement de 700 000 €, sur un montant de 3 870 416,12 € au niveau des dépenses réelles de fonctionnement, et qui nous permet également d’avoir une CAF nette de 300 000 € environ, pour financer les investissements de la ville.
On avait évoqué, également, avant le détail, le Compte Financier Unique, la perte de recettes qui était engagée avec la Loi de Finances, qui a été votée, avec retard, avec les remaniements ministériels et du Gouvernement; donc, une perte de recettes qui est estimée à plus de 100 000 €. Mesures qui vont à l’encontre des collectivités territoriales, avec l'augmentation du taux de cotisation de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales, qui engendre, sur trois ans, un surcoût de 38 000 € par an.
Pour le remboursement de la TVA sur les investissements, on a une perte de 2 points sur le réalisé de 2024, on a une perte de 20 000 € pour 2025.
Les dotations d'Etat, on a perpétuellement une stagnation, voire une diminution avec les compensations, et on estime en fonction de l’évolution de l'inflation, ces deux dernières années, et pour 2025, une perte de 100 000 €, ce qui représente environ 3% des recettes de fonctionnement. Donc, le montage est de plus en plus difficile, et en 2024, il y avait également, une perte du pouvoir d’achat et des mesures de stagnation des dotations d'Etat.
Sur les dépenses de fonctionnement, nous sommes à 3 870 416,12 € en dépenses réelles, pour 4 238 074,02 € avec une diminution des dépenses de fonctionnement de 1,21%.
Vous avez dans la note de synthèse les explications à ces variations.
& Au niveau des charges générales, nous passons à une diminution de -3,56% où on atteint un montant de 1 465 597,31 € ; c'est surtout au niveau de la baisse de l'énergie, où on a — 52 000 €
Rappelez-vous, on avait eu une augmentation de 100 000 €, et aujourd’hui, on a quand même un surcoût de 70 000 € par rapport à l'inflation de l'énergie en 2023, et là, il y a une diminution du coût net, de 34 000 €.
Des petits équipements -12 000 €, et les terrains en réparation -10 000 €, ce qui explique la diminution de 50 000 € au niveau du chapitre 11.
& En ce qui concerne les charges générales de personnel, nous passons de 1 856 453,80 € à 1 835 415,65 € ; une diminution de 1,15%.
Cela est dû depuis le calcul de l'attribution de compensation sur le service commun, et tout particulièrement sur le périscolaire, de la double-imputation qu'il y avait sur le chapitre 11, chapitre 12 du personnel du périscolaire autour de 95 000 €, et nous avons demandé à TDM de ne plus imputer au 12, pour pouvoir justifier des subventions de la CAF. Auparavant, c'était une opération blanche, puisque que, tant qu'il n’y avait pas de ciectage du service commun écoles, il y avait en dépenses, 600 000 €, et en recettes 600 000 €, donc, c'était une opération blanche.
On a demandé à rétablir le coût réel, c’est-à-dire que l’imputation du service commun école, et simplement imputé au chapitre « charges à caractère général ».
& Sur les atténuations de produits, on a une petite diminution de 2 000 €.
& Et les autres charges de gestion courante, on est sur une augmentation de 3,16%, qui correspond à l’augmentation que nous avons décidée autour d’une enveloppe supplémentaire de 10 000 € pour les associations locales, et puis également l'augmentation de la cotisation au SDIS, et à nos partenaires, et tout particulièrement sur le Parc Naturel Régional, et d’autres organismes.
& Les charges financières diminuent ; on l'avait vu, on a un désendettement assez important de la commune, et donc, les taux d'intérêts également.
Il n’y a pas eu de recours à l'emprunt durant l'exercice 2023 et 2024.
Voilà au niveau des dépenses de fonctionnement.
Les opérations d’ordre, ce sont des amortissements, qui se maintiennent autour de 360 000 €.
& Sur les recettes de fonctionnement, on est également sur une diminution globale de 4 688 647,22 € à 4 581 156,70 €.
Sur les dépenses réelles, on est à 4 571 337,10 € ; il y a une diminution de 1,06%.
& C’est surtout au niveau des atténuations ; les atténuations de charges augmentent car ce sont les remboursements maladie que nous avons avec notre assurance statutaire, et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie, en fonction de l’absentéisme.
Il y a aussi quelquefois des rappels ; là aussi, il est un peu difficile de comparer.
& Pour les produits des services, on est sur une diminution de 4 000 €
& Sur les impôts et taxes, on a vu qu’en fonction du CA 2023, on est sur une diminution qui est assez importante, de 4,18%.
& Les dotations et les participations, 1 019 641,39 € ; on passe à 949 723,15 €, soit une diminution de 7,36%.
& Sur les dépenses d'investissement, on est sur un montant total de dépenses d'investissement de 1 721 326,9 € ; il y a toujours un différentiel très important par rapport au budget prévisionnel.
Vous pouvez le constater, sur le total des opérations réelles d'investissement, le réalisé ; on est en fait sur une programmation de 3 880 884,08 € qui avaient été annoncés mais qui étaient, on l’avait déjà dit, pluriannuelles, et donc, on a réalisé 1 616 148,44 €. On verra dans le détail les réalisations d'investissement.
& Sur les emprunts, 333 642,29 € ; forte diminution, car je crois que l’on était autour de 400 000 € l’an dernier, en 2023.
Donc, là, c’est dans le cadre du désendettement ; les emprunts, l'extinction naturelle de la dette, ce qui nous permet de préserver aussi notre auto-financement, tout en ayant une maftrise des dépenses de fonctionnement, puisqu'on l’a vu, on est sur du négatif.
B Les recettes d'investissement, on est sur un montant de 1 446 516,57 €, et un reste à réaliser de 709 067,00 € où ce sont surtout les subventions d'équipements autour de 286 850 €. Vous pouvez constater qu'il n'y a pas eu de recours à l'emprunt pour l’année 2024 sur le budget principal. Sur les investissements 2024, je vous le rappelle ; les grosses réalisations, c’est 1 257 790 € de réalisations budgétaires, une année moyenne au niveau des résultats budgétaires. On est quand même sur un niveau d'investissement de la ville, depuis 2020, avec le COVID, de 5 millions d'euros, comparé au mandat dernier, sur 6 ans, 6 millions d'euros d’investissements. On est quand même sur un niveau assez élevé d’investissements dans la ville.
- Vous avez la rénovation/agrandissement du cinéma municipal, pour un montant de 572 300 €, c'est l'opération importante de ces années 2024 et 2025, puisque l’on payera également des restes à réaliser, car l'opération va se terminer bientôt.
- La flotte véhicule, on a acheté un camion, ampliroll avec chassis, et le chassis-tracteur qui a été modifié, du débroussaillage, pour un montant de 75 600 €.
- Le programme de voirie 2024, qui était de 133 000 €, avec la restructuration des chemins.
- Après, nous avons des petites opérations comme l'éclairage public (126 000 €) ; c'est tout ce que nous avons réalisé les années antérieures.
- La finalisation de la Place Jules Ferry.
- La surveillance des remparts.
- L’acquisition du matériel numérique pour micro-folie qui verra le jour au sein du Cinéma municipal une fois qu'il sera ouvert.
- L’arrosage automatique et la récupération de l’eau pluviale du stade Gardette, pour un montant qui était, dans un premier temps de 21 470 €, mais on verra que l’on payera le reste à réaliser, puisque l'opération est terminée.
- Le préau de la place Jean Payre.
- L'agrandissement du columbarium du cimetière, avec 17 700 €.
- La réalisation du Pump-track au quartier des Rioux, pour 31 400 €.
- Et les travaux récurrents, je dirais ; plantations, travaux pluriannuels au niveau des écoles, pour un montant de 34 000 € arrondis, et divers, dont animation, médiathèque, Coubertin, pour un montant de 23 800 €.
Est-ce que vous avez des remarques sur le Compte Financier du Budget Principal ? ».
Madame ANGELI : « J’ai une remarque.
Quand on compare, on parle de choses de même nature, et vous comparez des euros courants avec nine nurne #n stents = done eu nivsanss ln investissements sn viens la vaArifine 13 Anne nas UCI GUIVS VUIISDEMIIES 3 WilVy © IVOOU LV: IVG OUIODOSVIIEVGIIEDy Je ICGIID US VGCEIIIGEy 1Uy WVWIIVWSg MVUwI
6 millions dont vous avez parlé, on seraïit sur du + 7 millions, donc, peut-être comparer la même chose ; il y a une inflation entre-temps ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Oui, on n’a pas fini le mandat en plus ».
Madame ANGELI : « Non, non, maïs on va être en-dessous ; largement en-dessous, parce que si on compte l'inflation, on ne va pas faire 3 millions d'euros cette année, à moins que vous ayez décidé de tout mettre sur la dernière année en vue des élections municipales, ce que j'espère, que vous ne ferez pas.
Donc, on ne les fera pas ; on sera en-dessous de ce qui a été fait précédemment, parce que je vous dis, il faut que l’on parle du comparant.
Je l’ai fait rapidement; il y a un convertisseur, vous pouvez trouver ». Monsieur DOUBTSOPF : « Oui, oui ; On se donnera rendez-vous l’année prochaine, à la même période pour acter au Débat d'Orientation Budgétaire, la régularisation sur le mandat ».
Madame ANGELI : « Non, mais j'ai regardé le budget 2025 que vous nous soumettez ; on n’est pas sur 3 millions de travaux prévus ».
Monsieur DOUBTSOF : « Plus, plus ».
Madame ANGELI : « Ils ne seront pas faits ; là, on est sur 55% de réalisations. Comme vous l'avez dit, vous-même, Monsieur DOUBTSOF, on est toujours sur des surévaluations au niveau budget.
Là, on a réalisé 55%, simplement de ce qui était budgété l’année dernière. On peut reprendre toute l’antériorité sur les CA que j'ai conservés, on sera à peu près sur la même tendance, comme vous l’avez fort bien dit, donc on sera sur la même tendance, probablement, pour l’année prochaine ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Oui, on sera peut-être sur un même niveau, ou moindre, car 2020, rappelez- vous, c'était le COVID ; tous les chantiers étaient en attente, pendant plusieurs mois. Inévitablement, l’année 2020/2021, on a acté, en 2021, 900 000 € de réalisations budgétaires ».
Madame ANGELI : « Non, mais tout à fait.
Je dis juste que si on veut être clair par rapport aux gens qui se déplacent, nous on connaît les chiffres, mais qu'ils aient une vision réelle de ce qui s’est passé, sur cette mandature-là, les investissements ont été moindres ».
Monsieur DOUBTSOF : « Vous ne pouvez pas le dire comme ça ; attendez la fin du mandat ».
Madame ANGELI : « Et bien j'ai feuilleté votre budget ; le budget que vous allez nous soumettre ce soir, que vous espérez que nous allons voter ce soir, c’est clair, on sera en-dessous, ou alors il faudrait vraiment ».
Monsieur DOUBTSOF : « Non, puisque l’on vous propose de voter 3,3 millions ».
Madame ANGELI: « Oui, maïs je vous dis, avec l'inflation ».
Monsieur DOUBTSOF : « + 5 millions, ça fait 8,3 millions.
Attendons la réalisation budgétaire de l'exercice 2025 ».
Madame ANGEL] : « 3,3 millions, si on est sur une réalisation, même à 60%, je vous dis que l’on sera en-dessous ; maïs effectivement, on en reparlera ».
Monsieur DOUBTSOF: « Du moment que ce soient des réalisations qui soient le plus économes avec le maximum de subventions qui répondent aux besoins de la population, que ce soit 5, 6, 7 ou 4, voilà ».
Madame ANGELI: « Je me permets de le dire parce que vous avez fait une comparaison ; il me semble qu'il est bon de comparer — on ne compare pas des choux et des carottes — disait ma maman ; je pense qu’elle avait raison, on parle du comparable ».
Monsieur DOUBTSOPF : « D’autres remarques ?
Donc, la proposition, c’est d’acter le Compte Financier Unique, avec un résultat reporté de 399 991,00 €.
Les opérations de l'exercice que l’on a présentées, ce qui nous fait un total, un résultat de clôture de 743 073,68 €.
Sur les investissements, puisque nous n'avons pas eu de recours à l'emprunt, on a un solde négatif, qui était déjà en 2023, de 293 437,61 € ; il augmente avec le résultat de l’opération, autour de 200 000 €, ce qui nous fait un résultat de clôture de 514 248,01 €. Avec les restes à réaliser, on a 536 079,00 € de dépenses à reporter sur l'exercice 2025, pour 709 067,00 € de subventions attendues, notifiées, sur des opérations, donc en recettes, ce qui nous fait donc un solde négatif définitif de 341 260,01 €.
Voilà sur cet ensemble.
Vous avez en-dessous le tableau des totaux, et les résultats définitifs, au 31 décembre 2024, de 401 813,67 € en positif ».
Madame ANGELI: « Il y a quelque chose que je ne suis pas dans la manière dont on est en train de travailler-là ; on est sur la note de présentation.
On fait comme d'habitude ? vous présentez tout ? et ensuiïte, on regarde le CFU ? on fait quoi, là ? ».
Monsieur DOUBTSOF : « Compte Financier Unique du Budget Principal 2024 ».
Madame ANGELI: « D'accord, Ok ; donc, d'accord ».
Monsieur DOUBTSOF : « Sinon, on va se mélanger les crayons ».
Madame ANGELI : « Ah, ben, d’habitude, c'est pourtant comme cela qu’on fait, on se mélange, donc d'accord, ok; donc, écoutez ».
Monsieur DOUBTSOF : « J’ai présenté les grandes orientations ».
Madame ANGELI: « Non, parce que, comme on est repartis, je dirais, de la note de présentation. Donc, moi, j'ai une question à poser sur le CFU, sur des comptes, donc je vais m'adresser à vous, pour que vous puissiez poser la question à nos agents, s’il vous plait, enfin, à l'agent concerné ; j'ai vu sur la dépense que l’on avait un compte 6042 « achats de prestations de services » pour 3 200 €, qui n'avaient pas été budgétés, et la question a un double intérêt, c'est que j'ai vu que, étaient inscrits au budget 2025, 3 700 €, donc je pense que c’est encore un problème d'imputation et de précision d’imputation, mais je voulais poser la question ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Vous avez d’autres questions sur ce point ? ».
Madame ANGELI : « Oui, j'en ai d'autres ».
Monsieur DOUBTSOF : « Alors, écoutez, Madame ANGELI ; ça fait 20 jours que vous avez presque les documents ».
Madame ANGELI : « Ecoutez, Monsieur DOUBTSOF, ça suffit ».
Monsieur DOUBTSOF : « Depuis le 20 mars ».
Madame ANGELI : « Ça suffit, Monsieur DOUBTSOPF ».
A H NMAIIDT A Monsieur DOUBTSOF : « Attendez ; vous ne me coupez pas la parole ».
Madame ANGELI : « Monsieur DOUBTSOF, on est en train de débattre ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Je finis, merci.
Vous avez les documents depuis le 20 mars ; nous avons fait une commission le 24 mars ».
Madame ANGELI : « Oui ».
Monsieur DOUBTSOF : « À ce jour, depuis le 24 mars, je n'ai reçu aucune demande ».
Madame ANGELI : « Je n'ai pas à le faire, Monsieur DOUBTSOF ; nous sommes ici pour débattre en présence du public, c'est comme ça ».
10 Monsieur DOUBTSOF : « On ne va pas refaire une deuxième commission bis ; vous auriez eu les réponses juste avant ».
Madame ANGELI : « Ce n’est pas une commission ; nous n’avions pas les documents ».
Monsieur DOUBTSOF : « Attendez, ça fait 12 jours ».
Madame ANGEL] : « Non, c’est ici, et maintenant, que ça doit se passer ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Alors, le calme plat pendant 12 jours ».
Madame ANGEL] : « Ce n’est pas le calme plat; nous avons des questions, c'est comme ça, je sais que vous avez un problème avec un fonctionnement démocratique des institutions, mais nous débattons, comme les députés débattent au niveau de l’Assemblée Nationale ; Monsieur BRUGEROLES vous en rendra bientôt compte, je suppose.
Donc, moi j'ai des questions ; j'ai retravaillé ».
Monsieur DOUBTSOF : « Des questions précises que vous auriez dues poser avant ».
Madame ANGELI : « Ma question précise est— à quoi correspond cette prestation de services — vous devez savoir, vu qu’elle a été inscrite de nouveau au budget ; donc, je pose la question, c’est un vrai bazar, ça nous a été dit, on est sur un changement de maquette. Nous avons demandé une formation, Monsieur DOUBTSOF ; vous aviez engagé votre parole, j'attends encore la formation ».
Monsieur DOUBTSOF : « Vous pouviez choisir votre formation, Madame ANGELI ».
Madame ANGELI : « Vous aviez dit que vous l’organiseriez en mairie ; on va reprendre les PV pour voir ce que vous dites, et ce que vous faites.
Donc, moi je pose la question — achats et prestations de services — qu'est-ce qui n’était pas prévu au budget, qui fait, que nous les avons dépensés, et nous les repourvoyons pour 2025 ? ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Le 6042, c'est des achats de prestations de services, que l’on va refacturer aux familles; ça doït être un spectacle ».
Madame ANGELI : « D'accord ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Ça peut être un spectacle.
On peut prendre une prestation de services, faire un spectacle, et que l’on ne refacture pas, qui est gratuit, qui va au 6288.
Et là, c’est 6042, quand ça va être refacturé ».
Madame ANGELI : « D'accord.
Donc, 6042, normalement, on a une écriture en face qui équilibre la dépense, quelque part ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Qui équilibre ? pas toujours ».
Madame ANGEL] : « Si c’est à facturer ? ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Si c’est à facturer, mais ça n’équilibre pas forcément, parce qu’une partie de nos impôts y va aussi ».
Madame ANGELI : « En fait, je suis repartie… ».
Monsieur DOUBTSOF : « Bon, on relance le débat ? On va demander, peut-être, au Maire, de revenir ».
11 Madame _ANGELI : « Bien sûr, mais ce n’est pas un débat; ce sont des explications, des éclaircissements qui permettront de mieux comprendre la maquette pour le budget, et les questions que je pose maintenant, j'aurais pu les poser au moment du budget, ça revient au même, ce sont des comptes que l’on n'avait pas, et qui apparaissent ».
Monsieur DOUBTSOF : « Pour être efficace, vous oseriez poser la question avant, vous auriez pu avoir la réponse avant, avoir des précisions avant ; mais là, vous nous posez des questions ».
Madame ANGEL] : « Auxquelles vous êtes censés vous attendre ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ça fait 12 jours que vous avez le document ».
Madame ANGELI : « Ecoutez, si moi j'étais censée poser les questions avant, vous aviez 12 jours de plus pour avoir les réponses ».
Monsieur DOUBTSOF : « Envoyez des mails à la commune ».
Madame ANGEL] : « Non, je n’envoie pas de mails ».
Monsieur DOUBTSOF : « Non, mais là, c'était le silence total pendant 12 jours ».
Madame EPECHE : « Monsieur DOUBTOF; soyez honnête, si l’agent en charge est ici, c’est bien que des questions devaient être posées, et qu’on s’y attendait ».
Monsieur DOUBTSOF : « Mais on essaie de les limiter, Madame EPECHE, vous le savez très bien ».
Madame ANGELI : « Mais, vous voyez un problème ? ».
Monsieur DOUBTSOF : « C’est faire des effets de manche pour pas grand choses. Madame la Présidente ? ».
Madame ANGELI : « En fait, ce que j'ai fait, c’est que j'ai regardé quand nous n'avions pas budgété au budget 2024 ; il y a eu plusieurs dépenses qui ont été engagées sans qu'il y ait eu de compte ouvert sur le budget 2024.
Donc, je me suis posé la question de savoir, parce que quelque chose vous était tombé sur le bout du nez, et qui n'était pas prévu, ça arrive, ou si c'était un problème d’imputation, et qu'il y avait eu, je dirais ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Non, non ; c'est que, peut-être, quand on fait le budget, on sait qu'il va y avoir, comme Halloween, mais on ne sait pas, peut-être que ce n’est pas encore prêt au moment du budget. Il y a une enveloppe de prévue.
Je dis Halloween, mais je ne sais pas si c’est ça, il faut que j'aille chercher plus loin ; je n’ai pas la réponse tout de suite ».
Madame ANGEL] : « D'accord ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ben oui, vous mettez dans la difficulté, même les agents communaux, pour vous répondre ».
Madame ANGEL] : « Alors, 6284 ».
Monsieur DOUBTSOEF : « Ce n'est pas du travail, ça ».
Madame ANGELI : « Ecoutez, ce n’est pas à vous de juger de la manière dont je travaille, s’il vous plait ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Ah ben si ».
12 Madame ANGELI : « Moi, je travaille ».
Monsieur DOUBTSOF : « Moi, je vous donne une appréciation ; ben moi aussi, je travaille, Madame ANGEL ».
Madame ANGELI : « Alors, redevance pour services rendus, sur le 6284 ; 15 € ; à des tiers ; À, grand À, à majuscule « des tiers », le 62678, pour 97 €.
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Quel compte, sil vous plait ? ».
Madame ANGELI : « À la limite, si vous ne pouvez pas me répondre ce soir, Madame COUZON, je le comprendrais ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Ben oui, c’est évident ».
Madame ANGELI : « Je le comprendrais tout à fait ; je pose la question maintenant. Si je la pose avant, c’est trop tôt ; après, c'est trop tard ; je pense que là, c’est le bon moment ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Et l'assemblée n'aura pas la réponse. Vous auriez posé la question avant, vous l’auriez ».
Madame SALGUEIRO : « Monsieur CLIVILLÉ, s’il vous plait ».
Monsieur DOUBTSOPF : « C'est moi le rapporteur, Madame SALGUEIRO, merci ».
Monsieur le Maire: «Je ne suis pas dans la photo ; on m'a demandé de revenir, il y a une Présidente ».
Madame LAFORET : « C’est moi, la Présidente ».
Monsieur le Maire : « Il y a une Présidente, et un rapporteur ».
Madame ANGELI : « Pareil.
Moi, il y a une question que je me suis posée, bon, peu importe ; sur le 6458 « cotisations aux autres organismes sociaux », non ça c'était bon, parce que j'ai essayé de trouver les réponses par moi- même, j'y ai passé un sacré temps, si vous voulez ».
Monsieur DOUBTSOF : « C’est votre problème ».
Madame ANGELI : « Donc, quand je pose la question ; qu'est-ce que vous venez de dire ? ».
Monsieur DOUBTSOPF : « C’est votre problème ».
Madame ANGELI: « Euh, non, c'est la solution ».
Monsieur DOUBTSOF : « Vous auriez posé la question il y a 10 jours, vous auriez peut-être eu la réponse, il y 9 jours ».
Madame ANGEL] : « Non, mais vous vous moquez de nous ? vous nous envoyez des pavetons le jeudi, pour que le lundi, dans votre groupe, il y a des erreurs ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Depuis le 20 mars vous avez le document, Madame ANGELI ».
Madame ANGELI : « Les erreurs que mon groupe a signalées ; il y a eu des erreurs qui ont été signalées par mon groupe, qui n’ont pas été vues par le vôtre ; alors, s’il vous plait, je serais vous, je n'en dirais pas plus.
Charges spécifiques — Total, chapitre 77».
13 Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Attendez, parce que moi, j'ai à peine le temps de chercher ».
Madame ANGELI : « Non, mais ce n'est pas grave ; notez-le ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Vous ne pouvez pas m'envoyer un mail ? ».
Madame ANGELI : « Non, notez-le, parce que, attendez, moi je ne suis pas payée pour le faire ; donc, vous le notez ; Total, chapitre 77.
Je travaille encore, je ne suis pas à la retraite, moi.
Chapitre spécifique, prévisions ; on avait budgété 6 000 €, et on est sur un 6 764,44 €. La question va se reposer sur le budget, donc on gagne du temps par rapport au budget. Donc, deux questions ont été posées à la commission, entre autres, sur le mémoire pour les 20 centimes de décalage qu'il y avait ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Je l’ai corrigé ».
Madame ANGEL] : « Ben voilà, vous voyez, c'était 20 centimes, on l'a vue l'erreur ; vous êtes déléguée aux finances, vous ne l’aviez pas vue.
Et sur le photocopieur, sur le problème de la durée du contrat, vous vous souvenez, où c'était en mois, et on était. ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Je n'ai pas tout corrigé, je ne suis pas allée voir.
Par contre, j'ai votre réponse ; 611, c’est la fourrière qui nous demande à mettre au 611, c’est tout ce qu'il y a.
Pour moi, je ne sais pas pourquoi il faut la mettre au 611, mais on l'a met au 611 ».
Madame ANGEL] : « La fourrière ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Oui ; c’est la cotisation de la fourrière ».
Madame ANGELI : « Ça veut dire que c'est ce que l’on avait payé quand il y avait eu l’éboulement du bâtiment ? ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Non, c’est les chats et les chiens, la fourrière ».
Madame ANGELI : « Oui ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Quand on ramasse les chats et les chiens, on a un abonnement ».
Madame ANGEL] : « Alors, oui, on est d’accord, c’est pour les chats et les chiens. Quand il y a eu un éboulement d’un bâtiment privé, il y a une personne qui s’est retrouvée, et Monsieur le Maire a pris la décision ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « ah oui, d'accord, je n’en étais pas là ».
Madame ANGELI : « Oui, je pensais bien que l’on ne mettait pas les administrés à la fourrière. Parce que, effectivement, cette dette devait nous être remboursée par le propriétaire ; est-ce qu’elle l'a été ? Est-ce que la dette de fourrière qui devait être remboursée, ça avait été délibéré, a été remboursée ? ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Je ne sais pas ».
14 Madame ANGELI : « Est-ce que vous pourrez, s’il vous plait, Madame COUZON, sous, maïs ce n'est pas pour ce soir, c’est parce que vous parlez de fourrière, j'y ai pensé. Je vous remercie ; merci beaucoup ».
Madame LAFORET : « Ÿ a-t-il d’autres questions ? ».
Monsieur DOUBTSOF : « Non ».
Madame ANGELI : « CFU, non ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaïines/Comptabilité : « Mais ce n’est pas cela qui vient changer ».
Madame ANGELI : « Comment ? ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Attendez ; je rebondis sur quelque chose, parce que je ne sais pas ce que vous voulez me faire dire ou pas, à chercher, mais le 611, là, c’est une cotisation annuelle, ça doït être au nombre d'habitants ».
Madame ANGELI : « Ah oui, qu’on délibère ? ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Voilà ».
Madame ANGEL] : « D'accord ; c’est une dépense ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Je ne sais pas si on délibère là-dessus, c’est une cotisation annuelle qui a été prise ».
Madame ANGELI : « Si, si, on délibère ; on prend une délibération. On ne l’a pas prise cette année.
Donc, parlons fourrière ; vous m'avez fait penser à autre chose. On va parler d’un autre sujet. Quand le bâtiment s’est écroulé, la commune s’est retrouvée à payer, de façon anormale, la fourrière pour un cas qui ne relevait pas de la responsabilité de la commune, vu que c’est un bâtiment privé, et que c'était du privé, et que Monsieur le Maire avait pris l'engagement, effectivement, que nous avions payé, mais que nous serions remboursés, en l'espèce.
Est-ce que ce remboursement, sur lequel Monsieur le Maire s'était engagé, je maintiens la question ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Je regarderaï ».
Madame ANGELI : « Je vous en remercie ; merci beaucoup ».
Monsieur DOUBTSOF : « Est-ce qu'il y a d’autres remarques sur le CFU du Budget Principal 2024 ? Non ? Et bien on va demander ».
Madame LAFORET, Présidente de séance : « Monsieur le Maire va quitter la salle ; il est proposé au Conseil Municipal d'approuver le Compte Financier Unique 2024 du Budget Principal ; de donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
Vu l’article 205 de la loi n°2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 qui prévoit la
généralisation du Compte Financier Unique au plus tard pour les comptes de l'exercice budgétaire 2026,
Vu la décision du Maire N°2024-039 en date du 01/10/2024, relative au passage au Compte Financier Unique,
15 Vu le remplacement du Compte administratif (CA) et du Compte de gestion par le Compte Financier Unique (CFU) à partir des comptes 2024 pour la commune de Courpière,
Vu la note de présentation du Compte financier Unique pour l'année 2024 du budget principal de la Commune, lequel peut se résumer ainsi :
. FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT LIBELLE Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficit excédent déficit excédent
Résultats reportés 399.991,00 293.437,61
Opérations de l'exercice 4.238.074,02 4.581.156,70 1.721.326,97 1.446.516,57
TOTAUX 4.238.074,02 4.981.147,70 1.960.764,58 1.446.516,57 Résultat de clôture 743.073,68 514.248,01 Restes à réaliser 536.079,00 709.067,00 TOTAUX CUMULÉS 4.238.074,02 4.981.147,70 2.496.843,58 2.155.583,57 RÉSULTATS DÉFINITIFS 743.073,68 341.260,01
z ENSEMBLE
DBRLLE Dépenses ou déficit Recettes ou excédent Résultats reportés 239.437,61 399.991,00 Opérations de l'exercice 5.959.400,99 6.027.673,27 TOTAUX 6.198.838.60 6.427.664,27 Résultat de clôture 228.825,67 Restes à réaliser 536.079,00 709.067,00 TOTAUX CUMULÉS 6.734.917,60 7.136.731,27 RÉSULTATS DÉFINITIFS 401.813,67
Vu le Compte Financier Unique 2024 du budget principal de la commune,
Considérant que le CFU se substitue au Compte Administratif et au compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents,
Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et du compte de résultat synthétiques et des taux de contributions et produits afférents,
Considérant que le vote du Compte Financier Unique constitue l'arrêté des comptes au sens de l’article L1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable,
Considérant que dans le cas présent, et conformément à l'esprit de la loi aux termes duquel les conseillers municipaux doivent pouvoir, dans tous les cas, se prononcer hors de la présence de toute autorité exécutive, Monsieur Laurent CLIVILLE, Maire, représentant de l'autorité exécutive, peut assister à la discussion, mais doit se retirer au moment du vote,
Considérant qu’hors la présence de Monsieur Laurent CLIVILLÉ, Maire, Madame Dominique LAFORET Présidente de séance, propose à l'assemblée d'accepter le Compte Financier Unique du Budget principal 2024 de la Commune de COURPIERE, tel que présenté,
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires »
a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour : 23 - (Monsieur le Maire se retire, ne participe pas au vote).
16 1°) Approuve le Compte Financier Unique 2024 du Budget Principal.
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
07 — AUTORISATIONS DE PROGRAMME (AP)/ CREDITS DE PAIEMENT (CP) | ECLAIRAGE PUBLIC DE TERRITOIRE D'ÉNERGIE 63 / RÉHABILITATION DU CINEMA « LE REX » / PROGRAMMES DÉFENSE INCENDIE - ETAT RECAPITULATIF.
Monsieur DOUBTSOF : « Nous avons trois opérations pluriannuelles qui nous permettent d’étaler la dépense engagée par Marchés Publics, ou délibérations, sur plusieurs exercices, plutôt que de l'inscrire, en une seule fois, par exemple le Cinéma, 1,3 millions sur l'exercice 2024, nous avions inscrit plusieurs montants, mais en fonction des Marchés Publics.
Eclairage public, cinéma, défense incendie.
& Vous avez le détail ; la proposition d'ajustement est pour le programme Territoire d’Energie. Nous avions une AP/CP, en 2024, qui était pour l’année de 140 000 €. Le montant global ne change pas.
Et là, on propose un ajustement qui serait, avec un reste à réaliser, de 14 209,00 €, de 154 209,00 €, et pour les années suivantes, 100 412,14 €.
Le montant est toujours de 437 000 €, global, pluriannuel.
& La deuxième opération est le Cinéma.
Il y a eu plusieurs opérations en cours de l’exercice 2024, en fonction de l'avancée des travaux. Ce qui est proposé là, pour l’exercice 2025 ; on acte 572 297,73 € dépensés et engagés sur l’exercice 2024, avec un reste à réaliser de 350 000 € actés, et donc, nous proposons une mesure nouvelle à 684 867,57 €.
Il y avait une modification, un écart, sur le crédit de paiement de 2022, qui est corrigé, et qui est en fait de 24 580,20 € au lieu de 24 580,00 € tout rond.
& La troisième opération est la défense-incendie.
En 2024, nous avons eu zéro, mais un reste à réaliser de 19 152,00 €. On proposait, dans un premier temps, sur un montant global de 300 000 € d'attribuer 60 000 € chaque année, et donc là, pour l'année 2025, avec le reste à réaliser, on propose 79 152,00 € et 60 000 € et 100 848 € sur l’année 2028, mais ça, c’est franchement du gros prévisionnel.
Est-ce qu'il a des remarques sur ces crédits de paiement et des autorisations de programme ? ».
Madame EPECHE : « Alors, moi, comme d'habitude, je vais réclamer le rapport du SDIS ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ah oui, alors, sur le rapport du SDIS ; Monsieur le Maire devait donner une précision ».
Monsieur le Maire : « Alors, vous avez, derrière vous, la carte qui mentionne tous les points approvisionnés, et en rouge, tous les projets ou les besoins recensés par le SDIS. On ne peut pas vous envoyer le document qui nous à été envoyé ; on pourrait vous l'envoyer, vous seriez comme nous, vous ne pourriez pas l'ouvrir, et vous ne pourriez pas le lire ».
Madame EPECHE : « Et vous ne pouvez pas le scanner, et nous l'envoyer ? ».
Monsieur le Maire: « Ça, scanner et envoyer, il faut que je fasse du format zéro, et que je vous l’imprime ».
Madame EPECHE : « Non, ça doit être divisé en plusieurs, et après remis en une seule ».
17 Monsieur le Maire : « Ça peut, effectivement ; ça ne va pas être terrible ».
Madame EPECHE : « C'est-à-dire, depuis le temps, ça fait quand même un an ; je pense qu’en un an, il y a eu le temps de réfléchir ».
Monsieur le Maire: « Vous me laissez terminer ; d’abord, ça ne fait pas un an que l’on à ce document ».
Madame EPECHE : « Non, mais ça fait un an que vous vous êtes engagé à nous le donner quand on le réceptionneraïit ».
Monsieur le Maire : « Alors, on l’a réceptionné, mais on vous explique que l’on ne peut pas l'ouvrir. ? On a, à plusieurs reprises, pris contact avec le SDIS pour leur dire — dites-nous comment faire ? dites-nous quel logiciel on peut utiliser ?
On ne peut pas avoir leur logiciel, et on ne peut pas l’ouvrir ; donc, en désespoir de cause, on ne peut même pas le lire, donc je ne vais vous dire que nous on en a pris connaissance, qu'on pourrait l’imprimer, vous faire un PDF; si on pouvait, on vous le ferait. La seule chose que l’on a pu éditer, c’est ça, et on en a un exemplaire. On s’est demandé si on faisait un exemplaire pour chaque membre du Conseil Municipal, et j’ai dit que non, on n'allait pas dépenser.
Maintenant, si vous le voulez, on le fait éditer, un pour chaque groupe, et vous l'aurez en entier. Pour faire cela en A3, vous n’imaginez pas le truc que ça va être. Je l’ai mis ici pour vous montrer que c’est le seul document que l’on a ; je pense que vous ne pouvez pas le prendre en photo, ça ne servira à rien, donc on peut l’éditer, en format zéro, et vous en remettre à chaque groupe ».
Madame ANGELI : « Peut-être nous transmettre le fichier, on se débrouillera avec ».
Monsieur le Maire : « Oui, c’est certain ; moi, je veux bien vous le transmettre ».
Madame ANGELI : « Ben oui ».
Monsieur le Maire : « Non, mais je viens de vous expliquer pourquoi ; on l’a le fichier, mais on ne peut pas le lire ».
Madame ANGELI : « Monsieur le Maire, j'entends bien ; vous avez un problème sur les bras, transmettez la patate chaude.
Essayez de transmettre le fichier, on essaiera, nous aussi, de trouver une solution ».
Monsieur le Maire : « Je vais vous le transmettre, ça ne me pose pas de problème ».
Madame ANGELI : « Non, mais je dis cela fort gentiment ».
Monsieur le Maire : « Si vous y arrivez, moi je dis, chapeau ».
Madame ANGELI : « Je n’ai pas dit qu'on y arriverait ; j'ai dit que l’on allait essayer de trouver des bonnes armes pour essayer, maïs je n’ai pas dit qu’on leur ferait ».
Monsieur le Maire : « Ben, je vous l'envoie ».
Madame ANGELI : « Merci, Monsieur le Maire ».
Monsieur le Maire : « Si vous y arrivez, formidable ; mais il y a quelques spécialistes dans l'informatique à la mairie, qui ont fait tout ce qu’ils pouvaient, qui ont pris les contacts qu'il fallait, et on n’a pas réussi ».
Monsieur LAVEST : « Ils ne peuvent pas vous l’envoyer en PDF ? ».
18 Monsieur le Maire : « Non, ils ne veulent pas ; c’est leur méthode, c'est leur logiciel, et on prend ce qu’ils nous donnent et on ne discute pas ; je le fais gentiment, c'est comme ça qu’on nous répond, parce que du genre insistant, on l’a été aussi, parce que, nous aussi, on a besoin d’avoir un truc sur lequel c'est facile de travailler ».
Madame ANGELI : « Juste une question.
Su la défense incendie, il y a quelque chose que je ne comprends pas, c'est comment on peut reporter 40 000 €, comme ça, à quatre ans, en disant, que voilà ; On s'était totalement planté quand on a validé l’autorisation de programme, ou quelle en est la cause, s’il vous plait ? ».
Monsieur DOUBTSOF : « En fait, on n’avait pas le résultat, l’estimatif financier du SDIS, qui est arrivé en cours d'exercice 2024 ».
Madame ANGELI : « D'accord ».
Monsieur DOUBTSOF : « Mais bon, l'orientation de 300 000 € était un peu confirmée ; on est à peu près sur ce montant-là, sur la base du réalisé ».
Madame ANGELI : « Donc en fait, avec un report, comme vous dites, quand même assez tardif, parce que, reporter 40 000 € qui étaient prévus sur une dépense en 2024, la reporter en 2028, donc soit on s’est trompé sur le montant global, d'après ce que je comprends, on est plutôt bon ».
Monsieur DOUBTSOF : « Oui ».
Madame ANGELI : « C'est ça, j'ai bien compris ; ce qui veut dire, par contre, il va y avoir un déroulé des opérations qui va être beaucoup plus long, si j'ai bien compris ».
Monsieur DOUBTSOF : « À mon avis, mais je pense que sur les quatre exercices à venir, on va peut- être avoir, à un moment, un pic, inévitablement, des bornes incendie, ou trouver une solution dans un village ou plusieurs villages, ce qui fera l’objet d’un marché public, et donc, avec plusieurs opérations, et donc, là, il y aura une phase d'accélération du programme pluriannuel de défense incendie.
Là, on essaie de retrouver, car aujourd’hui, il y a des bâches aériennes de 30 m3, et il y a d’autres solutions enterrées ; donc on définit notre besoin et notre cahier des charges, mais on regarde quand même les prix et les différences de prix ».
Madame ANGELI : « Oui, bien sûr ».
Monsieur DOUBTSOF : « Et puis l'emprise sur le terrain ; il faut trouver un terrain communal, ce qui n'est pas évident ».
Madame ANGELI : « Merci ».
Monsieur DOUBTSOF : «ll est donc proposé d'approuver la situation des autorisations de programme et crédits de paiement, et de donner tous pouvoirs au Maire, ou à son représentant, pour engager cette décision ».
Vu le Compte Financier Unique 2024 du budget principal et plus particulièrement ses annexes,
Considérant que pour des raisons techniques, l’état de situation les autorisations de programme et crédits de paiement n’a pu être présenté sur les maquettes budgétaires,
Considérant que le CFU soumis au vote de l'Assemblée délibérante est le document commun définitif, et qu'il est impossible de le modifier,
Considérant les délibérations relatives aux AP/CP prises lors du vote du budget primitif 2024 en date du 02/04/2024,
19 Considérant les révisions des AP/CP actées par délibérations en date du 21/10/2024, du 16/12/2024 et du 24/02/2025,
Considérant l'exécution 2024 et les restes à réaliser 2024 nécessitant de réajuster les crédits de paiement, Il est proposé à l'Assemblée de prendre connaissance de la situation des autorisations de programme -— crédits de paiement présentés ainsi :
VENTILATION DES CREDITS DE PAIEMENTS
BUDGET PRINCIPAL Montant TTC nu : montant AP |Exécution |CP 2022 CP 2023 CP 2024 CP 2025 CP suivants
PROGRAMME AP/CP 2023 401638,00 | 401 638,00] 140 000,00! 140 000,00! 121 638,00]
0332 - TERRITOIRE ENERGIE AP/CP 2024 437 000,00|_ 437 000,00! 56 587,86 56587,86| 140000,00! 140 000,00! 100 412,14]
montant AP |Exécution |CP 2022 CP 2023 CP 2024 CP 2025 CP suivants
rajout télésurveillance + City Proposition d'ajustement 14 209,00]
montant AP Exécution |CP 2022 CP 2023 CP 2024 CP 2025 CP suivants
[ N lle situation 2025 | 437 000,00! 437 000,00! 182 378,64] 56587,86| 125 791,00] 154 209,00 100 412,14] | Dour info RAR 14 209
VENTILATION DES CREDITS DE PAIEMENTS
BUDGET PRINCIPAL Montant TTC ation montant AP Exécution |CP 2022 CP 2023 CP 2024 CP 2025
PROGRAMME AP/CP 2023 1 022 386,00] 1 022 386,00] 24580,00| 79322,00| 250000,00| 693 064,00]
AP/CP AVRIL 2024 1250 000,00! 1250 000,00! __64953,50| 24580,00) 40373,50| 800 000,00 385 046,50]
0427 - CINEMA AP/CP OCTOBRE 2024 1322 119,00] 1322 119,00] 64953,50| 24580,00| 40 373,50] 1 257 165,50] 0,00)
etudes divers 10 582 AP/CP FEVRIER 2025 1322 119,00] 1322119,00| 637251,23| 24580,00| 4037350] 922297,73| 334867,57
Ingénerie : 101 741
travaux : 1 039 184 [montantAPlExécution [cp2022 [cp2023 [cp2024 [cP2035 | Equipements : 124 362 [Proposition d'aj I | | | 0,20] | | _350000,00 Divers et concessionaires 46 249
[montant AP |Exécuti CP 2022 CP 2023 CP 2024 CP 2025
| [ lle situation 2025 | 1322 119,00! 1322119,00| 637251,43| 24580,20| 40373,50]) 572297,73| 684 867,57
[pour info RAR 350 000
VENTILATION DES CREDITS DE PAIEMENTS
BUDGET PRINCIPAL Montant TTC re montant AP|Exécution |CP 2024 CP 2025 CP 2026 CP 2027 CP 2028
PROGRAMME Nouvelle AP/CP 2024 300 000,00| 300 000,00! 60 000,00! _ 60 000,00] 60 000,00! 60000,00! 60 000,00!
0084 - DEFENSE INCENDIE
montant AP [cp2024 [cp2025 [cp2026 [cp2027 [cP2028
[Proposition d'ajus | | | l 19 152,00]
[montant AP|Exécution |CP 2024 CP 2025 CP 2026 CP 2027 CP 2028
[Nouvelle situation 2025 | 300 000,00| 300 000,00| 0,00! __79152,00| 60000,00! 60G00,00| 100 848,00
pour info RAR 19 15
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l’unanimité.
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
08 - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 - BUDGET PRINCIPAL.
Monsieur DOUBTSOF : « Nous avions un résultat de fonctionnement à affecter de 743073,68 €, avec un résultat de l'exercice antérieur de 343 082,68 €.
L’excédent de fonctionnement reporté est de 399 991 €.
Donc, sur le solde d'exécution de la section d'investissement, un montant de — 514 248,01 €. Vous avez le détail sur les deux derniers exercices.
Le solde des restes à réaliser de l'exercice, avec un solde positif, de 172 988 €.
20 Le besoin de financement de la section d'investissement est de 341 260,01 €.
Donc, il vous est proposé d'affecter, en couverture du besoin de financement, sur la section d'investissement, de 341 260,01 € ; une affectation complémentaire « en réserves », sur la section d'investissement, de 198 739,99 € ; et un report excédentaire en fonctionnement, pour l'équilibre budgétaire de fonctionnement, de 203 073,68 € ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment en son article L. 2311-5,
Vu le Compte Financier Unique de l'exercice 2024 du budget principal et les résultats de l'exercice,
Considérant les éléments suivants :
Résultat de fonctionnement à affecter C=A+B 743.073,68
Résultat de l'exercice (À) : Recettes - Dépenses 343.082,68 Excédent de fonctionnement reporté (B= FR 002) 399.991,00
Solde d'exécution de la section d'investissement F=D+E -514.248,01 Solde d'exécution de l'exercice (D) : Recettes - Dépenses -274.810,40
Résultant antérieur reporté déficitaire (E=IR 001) -239.437,61 Solde des restes à réaliser de l'exercice (G) 172.988,00 Besoin de financement de la section d'investissement (F+G) | -341.260,01
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l’unanimité.
1°) Approuve, pour le budget principal, l'affectation du résultat de la section de fonctionnement comme suit :
Couverture du besoin de financement (IR 1068) 341.260,01 Affection complémentaire « en réserves » (IR 1068) 198.739,99
Report excédentaire en fonctionnement (FR 002) 203.073,68
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
21 09 - BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET PRINCIPAL.
& Annexes : Note de présentation (pour mémoire,) et Budget principal Primitif 2025.
Monsieur Philippe CAYRE, absent en début de séance, arrive à 20h00.
COMMUNE DE COURPIÈRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres L’an deux mil vingt-cinq le 07 avril à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement En exercice 27 convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, Salle du Conseil municipal à COURPIERE, sous la Présents 20 présidence de Laurent CLIVILLÉ, Maire. Absents 2
Procurations 5
Votants 25
Date de convocation : 25 mars 2025.
Monsieur Philippe CAYRE, absent en début de séance, arrive à 20h00.
PRÉSENTS : Mme Sylvie ANGELI - M. Philippe CAYRE - M. Jean-Baptiste CHALUS — M. Thierry CIERGE — M. Laurent CLIVILLÉ —M. Eric DOUBTSOF - M. Eric DUCHER - Mme Huguette EPECHE — Mme Géraldine FRANZKOWIAK — M. René GOSIO -Mme Dominique LAFORET — M. Jean-Michel LAVEST — Mme Catherine MAZELLIER - M. Eric MOULIN - M. Mohammed OULABBI - M. Michel QUÉRÉ — Mme Isabelle ROCHE-LACOMBE - Mme Carole SALGUEIRO - Mme Christiane SAMSON — Mme Danielle TOURON.
ABSENTES : Mme Elodie ALÉJO - Mme Lydie LIMOUZIN.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ PROCURATION : Mme Elodie BEAUGER à Mme Sylvie ANGELI - M. Yves BÉCOUZE à M. Mohammed OULABBI — Mme Jeannine BOUSSUGE à Mme Dominique LAFORET — Mme Aude BURIAS à M. Eric DOUBTSOF - M. Bernard PFEIFFER à M. René GOSIO.
Secrétaire de séance : M. Jean-Michel LAVEST.
Monsieur DOUBTSOF: « Je ne vais pas vous rappeler les orientations ; vous avez le détail des investissements 2025 sur la section d'investissement, sachant quand même, que sur le budget de fonctionnement, nous sommes sur une décision d'augmenter une nouvelle fois l'enveloppe globale, les subventions aux associations locales.
E Sur les dépenses de fonctionnement :
Sur le poste de personnel, il y aura le poste de policier à temps complet, et puis le recrutement du poste de micro-folie, temps partiel, avec l'accueil et le service cartes d’identité/passeports, sachant qu'il y a un départ en retraite en 2025, qui sera remplacé.
Sur le montant global, vous pouvez constater, sur les dépenses de fonctionnement, prévisionnelles, une diminution en dépenses réelles de 3,49%, et en dépenses de fonctionnement sur le total de la section de fonctionnement, 5,13%.
% Les charges à caractère général, diminuent, elles, de 6,79% ; une diminution de 117 000 €. C’est la comparaison avec le budget prévisionnel de l'an dernier. Ce qu'il faut savoir, c’est qu’en 2023, nous avions fortement augmenté la facture énergie, car nous étions franchement, dans l'incertitude, comme au début de l’année 2024. Et donc, on a supprimé, sur la facture énergie, le chapitre, et l’article, - 178 000 € en fonction du réalisé 2023 et 2024, puisque l’on a une diminution, même si, il y a eu, globalement, une augmentation de 70 000 €, 100 000 €, et 70 000 €, en 2024 ; on avait quand même des prévisions très alarmantes au départ, et donc, c’est le pourquoi de la diminution du chapitre 11.
22 Par contre, nous avons des réparations de bâtiments, et tout particulièrement les mises aux normes électriques, qui avaient été évoquées pour le passage des commissions ERP, commissions de sécurité ; donc, là il y a un gros travail qui a été mené.
Malheureusement, on ne peut pas le passer en investissements, pour récupérer le Fonds de compensation de la TVA, et c’est pour ça qu'il y a beaucoup de restes à réaliser sur les réparations de bâtiments, pour un montant de 42 000 €.
Le service commun reste inchangé, le montant par rapport à 2024.
& Sur le chapitre 12, vous avez une diminution de 3,17%.
Au niveau du personnel titulaire, au niveau rémunération, il y a une diminution de 10 000 €. Sur le personnel extérieur, - 36 000 €.
Par contre, on est sur un montant CNRACL, on avait devancé un petit l'augmentation prévisionnelle des cotisations de 13 000 €, par rapport au prévisionnel 2024 ; ce qu'il faut savoir, c'est que la cotisation de la commune pour la Caisse de Retraite des agents des collectivités locales est de 347 000 €, ce qui est un montant très important, sachant que cette caisse était excédentaire, elle l'était, et, est venue, depuis 1974, compenser les autres caisses autonomes, et aujourd’hui, on demande aux collectivités locales, de combler le trou, et d'augmenter le taux de cotisations.
L'assurance statutaire aussi, sur ce chapitre personnel, a augmenté de + 14 000 €, maïs ça, on l’avait vu sur l'augmentation du contrat, et l'avenant.
Et puis, sur le personnel rattaché, on a toujours — 130 000 €, par rapport, sur le personnel du périscolaire, qui n’est plus imputé sur ce chapitre.
Et les rémunérations du personnel titulaire, + 40 000 €.
& Sur les autres chapitres, c’est à peu près une stagnation ; 0,42% au niveau des autres charges de gestion courante.
On a une diminution de la subvention de CCAS prévisionnelle de - 30 000 €, qui compense, en fait, les augmentations, comme le SDIS, de 3%.
& Les provisions sont maintenues à 20 000 €.
& Et les opérations d'ordres, et tout particulièrement les amortissements, on est à 433 388 €.
Voilà, une diminution des dépenses de la section de fonctionnement de 5,13% prévisionnelles.
& Sur les recettes de fonctionnement :
Là aussi, on est sur une diminution, qui est à peu près du même montant que les recettes, en pourcentage.
On équilibre la section à 7 843 650,68 €.
& Atténuations de charges : 70 000 €.
6 Les produits de services : 119 162 € ; vous voyez, une petite diminution.
& Impôts et taxes : on l’a vu tout à l’heure, une diminution, et particulièrement sur les attributions de compensation.
& La fiscalité locale : 2 196 454 €, donc une augmentation de 2,79%. Vous avez, dans la note de synthèse, le total de l’évolution de ces recettes, et le détail précis.
& Les dotations et participations : encore une diminution avec les dotations forfaitaires de l'Etat, qui sont en stagnation, voire en diminution ; 4,48%.
& Sur les autres produits de gestion courante, une petite évolution à 154 928 €.
23 & Sur les dépenses d'investissement :
On est sur un montant de 4 365 408 €, avec les restes à réaliser sur les opérations d’investissement.
On va voir le détail des projets cibles pour 2025 de l'enveloppe, qui est autour de 3 millions d'euros.
Vous avez le reste à réaliser de la rénovation et agrandissement du Cinéma municipal, pour un montant de 685 000 €.
& Le terrain multisports Bellime/Gardette, pour un montant de 253 000 € arrondis. Toujours la question du chauffage Bellime, puisque nous n'avons pas pu aboutir avec le Conseil Départemental sur une chaudière avec le Collège Bellime, donc, décision est prise de lancer l’opération sur la réfection du chauffage.
& Ensuite nous avons l'arrosage automatique, et récupérateur d’eaux pluviales du stade Gardette, pour un montant de 52 000 €.
& Sur l'opération Coubertin, nous avions présenté, l'an dernier, une opération avec des gradins rétractables ; la proposition, c’est aussi que nous ayons un jeu de rideaux de scène, sur les côtés, et plus divers investissements sur l'équipement Jean Couzon. On est donc sur un montant de 152 900 €.
On l’a évoqué aussi en commission, il y a aussi besoin d’une maîtrise d’œuvre pour ces gradins rétractables.
6 Le programme de voirie, annuel 2025, un montant de 130 000 €, avec la structuration des chemins pour 32 350 €.
& L’éclairage public, là, on est sur le paiement des opérations qui sont réalisées sur les années N-1, N-2, en sachant que l’on est quand même sur le remplacement, en LED, en cours, des points lumineux, 1/3, ce qui va engendrer une économie substantielle de plusieurs dizaines de milliers d’euros.
& La vidéoprotection ; 120 000 €
Je laisse peut-être le soin à Monsieur le Maire d'annoncer les subventions ».
Monsieur le Maire : « On vous avait indiqué que l’on avait eu une première subvention du Conseil Régional, qui était de l’ordre de 60 000 €, qui nous avait été attribuée, et on avait monté un dossier avec le FIPD et la DETR, et le premier qui sortirait serait celui qui serait le bon, et on a été informé que le FIPD, qui était le plus intéressant en termes de montant, a été validé en commission, et on sera informé prochainement.
Ce qui veut dire que l’appel d'offres concernant la vidéoprotection va sortir la semaine prochaine. Je me suis renseigné auprès du fournisseur pour les délais, et globalement, ça ne devrait pas être trop long ; je ne veux pas prendre l’engagement, mais je pense qu’en septembre, on aura la vidéoprotection à Courpière.
Ce sera un grand sujet enfin résolu ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ensuite, nous avons plusieurs opérations sur Petites Villes de Demain, dans le cadre de PVDD avec l'Etat, et les collectivités territoriales.
& La rénovation du 19 place Cité Administrative, avec un estimatif de 157 000 €, sur les recommandations de l’Architecte des Bâtiments de France, dans un site patrimonial très sensible.
& La programmation et la préfiguration des espaces publics centre-bourg, avec un montant de 143 160 € sur une démarche, avec l'Agence Nationale de la Cohésion du Territoire. Nous avons une réunion du Conseil Municipal, de travail, le 15 avril prochain.
24 & Et puis Petites Villes de Demain, toujours, sur la sécurisation de l’flot Sainte-Marie, avec une maîtrise d'œuvre qui examine, qui va rendre son rapport, et les premières préconisations d'urgence.
& Ensuite, une étude rénovation intérieure de l’église Saint-Martin, pour 45 000 €.
& La démolition de la maison rue du Pont; une opération avec un mandat qui est donné à l’EPF- SMAF pour démolir cette habitation, pour un montant de 100 000 €.
6 Et puis, la maintenance de plusieurs bâtiments communaux, où la rénovation, l'amélioration, tout particulièrement sur la maison Sugier au Parc Lasdonnas, avec l'accueil de deux associations qui auront leurs locaux.
La sécurité ERP; les études remparts, sur la prévention ; la piscine, après la filtration, c’est la chloration, et des travaux d’agencement sur les plages extérieures ; la médiathèque sur un projet avec le Ministère de la Culture sur l’extension de la salle Livradoïis, parce que la bibliothèque est à l’étroit, et la maison des associations, avec la rénovation des volets, et le changement de l’éclairage en LED ; et la salle d'animation, sur l’aérateur/extincteur de fumée, au niveau de la cuisine.
& Sur les matériels des ateliers municipaux, il y a du reste à réaliser qui avait été engagé en 2024, sur un montant de 17 000 € ; on est sur du matériel de rénovation pluriannuelle.
& Le mobilier des équipements municipaux, pour 26 000 €, avec l’ouverture à signaler du Cinéma Municipal, et des demandes également, avec l'extension de la médiathèque.
& L'eau pluviale ; le quartier Coubertin pour 239 000 €. On l’'évoquera tout à l’heure, mais ce sont des travaux de réseaux d'eaux pluviales, avec les travaux en fait, du réseau d’assainissement, qui feraient l’objet d’une subvention de 60% par l’Agence de l'Eau.
& Ensuite, il y a le programme pluriannuel de la plantation des arbres.
& La numérisation des actes d’Etat Civil, et reliures, pour 14 400 €, qui est en cours.
$& Les travaux dans les écoles PPI -— les huisseries de la maternelle, et la plomberie, et les point d’eau dans les sanitaires pour les enfants, pour 25 000 €.
6 Le parcours sportif / conseil de jeunes, qui est installé au Parc Lasdonnas pour 11 000 €.
& On l’a vu, défense incendie, pour 69 000 €.
& La reprise des concessions cimetière, c’est un programme pluriannuel de 15 000 €.
& La signalisation et les adressages de rues pour 11 000 €.
& Le lancement de la révision du PLU, pour 10 000 €.
& Les acquisitions foncières, hors EPF SMAF, pour 50 000 €.
& Pour l'informatique, dans le cadre du remplacement de l'informatique, 6 000 €.
Voilà sur le détail des grandes orientations qui verront le jour en 2025 ; on le sait, c’est un programme pluriannuel, tout ne sera pas fait, mais ce sont les orientations.
EH Sur les recettes d'investissement :
Vous êtes sur un montant de 4 365 408 €.
On est sur le fonds de compensation de la TVA pour 140 000 €
& Les affectations du résultat pour 540 000.
25 & On équilibre l’opération, comme on l’a fait l'an dernier, avec un emprunt de 1 800 000 € ; ça, c’est du prévisionnel ; il faut équilibrer la section.
L'an dernier, je crois que l’on était à 1 600 000 €, donc bien évidemment on sera sur une volonté de recours à l'emprunt, on ne peut pas laisser recourir le solde négatif, en fonction des taux qui seront pratiqués, mais vu l'instabilité économique aujourd’hui, on ne saït pas trop ce que ça va donner.
Il y avait un léger ralentissement des taux d'intérêts ces derniers temps, mais on sera sur un recours à l'emprunt, prévisionnel, de 500 000 à 700 000 €, en deçà du montant de la dette que nous avions en début de mandat ; on va tourner autour de 3 millions, 3,2 millions, au lieu de 3,4 millions.
& Les travaux d'office ; ce sont les périls.
& Les cessions d’immobilisations, on l'évoquait tout à l'heure.
6 Les attributions de compensation.
& Et puis la subvention d'équipement, où on attend 384 000 €, même plus, au niveau de ces subventions d'équipement.
Voilà sur le budget prévisionnel 2025 du Budget Principal.
Est-ce qu'il y a des remarques ? ».
Madame EPECHE : «Juste une petite question; Maison Sugier, vous nous dites que deux associations y ont leur local, vous savez déjà lesquelles ou pas ? ».
Monsieur DOUBTSOF : « Comment ? ».
Madame EPECHE : « Vous savez déjà lesquelles ce sera ? ou pas ? ».
Monsieur DOUBTSOF : « Oui ».
Madame EPECHE : « Et ce sera ? ».
Monsieur DOUBTSOF : « Les boulistes ».
Madame EPECHE : « D'accord; merci ».
Madame ANGEL] : « Par rapport à la présentation qui a été faite du budget primitif, ce que j'ai dit l’année dernière, et je le dis tous les ans, c’est que l’on parle du BP 2024 avec le BP 2025, ça n'a pas de sens, parce que vous étiez sur des chiffres négatifs, d'augmentation ; vous annoncez, sur les charges à caractère général, - 6,79 % ; en fait, par rapport au réalisé, on est à + 17,07. Entre le -7% et +17%, il y a quand même une marge.
Donc, là, ce que l’on nous demande de voter, c'est 17% ©
à l’année dernière.
a oO 2
Même remarque pour les charges de personnel ; + 8% environ. Autres charges de gestion courante ; + 20%.
Et pour les charges exceptionnelles, ça y est j'ai trouvé, j'ai continué à chercher, Madame COUZON, la question que je posais ; en fait, on est sur des annulations de titres ».
Madame _COUZON, Responsable du Service Ressources _Humaines/Comptabilité: « Oui, essentiellement ».
26 Madame ANGELI : « Donc, sacrée correction, car dans le CFU, on vient de voter pour 6 764,44 € ; on avait un prévisionnel de 6 000 €, c’est pour cela que je posais la question de savoir ce qui était en plus, et en fait, et là, dans le BP 2025, on a un prévisionnel de 48 600 €, soit + 900%. Comme c’est annulation de titres sur l’année antérieure, pourriez-vous, s’il vous plait, nous dire pour quelle raison on budgète une somme aussi importante, s’il vous plait, Madame COUZON ? ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « C’est ce que l’on vous a dit sur le périscolaire, les régularisations que l’on fait. IIS nous ont émis, vous savez, des écritures d’ordre, et ça faisait des doublons, et ils ont émis des titres. On a passé les écritures, il y a déjà des écritures qui ont été passées, et si vous voulez, il y avait une partie de la CAF que l’on n'avait pas reversée à TDM ; du coup, c’est compliqué ces écritures, c’est une régularisation, parce qu’ils nous donnent une subvention.
TDM, le périscolaire, c'est une écriture blanche.
Quand on fait des doublons d'’écritures, mais dans les résultats ça ne bouge pas ; eux, ils nous versent une subvention d'équilibre, voilà ».
Madame ANGEL] : « Qui est où, là, en l'espèce ?
Alors, est-ce que l’on est décalé dans le temps, comme pour les remboursements d'assurance médicale ? ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Oui, là, on est décalé ».
Madame ANGELI : « D'accord ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Et là, si vous voulez, dans la régularisation, comme c’est l'exercice antérieur, et c’est de la CAF que l’on n'a pas versé, donc au lieu de leur reverser, ou annuler du 74, si ça avait été dans la même année, on est obligé de passer par ce compte-là ; c’est un compte de régularisation ».
Madame ANGELI: « D'accord, donc ça veut dire que ce titre, qui a été émis l’année dernière ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Il y a deux, trois ans, et il se trouve qu'on ne va même pas passer l'écriture, où beaucoup moindre, car justement, on est encore de se battre avec eux sur la CAF, mais on est obligé de les inscrire ».
Madame ANGELI : « Pour terminer, le budget, ce n’est pas du moins, c'est du plus ; on nous demande de voter du plus, du plus, sur des sommes importantes. Donc, là, c’est de l’annulation de titres, effectivement, ce que vient de dire, n’a pas lieu d’être, mais par contre, les charges à caractère général, +17%, c’est pas mal. Alors je sais, que le voter, ne veut pas dire le dépenser ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Madame ANGELI, attendez ; on ne peut pas comparer des torchons et des serviettes ».
Madame ANGEL] : « Ben si, justement ; moi, je compare du réel ; ce qui a été dépensé réellement ».
Monsieur DOUBTSOF : « Vous comparez le Compte Administratif réel, qui est toujours en constat par rapport au budget primitif ».
Madame ANGEL] : « Ça n'a aucun sens ; tous les ans, je le dis ».
Monsieur DOUBTSOF : « C’est une belle démonstration, mais quand même, ce n’est pas la réalité ».
Madame ANGELI : « Tous les ans je le dis, comparer deux budgets prévisionnels, n'a aucun intérêt. Je l'ai dit l'année dernière, l’année d'avant ; ça ne renvoie à aucune réalité. Il y a l'argent que l’on a dépensé, et le budget que l’on nous demande de voter cette année, c’est-à- dire que l’on nous demande de prévoir + 17% ; j'entends bien que le but n’est pas de les dépenser.
27 Alors, autre réflexion sur les subventions.
Vous dites que la volonté est d'augmenter les subventions.
Moi, je suis d'accord sur le fait d'augmenter les subventions aux associations, si on le faït de façon pertinente, à savoir si ça couvre des besoins réels.
Par contre, fixer une enveloppe de façon fixe, et ensuite dire — et bien, on la dépense — ça, je ne trouve pas que ça relève de la bonne gestion ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ce qui n’est pas le cas, vous le savez très bien ».
Madame ANGELI: « C’est tout à fait le cas, et on en reparlera au moment des subventions. C’est exactement le cas, et je vous montrerai des exemples concrets, qui prouvent que c'est le cas. Donc, en clair, il y a une masse, et ensuite, on va ventiler, pas en fonction des besoins des associations. Quand moi, je vois des associations, qui ont des budgets avec deux ans de fonctionnement, mis de côté, sur un livret À, je me pose la question. On aimeraït bien, nous, collectivité, avoir autant sur notre livret À, ce n'est pas le cas. Donc, non, on est en train d'alimenter une machine, qui est en train de s'emballer ; donc, je le redis, à nouveau, au nom du groupe, car quand je parle, c'est au nom du groupe, sauf quand je dis des bétises, là, ils ne me suivent pas, je redis à nouveau, il faut revoir ce système. Alors, on me dit que ça date de Monsieur IMBERDIS ; oui, mais Monsieur IMBERDIS est déjà deux mandats en arrière, donc 12 ans, donc, ce serait peut-être bien, et je l’avais demandé, je crois que je le demande à chaque fois, tous les ans, que l’on remette à plat ce système qui est en train de s’emballer, et qui ne va pas bien.
Nous avons un devoir vis-à-vis des associations, qui est d’être juste, et de les aider, de les soutenir, mais avec, en même temps, un autre devoir, de bien gérer les finances publiques. En l'espèce, ce n'est pas le cas ; on le démontrera tout à l'heure, au moment du vote des subventions ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ne faites pas des généralités ».
Madame ANGELI : « Ce n'est pas le cas de la façon globale.
Je vous dis, et je le redis tous les ans ; j'avais demandé à ce que la commission associations se réunisse, et que les membres réfléchissent ensemble, à un système amélioré. Mais il y a un problème qui se voit; quand vous avez une association qui a un adhérent, qui va toucher une somme, qui équivaut, par rapport à une autre association, qui a la même somme, qui a 20 ou 25, je dis — oulala, il y a un problème — on va me dire que c’est des petites sommes, on s’en moque, oui bien sûr, c’est 400, 600, 1000 euros, par ci, par-là, multiplié par beaucoup ; donc, à la fin, on arrive à des sommes très importantes.
Donc, ce système qui consiste à dire — nous avons décidé d'augmenter le budget aux associations — moi, je dis non ; il faut regarder les besoins réels des associations, et les soutenir au mieux des besoins.
Si, les associations n’ont pas de besoins qui évoluent, je ne vois pas pourquoi on leur donnerait plus d'argent.
sx , i - ition ; S'il n'y à pas besoin PRIimet sam mm pe me ne fmrass d'imp VU SL uni pou COrrnme 1€S laux à ® ® ü œ £ co 3Fa q o oo En ü
Alors, moi, j'ai aussi une question par rapport au document de présentation qui nous avait été remis, entre la page 12 et la page 16, comme ce n'est pas classifié de la même manière sur la page 12, on a la classification par opération, et la page 16, ce n’est pas par opération, donc, c’est un peu compliqué de rapprocher les deux pages.
Sur le 0082 — Petites Villes de Demain -— j'ai bien trouvé mon bâtiment du 19 place de la Cité Administrative, et ma programmation et préfiguration espaces publics, maïs j'ai un delta de 11 000 € ; est-ce que dans le 0082, se retrouve le parcours qui a été voté par le Conseil des Jeunes ? est-ce que ça correspond à 11 000 € du parcours sportif, Conseil des Jeunes ? ou à autre chose ? ».
Monsieur DOUBTSOF : « Vous aurez la réponse ultérieurement ».
28 Madame ANGEL] : « Oui, on vote, et puis on a les réponses après, c’est super. Ben, écoutez, le 0082, je pense que quelque part, vous devez l’avoir ».
Monsieur DOUBTSOF : « Depuis le 20 mars, vous avez les documents ».
Madame ANGELI : « Ecoutez, vous arrêtez, s’il vous plait ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Vous envoyez un mail ».
Madame ANGEL] : « Mais oui.
Vous savez que l’année dernière, on parlait déjà du budget, et l’année d’avant, et puis l’année prochaine ; c’est bête, j'aurais dû poser mes questions l’année dernière ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Vous mettez en difficulté Madame COUZON ».
Madame ANGEL] : « C’est vous que je mets en difficulté ; c’est vous le délégué aux finances, ce n’est pas elle ».
Monsieur DOUBTSOF : « C’est votre méthode de travail qui ne va pas ».
Madame ANGELI : « C’est ma méthode de travail, ça suffit ».
Monsieur le Maire: « S'il vous plait ; Madame COUZON voudrait répondre, mais ce n'est pas possible ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Le pump track, c'est de l’opération, ce n’est pas sur PVD.
Oui, parce que l’on a suivi, au départ, le Conseil des Jeunes ; est-ce que c’est le pump track, ou alors, ça doit être le parc Lasdonnas ».
Madame ANGELI : « Donc, dans Petites Villes de Demain, je n'ai pas trouvé ce qui avait dedans ; j'ai bien trouvé les 157 000 €, je vous dis, du 19 place de la Cité Administrative, que j'ai donc dans la page 16 ; j'ai bien trouvé ma programmation et préfiguration, alors, ce n’est peut-être pas ça, et je me retrouve avec un delta de 11 000 €, par rapport à mon compte 0082 ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Dans le 0082, il y a Sainte-Marie ».
Madame ANGELI : « Mais si je mets Sainte-Marie, j'explose les compteurs, je ne suis plus bonne. J'y ai pensé ; j'avais mis les 63 000 €, parce que j'ai commencé par additionner, Madame COUZON, dès qu'il y avait marqué PVD, j'ai bêtement additionné, et là, je me suis retrouvée avec un delta de 90 000 et des broutilles, donc je me suis dit que ça ne devait pas être ça, en surplus, par rapport à l'opération 0082 ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « J’ai un beugue ; excusez-moi, c'est bon, je ne suis pas sur le bon tableau.
9180, c’est un reste à réaliser sur l'étude Sainte-Marie.
Il est prévu 63 000 € sur l’étude Sainte-Marie, en PVD ; aménagement des espaces publics, il y à 93 000 € ; étude, reprise et façade, et travaux, 19 place Cité Administrative, et puis voilà, on doit arriver ».
Madame ANGELI : « Si vous voulez, dans le document de la page 16 — investissements en 2025 avec Restes à Réaliser inclus — ils sont dedans ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Je suis à 313 160 € ; 311 000, donc là, il y a 2000, donc, qu'est-ce qu'il a pu se passer ? ».
29 Madame ANGEL] : « Voilà, c’est les 320 340.
Attendez ; dans le 0082, je n'ai pas su décoder, vous allez peut-être pouvoir m'aider, c’est « C20NI » ; je pense que c'est une nomenclature qui vous parle, mais moi, ça ne me parlait pas ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources _Humaines/Comptabilité : « Non individualisé ; donc, effectivement, c’est pour m'y retrouver, car au départ, c’est parti au chapitre 20 — non individualisé — et donc, je dois avoir, en opération 2, parce qu’au départ, ça a du partir là, et on a créé, après, quand c’est devenu un peu plus important, PVD, on a créé cette opération, donc effectivement, il peut y avoir quelque chose ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ben, on vous répondra ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité: « Oui, je chercherai.
Et bien, c'est peut-être avec ce Conseil des Jeunes ; je vois que j'ai 1500, donc peut-être qu'au dernier moment j'ai remonté ».
Madame ANGELI: « Vous avez remonté les 11 000 du parcours ; c’est ce que je me suïs dit, parce que ça tombait juste ».
Madame COUZON. Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Maïs ça doit être ça ».
Madame ANGELI : « D'accord, ça pourrait être ça.
Alors, pourquoi j'ai fait ça ? J’ai comparé la page 12 et la page 16 pour essayer de retrouver mes petits, parce qu'au départ, je ne retrouvais pas mon total général.
Donc, évidemment, j'ai bien, en page 12, j'ai bien pris les opérations réelles, j'en ai bien déduis le chapitre 16, emprunts....ça j'ai su faire, mais malgré ça, je n'étais toujours pas sur la même somme ; c’est pour cela que j'ai commencé à gratter, pas pour vous ennuyer, Madame COUZON, mais pour retrouver mes petits, que je n’ai pas retrouvés ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « De toute manière, le tableau de présentation 2025 et projets ciblés ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ne retrace pas l'intégralité ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité: « Si vous voulez,
ce qu'il faut vraiment regarder, c’est les chapitres.
Vous voyez, à côté, c’est une lettre pour une autre lecture, parce que, effectivement, avec les opérations, c’est peut-être un peu perturbant, il faut qu’on reréfléchisse à ça ». Madame ANGEL] : « C’est totalement perturbant ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaïines/Comptabilité : « On est aussi plusieurs à suivre; moi, je ne suis pas toute seule, donc des fois, effectivement, peut-être que l’on F4 € a un petit peu beugué là-dessus, mais ce qu'il faut voir, c'est surtout les dépenses avec les
opérations, et telles qu’elles vous sont présentées sur le budget 2025 ».
Madame ANGELI : « On en vient aux dépenses, effectivement. Là, j'étais sur l'investissement ; maintenant, je vais repartir sur les dépenses de fonctionnement. Tout à l'heure, vous m'avez dit quelque chose, et j'ai cru que j'avais compris, et là, je m'aperçois que je n'ai pas compris.
Vous m'avez dit, ce qui doit être facturé, on le passe au 611, dans les dépenses de fonctionnement ? Non ? ce n’est pas ça ? ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Non, non. Vous m'aviez demandé le 6042 ».
Madame ANGELI: « Donc, au 611 — contrats et prestation de service — ».
30 Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : «Il n’y a que fourrière, il n'y a plus rien.
Normalement, on ne devait plus rien mettre, et cette année, ils nous font mettre la cotisation ; je n’ai pas l'explication, vraiment, pourquoi ils nous font mettre là, cette année ».
Madame ANGELI : « Les contras de prestation de service.
Vous vous souvenez, j'avais demandé ; Monsieur DOUBTSOF, j'avais posé la question en commission, et j'avais même demandé si c'était le contrat de Maître MARION ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Non, non ».
Madame ANGEL] : « Et vous m'’aviez répondu — non, non — et vous m'aviez dit que vous regarderiez, et vous ne savez toujours pas ce qu’il y à au 611 ? ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Je viens de vous le dire ; c’est fourrière.
Je ne sais pas comment vous le dire ; 611 — Fourrière ».
Madame ANGEL] : « D'accord ; il n’y a que ça pour 6 500 € ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Oui, ça doit être Ça ».
Madame ANGELI : « D'accord, donc c’est la fourrière »,
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaïines/Comptabilité : « Il n’y a que ça. On ne devait plus rien mettre sur le 611 ; cette année, ils nous font mettre la fourrière, alors qu'avant, c'était au 6288 ».
Madame ANGELI : « Mais ça parait énorme à personne ; ça me parait énorme 6 500 €, non ? mais c’est normal ? ».
Monsieur DOUBTSOF : « Non, mais c’est une convention qui date de 15 ans; elle n’est pas nouvelle ».
Madame ANGELI : « Non, mais j'entends bien, mais ça me parait une grosse somme. On fait souvent appel à la fourrière ? ».
Monsieur DOUBTSOF : « Une fourrière, 7 jours/7 et 24h/24h ».
Madame ANGELI : « J'entends bien, mais à savoir, on n’est pas les seuls à l’utiliser. Il y a une seule fourrière dans tout le Puy-de-Dôme ; il y a combien de communes dans le Puy-de- Dôme ? donc, je trouve que la somme est importante, c’est tout ».
Monsieur OULABBI : « C'était un marché collectif, avant ; on avait participé à un appel d'offres ».
Madame ANGEL] : « D'accord, il y a un appel d'offres, très bien, et notre part à nous, c’est 6 500 €. Effectivement, ce qui m'étonne, c'était un appel d'offres, c'était imputé à quel compte avant ? parce que comme Madame COUZON vient de me dire, à juste titre, sur, pour mémoire, au budget précédent, il y avait zéro ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Sur le 611, mais je crois que c'était au 6288, ben du coup, j'ai remis au 611.
L’an dernier, on a payé 5 832 € ».
Madame ANGELI : « 5832 €, d'accord, et c'était donc à un autre compte ; d’accord, ok, c’est pour ça que je n'ai pas retrouvé ».
31 Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Je pense que c'était au 6288.
Attendez, je vais rechercher et vous le dire.
Oui, c'était 6288 ».
Madame ANGELI : « 6288 ; je vous remercie — autres services extérieurs — d’accord, donc, ça
explique pourquoi le compte va diminuer, cette année, par rapport à l’année dernière, je vous remercie ».
Madame _COUZON, Responsable du __ Service Ressources _Humaines/Comptfabilité : « Pas obligatoirement, car ils nous font changer plein de choses ».
Madame ANGELI : « Si, parce qu'on était, l’année dernière, pour mémoire, je reprends ; 66 445 au 6288, et là, en proposition nouvelle, on est à 32 520, ce qui fait plus de la moïtié, en moins ; donc, si, ça fait une jolie différence, donc je pense qu'il n’y a pas que la fourrière ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Oui, mais ça, ce n'est pas des économies ; comme c’est des festivités, c'est toujours réparti dans les comptes ».
Monsieur OULABBI : « C’est dispatché partout ».
Madame ANGEL] : « Oui, maïs bon, il faut quand même essayer de comprendre, Monsieur OULABBI. Donc, j'avais posé une question, également, sur le 6188, en commission; vous m'’aviez dit que c'était un devis qui devait être arrivé.
Donc, je suis partie voir dans la nomenclature, et apparemment, on est dans tout ce qui est formation, revues, etc…..j'ai été voir, moi, je n'ai pas attendu la réponse. Donc, je suppose que c'est quelque chose qui relèverait de la documentation ou de la formation ; pas de la formation, mais quelque chose dans le 618, c'est ce que j'ai été voir dans la nomenclature ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaïines/Comptabilité : « Ce sont des
abonnements à des applications de logiciels ».
Madame ANGELI : « Ce serait des logiciels, là, pour vous ? ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Oui, ça peut être le logiciel de la démat, mais là, apparemment, c'est 2030 ? ».
Madame ANGELI : « Oui, 2030 ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité: « C’est un abonnement qu'il va y avoir en communication ».
Madame ANGEL] : « En communication ? c’est quoi ce logiciel à 2030 € ? Vous voyez, Monsieur DOUBTSOF, je ne me contente pas de poser des questions en commission, je cherche également ».
Monsieur DOUBTSOF : « Je me refuse à vous répondre, Madame ANGELI ».
Madame ANGEL] : « Non, je montre juste ».
Monsieur DOUBTSOF : « On est dans les hypothèses.
Vous nous auriez envoyé, vendredi, vos questions ».
Madame ANGELI : « Non, mais attendez, Monsieur DOUBTSOF, on marche sur la tête, là ».
Monsieur _DOUBTSOPF : « Vous auriez posé vos questions, Madame COUZON vous répondait automatiquement ».
Madame ANGELI : « Je lui ai posé la question, il y a 15 jours ; vous y étiez ».
32 Monsieur DOUBTSOF : « Depuis le 20 mars, vous avez ces documents ; on est le 7 avril ».
Madame ANGELI : « Cette question a été posée il y a 15 jours en commission ; j'attendais la réponse ».
Madame SALGUEIRO : « On n'a pas eu de réponse ».
Madame ANGEL] : « Mais Monsieur DOUBTSOF, vous y étiez en commission ; vous m'avez entendu poser la question ? ».
Madame SALGUEIRO : « Vous ne nous avez pas envoyé de réponse ».
Monsieur DOUBTSOF : « Vous posez vos questions, au lieu que vous devriez en poser 3 ».
Madame ANGELI : « Ah, je devrais poser que 3 questions ? alors, la démocratie, ce n’est pas plus de 3 questions ; Monsieur DOUBTSOF, arrêtez, il y a des dictatures, on est encore dans un Etat de droit, ici, ça à l’air de vous étonner ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Excusez-moi ; c’est l’application intramuros, et application affichage légal numérique ».
Madame ANGELI : « Je vous remercie ; voilà, on a là réponse ».
Monsieur DOUBTSOEF : « Et bien pendant ce temps-là, il y a 40 personnes qui attendent les réponses pour votre culture personnelle ».
Madame SALGUEIRO : « Nous aussi, on les a attendues ».
Monsieur DOUBTSOF : « Mais vous n'êtes même pas dans le trafic, Madame SALGUEIRO ; vous n'avez même pas posé une seule question ».
Madame ANGELI : « Alors il y a ceux qui en posent de trop, et ceux qui n’en posent pas assez ».
Monsieur le Maire : « Est-ce que l’on peut avancer ? ».
Madame ANGELI : « On peut continuer.
Alors, - catologues et imprimés — 6236 ; on est sur un bon.
Quand j'ai posé la question, en commission, il a été répondu par Madame SAMSON, que ce serait le catalogue ; alors, je ne sais pas si vous rigoliez, Madame SAMSON, si vous étiez sérieuse, vous aviez l'air très sérieuse, que ce serait votre catalogue, votre imprimé de bilan de mandat. Donc, je rappelle que ce n’est pas parce que vous l'avez fait il y a 6 ans, que c’est légal ; c’est totalement illégal, donc j'espère que vous ne le referez pas ce coup-ci. Je rappelle également qu'il y a des règles ; Madame SAMSON, ne rigolez pas, là, c’est la loi, je n’y peux rien, voyez avec les députés qui sont de votre bord, ils la votent ; moi, je ne suis pas député.
Je vois aussi qu'au niveau fêtes et cérémonies, on est sur des budgets qui enflent ; donc, j'espère qu’on n’est pas dans une démarche de budget de pré-campagne, et j'espère que le but de n’est pas de faire payer la campagne de l’équipe majoritaire, par les Courpiérois. A partir de là, nous serons vigilants ; nous serons vigilants sur l’imprimé, et je rappelle que l’imprimé de fin de mandat, si vous voulez vous faire un bilan de fin de mandat, Madame SAMSON, vous touchez des indemnités, je crois, les uns, les autres, et bien vous prenez sur vos indemnités, et pas sur les impôts prélevés sur les courpiérois ».
Monsieur le Maire : « Petite mise au point ; sur le budget, il n’y a rien de prévu de cet ordre, donc là, vous moulinez ».
Madame ANGELI : « J'ai dit — j'espère que non - ; ça a été dit par Madame SAMSON ».
33 Monsieur le Maire : « Alors, là, c’est enregistré, j'aime beaucoup. Je ne comprends pas, comment on peut aller sur terrain, alors qu’on vote le budget, d’être dans une approche dans laquelle, forcément, on va être malhonnête, et qu’on va essayer d'utiliser l’argent de la commune pour faire notre campagne ».
Madame ANGELI : « Alors, je note que vous considérez que faire un bilan de fin de mandat, comme ça a été fait il y a 6 ans, c’est malhonnête ? ».
Monsieur le Maire : « Non, mais arrêtez ».
Madame ANGELI : « C’est vous qui l'avez dit, ce n’est pas moi ».
Monsieur le Maire : « Madame ANGELI, je n'ai rien dit de tel. Je vous dis, je parle de maintenant ».
Madame ANGELI : « Donc, il n'y aura pas de bilan ? ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Ah si, il y aura un bilan ».
Monsieur le Maire : « Je vous dis, je vous réponds, qu'il y à zéro ».
Madame ANGELI : « Payé par le contribuable ».
Monsieur le Maire : « Mais non ! Je suis en train de vous dire le contraire ».
Madame ANGELI : « Mais c’est ce qu'il vient de dire ».
Monsieur le Maire : « I! n’a rien dit de tout cela, Monsieur DOUBTSOPF ».
Madame ANGELI : « Si, il a dit — si -— à l'instant ».
Monsieur le Maire : « Non, il ne sera pas payé par le contribuable ».
Madame ANGELI : « D'accord, très bien ».
Monsieur le Maire : « Alors, arrêtez d’insinuer que nous aurions, éventuellement, l'intention
d'utiliser le budget communal pour financer ça. Je vous réponds, impossible, impossible ».
Madame ANGELI : « Parfait ».
Monsieur le Maire : « Ça ne se fera pas. Je note que vous l’insinuez, malgré tout ».
Madame ANGELI : « Je note que nous avons -— catalogues et imprimés — qui passent de 2 625€, pour mémoire, au budget précédent, à 5 960 € ; donc, pourriez-vous nous dire, s’il vous plait, pourquoi le budget est multiplié par deux ?
Excusez-moi d’avoir la mémoire de ce qui s’est passé, antérieurement, Monsieur CLIVILLÉ ».
Monsieur le Maire : « Vous avez le droit de faire des comparaisons ».
Madame ANGELI : « Tout à fait ».
Monsieur DOUBTSOF : « À l’époque, c'était légal ».
Madame ANGELI: « Non, ça ne l'était pas ».
Monsieur le Maire : « Ce qui ne me convient pas, c'est ces insinuations sur le mauvais usage, ou l'usage malhonnête ».
Madame ANGELI : « Je pose la question, j'ai le droit de la poser, surtout compte-tenu du passé ».
34 Monsieur le Maire : « Bon, écoutez, excusez-moi ».
Monsieur DOUBTSOF : « Non, mais arrêtez ».
Monsieur le Maire : « Tout à l'heure, je pensais, d’une manière générale ; je pensais au budget de la France, je pensais aux difficultés économiques du Pays ».
Madame ANGEL]: « Oui, moi aussi ».
Monsieur le Maire : « Et je me disais que si la France était gérée comme le sont beaucoup de communes, notre Pays irait mieux.
Je pense, quand je regarde, de loin, Courpière, et que je regarde le Pays, il y a une comparaison à faire entre les pratiques à un certain niveau, qui peuvent être contestables, et les pratiques de cette équipe, et celles-là, excusez-moi, maïs je les trouve plutôt exemplaires. Le train de vie de la mairie, c’est que dalle ; il n’y à pas quelqu'un qui me présente une note de frais, personne, jamais ».
Madame ANGEL] : « Je vous présenterai le joli bilan de 2020 ; je l'ai gardé. Oh il était beau, il était beau ».
Monsieur DOUBTSOF : « Oh niveau de la vertu, quand même, Madame ANGELI, allez à l'essentiel. Un désendettement de plus de 20% sur le mandat, avec une diminution des dépenses réelles de fonctionnement, sur 2024, de 1 ,70% ; après vous pouvez essayer de trouver la faille du chiffre à 20 centimes, mais franchement, vous ne voulez pas le reconnaître ».
Madame ANGEL] : « Autre question sur le 64 ».
Monsieur le Maire : « Il y a Monsieur CAYRE ».
Madame ANGEL] : « Ah, pardon ».
Monsieur le Maire : « Excusez-moi, j'ai envie de dire, comme ça, un tout petit aparté sur la démocratie ; la démocratie, elle existe, ici.
Vous vous exprimez autant que vous voulez, et vous vous exprimez beaucoup ; donc, quand vous parlez aussi de la démocratie, Monsieur CAYRE, il a le droït à la parole aussi ».
Madame ANGELI: « Je n'avais pas vu ; Philippe, je te prie de m’excuser, je n'avais pas vu ».
Monsieur CAYRE: « Pardonnez-moi ; j'aimerais aussi m'exprimer par rapport à ce que Laurent (CLIVILLE) a exprimé précédemment. | Moi, en qualité de Premier Adjoint, effectivement, je corrobore ce que Laurent (CLIVILLÉ) vient de dire ; je n'ai jamais présenté une note de frais ».
Madame ANGELI : « Oui ».
Monsieur CAYRE : « Je me suis contenté de mon indemnité d’élu, en qualité de 1° Adjoint, et modestement, simplement ».
Monsieur le Maire : « Je réponds sur votre question sur les imprimés ; le salon du Livre a fait qu’il y a eu une grosse inflation sur les imprimés, la préparation, etc. ».
Madame ANGELI : « Madame SAMSON a fait une réponse qui était différente. Je voulais justement, parce que c’est enregistré, que les choses soient dites publiquement, que ce soit enregistré, et acté.
Monsieur le Maire nous rassure ; ça me convient, ça convient à notre équipe, voilà, c'est tout. Compte-tenu de ce qui avait été dit en commission, je pense qu’un éclaircissement était de mise ».
35 Madame EPECHE : « Juste pour rebondir sur ce que Philippe (CAYRE) vient de dire ; une petite précision, un petit rappel, c’est-à-dire que, ici, autour de cette table, au sein de ce Conseil, très peu ont des indemnités, et entre autres les élus minoritaires ou d’opposition, ne perçoivent aucun centime, et pourtant, siègent, à toutes les commissions, sont présents le plus possible, et sont, je pense, les plus assidus à TDM.
Donc, à rappeler quand même, parce que le mandat, il s'effectue, avec zéro euro, zéro centime, comme d’ailleurs, un nombre d'élus de votre majorité ».
Monsieur le Maire : « Madame EPECHE, je parlais de l’exemplarité ; si notre Pays était dirigé. ».
Madame EPECHE : « Ah, ça, on est d’accord ».
Monsieur le Maire: «par des gens qui avaient une notion de ce que l'argent représente à être gagné, et de ce que c'est important qu'il soit bien dépensé, peut-être qu’ils auraient une autre approche ; et ils diraient, comme nous, on fait baisser de 30% notre indemnité, parce que c’est notre participation au pot commun, parce que l’on sait que l’on n’est pas riche ».
Madame EPECHE : « Et si les élus nationaux étaient rémunérés autant que les élus communaux, peut-être que, l’on auraït des personnes avec plus ......... ».
Monsieur CAYRE : « Pardonnez-moi ; si je gérais mon budget, comme l'Etat gère le sien, je serais en terrible faillite ».
Madame EPECHE : « Oui, là, je te rejoins complètement ».
Madame ANGEL]: « Je rebondis sur ce que vient de dire Madame EPECHE ; nous sommes, nous, élus minoritaires, extrêmement présents à TDM, c'est des allers-retours, 12 kms à chaque fois, on n'a aucune indemnité.
Vous voyez, toutes mes feuilles, je les imprime chez moi, avec mon encre, mon imprimante, l'électricité que je paye ; tout est fait pour dépenser le moins possible, malgré que je pourrais venir en mairie, me faire imprimer tout ce que j’ai envie, je ne le fais pas Mais nous, on n'a pas d’indemnité ».
Monsieur CAYRE : « Je n’en ai pas non plus ».
Madame ANGELI : « Et on est extrêmement engagés en salle de TDM, que ce soit le groupe d’opposition ou le groupe minoritaire, sur les dossiers qui concernent la commune de Courpière. Nous étions à la commission finances ; il y a très peu de gens qui y siègent, de ce cercle, d'ici. Par contre, les groupes minoritaires y sont quasiment, systématiquement. Mais, merci Monsieur le Maire, de nous avoir rassuré sur la gestion qui va être continuée à être faite ; je vous en remercie.
Je cherchais juste à avoir une confirmation ; vous l’avez donnée, c’est parfait.
En ce qui concerne les autres indemnités, le compte 64118 ; donc, c'est le compte dans lequel 4e z apparaissent les dépenses liées, effectivement, au complément indemnitaire annuel. Donc, déjà, qu'est-ce qui va se passer cette année, compte-tenu du problème qu’il y a eu l’année dernière ? est-ce que l’on a eu l'autorisation ? est-ce que vous avez vérifié ? est-ce que Monsieur DOUBTSOF, Monsieur le Maire, ont vérifié, que comme ça nous a été présenté, ça pourraïit être reversé au mois de novembre ?
Monsieur le Maire, vous nous avez dit, en commission, que c'était le but pour essayer de régulariser l'erreur qui avait été commise ; nous, ça nous va très bien.
Vous aviez dit que vous interrogeriez, à ce sujet, la Sous-Préfecture ; l’avez-vous fait ? si oui, quelle a été la réponse de la Sous-Préfecture ? ».
Monsieur le Maire : « Je ne peux pas vous répondre ; je n'ai pas la réponse ».
36 Madame ANGEL] : « Deuxième question ; il y a un autre problème qui se pose. Nous avons voté, en décembre 2021, la possibilité, au niveau de la commune, de participer au contrat de prévoyance à hauteur de 12 €.
La loi imposait 7 € à partir du 1°’ janvier 2025 ; nous avons voté, en antériorité, 12 €, qui sont donc versés à toutes les personnes qui ont un contrat prévoyance labellisé, à tous les agents, chaque mois, je suppose, à moins que ce soit versé en fin d'année, ce qui représente par agent 144 € l’année, à valoir sur sa complémentaire prévoyance.
Une délibération a été prise le 02 juillet 2024, de manière a mandaté le Centre de Gestion 63 pour qu’il lance un appel d'offres collectif de manière à ce que nous ayons, éventuellement, à Courpière, un contrat collectif.
Le Centre de Gestion a prévenu les communes au mois d'octobre, qu'il y avait un retour, un mandataire s'était vu attribué ce contrat.
Nous avons donc été informés, probablement, comme les autres communes, dès octobre, c'’est-à- dire bien avant le Conseil d'octobre ; les autres communes, j'ai regardé leur délibération, elles ont été informées début octobre, et nous aurions dû, nous aussi, statuer, pour savoir si nous prenions la décision de souscrire à ce contrat collectif, auquel cas tous les agents auraient dû basculer, tout ceux qui voulaient une prévoyance auraient dû basculer sur ce contrat collectif, et résilier, à titre individuel, leur contrat individuel.
Donc, nous n’avons pas, à aucun moment nous n'avons été saisis ; le Conseil Municipal n'a pas été informé de cette décision ; il n’y a pas de retour, donc nous n'avons pas pu délibérer. A partir du moment où nous n’avons pas délibéré, de façon implicite, la loi prévoyait qu’à défaut de délibérer, c'était les contrats individuels labellisés qui continueraient à s'appliquer, donc, on restait dans la situation antérieure, à savoir 12 € par agent, qui avait un contrat labellisé. Sauf, que, il semblerait, sauf erreur de ma part, Monsieur le Maire, vous m'arrêtez si je dis une bêtise, que, un des contrats labellisés, alors, comme ce sont des contrats individuels, chaque agent souscrit le contrat qu'il veut; simplement que pour pouvoir avoir ces 12 €, son contrat doit être labellisé ; c'est une procédure, il y a des organismes qui labellisent, etc, etc. Or, certains contrats ont perdu leur labellisation au 1°’ janvier 2025, ce qui fait que pour les agents municipaux de Courpière, je ne sais pas s’il y en a, si jamais certains agents étaient dans ce cas-là, ils perdraient leur droit aux 12 € mensuels que la commune leur verse, ce qui seraîit catastrophique, parce que pour certains, ce remboursement est supérieur au CIA qu'ils touchent annuellement ; donc c’est une somme très importante pour nos agents.
Donc, j'aimerais savoir, déjà, si nous avons certains agents dans ce cas-là ? ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Mais c’est une question diverse, Madame ANGELI ».
Madame ANGELI : « Non, c’est une question sur le compte ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Relisez le règlement intérieur ».
Madame ANGELI : « Monsieur le Maire, ce n’est pas une question diverse, on est en train de voter le budget ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ce n'est pas le budget ».
Madame ANGEL] : « Compte 64118; est-ce que nous avons des agents touchés par la perte de labellisation de leur contrat prévoyance ? si oui, combien ? et quel impact ça a sur le budget, à savoir, du coup, on ne leur verse plus, sur le 64118 ?
C'est clair, c’est directement lié au budget ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Vous devez poser votre question diverse, 48h avant, et par écrit ».
Madame ANGELI : « Monsieur le Maire ».
Monsieur DOUBTSOF : « Respectez le règlement intérieur, Madame ANGELI ».
34 Madame ANGELI : « Excusez-moi, j'ai cru voir dans La Montagne que vous hésitiez à vous représenter ; c’est Monsieur DOUBTSOF qui se représente à votre place ? ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Non, non, mais moi je vous le dis ; je suis le rapporteur du budget, et vos questions diverses n'ont pas lieu d’être ».
Madame ANGELI : « Ce n’est pas une question diverse ».
Monsieur DOUBTSOF : « Vous êtes sûre que vous allez avoir la bonne réponse ; ce n’est pas constructif, votre méthode ».
Madame ANGELI : « 64118 ; est-ce que nous avons des personnes qui ont été touchées par la perte de la labellisation de leur contrat ? et si oui, quel est l’impact sur le budget ? ».
Monsieur le Maire : « Alors, sur le fonds, cette longue digression ».
Madame ANGELI : « Ce n’est pas une digression, c'est des faits ».
Monsieur le Maire : « Vous permettez, je ne vous ai pas interrompu, moi ».
Madame ANGEL] : « Vous n'avez pas besoin ».
Monsieur le Maire : « Vous avez vu, comment vous vous y prenez ? Je vous dis, je ne vous ai pas interrompu, ne m'interrompez pas ; ce n’est pas la peine de montrer Monsieur DOUBTSOF du doigt ».
Madame ANGELI : « Alors, demandez-lui de ne pas m’interrompre quand je parle, s’il vous plait ».
Monsieur DOUBTSOF : « J’ai attendu que vous ayez fini, mais bon ».
Madame SALGUEIRO : « Non ».
Monsieur le Maire : « De toute façon, ce n'est jamais fini ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ce n'est jamais fini, avec vous ».
Monsieur le Maire : « Juste, on a déjà eu une discussion sur ce sujet ».
Madame ANGEL] : « Non ».
Monsieur le Maire : « Si, si; ça a été un long débat entre nous, sur les problématiques que ça posait ».
Madame ANGELI: « Vous les avez vues entre vous, pas avec nous ».
Monsieur le Maire : « On n’a jamais discuté de cela ensemble ? ».
Madame ANGELI : « Jamais ».
Monsieur le Maire : « Vous n'avez jamais posé de questions là-dessus ? ».
Madame ANGELI : « Jamais, jamais, Monsieur le Maire ».
Monsieur le Maire : « J’hallucine ».
Madame ANGEL]: « Vous hallucinez, nous aussi ; je ne sais, le groupe opposition ? ».
Monsieur le Maire : « Si, vous étiez parfaitement informés, et ça a déjà fait l’objet d'interventions ».
38 Madame ANGELI: « Vous me direz quand ? vous le prouverez, car ça n’a pas eu lieu ».
Monsieur le Maire : « Attendez, tout de suite, parce que je ne vais pas arrivez à le prouver, alors qu'est-ce qu'il va se passer ? ».
Madame ANGELI : « Mais vous affirmez une chose qui n’a pas eu lieu ».
Monsieur le Maire : « Laissez-moi terminer.
Ce débat-là, sur les ressources humaines, sur le problème de la protection des agents de la commune, ça n’est pas l’objet de cette réunion ; je vous le dis, ce n’est pas l’objet, et cette digression est inutile.
Pourquoi ? parce que je ne vais pas vous répondre.
Et vous savez pourquoi je ne vais pas vous répondre ? parce que une fois, sur le CIA, compte-tenu de mon antériorité professionnelle, excusez-moi, où ça n'était pas les mêmes rythmes, j'ai eu le malheur de vous dire que le CIA avait été versé, que n’ai-je fait, cette fois-là ? ».
Madame ANGELI : « Et ben oui ».
Monsieur le Maire : « Et ben oui, comprenez.
Donc, je ne vous réponds pas, parce que je pense connaître la réponse ».
Madame ANGELI : « J’ai l’habitude, Monsieur le Maire ».
Monsieur le Maire : « Non, non ; je pense connaître la réponse, mais je ne vais pas vous la donner ».
Madame ANGELI : « D'accord ».
Monsieur le Maire : « Voilà, point ».
Monsieur DOUBTSOF : « Respectez le règlement intérieur ».
Madame ANGELI: « Oh...on est en train de voter le budget ».
Monsieur le Maire : « Non, il a raison, je ne vais pas le couper. Monsieur CAŸRE ; Philippe ».
Monsieur CAYRE : « Pardonnez-moi, encore une fois ; simplement, on parlait d’indemnités, par rapport à nos mandats de conseiller municipal d’une part, et également, de conseiller, on va dire, communautaire.
Donc, effectivement, oui, je suis Vice-Président à Thiers Dore et Montagne, en charge des ordures ménagères et de sa gestion. Simplement, je voulais vous signaler que, lorsque j'ai fait le compte de ce que je dépense, et de ce que ça me rapporte, je suis en négatif ».
Madame ANGEL] : « Ben, imagine, nous ».
Monsieur CAŸRE : « Il n’y a pas de souci, Sylvie.
Simplement, je veux le dire ; les déplacements à Clermont-Ferrand, ce n’est pas tous les huit jours, mais c'est quasi une fois par semaine, donc, il n’y a pas de souci par rapport à ça, j'assume. Simplement, nos indemnités sont infimes par rapport à nos dépenses, et ça, je voudrais le signaler à tous les conseillers, à tous les adjoints ».
Madame ANGELI : « Attends, les indemnités de quand tu te déplaces ».
Monsieur CAYRE : « I! faut savoir, que quand il faut mettre ma main à la poche pour offrir un pot, je le fais, ça c’est pris sur mes indemnités ; les déplacements, c’est pris sur mes indemnités, et c’est gratuit ».
Madame ANGELI: « Normalement, ça ne doit pas être pris, les déplacements, sur les indemnités ».
39 Monsieur CAYRE : « Je suis conseiller au VADOM ».
Monsieur le Maire : « Philippe, je pense que l’on ne va pas faire la démonstration du côté vertueux de la chose ».
Monsieur CAYRE : « Il faut appeler un chat, un chat ».
Monsieur le Maire: « D'accord.
Il est évident que celui ou celle qui ne reçoit aucune indemnité, il est de sa poche ».
Monsieur CAYRE : « Exactement ; j'en conviens ».
Madame ANGELI : « Merci, Monsieur le Maire ».
Monsieur le Maire : « On peut avancer ? ».
Madame ANGEL] : « Oui, question; est-ce que le 6458 et 6474, quand je les additionne, grosso modo, on voit qu'il y a une répartition qui est différente, mais en additionnant les deux propositions, je retombe sur mes pieds, grosso modo, par rapport au 6458. Est-ce que l'analyse est bonne ? je pense; cotisations aux autres organismes sociaux et versements aux autres œuvres sociales.
A priori, ça a été éclaté en deux, maïs ça doit être un problème d’imputation comptable, je pense ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité: « 6458 et Fautre ? ».
Madame ANGELI : « Le 6474.
L'année dernière, on était à 13 290 au BP sur le 6458, et on n'avait rien sur le 6474 ; donc, je pense que c’est un éclatement comptable ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité: « Oui, c'est la répartition, ou du CNAS, ou d’un organisme que l’on met au 6458 ou au 6474, et là, j'ai dû différencier ».
Madame ANGEL] : « Il y a une raison ; certainement que oui. Versement d'œuvres sociales, c’est le personnel.
Le 6474, ça correspond au personnel ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaïines/Comptabilité : « Oui, c'est que du personnel ».
Madame ANGELI : « Oui, je sais que c'est que du personnel, mais c’est ce qui retourne directement au personnel ; par exemple chèques cadeaux ; des choses comme ça, un arbre de Noël ».
an2smae COUFON Boennne du Service Re eble du Wi CARE GATE UOUELUIN, PICSR DO. D L'2ZL" 28 "1 Lh
cadeaux, ce n’est pas là-dedans ».
Madame ANGELI: « Apparemment, versement aux œuvres sociales, c'est ce qui est pour le personnel, mais je sais que l’on est dans un compte personnel ».
Monsieur le Maire : Bon, excusez-moi, je vais faire une petite mise au point, parce que l’on est au début du Conseil, quasiment dans l’évolution des dossiers ; Excusez-moi, Madame ANGELI, vous ne pouvez pas continuer à poser des questions sur le compte-là, et le compte-là. Monsieur DOUBTSOF à raison, il fallait le faire avant.
Est-ce qu'il a des problèmes de fond sur le budget 2025 ? ».
Madame ANGELI : « Ah oui, il y a un problème de fond ; il y en a des problèmes de fond ».
40 Monsieur le Maire : « Est-ce que vous me permettez de terminer ma phrase, s’il vous plait, Madame ? ».
Madame ANGELI : « Oui ».
Monsieur le Maire : « Je vous demande donc d'aller aux choses importantes ; çà, c’est que du détail, et on va y passer 3 heures.
Or, l’objet de ce Conseil Municipal, c’est de valider un budget, sa philosophie, ses équilibres, pas la 57°" écriture du compte machin, et du compte truc…..parce que l’on est passé d’une comptabilité à une autre.
Excusez-moi, moi je ne veux pas que l’on ait un débat comme ça ; pour quel bénéfice ? Là, je viens d'entendre votre réponse — bon, ben ce n’est pas grave -— moi, ça ne me va pas, je veux qu'on avance ».
Madame ANGELI : « Alors, on avance ».
Monsieur le Maire : « Je ne vous donne pas la parole.
Monsieur LAVEST ».
Monsieur LAVEST : « Merci, Monsieur le Maire.
Pour revenir, vous êtes sur la feuille qui m'intéresse ; j'ai deux, trois, questions qui tournent sur la même chose.
La première, c’est sur les 157 000 € que vous allez mettre sur le bâtiment du 19 place de la Cité Administrative ; est-ce bien de le faire tout de suite, sachant que par la même occasion, il y a la Com Com, TDM, qui a budgété une somme, je ne me souviens plus ».
Madame ANGELI : « 50 000 € ».
Monsieur LAVEST : « 50 000 € sur le bâtiment de BTI, de l'Office du Tourisme. Est-ce que, pour deux visions différentes ».
Monsieur le Maire : « Je vous réponds ; pas deux visions différentes, une même vision, avec un accord de principe avec TDM.
Lequel est-il ?
Monsieur JOURDE nous a fait le don de sa maison, je l’ai rencontré il y a deux jours. On fait faire une expertise par l’EPF du bâtiment pour savoir si on accepte cette donation. Je confirme que l'argent qui doit être investi par TDM le sera, fort probablement, sur la maison Jourde pour y installer l'Office du Tourisme, qui, actuellement, est dans la partie qui jouxte le 19, je crois que c’est le 21 ; donc la réponse, c’est ça.
Après, vous savez pour quoi c’est faire ? On espère pouvoir développer un projet sur la commune, de la création d’un point de vente qui n’existe pas, aujourd’hui à Courpière, et dont le concept, est d’une manière générale, quelque chose d’un peu chic, qui fait le pendant au Cinéma, qui fait rester ou amène une clientèle, qui ne trouve pas, aujourd’hui, un produit, qui lui permet de choisir Courpière comme étant une destination pour passer une bonne soirée. Donc, le projet, il est celui-là; et le 19 est pensé par rapport à cette évolution, dans laquelle l’ensemble de ces trois bâtiments, n’en fera qu’un.
Donc, la question sur l'Office du Tourisme, et sur l'argent prévu par TDM, très clairement, l’accord de principe, étant entendu que tout cela ne peut démarrer que si la maison, le diagnostic confirme que l’on n'a pas 200 000 € à mettre dedans, ce que je crois, mais je fais ça, nous faisons ça, pour être sûrs que l’on ne va pas faire une erreur.
Donc, la réponse, c’est, l'Office du Tourisme, l’argent est prévu, normalement, pour la maison Jourde; on a rencontré TDM, on est venus visiter les locaux avec eux, on essaie d'avancer, et globalement, ils sont d’accord sur ce projet ».
Madame EPECHE : « Et la Maison du Tourisme, elle restera inter-communale ou redeviendra communale ; l’actuelle ? ».
Monsieur le Maire : « C'est TDM qui s’occupera de l'investissement ».
41 Madame EPECHE : « L’actuelle ».
Monsieur le Maire : « Non ; si l'Office restait dans l'endroit où il est, c’est TDM qui financerait. S’il passe à côté, c’est TDM qui finance ».
Madame EPECHE : « Non, mais ce n’est pas ma question ; est-ce que, si la Maison du Tourisme bascule au 21, l'actuelle Maison du Tourisme reste inter-communale ? ».
Monsieur le Maire : « Non ; le bâtiment redevient communal ».
Monsieur LAVEST : « Deuxième chose; c’est par rapport à l’flot Sainte-Marie; on en a parlé la dernière fois, et je vois toujours cette grosse somme, c’est un peu, comment dire, l’arlésienne, mais ne pouvons-nous pas voir avec TDM s'ils ne veulent pas la récupérer ? sachant que la seule partie classée de cet flot, c’est la partie intérieure ».
Madame LAFORET: « Elle n’est pas classée: elle n'est même pas inscrite aux Monuments Historiques, nous n'avons pas réussi à le faire ».
Monsieur LAVEST : « Parce que, la seule partie, on va dire, d'intérêt de cet flot, c’est l’intérieur. La partie XIXème est complètement pourrie, et à mon avis, 63 000 € juste pour y sécuriser, je suis tout à fait d’accord, pour éviter que ça nous tombe dessus, mais sachant qu'ils cherchent à développer une crèche, est-ce que ce ne serait pas la bonne chose, alors qu'ils pourraient avoir le
fonds vert, il me semble.
Dans les grandes lignes, ce sont deux points qui me gênent, comme je l’ai dit la dernière fois, surtout l’flot Sainte-Marie, on va y passer, mais 63 000 €, certaines communes, sans aller plus loin, la Montagne Thiernoise ont fait passer à TDM; si on avait pu y faire passer, on aurait gagné une certaine somme ».
Monsieur CAYRE : « Jean-Michel, je suis très pessimiste ».
Monsieur le Maire : « Je peux répondre ?
C’est un sujet que l’on a évoqué avec TDM, mais juste vous dire pourquoi ça coince. D'abord, sur la problématique du classement; même s'il n’est pas classé, l’ABF est extrêmement opposé à un certain nombre d'options que l’on a mises sur la table, entre autres, vider, parce que, le premier principe, c’est que, l’Architecte des Bâtiments de France dit - c’est la configuration de l’ancien rempart, et donc, il faut qu'il y ait une continuité dans les constructions — parce que lui ai dit — détruisons-le, il est pourri; on aura accès à un beau jardin intérieur, on verra l’immeuble renaissance — hors de question, il ne veut pas en entendre parler. Je lui ai dit - dans ce cas, détruisons le bâtiment, et laissons le mur — on a les moyens techniques d’y parvenir, et faisons de belles ogives, de belles percées qui font que l’on voit le jardin ; refusé.
Donc, tout ce que l’on veut faire pour améliorer l'esthétique et diminuer les coûts, parce que, supprimer ce bâtiment, c'est supprimer une part importante des coûts, même si on pourrait dire que l’on supprime 600 m°, mais on s’en fou, car quand on voit le prix qu'il faudrait mettre pour arriver à Pure ninet bnre An mwiv “4 ze rénover Ça, C ESt nOrs GE Prix:
Et c'était une de nos premières actions quand j'ai commencé à participer à l’équipe municipale ; j'ai fait venir un investisseur ;: ils ont fait les plans pour un certain nombre d'appartements pour
personnes âgées, avec des prestations.
Il a fini, il a dit— je n’ai pas d'aides — parce que c’est un privé, je ne peux pas, je renonce.
Donc, en l'occurrence, les 60 000 €, c’est parce que, maintenant, il faut passer à une action obligatoire, qui est, que si on ne fait rien, on pourrait dire — ça s'écroule, on sera tranquille — oui, mais on ne sait pas comment ça va s'écrouler, donc, il faut sécuriser ; et la charpente du premier bâtiment est dans un état pas possible, je ne sais même pas s’il ne faudrait pas qu'ils viennent avec
une nacelle pour passer à l’intérieur.
On a fait faire une expertise, on attend le résultat des courses. Franchement, des trucs comme ça, on n'a pas les moyens ; je ne sais pas ce que l’on va faire avec
ça.
42 Mais, moi, si autour de la table, on me dit, on peut faire ça et ça, je dis — formidable -.
Je termine sur la crèche ; ce n’est pas des enfants de cœur à TDM. S’ils peuvent nous aider pour une crèche à 400 000 €, et puis que la crèche, dans l’flot Sainte-Marie c’est 900 000 €, vous ne croyez pas qu'ils vont aller dépenser 900 000 €, parce que, à une époque, ils ont fait tel ou tel truc ».
Monsieur DOUBTSOPF : « N’émettons pas de frein, quand même, sur le pôle petite enfance. J'ai en mémoire quand vous étiez élus ; l'abandon du pôle petite enfance, le remboursement des subventions ».
Madame SALGUEIRO : « Excusez-moi, il a demandé la parole ? ».
Monsieur le Maire : « C’est un échange ».
Madame SALGUEIRO : « Non ; il échangeait avec vous, Monsieur LAVEST, pas avec Monsieur DOUBTSOPF ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Les subventions de la CAF, le remboursement sur la CAF ; vous étiez élu ; 53 000 € de subventions de la CAF qui ont été remboursées ».
Monsieur LAVEST : « Je peux répondre deux secondes ? ».
Monsieur DOUBTSOPF : « On aurait poursuivi le projet, la commune de Courpière, depuis 2008, aurait un pôle petite enfance, comme à Celles-sur-Durolle ».
Madame ANGELI : « C’est ça ; la campagne commence ».
Monsieur le Maire : « Eric (DOUBTSOPF), c’est bon, tu as fait ta démonstration ».
Monsieur LAVEST : « On compare un truc d'il y a quinze ans ».
Monsieur DOUBTSOF : « Vous étiez élu ».
Monsieur LAVEST : « J'étais certes élu ; j'avais 20 ans, ça n'excuse pas. Par contre, à l’époque, notre raisonnement était qu'il fallait le faire inter-communal ; ça ne s’est pas fait, il y a eu un changement de mandature en 2014 ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Non, non ».
Monsieur LAVEST : « C’est tout ; on ne revient pas là-dessus ».
Monsieur le Maire : « Les choses évoluent; ce qui semble aujourd’hui évident, ne l’était pas à l’époque, on va passer.
Carole (SALGUEIRO) a la parole ».
Madame SALGUEIRO : « Merci.
Moi, je voulais savoir, puisque vous venez de nous dire que l’on n'avait pas les moyens, pourquoi, dans ce cas-là, au 19 place Cité Administrative, et avec l'Office du Tourisme, vous comptiez faire un projet; est-ce que vous avez un porteur de projet ? ».
Monsieur le Maire : « Alors, je vais vous répondre sur les deux aspects de la mission. Le premier, on peut rester immobile, et ne rien faire ; on ne dépensera pas un rond, et Courpière continuera de pleurer sur son passé.
Ou bien, on veut engager une dynamique, essayer de faire que, justement, des porteurs de projets s'intéressent à notre village, et si on ne fait pas, à minima, un investissement, nous, je pense que l’on aura beaucoup de mal à susciter des vocations.
43 Maintenant, un porteur de projet; le projet, il faudrait déjà qu'il soit ficelé, maïs oui, j'ai des gens à qui j'en parle, et qui m'ont dit, y compris de Courpière, et qui ont des moyens, qui me disent — oui, très bien — mais ce que l’on va faire, Carole, avant de lancer tout cela, c'est que l’on va faire quand même une petite étude de marché, parce que, ce n’est pas parce que CLIVILLE a travaillé dans l'hôtel et la restauration, qu'il a la science infuse.
J'ai le sentiment qu'il manque quelque chose, pour garder, et faire venir à Courpière, des gens d’un certain niveau ; j'ai envie de dire agent de maîtrise, cadres...ou plutôt des gens, peu importe la catégorie sociale, qui ont envie de passer une bonne soirée, et pour l'instant, le font chez eux, parce qu'il n’y a pas un endroit suffisamment convivial, sympa, pour le faire à l'extérieur. Le jour où il y a une offre intéressante ; je pense aux gens qui viennent au cinéma, ils ne sont pas tous de Courpière, qu’en sortant du cinéma, ou avant d'y aller, ben aujourd’hui, la seule alternative, et ce n’est absolument pas une critique, c'est qu'il y a un produit, c’est « les Seychelles » ; un produit.
Or, on sait très bien que pour attirer la clientèle, il faut plusieurs produits, et pour l’instant, on a kebab et « Les Seychelles », alors excusez-moi, il y a un vrai trou dans la raquette à Courpière. Et je réponds d'une deuxième question à votre réponse, pourquoi mettre de l'argent là-dedans ? mettre de l'argent là-dedans, car il faut quelque chose qui va faire démarrer; le cinéma, je pense que c’est un élément fondamental de l’image de Courpière, et de ce que ça va attirer comme personne, mais si on les attire juste pour le cinéma à 6 euros, ce n’est pas la bonne opération, il faut que ça aille au-delà ».
Monsieur CAYRE : « Je voudrais revenir au sujet de la crèche, Jean-Michel ; effectivement, tu as été élu en 2008, moi j'ai fait partie des élus de l’opposition ; effectivement, nous avions travaillé sur ce grand projet, qui était un projet phare dans ma région Auvergne, puisqu'il avait tous les atouts. C'était un projet qui était en avance sur son temps.
Donc, ce projet n’a pas été retenu par la majorité, de ton époque ; nous a été refusée. Nous avions, à l’époque, reçu de la CAF une subvention, que nous avons dû rembourser, de ton mandat, et ça je le regrette très fortement, parce que ce projet, aujourd'hui, serait vivant, et il vivrait ; pourquoi ? parce qu'il y avait déjà plus de 70% de subventions de la CAF au fonctionnement ».
Monsieur le Maire : « Philippe, on est sur le Débat Budgétaire ».
Monsieur CAYRE : « Non, non, mais là, je réponds à une question, et il faut mettre un point sur le point ».
Monsieur le Maire : « Philippe ; sincèrement, je veux dire, pour clore ce débat, il y a toujours des choses, à postériori, dont on se dit que l’on aurait mieux fait de ne pas prendre telle décision ou telle décision, mais c’est passé ».
Monsieur CAYRE : « C’est passé, effectivement ; maïs il faut rappeler ».
Monsieur le Maire : « Oui, on est d’accord ».
Monsieur CAYRE: « Oui, stop, j'arrête, mais je voudrais quand même que l’on mette le point sur Eu s KIT Ha
Monsieur le Maire : « Mais moi je l’ai bien compris.
Bon, c’est la dernière, Madame ANGELI ».
Madame ANGELI : « Non, j'ai des questions à poser ».
Monsieur le Maire : « Non, je vous ai dit tout à l'heure ».
Madame ANGELI: « Alors, excusez-moi, mais c’est le débat budgétaire, donc si vous êtes pressé de rentrer pour manger, dans ce cas-là, il fallait le mettre à 18h ».
Monsieur le Maire : « Non, mais attendez ».
Madame ANGELI : « Attendez ; c’est un moment fort ».
44 Monsieur le Maire : « Vous voyez, déjà, rien que cette approche-là, est dérangeante, irritante ».
Madame ANGELI : « On est coupé tout le temps ».
Monsieur le Maire : « Si on écoute, je pense que vous êtes à 58 mn de prise de parole depuis le début ».
Madame ANGEL]: « Ce n’est pas de ma faute si moi je travaille les dossiers, et que d’autres ne le font pas ».
Monsieur le Maire : « Madame EPECHE a demandé la parole avant vous, il me semble ».
Madame EPECHE : « Juste mon intervention, elle ne va pas être sur des chiffres ; je ne vais pas comparer les chiffres.
J'ai fait, je crois, dans le PV, cinq pages de propositions lors du DOB ; qu'est-ce que ça a donné ? Ben, en fait, rien ; alors rien.
Parce que la sécurité des bâtiments, c’est pour cela que je vous demandais cette mobilité, et le retour potentiel de la maison du tourisme, car je me suis rendu compte que je vous ai alerté, ici, sur la dangerosité potentielle de la lucarne, et, à la commission finances, j'ai quand même demandé, puisque rien n'avait été provisionné au niveau de TD, j'ai demandé si l'info était remontée à TDM. Car moi, une poussette, ou une personne âgée qui passe dessous, ou même un jeune, qui se prend la lucarne sur la tête, ça m'embéterait fortement ; et bien, il n’avait pas eu l'information. Donc, à ce jour, Monsieur Tony BERNARD l’a ; il a pris ma photo en considération, mais bon, si jamais ça rebascule à la commune, ça veut dire un coût supplémentaire, et quid de l'état de la charpente en-dessous.
Ce n'est pas le constat d'Huguette EPECHE, c’est le constat d’un des membres de mon équipe qui est expert en bâtiment.
Je vous ai fait la remontée pour l'EHPAD, avec cette poche d’eau, au-dessus du cantou ; elle y est toujours.
Donc, si vous cherchez une solution pour le SDIS, et bien, écoutez, il y a une réserve d’eau là-bas.
Il y a une cheminée qui est tombée, rue Carnot, juste à côté de ta maison, Dominique (LAFORET) ; donc, le jour où ça va continuer de tomber, et que ça tombera sur la tête de quelqu'un.
Il y a des tuiles qui sont en train de tomber, rue Chamerlat.
La gendarmerie, sur le côté, ça continue de tomber, je me demande de comment ils acceptent de verser un loyer, et il n’y a rien qui est fait.
Après, Sainte-Marie, j'espère que l’on va arriver à faire quelque chose, parce que des études, on en a vu défiler; malheureusement, on étudie, on étudie, et peut-être que l’on n'aura plus besoin d'étudier quand ce sera par terre ; et j'entends bien les obligations de l’ABF.
Là, ce que vous dites sur le projet 19 et 21, au 17 place de la Cité Administrative ; moi, ce qui me perturbe, c’est que vous dites que c’est un projet d'envergure, classe, chic, pour des gens qui viennent de l'extérieur; mais ce projet, il sera réalisé avec l'argent des Courpiérois. Les Courpiérois, qui, aujourd’hui, en grande majorité, peinent à payer leurs factures, pour se chauffer, pour se nourrir ; on voit bien que le CCAS est de plus en plus sollicité, comme toutes, d’ailleurs, les associations, à but caritatif.
Moi, ça, ça me pose problème, autant que pour le cinéma, parce que l’on a peut-être une vocation de centralité, mais en attendant, l’argent, il sort toujours du même portefeuille. Laissant peut-être un peu de temps, peut-être que l’on va voir quelque chose d’un peu plus classe qui va se proposer sur Courpière ; on verra.
Après, je vous avais fait des remontées sur la sécurité des bâtiments, sur la sécurité dans sa globalité, sur la santé, sur les services de garde.
45 Je rejoins complètement Jean-Michel (LAVEST) ; je lui avais déjà dit au dernier conseil, et là, on voit son alerte, si TDM décide de construire du neuf sur un terrain, à mon avis, ce ne sera pas en centre- bourg, ou alors, il y a longtemps que je ne l’ai pas visité, et ben, ça va encore faire une désertification du centre-bourg, car les parents, ils iront sur la périphérie, ils récupèreront les enfants, et ils fileront à Carrefour, si ce n’est pas plus loin.
Donc, c’est peut-être mon côté Présidente des Commerçants qui fait ça, mais on le voit de plus en plus, ça arrive dans d’autres communes, donc je ne vois pas pourquoi on ferait exception.
On n’a aucune avancée ; j'ai essayé d’être dans la construction. Au contraire, moi, je vois plutôt un développement de l'inégalité, par exemple, entre les élus, parce que, en fait, moi je vois du dédain, du dédain parce que les réunions sont annulées 4h avant ; on nous les programme 15 jours avant, et 4h avant, on nous dit —- vous n'en aurez plus, on la reprogramme — par exemple, pour l’occupation du domaine public. Là, moi, ça m'embête ; c’est d’avoir été ici, dans cette salle, dans une réunion, sur ce règlement d’occupation, et d’avoir vu des élus, des OPJ, rirent, quand je leur disais, qu'au jour d'aujourd'hui, les commerçants qui ont des terrasses sont en danger, parce qu'ils n’ont pas d'autorisation d’occupation du domaine public ; moi, ça ne me fait pas rire. Parce que quand tout va bien, tout va bien, mais le jour où il y a quelqu'un qui va rentrer, qui va se faire mal, qui va tomber sur une table d’un bar ou d’un restaurant, et bien la personne, elle va dire — ok, je me retourne contre vous — l'assureur du commerçant, il va dire — vous avez une autorisation d'occupation ? — non, alors, vous n'êtes pas assuré, vous avez fait une autorisation illégale — Le danger, il est là, ; il n’est pas dans du sélect, il est dans aujourd’hui, l’urgence, et cette urgence est reportée ; pourquoi ? Je vais vous le dire ; je l’ai dit dans mon mail. Moi, mon sentiment profond, c’est que l’on va être sur une année de plus où les terrasses vont se développer, et puis le jour où l’on aura une dame avec une poussette, une personne avec un fauteuil, une personne âgée, tout bêtement, parce que les trottoirs ne sont pas forcément faciles à emprunter, et qu’elle se fera renversée, bousculée par une voiture devant le Capricorne, et bien, on ira pleurer ? Et tout cas, moi, si ça arrive à un membre de ma famille, je vous assure que c'est vous qui pourrez pleurer.
C’est pareil pour ici ; je vous l’ai déjà dit, il y a la distorsion, je ne vais pas revenir là-dessus. L'inégalité, elle est entre les habitants : on a une priorité de la culture, contre la sécurité, contre les modes de garde ; contre l'accès aux soins ; contre l'accessibilité, qui est plus un développement de l’inaccessibilité à Courpière, c'est aberrant.
On a une inégalité entre les associations, on le verra tout à l'heure ».
Monsieur le Maire : « Je ne sais pas ».
Madame EPECHE : « Pardon ? ».
Monsieur le Maire : « Peut-être demain ».
Madame EPECHE : « Ben, peut-être demain.
Une différence d'attribution de subvention entre certaines associations, et qui ne s’explique pas ; en tout cas, on le verra tout à |'neure.
Les attributions de salles ; on le voit très bien. Certaines associations, qui ont leur gratuité de salle sur tout un complexe pendant toute une semaine, et d’autres, malheureusement, c'est une seule date, et même certains, c’est juste pour avoir un frigo, ou pour avoir des toilettes, car la plupart du temps, il faut savoir que les toilettes publiques, en-dessous, si on oublie de demander l’ouverture, elles sont fermées pour nos évènements d'associations ; ça c’est dramatique, car on est sur la salubrité publique.
Juste une petite parenthèse ; j'ai trouvé aberrant, que, « Art Culture Patrimoine », aït dû faire son festival, qui a un retentissement, je trouve, à l’époque où la culture est si importante, ait dû faire son évènement dans la salle d'animation, alors que finalement, plus de sept jours avant, les services de la commune étaient informés que l'Espace Coubertin était disponible ; là, moi, je n'ai pas su quoi répondre, je n'ai pas trouvé de justification ; ça montre juste qu’il n’y a pas de communication.
Les subventions aux associations, on le verra tout à l’heure, il n’y a pas de respect des critères.
46 Des choses que vous avez dit l’année dernière, par rapport à une non-attribution à certaines associations, cette année, pour d’autres associations, ne sont plus valables.
Pareil, la présence d'élus, dans les grandes manifestations, pour les plus grandes associations, et, malheureusement pour des plus petites, Fabsence, l’absence. Je pense, enfin, en tout cas, moi, j'essaye, avec mon emploi du temps, d’être le plus souvent possible présente, mais comme on l’a dit tout à l'heure, je n’ai pas les indemnités qui vont avec.
Les commerces ; la distorsion pour les commerces.
On a ce prévisionnel d'extension de modification du PLU, entre 7 à 9000 euros, pour une entreprise, je vous l’ai déjà dit.
Alors, je sais que l’on peut y faire de très beaux mariages ; là, je pense que l’on est d’accord là- dessus, mais quid de l’égalité avec les autres.
Comment est-ce que l’on peut prêter du matériel à des établissements commerciaux de Courpière, gratuitement, pour qu'ils puissent faire tourner leur établissement pendant plusieurs semaines ; est- ce que c’est aux courpiérois, de financer, une rentrée pour un privé ? est-ce que c'est à eux de le faire ?
Alors, Monsieur DOUBTSOF, je vais me passer de vos rires ; c'est mon intervention ».
Monsieur DOUBTSOF : « Non, mais je vais vous répondre ».
Madame EPECHE : « Non, je ne vous demande pas ; c’est mon intervention, elle est sur ma réflexion, sur ma vision d’opposante ; on n’a pas la même vision de Courpière. Monsieur DOUBTSOF contrairement à vous, j'ai le Courpière chevillé au corps ; moi, ici, j'ai grandi ici, mes enfants ont été élevés ici, ma mère repose ici, mes grands-parents reposent ici ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Vous ne connaissez rien de mon enfance ».
Madame SALGUEIRO : « Monsieur le Maire ».
Madame ANGELI : « Monsieur le Maire, vous pourriez demander à Monsieur DOUBTSOF de se faire, que l’on écoute Madame EPECHE ».
Madame EPECHE : « Je pense que sur mon temps d'intervention, je suis loin d’être un , et pourtant je suis un groupe comme les autres, Monsieur DOUBTSOF ».
Monsieur DOUBTSOF : « Excusez-moi, je présente le budget ».
Madame EPECHE : « Ce n’est pas la question ; j'ai le droit de vous faire un constat ».
Monsieur DOUBTSOF : « Mais je peux rigoler ; je n’ai pas le droit de rigoler ? ».
Madame EPECHE : « Vous rigolez à mauvais escient, Monsieur DOUBTSOPF ».
Monsieur DOUBTSOF : « Je n'ai pas le droit de rigoler ? Attendez, excusez-moi ».
Madame EPECHE : « Donc, on continue ; on n’a pas de règlement de terrasses, ça, vous l’avez tous compris.
Vous vous rendez compte de la situation dans laquelle vous me mettez ? C'est-à-dire que moi, en tant que Présidente des Commerçants, il faut que je dise, à des personnes pour lesquelles je me bats tous les jours, que, là, ce qu'ils font, ça va les mettre dans la merde, excusez-moi le terme ».
Monsieur le Maire : « Mais de quoi vous parlez ? Là, ce qu'ils font ? qui, ils font ? ».
Madame EPECHE : « La non-autorisation d'occupation du domaine public, Monsieur le Maire, c’est illégal ».
47 Monsieur le Maire : « Effectivement, ça fait un certain temps que c'est illégal ».
Madame EPECHE : « Oui ».
Monsieur le Maire : « Je vais ».
Madame EPECHE : « Non, non, on l’a déjà évoqué ; je n’ai pas fini, Monsieur CLIVILLÉ ».
Monsieur le Maire : « Je n'étais pas là ».
Madame EPECHE : « Vous n'étiez pas là ; donc, on va finir ».
Monsieur le Maire : « Allez-y, continuer ».
Madame EPECHE : « Madame la policière municipale a d’ailleurs bien été dans mon sens, en disant que, oui, oui, il y avait jusque-là, pas les dernières années, mais il y avaïit déjà eu des autorisations ; il n’y a pas cinquante ans, ce n’était pas sous Mathusalem.
Donc, ensuite, on est en train de parler, donc, moi, j'entends, qu'il y aura des terrasses de bar qui vont être déportées quand il y aura des enterrements, devant le salon de coiffure ; d’autres qui disent que ce sera sur les places de stationnement en face.
Moi, ce que je me dis, c’est qu’en fait le vrai problème, c'est l’autorisation que notre commune donne, à cet échafaudage, qui empêche l'établissement d’une terrasse, là où elle serait le mieux. Mais bon, ce pauvre Monsieur, il est quand même entrepreneur, il est couvreur, il a le matériel, il a les gens, il a le savoir, il a l'argent, donc, à un moment, il a l'emprise sur nous, aussi ».
Monsieur le Maire : « Qu'est-ce que vous voulez ? parce que, vous déroulez, c’est normal ; moi, je peux vous répondre, mais je vais vous interrompre ».
Madame EPECHE : « Allez-y, répondez »
Monsieur le Maire : « Je vous réponds ; Monsieur DEBRAEVE, pour parler de lui, ça fait un mois et demi qu'on le harcèle, et là, il nous a promis, la semaine dernière, les photos de tout ce qu'il a préparé en construction et qui devrait intervenir dans les quinze jours. S'il ne le fait pas, nous allons prendre des dispositions pour lui faire payer l'occupation du domaine public de manière illégale avec son échafaudage, donc, à deux reprises ; vous me laissez finir ? parce que je vous vois comme ça..….».
Madame EPECHE : « Vous n'avez pas entendu un son sortir de ma bouche, Monsieur le Maire ? ».
Monsieur le Maire : « Non, mais excusez-moi, le non-verbal, ça se lit aussi ; je vois bien que ça ne vous convient pas ».
Madame ANGEL] : « Mais, on a le droit de rire, Monsieur le Maire ».
Monsieur le Maire : « Je vous réponds — on ne reste pas les deux pieds dans le même sabot -— ».
Madame EPECHE: « Il y a combien de temps ?
Parce que moi, j’ai connaissance de plusieurs dossiers, la réactivité pour mettre des périls ».
Monsieur le Maire : « Attendez, excusez-moi, je vais demander à Monsieur BERTHEOL de me donner le relevé de ses appels téléphoniques, le nombre de fois qu'il s’est fait envoyer chier par ce monsieur ».
Madame EPECHE : « Non, mais attendez; n’essayez pas de mêler des agents à la problématique que je suis en train d'aborder ; c'est la responsabilité de la commune que je vise, ce n’est pas Monsieur BERTHÉOL ».
Monsieur le Maire : « Mais Monsieur BERTHÉOL fait le travail qu’on lui demande de faire ».
48 Madame EPECHE : « Donc, je vais continuer ».
Monsieur le Maire : « Voilà, vous voyez la réponse ne vous convient pas, alors vous continuez ; allez-y ».
Madame EPECHE : « Non, non ».
Monsieur le Maire : « On ne reste pas ; ma réponse c'est, on ne reste pas».
Madame EPECHE: « Je dis juste que la réactivité était beaucoup plus importante pour des personnes autres ».
Monsieur le Maire : « Vous me faites rire ; excusez-moi, là, vous me faites rire ».
Madame EPECHE : « Ah, maïs c'est sûr, que vous riez, dans votre équipe ».
Monsieur le Maire : « Justement, la problématique, c’est que l’on en a tellement, à faire, que je les entasse ».
Madame EPECHE : « Et bien c’est pour ça, que Madame ANGELI, de mémoire, a toujours dit — les les indemnités d'élus, pour moi, sont justifiées, parce que ce sont des heures, mais, alors, à ne pas compter — ».
Monsieur le Maire : « Mais ce n'est pas la question ; la question, Madame, c’est, est-ce que oui, ou non, on suit les dossiers ? et bien, je vous réponds, oui, on les suit ; et CLIVILLE, il est sans arrêt derrière, en disant — on en est où là ? et l’expertise ? etc... — donc, excusez-moi, les choses, ce n’est pas (claquement de doigts de Monsieur le Maire) — tiens j’ai décidé ; allez, vous me faites ça tout de suite — ils ne sont pas comme ça ».
Madame EPECHE : « Là, vous êtes dans une extrapolation ».
Monsieur le Maire : « Non, non, je ne suis pas dans une extrapolation, et puis je termine sur les terrasses ; sur les terrasses, voyez-vous, j'ai fait annuler la réunion très tard, je le reconnais, parce que je n'avais pas autour de la table les policiers municipaux, et que je les voulais ».
Madame EPECHE : « Et celle d'avant, on n'avait pas les documents ; on les a eus une demi-heure avant ».
Monsieur le Maire : « En tout cas, ce n’est pas un dossier qui est au frigo, en attendant qu'il y ait une merde qui arrive, excusez-moi ».
Madame EPECHE : « Ben si ».
Monsieur le Maire : « C’est un dossier qui va faire l’objet d’une nouvelle réunion, très rapidement ».
Madame ANGELI : « Sans nous ».
Madame EPECHE : « Alors, ce que les courpiérois attendent; on voit le budget primitif, c’est votre vision de Courpière, celle de mon groupe, c’est qu'ils attendent du travail, de la sécurité pour eux et pour leurs proches, ils attendent des soins de proximité, des modes de garde pour pouvoir laisser leurs enfants et aller travailler, et être fiers de leur ville, parce que je ne saïs pas si vous aller sur Clermont-Ferrand, mais alors, Courpière, qu’est-ce que l’on entend ! ».
Monsieur le Maire : « On n'a pas les mêmes interlocuteurs ».
Madame EPÈCHE : « Ben c'est sûr que les miens, ils n’ont pas envie d'aller dans un endroit très chic, c’est vrai, que ce n’est pas ceux que je côtoie le plus ».
49 Monsieur le Maire : « Mais arrêtez avec ça. Comme-ci, il y avait de l’élitisme dans mes propos. Excusez-moi, un instant ».
Madame EPECHE : « Je peux continuer ? ».
Monsieur le Maire : « Non, non ; je rebondis sur ce que vous venez de dire ».
Madame EPECHE : « Alors, vous ne voulez pas que l’on vous interrompe, maïs par contre, les autres, vous les interrompez ».
Monsieur le Maire: « Non, non, j'interromps très peu, excusez-moi, mais je vous réponds sur le fond, Madame ».
Madame EPECHE : « L'obéissance ne paye pas ».
Madame ANGELI : « Exactement ».
Madame EPECHE : « Je vous ai écouté religieusement, jusque-là ».
Monsieur le Maire : « Mais moi aussi, je vous ai écoutée ; mais comme vous êtes en train de porter des jugements extrêmement négatifs ».
Madame EPECHE : « Je suis votre opposante, Monsieur le Maire ; je fais un constat. J'ai vécu ce Courpière tel que vous ne l’avez jamais vu, et je pense que tout de suite, vu comme c’est parti, on n’est pas près de le revoir ».
Monsieur le Maire : « Et bien, excusez-moi, je pense, je ne l'ai pas vu, maïs j’en ai entendu beaucoup parler, et je pense que ce que l’on est en train de faire, c’est justement pour que l’on passe dans une phase dynamique.
Ce n'est pas -— tiens, aujourd’hui j'ai décidé que l’on allait faire ça, et tout le monde va revenir — les industries qui sont parties de Courpière, c'était un phénomène national, Européen, des Pays développés qui ne voulaient plus produire là où ça coûtait, parce que protection sociale, etc..et qui ont décidé d'aller le faire dans un endroit où ça ne coûtait rien. Ils ont vidé, pas seulement Courpière, mais un nombre incalculable de villes de France ».
Madame EPECHE : « Là, ça n'a rien à voir avec le budget primitif ».
Madame ANGELI : « Aucun ».
Monsieur le Maire : « Non, mais attendez ; excusez-moi, vous déroulez ».
Madame EPECHE : « Oui, qui est en lien avec le Budget primitif ».
Monsieur le Maire : « Je ne vous ai pas donné la parole ; je vous réponds sur vos commentaires, _. - . : : 6 AA ra mn Anne raz nnmmaA Afamn ne PA Ant Î #f, # = A Sur Ce que vous considérez comme étant vos commentaires sur le budget 3 OOrPIC, JC VOUS F€, ond ;
sur ce que vous évoquez, même si je pense que l’on perd beaucoup de temps. Je n'ai pas à vous prouver la solution pour faire redémarrer Courpière ; excusez-moi, elle est peut- être là, mais ce n’est pas en accusant que ce que l’on fait ça ne va pas aller, que ça va pouvoir faire avancer le schmilblick ».
Madame EPEÈCHE : « Nous ne sommes pas obligés d’avoir la vision de Courpière, Monsieur le Maire ».
Monsieur le Maire : « Je suis d'accord, mais vous ne pouvez pas préjuger du fait que l’on ne serait pas intéressé par ça ».
Madame EPECHE : « Vous ne pouvez pas préjuger du contraire ; mais, on n'avance pas, en fait ».
Monsieur le Maire : « Moi, je vous écoute, là ; vous venez de dérouler un catalogue à la Prévert. ».
50 Madame ANGELI : On n'a pas fini, Monsieur le Maire ».
Monsieur le Maire : «... De tout ce qui ne va pas ».
Madame EPECHE : « Est-ce que je peux continuer ? ».
Madame ANGELI: « Et moi, ça m'intéresse, si ça ne vous intéresse pas ».
Monsieur le Maire : « Mais ça m'intéresse ».
Madame ANGELI : « Ben alors, on écoute ».
Monsieur le Maire : « Maïs excusez-moi, si ça me fait réagir, car quand j'entends des choses qui me semblent d’un raisonnement qui ne correspond pas à la réalité, et bien, je le dis ».
Madame EPECHE : « Maïs, non, à votre réalité, Monsieur ».
Madame ANGELI : « C'est sa parole ».
Monsieur le Maire : « Allez-y, Madame EPECHE ; continuez, je ne vous interromps pas ».
Madame EPECHE : « Merci.
La sécurité, on a attendu plus de deux ans pour la vidéoprotection ; on nous a quand même dit, que, si on ne l'avait pas, à cause de la sécurité et des jeux olympiques, ça, excusez-moi, mais la Préfecture qui tient ce discours-là, il ferait mieux de se taire, pour 19 000 € de subventions que l’on risque de ne pas avoir, on ne pouvait pas mettre de vidéoprotection ; on a mis beaucoup plus d'argent dans d'autres budgets.
On nous annonce, encore, deux policiers municipaux.
Encore une fois, je reviens sur le fait que, vous nous avez dit, que le premier agent de police municipale, allait basculer la moitié de son temps, sur les cartes d’identité, dont ça nous fera que 1 policier 7.
Les règlements de compte qui sont en accroissement constant à Courpière ; c’est une ville, quand même, Monsieur le Maire, je peux vous montrer la vidéo, où un camé est en terrasse d’un bar, qui a cette fameuse terrasse, là-bas, qui empêche toute la circulation sur le trottoir ».
Monsieur DOUBTSOF : « Les fameuses vidéos, et les fameuses photographies ».
Madame SALGUEIRO : « Monsieur le Maire ? ».
Monsieur le Maire : « Eric (DOUBTSOF), ne dis rien ».
Madame EPECHE : « Monsieur DOUBTSOF, c'est ce fameux camé, qui, lui-même fait une vidéo sur tik tok et la diffuse sur les réseaux.
Et si vous aviez un petit peu de connaissance de la communication, vous sauriez qu’ensuite, ça bascule, c'est-à-dire que les personnes qui sont de Courpière reçoivent, et donc, qu’un camé soit en terrasse, et soit, en train, ouvertement, de parler avec son dealer, en pleine journée, moi, ça me dérange, et ça, en plein centre-ville de Courpière.
Donc, on est sur la culture d'insécurité.
La santé ; vous nous avez annoncé 5000 € par an, pour le loyer, mais il me semble que ce que l’on vous a proposé, c’est donc, une antenne, une permanence du centre de santé d’Olliergues, mais il n'y a pas qu'un cabinet médical, pour ce projet-là, il faut aussi une salle d'attente, il faut, d’après ce que la personne m'a dit, il faut un ERP, ça, c'est évident, et il faut aussi de gros moyens informatiques ».
Monsieur DOUBTSOF : « Excusez-moi, c’est qui la personne ? ».
51 Madame ANGEL] : « Monsieur le Maire ».
Madame EPECHE : « C'est la même personne que vous avez rencontrée pour aller voir comment se portait son projet.
Vous avez sous-estimé, je pense, du Cabinet, avec cette salle d'attente, alors qu'en 2020, je le réitère, on avait ce projet de 4 cabinets qui auraient coûté 10 000 € à la commune, par an, et qui a été refusé par votre majorité.
Les modes de garde ; je l'ai dit tout à l’heure, et je réitère que l’on n’a pas suivi les projets communaux qui n’auraient coûté aucun euro aux Courpiérois »,
Monsieur le Maire : « Chut, chut…. ».
Madame EPECHE : « Vous adorez rire dans cette équipe, c’est bien, vous avez une bonne ambiance ».
Monsieur DOUBTSOF : « Vous en faisiez partie ».
Monsieur le Maire : « Eric (DOUBTSOF), laisse dérouler ».
Madame EPECHE : « Alors, je vais vous rappeler, Monsieur DOUBTSOF je me suis séparée de cette équipe sur la fin, vous avez une mémoire très courte ; par contre, vous n'y étiez pas, mais vous étiez bien derrière à toujours donné votre avis ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ah oui, oui ».
Monsieur le Maire : « Eric (DOUBTSOF), stop ».
Madame EPECHE : « L’inégalité entre les élus ; nous n’avons pas accès à l’ensemble des décisions du Maire, donc, nous ne savons pas quelles sont la totalité des dépenses, ce n'est pas faute de Madame ANGELI de le demander.
Nous ne sommes pas informés, en tout cas ici, moi je ne l’étais pas, peut-être que vous, vous l'étiez, qu’il y a une association des Rosières de Courpière qui est en train de se créer ; seuls deux élus ici présents, y ont assistés ».
Monsieur CHALUS : « Je peux vous répondre sur ce point ? ».
Madame EPECHE : « Non, parce que vous n'avez pas demandé la parole. Moi, le constat, il est— est-ce que ce sera une association, comme le Comité de Jumelage, ou pas ? pourquoi est-ce que c’est la mairie qui gère les courriers, etc... - et très honnêtement, la demande d’abaisser l'âge de la Rosière, moi, me perturbe, parce qu'exhiber une mineure dans le contexte actuel, je trouve ça dangereux, et au-delà du fait que l’on n’est pas du tout dans la tradition.
L’annulation des réunions ; je vous en ai parlé tout à l'heure.
Le Conseil des Jeunes.
Alors, vous voyez, moi j'étais très enthousiaste sur ce Conseil des Jeunes, parce que je me disais que c'était leur mettre le pied à l’étrier, pour ceux qui avaient la volonté de servir leur commune. Ils étaient élus pour deux ans, on en est à quatre ans ; moi, j'envie leur durabilité. On ne les a jamais rencontrés, on n’a jamais été associés, et malheureusement, ces projets, pour avoir une ado, qui normalement, auraïit dû être consultée par ce Conseil des Jeunes ; en tout cas, c’est ce que l’on nous a dit ici, qu'ils demandaient l'avis des jeunes de leur établissement, c’est dommage, c'est une triste démonstration de la démocratie, parce que, dans tout mouvement politique, il y a la majorité, mais il y a aussi l'opposition, ou les minorités, qui font que la démocratie tienne.
52 Alors, je suis triste, mais je sais que 2026 arrive, avec son lot de Superman, qui viendront tous dire — ben moi, je vais me présenter, je vais sauver Courpière — mais il faut savoir quand même que les élus qui sont ici, minoritaires, ou de l'opposition, n’ont pas ménagé leurs efforts depuis 2020 pour que ce ne soit pas la grande débandade.
Ce Courpière, je suis désolée, mais je ne suis pas dans ce monde-là, parce que, c’est le Courpière qui fait partir des commerces, c’est le Courpière qui normalise, comme je l’ai dit tout à l'heure, l’inaccessibilité, qui effraie avec la hausse des deals, entre-autres, et les règlements de compte que l’on entend, maïs sous le manteau ; qui pense culture, pour certains, plutôt que quotidien, pour tous, où la jeunesse est un outil de justification des réalisations, plutôt qu’une motivation, et dieu sait que moi, elle me motive, ma jeunesse. Oulabbi et son exécutif ne sont pas exemplaires ; on ne peut pas toujours l’être.
Ce Courpière que j'aime, je l’ai dit tout à l’heure, celui qui m'a vu grandir, celui où j'ai élevé mes enfants, celui où repose ma mère, plus ou moins tranquillement.
Je vous remercie pour votre écoute ».
Madame ANGELI: « Je reprends ce qui a été dit.
Les terrasses, j’en ai parlé en tant que Juriste en 2020 ».
Monsieur le Maire : « Ce n’est pas un Débat Budgétaire, je vous le fais remarquer ».
Madame ANGELI : « C’est le Débat Budgétaire.
2020, les terrasses ; le règlement de terrasses, on n’en a pas. Vous devez prendre, Monsieur le Maire, des arrêtés pour autoriser les terrasses ; elles sont déjà bien installées, et on va passer toute une mandature sans convention, en laissant les commerçants dans une position inacceptable, je ne parle même pas des Courpiéroïis, qui risquent de tomber ; on en a parlé en 2020.
Vidéoprotection ; effectivement, c’est sur le tas.
Nous, on l’avait proposé, dès 2020, également.
Moi, je reste choquée, et ça n’a pas évolué ; on s’aperçoit que ce que l’on dit ici, ou rien, c'est pareil. Moi, chaque fois que je rentre dans cette mairie, j’ai envie de pleurer ; on va aller dépenser 157 000 € pour un ravalement au 19, c’est certainement nécessaire ; vous avez, peut-être, eu raison, Monsieur le Maire, mais notre Mairie ? vous dites 60 000 € c'est trop cher pour la Mairie, la maison commune, où tout se passe ; c’est un scandale.
Un de ces quatre, quelqu'un va se prendre un bout de truc sur la tête, et là, vous serez responsable. Je redis, la façade de la Mairie, c’est une urgence ; ça doit être fait cette année, et je ne sais pas, ça ne fait pas partie de Petites Villes de Demain, la Mairie ? ce n'est pas dans le centre-bourg, Madame ex-Maire ? excusez-moi.
Alors, autre chose, sur lequel Monsieur le Maire, vous savez que l’on est très mal à l’aise ; je demande expressément que soit inscrit au budget dépenses, une ligne, et vous irez avec l'association que vous voudrez ; il y en a une qui s’est créée, maïs si elle n’est pas prête, on s’en moque, pour faire stériliser les chats.
Je demande à ce que ce soit fait cette année.
Ça pullule ; les personnes de la Résidence Soleil, l'année dernière, se sont plaintes, elles étaient envahies par les chatons.
Nos personnes âgées doivent supporter ça; elles ont sous les yeux la misère d’animaux qui souffrent.
En termes de santé publique, c’est un problème.
Je me suis renseignée, puisque, apparemment; il y à « SOS chatière » qui est prêt, qui est prêt à montrer aux gens comment les trapper.
Vous avez, apparemment, GERZAT ; il semblerait que ça ne s'était pas bien passé, mais excusez- moi, à un moment donné, vous avez des responsabilités, Monsieur le Maire.
Quand on voit un chien sur la 906, qui, en permanence, est là, à divaguer, on se pose des questions également.
Moi, chaque fois que je passe là, je me dis, il va y avoir un accident.
53 Vous avez dit tout à l'heure, Monsieur BERTHÉOL, fait ce que je lui dis, ce qu’on lui dit ; quelles sont les consignes d’une police municipale par rapport aux chiens errants ? j’ai cru comprendre, que vous aviez donné des consignes pour qu'il y ait le respect au niveau de Lasdonnas, parce qu'il y a des problèmes sur Lasdonnas ; des chiens qui étaient en laisse, et qui se sont fait agresser par des chiens qui ne l’étaient pas ; des morsures, des problèmes.
Ce n’est pas un endroit pour laisser divaguer non plus, quand il y a des enfants, donc je redis — quelles sont les consignes que vous donnez par rapport aux chiens errants ? — j'ai vu que vous aviez pris des arrêtés pour des chiens dangereux, mordeurs, je ne sais pas, j'ai cru voir ça.
Donc, je demande à ce que l’on ne prenne pas encore six ans, pour que la mairie soit refaite.
Pour Sainte-Marie, je ne comprends pas, c'était au budget l’année dernière ; c'était déjà une extrême urgence. Le problème, c'était au budget il y a deux ans ; c'était déjà une extrême urgence. Tous les ans on nous dit - c'est une urgence -— on met l'argent au budget, et, ce n’est pas fait ; cela sert à quoi de nous réunir pour que l’on vote un budget ?
L'année dernière, notre équipe a voulu vous faire confiance, Monsieur CLIVILLÉ : on a voté, bien que l’on soïit minoritaires, le budget; on a dit —- on vous fait confiance, on accepte, on vous laisse faire — voilà le résultat ; la mairie.
Voilà tout ce que l’on a pu dire ; terrasses. qu'est-ce qui va se passer, là, pour les terrasses ? vous attendez quoi ? la fin de la mandature pour qu'il y aît un règlement ? vous ne voulez pas vous engueuler avec les commerçants ? c’est quoi le but ?
On en parle depuis 2020, Monsieur CLIVILLÉ ;: vous n'êtes pas responsable, vous êtes arrivé il n’y a que deux ans, mais, votre groupe.
Tout à l’heure, j'ai entendu parler de ce qui s'était passé en 2008 ; des reproches ont été faits à ce pauvre Jean-Michel (LAVEST) pour des choses qui se sont passées en 2008 ».
Monsieur CAŸYRE : « Ce n'est pas des reproches, Sylvie ».
Madame ANGELI : « Peu importe ; et vous, les douze ans que vous venez de faire, là ? et vous, les douze ans que vous venez de faire, vous avez eu douze ans pour montrer ce que vous saviez faire ; ben, malheureusement, il y a plusieurs domaines.
On a redit, c'était à l’époque de Madame SAMSON, nous avons demandé, en début de mandature à ce que soit pris en compte le patrimoine de la commune, de manière à ce que nous travaillons. Madame SAMSON avait dit que nous n'aurons peut-être pas les moyens financiers. La position des minoritaires a été de dire, l’huile de coude, réfléchir, c'est gratuit ; faites une commission.
A cet effet, une commission urbanisme a été créée ; Monsieur CIERGE en a été mis le Vice-Président. Elle devait se réunir pour faire le point sur les bâtiments publics, et privés ; à la date d’aujourd'hui, on ne saîit toujours pas ce que nous coûtent les bâtiments privés, au niveau du patrimoine communal; nous le demandons depuis 2020.
Alors, vous nous dites qu’il ne faut pas traumatiser le personnel ? ah ben oui, je suis tout à fait d'accord, mais à un moment donné, quand on demande les choses, depuis 5 ans, Monsieur le Maire, ce n'est pas hier matin qu'on l’a demandé ; 5 ans que l’on demande. Quand on a demandé à ce qu’il y a ait des réunions pour que l’on travaille ensemble. Alors, les commissions, on va être clairs ; ça ne sert à rien.
Les commissions, on arrive, on est mis devant le fait accompli ; les informations, on les a au compte- goutte. Vous nous informez des choses, quand on a appris les choses par ailleurs, et qu’on vous pousse dans vos retranchements.
Les gens qui sont là ce soir ont pu voir que vous ne vouliez, en général, pas répondre aux questions posées ; c’est vrai — ça je ne répondrai pas - , - à ça je ne répondrai pas — vous répondez ce que vous voulez bien répondre ; quand c’est un terrain glissant, vous ne répondez pas.
Alors, maintenant, j'en reviens au projet que vous avez, et tant mieux, enfin, s’il y a un projet, ça fait Plaisir, mais il faudrait quand même que l’on fasse repeindre la mairie, parce que vos gens chics, quand ils vont voir la tête de la mairie, à mon avis, ils vont se sauver ».
54 Monsieur le Maire : « Je vais juste vous répondre sur les gens chics, parce que j'aime beaucoup, finalement, on arrive à faire devenir une réalité, quelque chose qui est une interprétation, et qui est une déformation ».
Madame ANGELI: « C’est douloureux, hein ?
C’est ce que l’on subit depuis cinq ans ; c’est douloureux ». Monsieur le Maire : « Je pense que je vais arrêter-là, parce que, ça commence à bien faire ».
Madame ANGELI : « Pourriez-vous ».
Monsieur le Maire : « Vous permettez ».
Madame ANGELI : « Maïs je n'ai pas fini ; je n'ai pas fini ».
Monsieur le Maire : « Je pense que vous avez terminé ».
Madame ANGELI : « Madame EPECHE à pu finir ».
Monsieur le Maire : « Je pense que vous avez terminé ».
Madame ANGEL] : « Non, je voudrais une précision sur le projet du 19 ».
Monsieur le Maire : « Moi, je vais terminer, parce que je ne peux pas accepter qu’on dise que je vais faire un truc pour des gens au-dessus de la moyenne, etc...que ce n’est pas pour les gens de Courpière.
Ce que l’on fait, c’est pour les gens de Courpière ; c’est pour faire venir de l’économie à Courpière, des gens qui sont à l'extérieur, et qui vont ailleurs.
Des gens qui viennent chez nous, comme ils savent venir dans nos associations, comme ils savent venir dans nos équipements ; donc, arrêtez de dire.
Maintenant, vous savez, nous pouvons ouvrir un restaurant ouvrier, si on veut, maïs il y en a déjà ; ce n’est pas ça qu’on veut; on veut un truc ouvert le soir.
J'énonce une évidence, donc arrêtez de dire que je suis là pour travailler pour des gens chics, qui vont regarder la mairie, et qui vont dire — olala, horrible — et puis après, la réalité, c’est — quels sont les moyens de Courpière — et essayer d’utiliser l’argent le mieux possible ; et là, je vous reconnais tout à fait le droit, et le devoir, de dire que l'utiliseriez différemment, mais est-ce que c’est la peine de passer tout ce temps à essayer de démontrer, tout un tas de choses, comme l'absence de démocratie, des choix complètement erronés, etc.
Vous avez la parole depuis tout à l'heure, vous l’avez largement par rapport à tous ces gens qui sont autour de table ».
Madame ANGELI : « Maïs ils ne la demandent pas ».
Monsieur le Maire : « Mais excusez-moi, c’est dur de la prendre avec vous ».
Madame ANGELI : « C’est vous qui la donnez, Monsieur le Maire ».
Monsieur le Maire : « Oui, mais excusez-moi ; je vous donne la parole, à chaque fois que vous la demandez, mais qu'est-ce que vous faites de cet usage-là ? vous ne croyez pas que vous exagérez un tout petit peu ? ».
Madame ANGEL] : « Non ».
Monsieur le Maire : « Et bien moi, je vous dis — oui — et je la ferme, en me disant — et ben Laurent, il faut écouter — voilà ; ce que Madame EPECHE a dit, ça ne me plait pas, mais j'écoute, et j'essaierai de réfléchir à certaines idées, ou certaines, comment dire, appréciations, analyses, parce que je n'ai pas la science infuse.
Par contre, j’ai la volonté de faire en sorte que l’on arrive à faire bouger les choses, parce que c'est un truc que l’on entend depuis des années ».
55 Madame ANGELI : « Non ».
Monsieur le Maire : « Que Courpière est mort, que ceci, que cela ; il faut arrêter avec cela, il faut passer à autre chose.
Je veux faire ça, avec les gens qui sont là ».
Madame ANGELI: « Non, avec votre groupe, Monsieur le Maire ; vous ne voulez pas le faire avec tout le monde.
Je fais un débat, comme vous l’avez fait tout à l’heure.
Monsieur le Maire, votre volonté, elle est de rester ; je vous ai dit, une fois, que vous étiez un homme de meute. Je vous l’ai dit au moment où vous êtes devenu 1°’ adjoint ; vous êtes dans votre groupe, vous nous faites travailler quand ça vous arrange ; vous gardez les informations par de vers vous qui vous arrangent.
Dans le discours, vous êtes un vrai démocrate ; dans les faits, vous ne l’êtes pas ».
Monsieur le Maire : « Je réfute totalement ».
Madame ANGELI: « Et bien, vous réfutez ce que vous voulez, mais vous pouvez réfuter, Monsieur le Maire ».
Monsieur le Maire : « C’est votre point de vue, Madame ».
Madame ANGELI: « Alors, pourriez-vous, s’il vous plait, exposez ».
Monsieur le Maire : « Non ».
Madame ANGELI: « Si, parce qu'il y a un problème de budget, sur, effectivement, qu'est-ce que l’on fait sur le bâtiment ; c'est votre projet, dont je n'ai pas compris les tenants et les aboutissants. Le projet du 21, donc, ça veut dire, déjà, Monsieur le Maire, vous aviez dit en commission ; vous m'arrêtez si je me trompe, pour ceux qui étaient en commission ; vous aviez dit que le bâtiment, la donation qui vient d’être faite, les diagnostics seraient faits par le donataire avant la donation, je crois ».
Monsieur le Maire : « Le 15 avril ».
Madame ANGELI : « Vous avez parlé de EPF-Smaf ; donc, question ; j'ai déjà posé cette question — est-ce que si le résultat n’était pas bon, qu'est-ce qui se passe au niveau de cette donation ? - dans tous les cas, on récupère le bâtiment, ou pas ? ».
Monsieur le Maire : « Non ».
Madame ANGELI : « D'accord, ça on est sûr ; si le rapport rendu, on aura ce rapport ? ».
Monsieur le Maire : « Oui ».
Madame ANGELI : « Et on en discutera tous ensemble ? ».
Monsieur le Maire : « Oui, oui ».
Madame ANGELI : « Je vous en remercie ».
Monsieur le Maire : « Je n’ai pas de problème là-dessus ».
Madame ANGELI : « Merci, Monsieur le Maire.
Deuxième chose ; si jamais tout se passe bien, comme je le souhaite, et que l’on souhaite tous, on se retrouve donc avec un bâtiment où les travaux sont évalués, à minima, à 50 000 €, à savoir, le bâtiment actuel, dit le BIT, où nous allons devoir faire en urgence des travaux sur notre budget ; c'est-à-dire que nous aurons les 157 000 € à minima, du 19, et on devra faire le bâtiment d'à-côté,
56 pour à minima 50 000 €, et d'après ce que vous souhaitez faire, on sera sur un projet plus important, me semble-t-il ».
Monsieur le Maire : « Ecoutez, c’est la première pierre du projet ».
Madame ANGELI : « Non, mais attendez ; avant de mettre une pierre, on réfléchit quand même à la toiture que l’on mettra à la fin ; parce que si vous faites au fur et à mesure, on est mal barré ». Monsieur le Maire : « Vous voyez, c'est compliqué de discuter avec vous ».
Madame ANGELI : « Ben non ».
Monsieur le Maire : « Il y a un projet d'ensemble, il y a des étapes. La première étape, c’est la réhabilitation de la façade du 19 et du 17, point barre ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Revenons à des choses sérieuses quand même; on est sur le débat budgétaire, et j'ai l'impression d’être à la foire, au centre aéré ».
Madame ANGELI : « Non, non, ce n’est pas le débat budgétaire, vous vous trompez de sujet ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ne me coupez pas la parole.
Alors, avec 60 chefs d’inculpations vis-à-vis de majorité municipale ».
Madame ANGELI : « Ce n’est pas le DOB ».
Monsieur DOUBTSOF : « Qui ne tient même pas compte du réalisé 2024, qui ne tient même pas compte des programmes qui sont pour 2025, franchement, c'est ras des pâquerettes ».
Madame ANGEL] : « Ce n’est pas le DOB ».
Monsieur DOUBTSOF : « Alors, on n'a pas le droit à la parole, on n’a pas le droit d’être chevillé au corps pour Courpière, parce qu’on n'y est pas né, parce que l’on n’a pas eu notre famille, mais franchement, c’est quoi ces raisonnements ? ».
Madame EPECHE : « Ce n'est pas ce que j'ai dit ».
Monsieur DOUBTSOF : « Si, si, vous l’avez dit ».
Madame EPECHE : « Vous n'êtes pas du tout dans le même niveau que moi ».
Monsieur DOUBTSOF : « Vous me prenez en accusation, en me disant — vous n'êtes pas de Courpière — ça veut dire quoi ? ».
Madame EPECHE : « Non, je n'ai pas dit - vous - Monsieur DOUBTSOPF ».
Madame ANGEL] : « Elle n’a pas dit ça ».
Monsieur le Maire : « Chut; terminé ».
Monsieur DOUBTSOF : « Alors, un peu de sérieux, quand même ».
Madame EPECHE : « Battez-vous, Monsieur DOUBTSOF.... ».
Monsieur DOUBTSOF : « Madame ANGELIT , essayez de donner du change pour savoir quel numéro d’article, et patati et patata, qui met en difficultés les employés communaux ».
Madame SALGUEIRO : « Non, pas du tout ».
Brouhaha
57 Monsieur le Maire : « Silence ; je fais une suspension, si ça continue ce bordel ».
Madame ANGELI: « Et bien, ça ne nous dérange pas ».
Monsieur le Maire : « C’est incroyable ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Voilà, et bien, je n'ai pas terminé ».
Monsieur le Maire : « Eric ! (DOUBTSOPF) ».
Monsieur DOUBTSOF : « Maïs je n'ai pas terminé ».
Monsieur le Maire : « Non, maïs attends ; je veux que le silence revienne ; c’est clair, on arrête ce cirque ».
Madame ANGELI: « Ce n'est pas nous ».
Monsieur le Maire : « Vous voyez, je vous demande de vous taire ; Eric (DOUBTSOF) déroule ; vous posez des questions sur le budget, et point barre, point barre ; sinon, le Conseil s'arrête ; c’est grave, donc arrêtez !
Eric ».
Monsieur DOUBTSOF : « Oh, ben, c'est bon ; j'arrête, mais franchement, c'est cocasse ».
Monsieur le Maire : « Bon allez, si c’est ça, c’est bon, c’est fini.
Alors, est-ce qu'il y a encore des questions pertinentes, qui sont véritablement liées au budget 2025 ? parce que, c’est là-dessus qu’on est.
J'écoute, et je vous dis peut-être non ; allez-y ».
Madame ANGEL] : « Question que j'ai posée en commission, par rapport à la convention par rapport à la personne qui est au CCAS actuellement, à savoir qu’elle va être basculée, en partie, ou qu’elle l'est déjà ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Ça, c’est au prochain Conseil ».
Madame ANGEL] : « Vous aviez dit que vous étiez en train d'évaluer le nombre d'heures exactes ; est-ce que depuis qu'il y a eu la commission, vous avez pu ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Oui, c’est pour le prochain Conseil normalement ».
Madame ANGELI : « D'accord, on aura une convention pour le prochain ; merci. Une convention, avec facturation, avec paiement ; pas une convention à titre gracieux ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Normalement, non ».
Madame ANGELI : « D'accord, merci ».
Monsieur le Maire : « Juste ; modification du nombre sur le vote : Dorénavant, on est 20 présents, il y a plus que 2 absents, et il y a toujours les 5 pouvoirs ».
Monsieur LAVEST : « Ce qui fait 25 votants ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 1612-1 et suivants et L. 2311-1 à L. 2343-2,
58 Vu le projet de Budget Primitif du budget principal 2025 annexé à la présente délibération,
Vu la note de présentation des Budgets Primitifs 2025 annexée à la présente délibération,
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour : 19 Contre : 6 (Mme Sylvie ANGELI — Mme Elodie BEAUGER -— M. Eric DUCHER -— Mme Huguette EPECHE — M. Jean-Michel LAVEST —
Mme Carole SALGUEIRO)
1°) Approuve et adopte le Budget Primitif 2025 — Budget Principal — annexé à la présente délibération, au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement, et de l'opération pour la section d'investissement.
2°) Autorise, Monsieur le Maire, conformément à l’article L. 5217-10-6 du CGCT, à opérer des virements de crédits de paiement de chapitre à chapitre, à l'exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans les limites suivantes :
- Fonctionnement : 7.5%
- Investissement : 7.5%
3°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Monsieur DOUBTSOF : « Je suis fortement étonné de votre vote ».
Madame SALGUEIRO : « On a le droit de faire ce que l’on veut ».
Monsieur DOUBTSOF : « Je peux donner mon commentaire ? ».
Madame ANGELI : « Non ».
Madame SALGUEIRO : « Non ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ben si : vous avez voté... ».
Brouhaha
Monsieur le Maire : « Chut..…..on passe au point suivant ».
m BUDGET ANNEXE DE L’ASSAINISSEMENT
10 - ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE POUR L'APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 — BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 2121-31, L. 2121-14, L. 1612-12,
Vu la décision du Maire N°2024-039 en date du 01/10/2024, relative au passage au Compte Financier Unique,
Vu le remplacement du Compte administratif (CA) et du Compte de gestion par le Compte Financier Unique (CFU) à partir des comptes 2024 pour la commune de Courpière,
59 Considérant que le Compte Financier Unique est un document commun à l’ordonnateur et au comptable public,
Considérant que le Compte Financier Unique reprend les règles du vote du Compte Administratif,
Considérant qu’un budget annexe était ouvert pour la Commune de COURPIÈRE, à savoir : - Le Budget Assainissement
Considérant que conformément aux dispositions de l’article L 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, lors de la séance au cours de laquelle le Compte Administratif /Compte Financier unique est débattu, Le Maire, qui a exécuté le budget peut assister à la discussion mais doit se retirer au moment du vote,
Considérant que la Commune de COURPIÈRE doit voter le Compte Financier Unique du Budget Assainissement 2024, il est donc nécessaire d'élire un Président de séance, issu de la Commune de COURPIÈRE autre que Monsieur Laurent CLIVILLE, Maire, représentant de l'autorité exécutive,
Considérant qu'il est proposé au Conseil Municipal de procéder à l'élection de son Président pour le vote de la délibération qui suit relative à l'approbation du Compte Financier Unique, Budget Assainissement de la Commune de COURPIÈRE pour l'exercice 2024,
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l'unanimité.
1°) Désigne Madame Dominique LAFORET, Présidente de séance, pour le vote du Compte Financier Unique — Budget Assainissement 2024, de la Commune de COURPIÈRE.
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
11 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT. & Annexes : Compte Financier Unique, et annexes du budget annexe assainissement 2024, Guide CFU (pour mémoire),
Note de présentation des CFU 2024 et des budgets primitifs 2025 (pour mémoire).
Monsieur DOUBTSOF :
& Les dépenses de fonctionnement ; vous pouvez constater qu'entre le CA 2023 et le CFU 2024, il y a une légère modification, qui est tout particulièrement, on passe de 187 963,17 € à 150 000 € = en mere me AÂn. érronais.
C’est dû, tout particulièrement aux dépenses de charges à caractère général qui diminuent de 17 000 €, et puis les provisions pour risques, qui sont passées de 20 000 € à 2 000 €. Le montant total des dépenses de fonctionnement est à 306 614,09 €, et on passe à 280 909,04 €.
Æ Sur les recettes de fonctionnement, c’est en fonction de l’évolution du prix du m3 de l'assainissement.
Vous pouvez constater une augmentation sensible des recettes « produits de services, du domaine et ventes divers » où on passe de 291 598,28 € à 324 791,06 €.
Sur les dépenses réelles, 291 604,26 €, on passe à 329 580,29 €.
Pour le total des recettes de fonctionnement, avec les opérations d’ordre, nous sommes de 331 352,64 € à 375 116,22 €.
60 On arrive à reconstituer un autofinancement, avant le transfert de la compétence auprès du Syndicat de la Faye au 1°’ janvier 2026, ou ultérieurement, car la loi n’est toujours pas votée, et donc, il y aura la possibilité de reporter le transfert de compétences de l'assainissement, si cette loi est votée, en fonction de la charge des chantiers importants qui nous attendent, il y a peut-être à réfléchir avec le Syndicat de la Faye.
& Sur les points d'investissement, le CFU, on est à 213 98,60 €, avec des restes à réaliser de
34 134,00 € ; c’est en fait, une année presque blanche, puisqu’au niveau des opérations, nous avons eu, sur le quartier des Rioux, malheureusement, on n’a pas été financé, et on l'espère pour 2025.
Vous avez donc très peu d'opérations, à part sur le quartier Coubertin, la maîtrise d'œuvre, pour 13 552 €.
& Sur les recettes d'investissement, on est à 131 043,38 € ; donc, des opérations d'ordre, pas de recette, car pas de travaux, et donc, des restes à réaliser à 22 500,00 € pour les subventions.
Je donne quand même les résultats :
& On est sur une recette de fonctionnement ; résultat définitif de 208 110,78 €.
& Sur l'investissement, puisque nous avions souscrit un emprunt de 850 000 € pour prévoir les travaux de Coubertin, on est toujours sur une situation à un résultat définitif excédentaire, à 637 111,77 €.
& Le total définitif, 845 222,55 €.
Madame LAFORET: « Il est proposé au Conseil Municipal d'approuver le Compte Financier Unique 2024 du budget annexe de l'assainissement ; de donner tout pouvoir à Monsieur le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l’exécution de la présente délibération ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
Vu l'article 205 de la loi n°2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 qui prévoit la
généralisation du Compte Financier Unique au plus tard pour les comptes de l'exercice budgétaire 2026,
Vu la décision du Maire N°2024-039 en date du 01/10/2024, relative au passage au Compte Financier Unique,
Vu le remplacement du Compte administratif (CA) par le Compte Financier Unique (CFU) à partir des comptes 2024 pour la commune de Courpière,
Vu la note de présentation du Compte financier Unique pour l’année 2024 du budget annexe de
l’'Assainissement de la Commune, lequel peut se résumer ainsi :
: FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT LIBELLE Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficit excédent déficit excédent
Résultats reportés 113.903,60 731.689,99 Opérations de l'exercice 280.909,04 375.116,22 213.987,60 131.043,38 TOTAUX 280.909,04 489.019,82 213.987,60 862.733,37 Résultat de clôture 208.110,78 648.745,77 Restes à réaliser 34.134,00 22.500,00 TOTAUX CUMULÉS 280.909,04 489.019,82 248.121,60 885.233,37 RÉSULTATS DÉFINITIFS 208.110,78 637.111,77
61 Ë ENSEMBLE
HIPELLE Dépenses ou déficit Recettes ou excédent Résultats reportés 845.593,59 Opérations de l'exercice 494.896,64 506.159,60 TOTAUX 494.896,64 1.351.753,19 Résultat de clôture 856.856,55 Restes à réaliser 34.134,00 22.500,00 TOTAUX CUMULÉS 529.030,64 1.374.253,19 RÉSULTATS DÉFINITIFS 845.222,55
Vu le Compte Financier Unique 2024 du budget annexe de l’Assainissement de la commune,
Considérant que le CFU se substitue au Compte Administratif et au compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents,
Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et du compte de résultat synthétiques et des taux de contributions et produits afférents,
Considérant que le vote du Compte Financier Unique constitue l'arrêté des comptes au sens de l'article L1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable,
Considérant que dans le cas présent, et conformément à l'esprit de la loi aux termes duquel les conseillers municipaux doivent pouvoir, dans tous les cas, se prononcer hors de la présence de toute autorité exécutive, Monsieur Laurent CLIVILLE, Maire, représentant de l'autorité exécutive, peut assister à la discussion, mais doit se retirer au moment du vote,
Considérant qu'hors la présence de Monsieur Laurent CLIVILLÉ, Maire, Madame Dominique LAFORET,
Présidente de séance, propose à l'assemblée d'accepter le Compte Financier Unique du Budget annexe
de l’Assainissement 2024 de la Commune de COURPIERE, tel que présenté,
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires »
a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour : 24 - (Monsieur le Maire se retire, ne participe pas au vote).
1°) Approuve le Compte Financier Unique 2024 du Budget annexe de l’Assainissement.
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution de la
présente délibération.
12 - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 — BUDGET DE L'ASSAINISSEMENT.
Monsieur DOUBTSOF : « Le résultat de fonctionnement à affecter ; le total sur l’année, le report est de 208 11,78 €.
& Sur la section d'investissement, 648 745,77 €.
6 Le solde des restes à réaliser est négatif avec 11 634,00 €.
62 & Et donc, on est sur un excédent de fonctionnement, de financement de la section
d'investissement de 637 111,77 €.
& Il n’y a pas de couverture, de besoin de financement sur la section de financement, donc 0 € en affectation.
& Affection complémentaire « en réserves », pour la section d'investissement : 50 000 €.
& Sur le report excédentaire, en fonctionnement, 158 110,78 €.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment en son article L. 2311-5,
Vu le Compte Financier Unique de l'exercice 2024 du budget annexe de l'Assainissement et les résultats de l'exercice,
Considérant les éléments suivants :
Résultat de fonctionnement à affecter C=A+B 208.110,78 Résultat de l'exercice (A) : Recettes - Dépenses 94.207.18 Excédent de fonctionnement reporté (B= FR 002) 113.903, 60 Solde d'exécution de la section d'investissement F=D+E 648.745,77 Solde d'exécution de l'exercice (D) : Recettes - Dépenses -82.944,22 Résultant antérieur reporté excédentaire (E=IR 001) 731.689,99 Solde des restes à réaliser de l’exercice (G) -11.634,00 Excédent de financement de la section d'investissement (F+G) 637.111,77
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires »
a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l’unanimité.
1°) Approuve, pour le budget annexe de l'Assainissement, l'affectation du résultat de la section de fonctionnement comme suit :
Couverture du besoin de financement (IR 1068) 0
Affection complémentaire « en réserves » (IR 1068) 50.000,00
Report excédentaire en fonctionnement (FR 002) 158.110,78
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
13 - BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET DE L’ASSAINISSEMENT
& Annexes : Note de présentation (pour mémoire)
et Budget annexe assainissement Primitif 2025.
Monsieur DOUBTSOF : « Sur le budget en général, on est sur une stagnation des dépenses de fonctionnement, malgré le résultat de dépenses de fonctionnement global où on passe de 513 261,60 € à 574 901,78 €.
& Vous pouvez constater qu'il y a une légère évolution au niveau des charges à caractère général de 10 000 €, qui tient compte de l'inflation.
& 20 000 €, une stagnation sur les charges du personnel, qui sont mises à disposition.
63 & Les atténuations de produits, qui sont à la même hauteur.
& Autres charges de gestion courante ; une diminution de 7000 €, et les charges financières qui diminuent et qui passent à 4 700 € au lieu de 8 300 €.
& Les provisions sont maintenues, et les dépenses imprévues, également.
& Sur les recettes de fonctionnement, on est sur un montant de 574 901,78 € ; une augmentation de 60 000 € par rapport à 2024.
Ce qui compte surtout, c’est l'augmentation que nous avons engagée sur le m3 de l'assainissement, toujours pour financer les travaux de Coubertin et également de la station d'épuration, une estimation d’une évolution de 30 000 € des recettes.
Ensuite, à peu près les mêmes montants ; pas de changement notoire.
& Sur la section d'investissement, on équilibre le total du budget à 1 223 999,00 €.
&Les opérations qui sont programmées, c’est surtout sur la poursuite de l'étude station d'épuration pour 5 000 €.
& Des travaux imprévus pour 10 000 €.
& La station d'épuration Fermouly pour 50 000 €, qui est attendue depuis pas mal de temps.
& Le Schéma directeur qui est imposé par la Préfecture, et l'arrêté préfectoral, pour 150 000 €.
& Une première tranche d'opération, qui serait une opération pluriannuelle ; on est sur l’opération Coubertin, réseau d'assainissement, qui pourrait être financé à hauteur de 60%. On a les prix marchés, et là, on a déposé, déjà, la demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau.
& Les restes à réaliser de la station Magaud, qui sont terminés ; là, 38 000 €.
& En recettes d'investissement, on est sur 252 500,00 € de dépenses recettes réelles, tout particulièrement sur un emprunt d'équilibre pour 180 000 €, pour équilibrer la section, maïs je pense que l’on n’en aura pas besoin de recourir à un emprunt, cette année, sur le budget de l’assainissement.
Est-ce qu'il y a des remarques ? ».
AA. A AIDE Le or Pont , RS pa w ! z Laz s Madame ANGELI : « Oui, remarque d'ordre général ; la loi dont vous avez parlée, elle a été adoptée,
il n’y a plus qu’à la promulguer, ce qui veut dire que dès aujourd'hui, la question se pose de savoir si on va poursuivre le transfert de l'assainissement au 1° janvier 2026, ou pas ? Ça y est, la loi est adoptée ».
Monsieur DOUBTSOF : « Elle est adoptée ? d'accord ».
Madame ANGELI: « Deuxième lecture ; il y avait dans le Maire-Info, le quotidien des élus locaux, édition du 03 avril 2025.
C’est passé en deuxième lecture au Sénat, et ça a été adopté; donc, on attend juste la promulgation ».
Monsieur DOUBTSOF: « À mon avis, on peut attendre, dans la mesure, où, quand même, on est sur un chantier où il faudra se répartir les compétences, entre le réseau d’assainissement, le réseau d’eau potable, et en fait l’eau pluviale… ».
64 Monsieur GOSIO : « L'eau pluviale, ça reste sur le budget normal ».
Monsieur DOUBTSOF : « Voilà ; donc, ça, c’est à voir avec le Syndicat de la Faye ».
Madame ANGEL] : « En clair, la position de la commune, je sais que le transfert de l'eau, il avait été dit que ce serait une bonne chose, dans tous les cas de figure, c’est cela ? ».
Monsieur DOUBTSOF : « Oui ».
Madame ANGELI : « Par contre, pour l'assainissement, ce n’est pas sûr qu'ils soient prêts, et qu'il serait peut-être intéressant de reporter ; c’est cela également ? Donc, parce que, pour l’eau, on continuerait, et pour l'assainissement, on y réfléchirait ; c'est bien cela, Monsieur le Maire ? ».
Monsieur GOSIO : « C’est cela ».
Monsieur le Maire : « C’est ça ».
Madame ANGELI : « D'accord.
Est-ce qu'il va y avoir une réunion ? une commission par rapport à ça ? est-ce que l’on va avoir une information ? peut-être le projeter assez vite ».
Monsieur GOSIO : « On va se réunir avec le Syndicat de la Faye ».
Madame ANGELI: « Non, mais pour l’eau, je crois que Monsieur le Maire souhaitait que l’on poursuive, et que l’on avait été tous convaincus, je crois ».
Monsieur le Maire : « Oui, oui, mais l'assainissement, ce sera le même déroulement ; la temporalité, je ne la connais pas, aujourd’hui, mais la participation du Conseil Municipal à la projection, oui ».
Madame ANGELI : « Oui, mais le problème, c'est que quand on arrive en Conseil Municipal, en général, les choses.….oui, c'est-à-dire que l’on aura, de nouveau, une réunion ? oui, d'accord. Une réunion, hors conseil ? ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Madame ANGELI, sur ces questions-là, vous n'allez pas dire que vous apprenez tout au Conseil Municipal ou en commission ? Il y a un groupe de travail ».
Madame ANGELI : « Monsieur le Maire, est-ce que j'ai sous-entendu une telle chose, s’il vous plaît ? je vous demande d’être objectif.
J'ai juste dit que nous étions tous d’accord sur ce dossier ».
Monsieur le Maire : « On n’a pas changé d'avis ».
Madame ANGELI : « J’ai juste demandé, dont je pense que j'ai reconnu, et j’ai dit que nous étions d’accord.
J’ai juste demandé à Monsieur le Maire si j'avais bien compris la position actuelle ; en aucun cas je n'ai émis de critique, en aucun cas, donc si vous n’étiez pas intervenu, on aurait gagné du temps, je crois que Monsieur le Maire a compris ce que je demandais ».
Monsieur DOUBTSOF : « Donc, le manque de démocratie, ce n’est pas systématique ».
Madame SALGUEIRO : « Allez, c'est reparti ».
Madame ANGELI : « Pas à moi ».
Monsieur le Maire : « Eric, Eric, tu arrêtes ».
Madame ANGELI : « Merci, Monsieur le Maire ».
65 Monsieur DOUBTSOF : « Est-ce qu'il y a d’autres remarques, sur ce budget primitif ? Il est donc proposé de voter le budget primitif assainissement 2025 ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 1612-1 et suivants et L. 2311-1 à L. 2348-2,
Vu le projet de Budget Primitif du budget annexe Assainissement 2025 annexé à la présente délibération,
Vu la note de présentation des Budgets Primitifs 2025 annexée à la présente délibération,
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l'unanimité.
1°) Approuve et adopte le Budget Primitif 2025 — Budget annexe de l'assainissement - annexé à la présente délibération.
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
BH BUDGET ANNEXE DE L'EAU
14 - ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE POUR L'APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - BUDGET DE L'EAU.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 2121-31, L. 2121-14, L. 1612-12,
Vu la décision du Maire N°2024-039 en date du 01/10/2024, relative au passage au Compte Financier Unique,
Vu le remplacement du Compte administratif (CA) et du Compte de gestion par le Compte Financier Unique (CFU) à partir des comptes 2024 pour la commune de Courpière,
Considérant que le Compte Financier Unique est un document commun à l’ordonnateur et au comptable public,
Considérant que le Compte Financier Unique reprend les règles du vote du Compte Administratif,
Considérant qu'un budget annexe était ouvert pour la Commune de COURPIÈRE, à savoir : - Le Budget Eau
Considérant que conformément aux dispositions de l’article L 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, lors de la séance au cours de laquelle le Compte Administratif /Compte Financier unique est débattu, Le Maire, qui a exécuté le budget peut assister à la discussion mais doit se retirer au moment du vote,
Considérant que la Commune de COURPIÈRE doit voter le Compte Financier Unique du Budget Eau 2024, il est donc nécessaire d'élire un Président de séance, issu de la Commune de COURPIÈRE autre que Monsieur Laurent CLIVILLÉ, Maire, représentant de l'autorité exécutive,
66 Considérant qu'il est proposé au Conseil Municipal de procéder à l'élection de son Président pour le vote de la délibération qui suit relative à l'approbation du Compte Financier Unique- Budget Eau de la Commune de COURPIERE pour l'exercice 2024,
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l’unanimité.
1°) Désigne Madame Dominique LAFORET Présidente de séance, pour le vote du Compte Financier Unique — Budget Eau 2024, de la Commune de COURPIÈRE.
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
15 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - BUDGET DE L'EAU.
& Annexes : Compte Financier Unique, et annexes du budget annexe eau 2024, Guide CFU (pour mémoire),
Note de présentation des CFU 2024 et des budgets primitifs 2025 (pour mémoire).
Monsieur DOUBTSOF : « Les dépenses de fonctionnement, c’est un budget qui reste dans les mêmes proportions qu’en 2023 ; on passe à 206 791,07 €.
On est sur une diminution des dépenses de fonctionnement; on passe de de 166 800,92 €
& Sur les dépenses à caractère général, une petite évolution de 4000 €, en fonction de l'actualité,
l’activité, en 2024 ; la maintenance, l'inflation.
& Les charges de produits et de gestion courante, on est sur une petite diminution.
& Sur les charges financières, il y a un faible endettement du budget de l’eau, c’est résiduel.
& Les charges exceptionnelles, on est à une augmentation de 700 €.
& Sur les recettes de fonctionnement, on passe de 331 000 € à 331 754,22 €, presque une stagnation des recettes de fonctionnement.
& Les produits de services ; 318 085,14 € à 317 047,33 €.
On est quand même sur une tendance de diminution régulière de la consommation d’eau des
familles, et là, ça s’en ressent, car on n'a pas eu d’augmentation du prix de l’eau cette année, en
2024 ; si, peut-être, oui, il y en a eu une, mais malgré l'augmentation du prix de l’eau, il y a eu une
diminution des recettes.
& Au niveau des total des opérations réelles, 318 085,15 €, on passe à 317 090,43 €.
& Sur les dépenses d'investissement, on a réalisé l’AEP résiduel, sur les rues diverses, pour 348 €
& L'opération la plus importante, au niveau des dépenses réelles, c’est l’opération du changement du réseau d’eau potable, des quartiers Zola/Balzac, pour un montant de 14 229,80 €, et un reste à réaliser de 160 000 €.
67 Les recettes d'investissement, on est sur un montant de 170 437,21 €, donc un total, avec les
opérations d'ordre, de 259 274,62 €.
Il est proposé, sur ce budget, de constater un résultat de clôture, à travers le CFU, de 322 063,15 € sur les résultats définitifs à la section de fonctionnement, et sur la section d'investissement, de 23 809,86 €.
Le résultat définitif cumulé, 345 873,01 €.
Avant le départ du Maire, je vais laisser la parole à Madame la Présidente ».
Madame LAFORET: « Il y a des questions peut-être ? ».
Madame ANGELI : « Oui, une remarque, sur le budget de l’eau ? ».
Monsieur LAVEST : « On est sur le CFU ».
Madame ANGELI : « D'accord.
Donc, on a aussi parlé du budget prévisionnel, me semble-t-il ; non, sur le CFU ; sur le budget,
excusez-moi.
Quand vous dites, total des opérations réelles, elles ont diminué sur le CFU 2024 par rapport au CA 2023, c'est parce que l’on a une dotation aux provisions qui a diminué de 46 000 €, donc, si on réinjecte 46 000 € de dotation aux provisions, on est sur une augmentation des opérations réelles ; comptablement, vous avez raison, mais, voilà, c’est juste un point de détail, mais je vous le signale ».
Madame LAFORET : « Alors, il est proposé au Conseil Municipal d'approuver le Compte Financier Unique 2024 du Budget annexe de l’Eau 2024 ; de donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
Vu l’article 205 de la loi n°2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 qui prévoit la
généralisation du Compte Financier Unique au plus tard pour les comptes de l'exercice budgétaire 2026,
Vu la décision du Maire N°2024-039 en date du 01/10/2024, relative au passage au Compte Financier Unique,
Vu le remplacement du Compte administratif (CA) par le Compte Financier Unique (CFU) à partir des comptes 2024 pour la commune de Courpière,
Vu la note de présentation du Compte financier Unique pour l’année 2024 du budget annexe de l'Eau de
la Commune, lequel peut se résumer ainsi :
FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT
LIBELLE Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficit excédent déficit excédent
Résultats reportés 197.100,00 97.395,59 Opérations de l'exercice 206.791,07 331.754,22 159.648,35 259.274,62 TOTAUX 206.791,07 528.854,22 159.648,35 356.670,21 Résultat de clôture 322.063,15 197.021,86 Restes à réaliser 173.212,00 TOTAUX CUMULÉS 206.791,07 528.854,22 332.860,35 356.670,21 RÉSULTATS DÉFINITIFS 322.063,15 23.809.86
68 ENSEMBLE
POLE Dépenses ou déficit Recettes ou excédent Résultats reportés 294.495,59 Opérations de l'exercice 366.439,42 591.028,84 TOTAUX 366.439,42 885.524,43 Résultat de clôture 519.085,01 Restes à réaliser 173.212,00
TOTAUX CUMULÉS 539.651,42 885.524,43 RÉSULTATS DÉFINITIFS 345.873,01
Vu le Compte Financier Unique 2024 du budget annexe de l'Eau de la commune,
Considérant que le CFU se substitue au Compte Administratif et au compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents,
Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et du compte de résultat synthétiques et des taux de contributions et produits afférents,
Considérant que le vote du Compte Financier Unique constitue l’arrêté des comptes au sens de l’article L1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l'ordonnateur et celles du comptable,
Considérant que dans le cas présent, et conformément à l'esprit de la loi aux termes duquel les conseillers municipaux doivent pouvoir, dans tous les cas, se prononcer hors de la présence de toute autorité exécutive, Monsieur Laurent CLIVILLE, Maire, représentant de l'autorité exécutive, peut assister à la discussion, mais doit se retirer au moment du vote,
Considérant qu'hors la présence de Monsieur Laurent CLIVILLÉ, Maire, Madame Dominique LAFORET,
Présidente de séance, propose à l'assemblée d'accepter le Compte Financier Unique du Budget annexe
de l'Eau 2024 de la Commune de COURPIERE, tel que présenté,
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour : 24 - (Monsieur le Maire se retire, ne participe pas au vote).
1°) Approuve le Compte Financier Unique 2024 du Budget annexe de l'Eau 2024.
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
16 - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024 - BUDGET DE L'EAU.
Monsieur DOUBTSOF : « Sur les affectations de résultats ; le résultat de fonctionnement à affecter : 322 063,15 €, donc le résultat reporté est le résultat de l’exercice 2024. Le solde d'exécution de la section d'investissement, positif : 197 021,86 €. Et le solde des restes à réaliser, de l’exercice, c’est — 173 212,00 €. Donc, on est sur un excédent de fonctionnement de la section d'investissement de 23 809,86 €.
Donc il est proposé une couverture de financement, on n’en a pas besoin, donc zéro. Une affectation complémentaire « en réserves », au niveau de l'investissement : zéro. Un report excédentaire en exploitation : 322 063,15 € ».
69 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment en son article L. 2311-65,
Vu le Compte Financier Unique de l'exercice 2024 du budget annexe de l'Eau et les résultats de l'exercice,
Considérant les éléments suivants :
Résultat de fonctionnement à affecter C=A+B 322.063,15 Résultat de l'exercice (A) : Recettes - Dépenses 124.963,15 Excédent de fonctionnement reporté (B= FR 002) 197.100,00 Solde d'exécution de la section d'investissement F=D+E 197.021,86 Solde d'exécution de l'exercice (D) : Recettes - Dépenses 99.626,27 Résultant antérieur reporté excédentaire (E=IR 001) 97.395,59 Solde des restes à réaliser de l’exercice (G) -173.212,00 Excédent de financement de la section d'investissement (F+G) 23.809,86
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l’unanimité.
1°) Approuve, pour le budget annexe de l'Eau, l'affectation du résultat de la section de fonctionnement comme suit :
Couverture du besoin de financement de la section d'investissement (IR1068) | O Affectation complémentaire « en réserves » (IR 1068) 0
Report excédentaire en exploitation (FR 002) 322.063,15
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
17 - BUDGET PRIMITIF 2025 — BUDGET DE L'EAU.
& Annexes : Note de présentation (pour mémoire), et Budget annexe eau Primitif 2025.
Monsieur DOUBTSOF: « Vous avez un budget primitif qui est équilibré au niveau de la section de fonctionnement à 741 059,15 €.
On est sur une stagnation des dépenses ; on passe de 212 200,00 € au BP 2024, à 189 427,08 €, soit une diminution, tout particulièrement sur les dépenses à caractère général, avec une diminution de 10 000 €.
& Les charges de personnel se maintiennent.
& Les atténuations de produits diminuent d’environ 2000 €.
& Les charges de gestion courante restent au même niveau.
& Sur les dotations aux provisions, même niveau.
& 1000 € de dépenses supplémentaires au niveau des dépenses imprévues.
Æ Sur les recettes de fonctionnement, on est sur des produits de services, du domaine et ventes, il
n'y a pas eu d'augmentation du tarif ; 345 000,00 € à 31 400,00 €.
& Les autres produits de gestion courante, on est sur une diminution, assez résiduelle.
70 Le total des opérations réelles ; on passe de 396 100,00 € à 402 410,00 €. Et les opérations d'ordre, on passe de 609 700,00 € à 741 000 € arrondis.
Le reste, c’est surtout le résultat reporté, qui est affecté, qui fait la différence au niveau des recettes de fonctionnement.
Æ Sur les dépenses d'investissement, on est sur plusieurs opérations importantes, tout particulièrement sur la réfection du château d'eau, les 4 Vents. Le schéma directeur du réseau d'assainissement d’eau potable, imposé par l'Etat ; 155 400,00 €.
& Travaux divers : 25 000,00 €.
& Les protections des sources ; quelques travaux au niveau des installations sur Vollore-Ville ; 10 000 €.
& Les rues diverses ; donc, ça, c’est des travaux récurrents, pour 15 434,00 €.
& La grosse opération, c'est quand même 358 160,00 € au niveau du quartier Coubertin ; c’est rue des Roses, rue Léon Blum, et rue Jean Zay, qui sont visées, si les travaux d'assainissement sont engagés. Il faut qu’on les fasse ensemble, et si nous avons une subvention de 60% de l'Agence de l'Eau.
Et puis, on a surtout les restes à réaliser de Zola et Balzac.
Donc, on fait encore 1km de canalisations ».
Monsieur GOSIO : « Largement, oui ».
Monsieur DOUBTSOF : « Le budget, est assez chargé, puisqu'il faut payer, aussi, les restes à réaliser de Zola est Balzac.
Donc, on à un recours à l'emprunt de 100 000 €, pour équilibrer la section d'investissement, mais qui, je pense, n’aura pas besoin d’être réalisé ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 1612-1 et suivants et L. 2311-1 à L. 2343-2,
Vu le projet de Budget Primitif du budget annexe Eau 2025 annexé à la présente délibération,
Vu la note de présentation des Budgets Primitifs 2025 annexée à la présente délibération,
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l’unanimité.
1°) Approuve et adopte le Budget Primitif 2025 — Budget annexe de l’eau- annexé à la présente délibération.
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
71 & BUDGET RATTACHÉ DE LA RÉGIE AUTONOME DE PRODUCTION ÉLECTRICITÉ
18 - ÉLECTION DU PRÉSIDENT DE SÉANCE POUR L'APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 DE LA RÉGIE AUTONOME DE PRODUCTION D’'ELECTRICITE.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 2121-31, L. 2121-14, L. 1612-12,
Vu la décision du Maire N°2024-039 en date du 01/10/2024, relative au passage au Compte Financier Unique,
Vu le remplacement du Compte administratif (CA) et du Compte de gestion par le Compte Financier Unique (CFU) à partir des comptes 2024 pour la commune de Courpière,
Considérant que le Compte Financier Unique est un document commun à l'ordonnateur et au comptable
public,
Considérant que le Compte Financier Unique reprend les règles du vote du Compte Administratif,
Considérant qu'un budget était ouvert pour la Commune de COURPIÈRE, à savoir : - Le Budget de la Régie Autonome de Production d'Electricité.
Considérant que conformément aux dispositions de l’article L 2121-14 du Code Général des Collectivités Territoriales, lors de la séance au cours de laquelle le Compte Administratif /Compte Financier unique est débattu, Le Maire, qui a exécuté le budget peut assister à la discussion mais doit se retirer au moment du vote,
Considérant que la Commune de COURPIÈRE doit voter le Compte Financier Unique du Budget de la Régie Autonome de Production d'Electricité 2024, il est donc nécessaire d'élire un Président de séance, issu de la Commune de COURPIÈRE autre que Monsieur Laurent CLIVILLÉ, Maire, représentant de l'autorité exécutive,
Considérant qu'il est proposé au Conseil Municipal de procéder à l'élection de son Président pour le vote de la délibération qui suit relative à l'approbation du Compte Financier Unique, Budget de la Régie Autonome de Production d’'Electricité de la Commune de COURPIÈRE pour l'exercice 2024,
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l’unanimité.
401 MA mn AA n simi Aei 1°) Désigne Madame Dominique LAFORET, Présidente de séance, pour le vote du Compte Financier
Unique— Budget de la Régie Autonome de Production d'électricité 2024, de la Commune de COURPIÈRE.
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
72 19 - COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 - BUDGET DE LA RÉGIE AUTONOME DE PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ.
& Annexes : Compte Financier Unique et annexes du budget annexe production électricité 2024, Guide CFU (pour mémoire),
Note de présentation des CFU 2024 et des budgets primitifs 2025 (pour mémoire).
Monsieur DOUBTSOF : « On va présenter le résultat reporté ; on avait un résultat qui était négatif
de 776,59 €.
On est sur un résultat d'ordre, cumulé, à la section de fonctionnement, de 1 558,83 €.
Sur la section d'investissement; 14 307,56 € ; il y a toujours une avance qui est faite par la
commune, sur ce budget, et qu’on rembourse petit à petit.
On a donc un résultat définitif de 15 866,39 € ».
Madame LAFORET : Il est proposé au Conseil Municipal d'approuver le Compte Financier Unique
2024 du Budget annexe de la Régie Autonome de Production d’Electricité 2024 ; de donner tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT),
Vu l'article 205 de la loi n°2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 qui prévoit la
généralisation du Compte Financier Unique au plus tard pour les comptes de l'exercice budgétaire 2026,
Vu la décision du Maire N°2024-039 en date du 01/10/2024, relative au passage au Compte Financier Unique,
Vu le remplacement du Compte administratif (CA) par le Compte Financier Unique (CFU) à partir des comptes 2024 pour la commune de Courpière,
Vu la note de présentation du Compte financier Unique pour l’année 2024 du budget annexe de la Régie
Autonome de Production d'Electricité de la Commune, lequel peut se résumer ainsi :
; FONCTIONNEMENT INVESTISSEMENT LIBELLÉ Dépenses ou Recettes ou Dépenses ou Recettes ou déficit excédent déficit excédent
Résultats reportés 776,59 7.523,98
Opérations de l'exercice 1.261,58 3.597,00 5.877,00 12.660,58
TOTAUX 2.038,17 3.597,00 5.877,00 20.184,56 Résultat de clôture 1.558,83 14.307,56 Restes à réaliser
TOTAUX CUMULÉS 2.038,17 3.597,00 5.877,00 20.184,56 RÉSULTATS DÉFINITIFS 1.558,83 14.307,56
z ENSEMBLE
LIBELLE Dépenses ou déficit Recettes ou excédent
Résultats reportés 776,59 7.523,98 Opérations de l'exercice 7.138,58 16.257,58
TOTAUX 7.915,17 23.781,56
Résultat de clôture 15.866,39 Restes à réaliser
TOTAUX CUMULÉS 7.915,17 23.781,56 RÉSULTATS DÉFINITIFS 15.866,39
73 Vu le Compte Financier Unique 2024 du budget annexe de la Régie Autonome de Production d'Electricité,
Considérant que le CFU se substitue au Compte Administratif et au compte de gestion, par dérogation aux dispositions législatives et réglementaires régissant ces documents,
Considérant que le CFU met en évidence des informations clés sur la situation financière de la collectivité, en particulier sur la présentation des résultats, du bilan et du compte de résultat synthétiques et des taux de contributions et produits afférents,
Considérant que le vote du Compte Financier Unique constitue l'arrêté des comptes au sens de l’article L1612-12 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que le CFU est une procédure entièrement dématérialisée, permettant la mise en place de contrôles automatisés entre les données de l’ordonnateur et celles du comptable,
Considérant que dans le cas présent, et conformément à l'esprit de la loi aux termes duquel les conseillers municipaux doivent pouvoir, dans tous les cas, se prononcer hors de la présence de toute autorité exécutive, Monsieur Laurent CLIVILLÉ, Maire, représentant de l'autorité exécutive, peut assister à la discussion, mais doit se retirer au moment du vote.
Considérant qu'hors la présence de Monsieur Laurent CLIVILLÉ, Maire, Madame Dominique LAFORET,
Présidente de séance, propose à l'assemblée d'accepter le Compte Financier Unique du Budget annexe
de la Régie Autonome de Production d'Electricité 2024 de la Commune de COURPIERE, tel que présenté,
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour : 24 - (Monsieur le Maire se retire, ne participe pas au vote).
1°) Approuve le Compte Financier Unique 2024 du Budget annexe de la Régie Autonome de Production
d'Electricité 2024.
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire pour prendre toutes mesures nécessaires à l'exécution de la
présente délibération.
20 - AFFECTATION DES RÉSULTATS 2024- BUDGET DE LA REGIE AUTONOME DE LA PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ.
Monsieur DOUBTSOF: « On a, à répartir, un excédent de 1 558,83 €. f 5 7 La proposition, c'est comme il y a, sur la section d'investissement, un solde positif, il n’y a pas
besoin de couvrir le besoin de financement, donc report excédentaire en section d’exploïtation ; 1558,83 € ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment en son article L. 2311-5,
Vu la délibération en date du 11 juillet 2022 portant création de la régie autonome de production d'électricité,
Vu le Compte Financier Unique de l'exercice 2024 du budget annexe de la Régie autonome de la production d'électricité et les résultats de l'exercice,
74 Considérant les éléments suivants :
Résultat de fonctionnement à affecter C=A+B 1.558,83 Résultat de l'exercice (A) : Recettes - Dépenses 2.335,42 Déficit de fonctionnement reporté (B= FR 002) -776,59 Solde d'exécution de la section d'investissement F=D+E 14.307,56 Solde d'exécution de l'exercice (D) : Recettes - Dépenses 6.783,58 Résultant antérieur reporté excédentaire (E=IR 001) 7.523,98 Solde des restes à réaliser de l'exercice (G) 0 Excédent de financement de la section d'investissement (F+G) 14.307,56
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l’unanimité.
1°) Approuve, pour le budget annexe de la Régie autonome de la production d'électricité, l’affectation du résultat de la section de fonctionnement comme suit :
Couverture du besoin de financement de la section d'investissement (IR1068) Report excédentaire en exploitation (FROO2) 1.558,83
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
21 - BUDGET PRIMITIF 2025 — RÉGIE AUTONOME DE LA PRODUCTION D'ÉLECTRICITÉ. & Annexes : Note de présentation (pour mémoire) et
Budget annexe production électricité Primitif 2025.
Monsieur DOUBTSOF: « Sur le Budget Primitif, vous avez le comparatif ; on est sur un tout petit budget.
C’est simplement le photovoltaïque, je rappelle, sur les vestiaires du stade de rugby.
Les dépenses de fonctionnement, on est sur un montant de 3 355,83 €. Sur les recettes de fonctionnement, on est sur la vente d’énergie pour 1 200,00 € ; on a réalisé 3 000 € ? ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaïines/Comptabilité : « On a récupéré deux ans, car c’est de août à août, donc, j'ai rattaché, parce que ce n’était toujours pas versé, mais ils l’ont versé, là.
Deux ans, plus comme c'est de août à août, j'avais fait un estimatif, de août à décembre, car on attendait cette recette depuis un moment ».
Monsieur DOUBTSOF : « Donc, 3 355,83 € qui nous restent sur les dépenses de la section de fonctionnement.
Sur les dépenses d'investissement, il n’y a pas de réalisation proprement dite. On est sur les installations ; le BP, je crois que c’est le remboursement, non ? ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Oui ».
Monsieur DOUBTSOF : « 15 000 € ; et l'amortissement des subventions ; et puis, on a l'électricité de production thermique / installations pour 715,58 €.
Donc, on est sur une section d'investissement équilibrée à 15 023,14 € ».
75 Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L. 1612-1 et suivants et L. 2311-1 à L. 2343-2,
Vu la délibération en date du 11 juillet 2022 portant création de la régie autonome de production d'électricité,
Vu le projet de Budget Primitif du budget annexe - Régie autonome de la production d'électricité 2025, annexé à la présente délibération,
Vu la note de présentation des Budgets Primitifs 2025 annexée à la présente délibération,
Et considérant que la Commission « Finances — Emploi — Vie Economique — Marchés Hebdomadaires » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l'unanimité.
1°) Approuve et adopte le Budget Primitif 2025 — Budget annexe de la Régie autonome de la production d'électricité - annexé à la présente délibération.
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
AFFAIRES DU PERSONNEL.
22 - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS.
Monsieur le Maire : « Le point suivant, c’est la mise à jour du tableau des effectifs ».
Madame ANGELI : « Je voulais remercier Madame COUZON, pour la correction qu'elle avait apportée au tableau ».
Monsieur le Maire : « Il s’agit de mettre à jour ce tableau, dans lequel il y a des variations au niveau des effectifs, et les suppressions se font annuellement.
Il y a un principe ; c’est qu’un certain nombre de suppressions ne sont pas validées, maïs elles ne sont pas validées uniquement parce que c’est la position du syndicat des agents, et en l’occurrence, il s’agit de suppressions, c'est quand il y a des doublons sur un même poste ; quelqu'un change de catégorie, il faut créer un poste de la nouvelle catégorie, et il faut supprimer celui de la catégorie inférieure.
Donc, il y a un tableau des effectifs qui vous a été remis, et il s’agit de délibérer pour valider ce tableau des emplois ».
de la commission ; je ne parle pas pour ce que vous venez de dire, Monsieur le Maire, à savoir qu'il y a eu des avis défavorables, je parle d’erreurs, de choses qui ne sont pas passées ; vous aviez dit, en l’espèce, rédacteur territorial, vous aviez demandé la suppression, et elle n’a pas, semble-t-il, examinée par la commission.
Je viens compléter; c'est ce que vous nous avez expliqué en commission ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Voilà, oui, ils ne l’ont pas examinée ».
Madame ANGEL] : « Merci ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaïines/Comptabilité: « Il y en avait peut-être trop, car j'ai fait un gros nettoyage ».
76 Madame ANGELI : « Ah oui ; là, on avance bien ».
Madame COUZON, Responsable du Service Ressources Humaines/Comptabilité : « Je suis allée
vérifier ; je l’avais bien demandée ».
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code Général de la Fonction Publique,
Vu le tableau des effectifs au 01/01/2025, joint en annexe du budget primitif 2025 de la commune,
Considérant les délibérations portant créations d'emploi sur l’année 2025,
Considérant l'avis favorable pour la suppression de certains postes du Comité Social Territorial du 11 février 2025,
Considérant que la Commune ne suit pas l’avis défavorable rendu pour la suppression de certains postes en 2°" instance du Comité Social territorial du 11 mars 2025,
Et considérant que la Commission « Affaires Générales — Tranquillité — Personnel Communal » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l'unanimité.
1°) Valide le tableau des emplois au 07/04/2025, tel présenté ci-après.
2°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant, à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
Eunpéges 22 TMS
CAESOME) srapucrs
14
TEMFS
COMMAPLET
EMBUOIS OLIDGEHURES |poureus er
een prones
EMPLEON
PERMANEN
ATEMPS
CHMPLLE
TOTAL
CSEREUES SCHL CRIPELEN
MLIDGR RIRES EPA LTPT
TOLLAIRES. TITAL
FRERE CU TUBELLE
Édget pin print Go ère Lise
PILIONE TEEMNIOQUE
FILIÈRE POULE
COLE EEE EN
_Ériganties.chl prcipet À 2,
VOTAL EFFECT
77 AFFAIRES ÉCOLES - PETITE ENFANCE - JEUNESSE.
23 - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA LIGUE CONTRE LE CANCER — ESPACE SANS TABAC.
& Annexe : Projet de convention de partenariat.
Monsieur OULABBI : « Il s’agit d’une convention de partenariat, avec la Ligue contre le Cancer. Je vaïs lire la délibération ».
Considérant la demande exprimée lors des deux derniers conseils des écoles publiques concernant la consommation de tabac aux abords des écoles et des répercutions en termes de tabagisme passifs pour les enfants,
Considérant la volonté de la Commune de s'engager durablement au côté de la Ligue Contre le Cancer en instaurant des « ESPACES SANS TABAC »,
Et considérant que la Commission « Écoles - Enfance - Jeunesse » a été saisie,
Madame ANGELI : « J'ai été voir la convention ; par rapport à ce qui avait été débattu en commission, et ce qui avait été soulevé par Madame SAMSON, et ce, avec lequel nous étions d'accord, à savoir qu'il fallait peut-être, limiter et faire bien, plutôt que d'essayer de tout faire, et de mal le faire.
Je crois que ça avait été votre position, Madame SAMSON, et que la commission avait suivi cette position.
Donc, quand je lis la convention, il me semble que nous sommes plutôt sur l'option — large — plutôt que resserrée sur les écoles ; parce que je vois — abords des espaces recevant du public mineur, salle d'animation, Espace Coubertin, parc de jeux pour enfants — donc, ça ne correspond pas ; nous sommes d'accord ? ».
Monsieur OULABBI : « Oui, oui, tout à fait; on va se tenir à ce qui avait été dit à la commission, et on va réactualiser la convention ».
Madame ANGEL] : « Alors, ce serait bien, Monsieur OULABBI, de dire maintenant ce que l'on garde, parce que l’on ne peut pas modifier, à postériori ».
Monsieur OULABBI : « On garde — nos écoles, publiques et privées ; notre collège et notre lycée ».
Madame ANGELI : « Donc, on supprime — abords des espaces recevant du public mineur, salle d'animation et salle Coubertin ? ».
Monsieur OULABB)I : « Non ».
Madame ANGEL] : « Ça, on le garde ? ».
Monsieur OULABBI : « Non, on supprime ».
Madame ANGELI : « On supprime, d’accord.
Par contre, question ; je la soumets à Madame SAMSON : le parc de jeux pour enfants, à Lasdonnas, moi je le garderais bien ».
Monsieur le Maire : « On le garde ».
Monsieur OULABBI : « On avait dit qu’on le garderait ».
Madame ANGEL]: « Donc, on supprime, exclusivement - abords des espaces recevant du public mineur, salle d'animation, Espace Coubertin.
Par contre, nous gardons — Parc de jeux pour enfants à Lasdonnas ».
78 Monsieur OULABBI : « Oui ».
Madame ANGELI : « D'accord, parfait pour moi.
Autre chose, Monsieur le Maire, que je soumets ; la convention est en date du 24 février 2025. Pour deux raisons, je propose que nous la portions au 8 ou 9 avril ; d’abord, parce que vous ne pouviez pas la signer avant qu'il y ait cette délibération, et qu’elle ne sera exécutoire qu’au mieux demain ; et deuxièmement, que, d’après ce qui est écrit dans cette convention, nous avons trois mois, à partir de la date de la signature de cette convention, pour nous mettre aux normes. Donc, pour éviter de pressuriser les services techniques, ce serait bien qu'ils aient trois mois. Je préconise donc, que la date soit le 8 avril, 9 avril, date d'exécution ».
Monsieur OULABBI : « Merci, ce sera fait ».
Madame ANGELI : « Ce sera vraiment fait ? pas comme l’ANCT ».
Monsieur OULABBI : « Il y aura un périmètre, nous en avons parlé lors de la commission ; c’est un périmètre de 20 mètres, pour éviter que les gens ».
Madame ANGELI : « Très bien ».
Madame LAFORET : « Donc, on choisit quelle date pour la convention ? ».
Madame ANGELI : « Elle sera exécutoire quand ? elle va être envoyée quand ? dès demain, après- demain ? Je ne sais pas ; on donne peut-être aux services administratifs 10 / 11 avril ? La date de la convention à changer ?
Quand est-ce que la délibération sera exécutoire ? quand est-ce qu’elles sont envoyées en Sous- Préfecture les délibérations ? ».
Madame MOINS, Assistante de la Direction Générale: « Quand Jean-Michel pourra passer les signer ; je vais les préparer demain matin ; donc, mercredi ».
Monsieur LAVEST: « Je passerai avant d'aller au travail à 13h45, ou à la sortie du travail, à 17h30 ; c’est ce qui te va le mieux ».
Madame MOINS, Assistante de la Direction Générale: « Le mercredi alors, car demain j'ai une formation ».
Monsieur LAVEST : « Mercredi ».
Madame MOINS, Assistante de la Direction Générale : « Elles partiront jeudi, du coup ».
Madame ANGELI : « Donc, 11 avril, comme je le disais ; comme ça, on est tranquille ».
Ayant entendu l’exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l’unanimité.
1°) Approuve le projet de convention de partenariat « LIGUE CONTRE LE CANCER — ESPACE SANS TABAC » tel rapporté en annexe.
2°) Autorise Monsieur le Maire à signer ledit projet.
3°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
79 AFFAIRES VIE ASSOCIATIVE — CULTURE — SPORTS.
24 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2025.
& Annexes : Tableaux de répartition des subventions par associations.
Madame MAZELLIER : « le Conseil doit délibérer le versement des subventions aux associations selon la répartition proposée en commission, pour un montant total de 66 000 € prévus au budget.
La subvention exceptionnelle de 200 € pour participation à la Rosière, demandée par l'Association « Prends Ton Cartable », n’ayant pas un an d'existence, a été reportée à la ligne « autres ».
En commission, il avait été demandé de rajouter sur la ligne « CAC fonctionnement », la mention — aide aux autres associations / initiatives mairie — cette correction n’a pas été apportée ; c'est un oubli. Cette modification sera apportée sur la délibération définitive.
Par contre, j'ai bien écouté votre remarque de l'attribution que nous nous contentions d'attribuer,
les montants, sur un calcul qui avait été mis en place par Monsieur IMBERDIS ».
Madame ANGELI : « Oui ».
Madame MAZELLIER : « Effectivement, Monsieur IMBERDIS a mis en place un tableau, avec une attribution d’un nombre de points par association, et des critères, en place. Nous avons jugé que ce mode de calculs était équitable, donc nous l'avons reconduit. Par contre, les critères qui sont appliqués à ce jour, ne sont plus du tout ceux présents au moment de la mise en place du tableau par Monsieur IMBERDIS ».
Madame ANGELI : « D'accord ».
Madame MAZELLIER : « Après, vous nous avez affirmez, tout à l'heure, que nous ne faisons pas évoluer les critères.
L'année dernière, nous avons mis en place un groupe de travail en interne, des élus majoritaires ».
Madame ANGELI : « C'est ça, entre vous ».
Madame MAZELLIER : « Oui.
Donc, nous avons fait évoluer l'attribution du nombre de points par fiches-actions, en le majorant en fonction du nombre d’adhérents, pour chaque association. Vous avez fait la remarque, effectivement, de passer, de modifier la gratuité d’une seule salle par année, pour chacune des associations ; là aussi, nous en avons débattu en Bureau Municipal, et nous avons décidé, de ne pas faire, dans l’immédiat, évoluer ce critère ».
Madame EPECHE : « Je n’ai pas compris la fin de votre phrase ».
Madame MAZELLIER : « On en a débattu en Bureau Municipal, et il a été décidé, dans l'immédiat, de ne pes faoira Aunlriar ra critère sw 11% Fa IG GvVY TA Vo EE 1
Madame EPECHE : « D'accord, merci ; ce critère ? ».
Madame MAZELLIER : « Oui, une gratuité par année ».
Madame ANGEL] : « Ben vous voyez, c’est ce que je dis, les commissions ne servent à rien ; vous faites ça entre vous, bel exemple.
Quand vous dites que vous voulez travaillez avec tous les gens autour de cette table ; on a eu la naïveté d’y croire quand vous avez été élu Maire.
Vous avez dit —- on vous tend la main — aux deux groupes minoritaires, enfin d'opposition, où l’on est minoritaires ; on ne s’oppose pas spécialement à vous, c’est vous qui vous opposez à nous, c’est différent.
80 On a bossé avec vous, on a donné le meilleur de nous-mêmes ; résultat des courses, vous restez entre vous, et on voit le résultat, là, sur le critère que vous avez choisi.
Moi, j'ai entendu dire, pendant des années — ce sont les critères IMBERDIS -— j'apprends ce soir qu'ils ont été revus ; tant mieux, je ne le savais pas, merci Madame MAZELLIER d'être honnête, et de dire que les critères qui arrivent à ce type de situation, sont les vôtres, ça me rassure, c’est plutôt sympathique, ça évitera de rendre responsable une personne qui n’est pas présente.
Donc, vous voyez, ça, ça éclaire, du travail entre vous, et c'est même pire que tout ; c’est au BM, c’est-à-dire que ce n’est même pas l’ensemble de vos élus, c'est juste le petit noyau qui assiste au BM.
Les commissions, c’est pipeau ; on est là, juste parce qu'il y a une obligation au règlement ».
Monsieur le Maire : « Bon ».
Madame ANGELI : « Non, non, je termine Monsieur le Maire ; désolée que ça vous fasse mal aux oreilles.
Vous avez le pouvoir de le faire changer, ça ; vous avez le pouvoir de décider, au lieu de travailler entres vous, vous associez vraiment tous les gens qui représentent les Courpiérois. Vous pourriez le faire ; c’est votre responsabilité, et c’est votre pouvoir d'élu. Vous avez choisi de faire autrement ; donc, s’il vous plait, assumez votre choix, et arrêtez de faire croire que l’on est dans un système, où nous sommes respectés, et où la démocratie fonctionne ; ça c'est bien pour la galerie, mais ce n’est pas la réalité.
Donc, la preuve, Madame MAZELLIER vient de nous la rapporter, cette preuve ».
Monsieur le Maire : « Quel que soit le format dans lequel nous travaillons ensemble, vous avez toujours le droït à la parole ; vous la prenez, vous utilisez ce droit autant que vous le pouvez, et je ne crois pas que vous soyez restreinte, en aucun cas.
Les commissions, ou en tout cas, les groupes de travail, sont quelquefois difficiles à mener; si, je vous le dis, parce que les interventions ne sont pas toujours sur le fond, et c’est compliqué de travailler dans la concertation avec vous, Madame.
Non, mais je vous le dis, c’est clair pour moi ».
Madame ANGELI : « Je viens de corriger deux erreurs sur une convention ».
Monsieur le Maire : « Je ne parle pas de ça ».
Madame ANGELI : « Ah non ? vous parlez de quoi ? ».
Monsieur le Maire : « Je vous parle de la concertation ».
Madame ANGELI : « C'est une blague ».
Monsieur le Maire : « Oui, et bien, bien sûr ».
Madame SALGUEIRO : « Alors moi, j'aimerais intervenir, parce que, justement, aux dernières commissions nous avons travaillé sérieusement, et dans un climat tout à fait correct, sauf, que quand vous dites que c'est nous qui semons le bazar, ce n’est pas vrai ».
Monsieur le Maire : « Je ne vais pas polémiquer ».
Madame ANGELI : « Ah non, quand il s’agit d’un des vôtres ».
Monsieur le Maire : « Non, non, c’est bon ; je ne vais pas polémiquer. Ça, pour moi, ce genre d'arguments, maintenant ».
Madame SALGUEIRO : « Ah ben, c’est ce que vous étiez en train de dire, justement, avant qu’on ne pouvait pas travailler avec vous, parce qu'on mettait le bazar ».
81 Monsieur le Maire : « Je vous parle; vous me parlez du déni de démocratie et de l’absolutisme despotisme de cette équipe ; je vous réponds — non —.
Je dis juste que quand on essaye de travailler ensemble, ben ce n’est pas facile ».
Madame SALGUEIRO : « C’est ça, ce n'est pas facile, oui ».
Monsieur le Maire : « Alors, excusez-moi, on ne partage pas tous le même point de vue sur qui est à l’origine des dysfonctionnements du dialogue ».
Madame SALGUEIRO : « Oui ».
Monsieur le Maire : « Moi, j'ai ma petite idée ».
Madame ANGELI : « Nous aussi, on à la nôtre ».
Madame SALGUEIRO : « Et bien à la dernière commission, c'était Monsieur DOUBTSOF ».
Monsieur DOUBTSOF : « Si je peux me permettre, j'ai été mis en cause ».
Madame SALGUEIRO : « Non, vous n'avez pas la parole ».
Monsieur le Maire : « Si, si ».
Madame SALGUEIRO : « Sauf qu'il a parlé avant que vous lui donniez la permission ».
Monsieur le Maire : « S’il vous plait ».
Monsieur DOUBTSOF : « J'interviens, j'ai été mis en cause ».
Monsieur le Maire : « Mais, Eric, tranquillement ».
Monsieur DOUBTSOF : « Reconnaissez, quand même, que le groupe de travail, sur le transfert de compétences du service commun écoles, s’est bien passé, non ? vous avez participé ? ».
Madame SALGUEIRO : « Mais quand vous ne mettez pas le bazar, ça se passe toujours bien ».
Monsieur DOUBTSOF : « Mais je n'ai pas mis le bazar ».
Brouhaha
Monsieur le Maire : « Vous n'avez pas la parole, Madame ; c’est Madame SALGUEIRO et Monsieur DOUBTSOPF ».
Monsieur DOUBTSOF : « Vous avez des positions à géométrie variable, et reconnaissez que la majorité municipale peut prendre des décisions, qui concernent l'intérêt général ».
Madame SALGUEIRO : « Ce n'est pas de ça qu'on est en train de parler; on parle des commissions ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ne me coupez pas la parole ».
Madame SALGUEIRO : « Vous le faites bien, vous ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ne me coupez pas la parole ; vous avez participé à des groupes de travail, et ça s’est super bien passé ».
Madame ANGELI : « Monsieur le Maire ? ».
82 Monsieur DOUBTSOF : « Mais quand vous devez prendre une responsabilité, alors là, il n’y a plus personne ».
Madame ANGELI : « Monsieur le Maire ? ».
Monsieur DOUBTSOF : « Pourquoi Madame ANGELI se cache derrière la responsabilité exclusive du Maire, sur un arrêté d’occupation du domaine public, en disant — moi, j'interviens plus, c'est du domaine du Maire — ».
Madame ANGELI: « Alors, Monsieur le Maire; on n'a jamais été associé au transfert de compétences ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ah ben oui, parce que vous ne voulez pas vous engager ».
Madame SALGUEIRO : « Mais quel est le rapport ? ».
Monsieur le Maire : « Taisez-vous ».
Madame SALGUEIRO : « Mais, on n’a pas fini ».
Monsieur le Maire : « C’est bon ».
Madame SALGUEIRO : « Ah d’accord ; lui, il a le droit de parler ; moi, non ».
Monsieur le Maire : « Non, mais vous avez parlé aussi, Madame SALGUEIRO ».
Madame ANGELI : « I] a le droit de mentir.
Transfert de compétences écoles, on n'a jamais été sollicité.
En ce qui concerne les terrasses, on a fait deux réunions ».
Monsieur DOUBTSOF : « Service commun écoles ; vous avez tous les documents ».
Madame ANGELI : « Attendez ; vous avez donné des documents que l’on a réclamés x fois, et on a fini par les avoir ».
Monsieur le Maire : « C’est des querelles stériles, ça ».
Madame ANGELI : « Monsieur le Maire, on n’a pas participé ».
Monsieur le Maire : « On va avancer.
C’est bon ; discutons ».
Madame ANGELI : « Et les terrasses, on a fait deux réunions, deux ».
Monsieur le Maire : « Ah ben, on l’a vu ».
Madame ANGELI : « Vous n'y étiez pas, à la deuxième ».
Monsieur le Maire : « La première, j'y étais ».
Madame SALGUEIRO : « Oui, oui ; et bien, la deuxième, vous n’y étiez pas ».
Monsieur le Maire : « Qu'est-ce que ça veut dire ? ».
Madame SALGUEIRO : « Vous avez vu quoi ? ».
Madame ANGELI : « Vous avez vu quoi ? ».
Madame SALGUEIRO : « Vous ne pouvez pas parler, vous n'étiez pas là, la deuxième ».
83 Monsieur le Maire : « Excusez-moi, mais j'ai quand même lu un compte-rendu ».
Madame ANGELI : « Celui de Monsieur DOUBTSOF ? qui confond les choses ».
Monsieur le Maire : « Allez, stérile, tout ça.
Subventions aux associations ; sur le fond, faites vos remarques ».
Madame ANGELI : « On marche sur la tête ».
Madame EPECHE : « Je voulais juste savoir; le film « La Tournée », quand Courpière Cinéma dit qu'il a financé, est-ce que c'est, à, directement, à Courpière Cinéma que l’on a donné les 5 000 €, ou c’est en plus ?
Vous savez, la commune avait bien donné ».
Monsieur le Maire : « 3 500 € ».
Madame EPECHE : « Et c'est à Courpière Cinéma qu’on les a donnés, ou pas ? Non, c’est en plus ? ».
Monsieur le Maire : « À « La Tournée », directement ».
Madame EPECHE : « D'accord.
Moi, j'ai regardé, ben, qu'aujourd'hui, c’est mon emploi du temps, malheureusement, et des désagréments pour certaines journées, dont je me suis excusée auprès des services que j'avais sollicités, vendredi, je n'ai pas pu honorer cette présence.
& Et le nombre d’adhérents qui ne correspondait pas, c’est-à-dire : le total, 12, et dans le tableau, 17.
Je n'ai pas trouvé, ou 12, ou 17.
Cotisation à zéro.
Recettes subventions du CNC, du Conseil Départemental, environ 7 700 € sur les deux précédentes années, et prédit à 5 000 € cette année ; je pense que l’on est largement sous-estimé.
& L’ARPEIC ; non ça allait.
IIS sont équilibrés, sans subvention.
Donc, aucune subvention ; s'ils arrivent à se gérer, comme le disait Madame ANGELI tout à l'heure, et bien c'est parfait, car on peut plus subventionner d’autres, qui tirent un peu plus la langue.
& L’APEL ; alors, je pense qu'il faudra leur faire, et à d’autres associations, peut-être, en globalité, une remarque globale ; essayez, peut-être, de les rencontrer, tous ces Présidents, qui semblent en difficultés, parce que les bénévoles qui apparaissent en moyens humains, comme des professeurs, etc.je pense qu'ils n’ont pas compris la question ; parce qu’il n’y a pas de cours dispensés au sein de l’APPEL, et le bilan financier, malheureusement, est illisible, ce qui est dommageable.
& L'UNC, j'ai vu
petit peu plus d'argent, eu égard, entres-autre, l'exposition de qualité, je ne suis peut-être, pas très objective, mais je trouve que les chemins de la mémoire, les romans, une grande avancée, justement, sur la transmission, et j'ai vu que la décision avait été de ne pas attribuer plus. Mon interrogation, elle est là ; pourquoi, est-ce que l’on ne peut pas attribuer quelques euros de plus à une association qui œuvre pour ce devoir de mémoire, d'autant que, de mémoire, on l’a fait, il y a deux ans, pour une autre association d'anciens combattants ; on a attribué 20 € pour refaire la bordure du drapeau.
Est-ce que le devoir de mémoire est moins important que la broderie ? je ne pense pas.
33 z = u'il y avait une demande, donc l'Union Nationale des Combattants, pour avoir un
Vous n'allez pas aimer ce que je vais dire, maïs la seule différence, entre ces deux associations, c'est que le responsable de la collégiale, de l’association qui a eu ces 20 € en plus, était signature de Ja liste de soutien de 2020 ; voilà, de votre côté, bien évidemment.
84 & Les dons du sang; je m'interroge, parce que les dépenses de 2024 étaient à 907 €, et le prévisionnel prévoit 1 570 €, ce qui veut dire + 57%.
Est-ce que l’on est dans la réalité ?
& La Fnaca ; alors, je sais que ce sont des personnes vieillissantes, mais on a quand même un dossier totalement vide, avec affirmé dans le dossier, plus d'Assemblée Générale, et pas de prévisionnel ; comme ça, la messe est dite, ils ne font plus d’AG.
& Le CAT, j'ai déjà abordé la question ; je me demande pourquoi une association, plutôt qu’une autre.
& Médiation animale 63; pourquoi une subvention quand on a 11 000 € sur son compte au 31 décembre 2024.
& Et là, on va arriver à une association que j'apprécie, malgré tout ce que l’on peut dire, et j’'échange souvent avec son Président, afin que l’on puisse avoir des conversations les yeux dans les yeux, plutôt que ragots contre ragots.
Le CAC
« Octobre Rose », déjà, qui affiche, donc, avoir versé la somme d'Octobre Rose ; alors, je pense que
c’est une erreur de leur part, il me semble que c’est bien la commune qui a fait le versement, et pas le CAC.
Un super boulot, qui est réalisé par eux, au niveau des prix des bandas et de trouver des bandas, parce que, franchement, c'est maîtrisé.
Le compte « Rosière », ça me dérange toujours que ce soit de l’argent, qui, normalement, doit être au centime près, parce que, c'est juste, en fait, une case rentrante et sortante, qui affiche des intérêts pour 45 € ; je me dis que, ben voilà, c'est les 2 000 qui sont en plus, ils seraient peut-être mieux sur le compte d’une autre association, ou alors sur le compte de la commune.
Après, là où moi je suis embêtée, c’est sur ce tableau d’heures.
Le tableau des heures, je pense que c’est une bêtise qui leur a été demandée, parce que, quand, pour le soutien aux associations, les interventions aux associations, on a, pour une prestation, un évènement au « Quatre À », qui, entre nous soit dit, c’est une personne que je respecte beaucoup, qui est Présidente et qui est Courpiéroise, mais l'association « Quatre A », n’est pas Courpiéroise. 10 h pour monter et démonter des barnums, je trouve ça beaucoup.
- L'EHPAD ; Montage et démontage10 heures pour monter et démonter des barnums, je trouve ça beaucoup.
- L'ARPEIC ; 9 h de crêpes ; ça fait beaucoup de crêpes.
- Pas à Pas, 6 h pour monter des projecteurs.
- Les vieilles voitures de Valette, ce n’est pas une association Courpiéroise, l’'EHPAD, montage et démontage des barnums ; 54 h.
54 heures pour monter et démonter des barnums !
- Limarie ; 12 h pour des barnums.
- Les écoles ; la fête des écoles de l’élémentaire, 12 heures pour les barnums ; pour la maternelle, 16 heures, et enlever les barnums.
- Les Rioux ; 8 h, toujours pour des barnums.
- La pétanque du Député, 2 heures ; je ne savais pas que Monsieur CHASSAIGNE avait une association à Courpière ; 2 heures.
85 Donc, sur ces 311 heures, je pense qu’on leur a demandé de mettre des chiffres, mais en faisant ça, on est en train, comment dire, de les salir; parce que, comme tous les bénévoles, ils ont une importance fondamentale, mais là, on les a poussés dans un ridicule, qui n’est pas à la hauteur de tout le travail qu'ils accomplissent.
Au niveau des aides de la Mairie, alors, Monsieur le Maire :
- Pour le Salon du Livre ; la buvette...ça ne vous dérange pas que je parle ? Merci Philippe (CAYRE) ».
Monsieur CAYRE : « Désolé ».
Madame EPECHE : « Le Salon du Livre, la buvette, leur rapporte 120 € ; on est d'accord ? Ils affichent 45 h ; où ils ont l’argent, où ils ont les 45 h pour la subvention, mais il n'y a pas le beurre, l’argent du beurre, et le genou de la crémière.
C’est pareil pour le forum ; ils ont la buvette, ça leur rapporte 230 €, et ils ne nous affichent pas 24 h. C'est long, quand même, c’est un gros forum.
Alors, moi, j'ai demandé à des proches qui vont aux commémorations, parce que, 6 h aux commémorations du 8 Mai, du 11 Novembre, ça m'a paru énorme, et le 5 décembre, c’est promo, c’est les soldes de l’année ; 3h.
Le 19 mars, on le sait, hein, on ne va pas se rappeler de la catastrophe que ça a été ; c'était la commune qui l’organisait, et c'était un fiasco.
Monsieur DOUBTSOF : « C'était quoi ? pardon ? ».
Madame EPECHE : « C'était un fiasco, Monsieur DOUBTSOF ; vous ne vous rappelez pas ? ».
Monsieur DOUBTSOF : « De quoi ? quelle date ? ».
Madame EPECHE : « Le 19 mars ; on part sur 2024, vous savez ; c'était un fiasco, vous ne vous rappelez pas ?
Il y avait un agent, qui était avec le téléphone, qui n’arrivait pas à mettre les sons ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ah, vous appelez, ça, un fiasco, parce qu'il y avait un problème technique ».
Madame EPECHE : « Non, ce n’est pas un problème technique, c'était un manque de préparation ».
Monsieur DOUBTSOF : « Vous exagérez toujours, vous ».
Madame EPECHE : « Je suis un petit peu professionnelle de ce milieu, Monsieur DOUBTSOF ».
Monsieur DOUBTSOF : « Et la programmation ».
Madame SALGUEIRO : « Monsieur CLIVILLÉ ? ».
Madame EPECHE : « Devant un monument qui rend honneur ».
Monsieur DOUBTSOF : « Encore un employé communal ; toujours la même ».
Madame EPECHE : « Qui rend honneur, aux morts pour la France. Je vois qu'en tout cas, ce n’est pas moi qui vous interromps ».
Monsieur DOUBTSOF : « Non, mais attendez ».
Madame SALGUEIRO : « Monsieur CLIVILLÉ ? ».
86 Monsieur DOUBTSOF : « Surveillez votre langage ».
Madame SALGUEIRO : « Monsieur CLIVILLÉ ! ».
Monsieur le Maire : « Je ne dis rien, Madame ».
Madame SALGUEIRO : « Ah bon ? ».
Monsieur le Maire : « Déroulez, Madame EPECHE ».
Madame EPECHE : « Ensuite ; la “Team Pony Compet” ; alors, là, je vous l’ai déjà dit l’année dernière, c’est une association qui affiche de l’entreprise qui est derrière ; bon, ça, ça ne vous a pas dérangé l’année dernière, mais dites-moi, qu'une jeune fille de 16 ans soit trésorière-adjointe, ça ne vous dérange pas non plus ? non, parce qu'elle est dans la classe de ma fille, et elle à un an d’avance ; Anna DUVAL.
Donc, vous voyez, moi, ça me dérange, surtout à un poste de trésorier-adjoint ».
Monsieur DOUBTSOF : « Quelle association ? ».
Madame EPECHE : « La Team Pony Compet; oui, c’est des chevaux ».
Madame LAFORET : « Je disais ; ce sont les anciens du Happy Pony Run Run ».
Madame EPECHE : « Oui, c'est ça ; pas d’Assemblée Générale 2024, mais ça. Et alors, l’année dernière, il me semble qu'il avait été stipulé, ici, que les 200 € de la Rosière seraient attribués si, et seulement si, un compte-rendu montrait que les 200 € avaient bel et bien été dépensés.
Alors, j'ai vu très peu d’éléments dans ce sens-là.
C'était, comment dire, très strict l’année dernière ; j'ai l’impression que ça s’est assoupli, cette année.
Alors, montant spécial pour l'USC, qui déclare quand même, et c'est la vérité, 1 661 € de dépenses, parce qu'ils ont des dépenses énormes, entre les enfants, entre le char qu'ils achètent tout fait, etc..donc, là, 200 €, ça ne me parait même pas assez.
Quid des autres associations ; la FTJ (Flash Team Juniors) annonce, 21,97 € de dépenses, donc un bénéfice de 170, je ne sais pas combien, et ça ne dérange personne ; ça dérangeaït juste pour certaines associations, l’année dernière, mais il n’y avait pas du tout de ciblage.
Donc, comme l’a dit Madame ANGELI, on a des critères, maïs que les critères, ils ne sont pas pour toutes les associations ; c'est-à-dire que tout ce que l’on appelle - associations particulières, ou autres — elles n’ont pas de critères, c’est-à-dire que c’est au bon vouloir de la majorité, car, comme Madame ANGELI l'a dit, on n’est associé à vos raisonnements.
Enfin, j'ai pu comprendre que l'association « Prends ton cartable », aurait quand même ses 200 €, c’est bien ça ? ».
Madame MAZELLIER : « Non, non ».
Madame EPECHE : « Vous avez dit —- dans autres — ».
Monsieur DOUBTSOF : « Les 200 € vont dans la ligne — autres -— ».
Madame EPECHE : « D'accord, donc ils n’auront pas d'attribution ? ».
Madame MAZELLIER : « Ben, non ».
87 Madame EPECHE : « Voilà. Non, parce que j'avais anticipé, et étant allée à leur évènement d'hier, je leur avais expliqué pourquoi dans le cas contraire, j'aurais voté « contre », en leur disant, pas l’année dernière, mais l’année d'avant, une association d'anciens combattants avait fait une demande, et justement, répondu, qu'elle n’avait pas un an d'existence, et avaient tout à fait compris ma prise de position.
Voilà ; je vous remercie ».
Madame ANGELI : « Globalement, moi, ce qui m'a étonnée, c’est que l’année dernière, effectivement, ça a été strict, et c'était normal, c'était le respect de la loi.
Cette année, ça a été beaucoup plus souple ; alors, ça peut être un choix, mais le choix, déjà, il devrait être discuté en commission, et, sur la date de dépôt, on a vu, plein, maïs alors plein, pas qu’une, associations qui ont déposées au-delà de la date.
Donc, l’année dernière, ça a été une position, et Madame MAZELLIER l'a défendue, ici, je vous renvoie au PV, Madame MAZELLIER, pour vous souvenir de ce que vous avez dit, et nous étions tous d’accord, à savoir qu’un dossier déposé en retard, c'était niet.
J'ai donc, moi, demandé, parce que le but, c’est de soutenir les associations. J'ai eu l’agent en charge des associations ; je lui ai demandé si cette année on avait été mauvais, nous tous, vis-à-vis des associations pour leur rappeler la date butoir; elle a dit — et ben non, on leur a même envoyé des lettres, à chacun -—
Moi, ce qu'il faut que l’on m'explique ; c’est quoi les règles dans cette commune ? Un coup, c’est oui; un coup, c’est non.
L'année dernière, on était tous d’accord pour dire, on est strict, c’est l’argent du contribuable, on respecte la loi, on respecte nos règles.
Là, c’est la fête à la maison ; donc, qu'est-ce qui a changé en un an ? pourquoi, d’un seul coup, les dossiers remis 15 jours plus tard, ont été pris et validés ? sans que, sans que, les membres de la commission aient été informés de cela ; c’est une décision qui à été prise par vous, l’adjointe aux associations, et on ne sait pas qui, parce que c’est vous qui décidez, vous avez la délégation du Maire.
On est dans l'arbitraire total.
Et vous voyez, Monsieur le Maire, ce qui me dérange, moi ; en règle générale, c’est l'arbitraire. L'’arbitraire, c’est la suspicion, c’est le fait que si l’on n’est pas copain avec un tel, on va s’en prendre plein la tête, si on est copain, machin.
Je pense que vous auriez. ».
Monsieur DOUBTSOF: « Excusez-moi, vous pourriez répéter, s’il vous plait, pour que ce soit bien enregistré ».
Madame ANGEL] : « J'ai dit, la suspicion ».
Monsieur DOUBTSOF : « Non, non ».
Madame ANGELI : « L’arbitraire ; j'ai dit — l'arbitraire — à partir du moment où une règle est établie et que l’on y déroge >.
Monsieur DOUBTSOF : « Je vous remercie, Madame ANGELI ».
Madame ANGEL] : « C'est de l’arbitraire ».
Monsieur DOUBTSOF : « Je vous remercie ».
Madame ANGEL] : « Pourquoi ? ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ce sera noté dans le compte-rendu ».
88 Madame ANGELI : « Maïs bien sûr que je veux que ce soit noté. Je suis légaliste ; je considère que la loi, le règlement, doit s'appliquer. Je suis Républicaïine ; je pars du principe que quelque soiît les pouvoirs en place, ils n’ont pas à décider seuls.
Nous avons des institutions, nous sommes une collectivité territoriale ; je crois à mon Pays, je crois à l'Etat de droit ».
Monsieur DOUBTSOF : « C’est bon ».
Madame ANGELI : « Oui, et si ça vous gêne que je sois contre l'arbitraire, allez-y ».
Monsieur DOUBTSOF : « Non, non, mais je note bien que vous notez que notre gestion est arbitraire ».
Madame SALGUEIRO : « Monsieur CLIVILLÉ ! ».
Madame ANGELI : « Je n'ai pas dit - la gestion - ».
Madame SALGUEIRO : « Monsieur CLIVILLÉ ! vous pouvez nous faire taire Monsieur DOUBTSOF ».
Monsieur DOUBTSOF : « Merci ».
Madame ANGELI : « Monsieur le Maire, s'il vous plait, j'en ai assez d’être coupée, j’en ai assez que mes propos soient déformés ; ça aussi, c’est quelque chose qui ne participe pas de la démocratie. Allez salir les gens ».
Monsieur DOUBTSOF : « Et de répéter ».
Monsieur le Maire : « Eric ».
Madame ANGELI : «L'année dernière, nous étions tous d'accord, et nous avons agis en conséquence.
Nous avons constaté cette année, les personnes qui ont été voir les dossiers, que, je demande s'il y a une raison ?
S'il y a une raison valable à nous donner, et je l’attends, et je l’entends ; quelle est cette raison qui fait, que cette année, sans que les membres de la commission aient été sollicités, on a décidé que c'était open-bar.
Comment est-ce que l’on peut être cohérent si l’année d’après, de nouveau, on sanctionne des gens, parce qu'ils sont en retard ?
C'est comme ça, que vous pensez que l’on élèverait un enfant ? un jour, il peut ; un jour, il ne peut pas ?
Ça, c’est la règle générale, je n'ai pas cité d'associations ; il y en a eu plusieurs. Attendez, je n’ai pas fini, je vais comme Madame EPEÈCHE, je déroule. Peu importe la décision qui est prise, Monsieur le Maire ; je dirais, qu’en même temps, c'est un choix politique, mais on doit être constant dans les choix politiques ».
Monsieur le Maire : « Merci pour le conseil.
Allez-y, continuez ».
Madame ANGELI : « Alors, là où je suis aussi étonnée, moi, c’est quand je pose une question, et qu’il m'est répondu que, l'argent, est donné en fonction des points. Oui, c’est vrai, sauf quand on est une association qui bénéficie d’un statut particulier, comme l'était «Horizon Courpière », c’est-à-dire, des subventions qui sont données, de façon décorrelées des budgets.
On ne demande pas à une même association de déposer un budget, mais elle n’est pas soumise, c’est ce que je disais au début du conseil, aux mêmes règles que les autres, on lui donne une somme fixe. Donc, moi, il y a certainement des raisons à cela.
89 Une des associations, ça s'explique, parce que, effectivement, elle intervient beaucoup pour la commune, et comme on l'a dit en commission, dans une zone un petit peu différente, puisque c'est une association qui a un statut légèrement différent.
Ce statut est tellement différent, d’ailleurs, que l’on a, l'’adjointe aux associations, le Maire, je ne plus qui d'autre, qui se rend régulièrement à l'assemblée générale ; c'est bizarre, car ça n'a pas à se passer comme ça, ou alors il faut aller à toutes, ou à aucune.
Une loi de 1901 n’a pas à recevoir des élus ; donc, ça aussi, c’est surprenant.
Alors, moi je vois que cette association ; je pose une question, il m'a été très gentiment répondu par les services.
Je remercie les services du travail qui a été fait ; l'agent en charge, dont je ne citerai pas le nom. Je ne comprenais pas, car cette association a deux budgets différents ; un, pour une festivité que l'on connait tous, la Rosière, et un, pour son fonctionnement.
Je lis, dans les deux budgets, quelque chose qui ressemblait, à savoir- Rassemblement Rosières de France — je me dis, déjà, rassemblement Rosières de France, ce n'est plus la Rosière de Courpière.
C'est une association, qui n'a rien à voir avec Courpière, une association nationale, qui fait que les Rosières de France, une fois par an, se réunissent.
Donc, très bien, rien contre ça.
Je lis, dans le budget fonctionnement de cette association, 1 500 €. Je prends le budget Rosière, c’est-à-dire notre budget Rosière, à nous ; le budget Rosière, subvention Rosière, pour notre Rosière d'ici, et je lis, 1 200 €.
Je totalise ; on est à 2 700 €, pour une activité qui se passe hors de Courpière, on ne la reçoit pas en 2025, il n’est pas prévu que le rassemblement se fasse à Courpière, d'accord ? Donc, qui est hors de Courpière, et ça nous coûte 2 700 €, rien que pour ça, pour que des gens aillent, pendant quelques jours, à l’extérieur ; donc, déjà, ça m'’interpelle ; 2 700 € !
Là-dessus, je pose la question ; est-ce que dans ce budget-là, les élus, à savoir notre adjoint aux festivités, qui nous représente, qui représente la commune, est-ce qu'il est compté dans ces sommes-là ?
On me dit ben non, ça, c’est le budget communal - logique, quand quelqu'un se déplace, un adjoint se déplace, c’est sur le budget communal ; donc, ce qui veut dire, que pour quelque chose qui n’a pas lieu à Courpière, on part sur un délire, parce que pour moi, c'est du délire. Je trouve tout à fait logique qu'il y ait ce rassemblement, et que l’on y soit représenté, mais est-ce que l’on est raisonnable sur les sommes engagées ? est-ce qu'on va aller dire aux Courpiérois qui ne se chauffent pas, qui viennent nous voir en disant, je n’en peux plus ; oh, ben ce n'est pas grave, pour deux jours, on va dépenser plus de 2700 € pour un truc que tu ne verras même pas, parce que toi, tu n’iras pas.
Alors je suis très étonnée.
Donc, quand je dis que l’on peut revoir, attention, soyons clairs, je n’en ai absolument pas après cette association qui fait un travail formidable ; je dis juste, qu'à un moment donné, il faut reprendre les rennes de nos dépenses, et que nous devons nous poser la question de la manière dont on dépense l’argent public.
Donc, cette association doït être soutenue.
Je vois également que cette association demande une subvention de 2 000 €. Son budget est équilibré à 2 000 €, et on lui en versera 3 000 €.
Dans le tableau, elle en demande 2 000, on lui en donne 3 000 ; donc, là, je ne comprends pas. On va lui voter, ce soir, 3 000 € de budget, de subventions, alors qu'elle en demande 2 000 ; donc, tout à fait surprenant. sax
Donc, là, on est déjà à 3 700 € qui partent, comme ça.
Donc, moi, je demande à ce que cette histoire de budget d’une activité, qui se passe en dehors de Courpière, où les Courpiérois ne sont absolument pas associés, c’est un groupe de personnes qui y va, mais c’est avec l’argent des Courpiérois que ça se passe ».
90 Monsieur DOUBTSOF : « C’est obsessionnel, chez vous ».
Madame ANGELI : « Oui, il y a trois choses obsessionnelles chez moi ; l'honnêteté, l'intégrité, le refus de l'arbitraire, l'amour de la patrie, et les comptes bien tenus quand il s’agit d’argent public. Oui, je suis asse obsessionnelle avec l’argent public, c’est vrai.
Je n'ai pas fini ».
Monsieur le Maire : « Non, mais Monsieur CHALUS va vous répondre sur la Rosière ».
Monsieur CHALUS : « Je vais vous répondre quelque chose, quand même, parce que l’adjoint aux festivités, c’est moi.
Donc, si vous voulez voir tous les tickets de chambre d’hôtel que j'ai payés avec ma carte bancaire, et pas avec la subvention du CAC, il n’y a pas de souci ».
Madame ANGELI: « Ce n’est pas après vous ; je sais que vous n'êtes pas dedans, je viens de le dire ».
Monsieur CHALUS : « Vous avez dit — l’adjoint aux festivités — ».
Madame ANGELI : « J'ai dit, que la personne, l'agent, m'avait dit qu'il n’y avait pas d’élus dans le budget ».
Monsieur CHALUS : « Donc, que ce soit bien clair ; les élus ne sont pas dedans ».
Madame ANGELI : « Ils devraient l'être ».
Monsieur CHALUS : « Je ne sais pas si c’est bien ce qu'elle veut dire ».
Madame ANGELI : « Non, Jean-Baptiste ».
Monsieur CHALUS : « Moi, je ne vais pas me laisser faire ; je commence à en avoir marre ».
Madame ANGELI : « Monsieur le Maire, nous apprenons que l’adjoint qui nous représente, par contre, les frais de cet adjoint, n’ont pas été pris en charge ; je ne trouve pas ça normal ».
Monsieur le Maire : « On les aurait pris, vous auriez dit que c'était pas bien ».
Madame ANGELI : « Non, non, non ».
Monsieur le Maire : « Si ça avait été le contraire, ça n'aurait pas été bien non plus ».
Madame ANGEL] : « Non, mais vous vous rendez compte ; en clair, dites-moi, pourquoi on accorde 2700 € ? ».
Monsieur le Maire : « Je meurs d’envie de vous le dire ».
Madame ANGELI : « Allez-y ».
Monsieur le Maire : « Figurez-vous, que le Ministère de la Culture a mandaté une jeune femme, dont je ne me souviens plus le nom, qui a passé, à la dernière Rosière, 3 ou 4 jours ici, qui travaillait dans toutes les villes où il y avait une Rosière ».
Monsieur LAVEST : « C’est celle qui avait filmé pendant la Rosière ? ».
Monsieur le Maire : « Cette jeune femme, avait pour mission, de la part du Ministère de la Culture, un, de sanctuariser les fêtes de la Rosière ; deux, d'essayer, comment dire, de capitaliser l’ensemble des opérations sur un ensemble de villes, d’en faire un catalogue d'activités liées à la Rosière, et d'aider les différentes municipalités à faire vivre la Rosière, et, entre guillemets, à la faire évoluer ».
91 Madame ANGELI : « Super; on touche combien du Ministère de la Culture ? ».
Monsieur le Maire : « Nous, pour participer à cette opération, qui dure, elle travaille là-dessus, 6 mois, 1 an, je n'ai pas le détail ; nous, on a participé à hauteur de 2 700 €. On pouvait dire — on n’en à rien à foutre — nous on fait notre Rosière à notre sauce, et le jour où elle disparait, terminé Balzac.
On s’est dit —- on va s'inscrire — mais je suis bien conscient que ça ne vous convient pas ».
Madame ANGELI : « Monsieur le Maire, ce n’est pas ce que l’on m'a répondu ; l'agent en charge m'a dit que ».
Monsieur DOUBTSOF : « Vous n'avez pas à poser des questions aux agents ».
Madame ANGELI : « Les 1 500 € qui sont dans le budget de l'association en question, c'est pour la location d’un minibus ; rien à voir avec ce que vous venez de dire ».
Monsieur le Maire : « Non, mais vous avez parlé, tout à l'heure, de 2 700 € ».
Madame ANGEL] : « Non, j'ai additionné ; non, c'était 1200 € et 1500 € ».
Monsieur le Maire : « Je ne sais pas à quoi ça a servi, la commission ».
Madame EPECHE : « On l'avait votée l’année dernière ».
Madame ANGELI : « La commission, Monsieur le Maire, on avait dit qu’on n'avait pas vu les dossiers.
Je rappelle qu’en commission, on devrait voir les dossiers ; les décisions prises devraient être faites avec la commission, on n'est pas invités ».
Monsieur le Maire : « Le rassemblement de la Rosière ».
Madame ANGELI : « C'est le truc qui se passe tous les ans, à l'extérieur ».
Monsieur le Maire: « Le rassemblement de la Rosière, entre guillemets, c’est une tradition ; si on n'y va pas, on se coupe d’un réseau ».
Madame ANGELI: « C’est très récent ; c'est une association qui a été montée il y a moins de 20 ans : c’est très, très récent ».
Monsieur DOUBTSOF : « Mais arrêtez ; votre obsession ».
Madame ANGELI : « Mais 2 700 € ».
Je dis, 2 700 €, c’est une mission du Ministère de la Culture sanctuariser les fêtes de la Rosière ».
, CÙ, une agent a 6t6 mandatée, pour
Madame ANGELI : « Bon, la somme dont vous venez de parler, Monsieur le Maire, on la trouve où ? cette somme de 2 700 € ».
Monsieur le Maire : « On ne sait même pas de quoi vous parler ; de toute façon, ce qui est important, c’est, est-ce que oui ou non, on travaille pour que la Rosière soit une fête réussie ? ».
Madame ANGELI : « Pas à ce prix-là, Monsieur le Maire ».
Monsieur le Maire : « Excusez-moi ».
92 Madame ANGELI : « Alors, attendez ; vous avez des indemnités ? vous avez donné combien de vos indemnités pour faire la fête de la Rosière ?
Vous touchez des indemnités ; vous en reversez-vous ? ».
Monsieur le Maire : « Mais, attendez... ».
Madame ANGELI : « Si vous voulez que ce soit si génial, participez avec votre argent, au lieu de faire participer les gens ».
Monsieur le Maire: « Je participe avec mon argent ; je paie le repas, je paie tout ce que je peux prendre sur les stands, je paie partout ».
Madame ANGELI : « Ben oui, mais vous ne donnez pas l'argent ».
Monsieur le Maire : « Mais je ne m’en plains pas.
Pour moi, la Rosière, au-delà du fait, festif, culturel, collectif : c'est aussi un moment où la commune... ».
Madame ANGELI : « Rosière, ici ; pas la Rosière à Cannes ».
Monsieur le Maire : « Vous n'êtes pas seule au monde, Madame, vous n'êtes pas seule au monde ; il y a une organisation nationale des Rosières ».
Madame ANGELI : « Mais en quoi ça touche les Courpiérois ? ».
Monsieur le Maire : « Ça les touche, parce que si la Rosière fonctionne bien, c'est mieux pour la commune ».
Madame ANGELI : « Comment on a fait pour avoir une Rosière cette année ? on a failli ne pas avoir de Rosière, parce que personne ne voulait se présenter ; c'est sûr que c’est une activité qui fait beaucoup de bien aux jeunes ».
Monsieur le Maire : « Vous faites des histoires là où il n’y en a pas, Madame. Il y a une Rosière chaque année ; vous faites des histoires ».
Madame ANGELI : « Non, non ».
Monsieur le Maire : « Si, si ».
Madame ANGELI : « On aura le choix entre une, et une.
Donc, en clair, vous trouvez normal, Monsieur le Maire, que l’on donne 2 700 € pour un week-end, pour que des gens aillent se balader dans une ville où les Courpiérois n'iront jamais. Je prends note de votre position ; elle est respectable, je la note.
Autre question, il y a une association, qui se retrouve, avec plus, une demande de subvention de + 1 800 € cette année ; cette association aurait plus de membres, d'adhérents ; très bien. On s'aperçoit que cette association a plus de la moitié de ses membres en dehors de Courpière, et on s'aperçoit également que cette association ne se vante pas d’être Courpiéroise, si ce n’est d’avoir son siège social ici, parce qu'elle a choisi de ne pas avoir le terme de « Courpière » dans son nom. Par contre, en-dessous de son nom qui n’est pas « Courpière », on voit marqué « Courpière — La Monnerie — Thiers » ; donc, moi je dis — si c’est Courpière, La Monnerie, Thiers — pourquoi est-ce que l’on paye 90% de la subvention à cette association, qui reçoit réellement les gens à Thiers, parce que, ici, c’est une adresse postale ; on en a déjà parlé, il y a 4 ans. La réalité de l’activité de cette association, est basée à Thiers, à la Maison des Sports de Thiers, et non pas chez nous, et on se retrouve à payer plus de 5 000 € pour cette association, là-aussi, pendant que la Monnerie, elle, donne, zéro ; Thiers, eux, doivent donner 1000 € et quelques, et que cette association utilise, effectivement, notre gymnase, quasiment à plein temps, etc. »
93 Madame SALGUEIRO : « Excusez-moi, parce que, mon fils a voulu aller voir un entraînement, on lui
a interdit ».
Madame ANGELI : « En plus ; on ne peut même pas voir les entraînements de cette association-là. Donc, là aussi, je pose la question de savoir si c'est normal qu’une association, qui raisonne sur le bassin de vie, et c’est très bien, est-ce qu’il est normal que cette subvention soit portée, je ne me mets pas en doute qu'elle ait besoin de fonds, soit portée entièrement par la commune de Courpière ; est-ce qu’il ne faudrait pas se rapprocher de Monsieur Tony BERNARD, pour que cette association qui a vocation à rayonner, à initier les jeunes au Hand, et c'est très bien, soit portée, et que ce ne soit pas une fois de plus les Courpiérois, qui soient les « gogols » de service, parce que l'association a mis sa boîte postale ici, parce que le Président était l’ancien Maire de Courpière, voilà ; question ».
Monsieur OULABBI : « Si je peux essayer de répondre à cette question ».
Madame ANGELI : « Oui ».
Monsieur _OULABBI: «Moi, j'ai posé la question à Tony BERNARD, lors d'un Conseil Communautaire, et il m'a répondu tout simplement - nous n'acceptons que l'héritage — ».
Madame ANGEL] : « Oui, ça, je connais l'héritage, avec lui ».
Monsieur OULABBI « Antérieur à 2017 ; point ».
Madame SAMSON : « Et ils ont refusé ».
Madame EPECHE : « Non, c’est faux, c’est faux ».
Madame ANGELI : « Oui, c’est faux ».
Madame EPECHE : « La Commission Finances. ».
Monsieur OULABBI : « Moi, j'ai posé la question ».
Madame ANGELI : « Toi, c'est ce qu'il te répond ».
Monsieur OULABBI : « Mais moi, c'est ce qu'il m'a répondu ».
Madame EPECHE : « La commission finances, elle date de beaucoup moins longtemps ».
Madame ANGEL] : « On y était ».
Madame EPECHE : « La semaine dernière, et il y avait bien des nouvelles associations de commerçants, d’industriels, qui ont touché des subventions ; ce n’est pas de l’héritage ».
Madame ANGELI : « Oui, oui, ce n'est pas l'héritage ».
Madame SAMSON : « Ben pourquoi vous ne lui avez pas posé la question sur cette association ? ».
Madame ANGELI : « Non ; je pose la question au budget Courpiérois, quand je vois qu’on augmente de 1 800 €, quand je vois que plus de la moitié des adhérents de cette association, ne sont pas
Courpiérois.
Quand on sait que cette association a réellement ses locaux dans une autre ville ; ici, c’est une
adresse postale.
Quand on sait ce que ça coûte, je pose la question de savoir s’il ne serait pas juste, compte tenu de la qualité du travail rendu, de cette association, que les autres, entre-autre La Monnerie, dont vous voyez régulièrement, Madame le Maire, je crois, au Conseil Communautaire, mette un peu la main à la poche, parce que oui, ils ont une école d'initiation ; pourquoi ils ne donnent pas de subvention, ce qui permettrait de décharger un peu la brouette de Courpière.
94 Parce que les Courpiérois, ils sont gentils, ils casquent, il n’y a pas de problème ; ils casquent pour la Monnerie…
Un coup, c'est l’antériorité, c’est la Montagne Thiernoise qui se protège, et au final, c’est les Courpiérois qui payent, et après, on va nous dire qu’il n’y a pas 60 000 € pour refaire la façade de la mairie ! Moi, je vais vous les trouvez, les 60 000 € ».
Monsieur le Maire : « Pour les trouver, vous supprimez toutes les subventions aux associations ».
Madame ANGELI : « C'est ce que je viens de dire ? ».
Monsieur le Maire : « Oui ».
Madame ANGELI : « C’est ce que je viens de dire ? j'ai demandé à ce que La Monnerie, participe à cette association, et donne une subvention.
Si vous connaissiez les dossiers, vous auriez vu la même chose que moi, et en tant que Maire, vous se seriez probablement inquiété ».
Monsieur le Maire : « Je n'ai pas besoin de vos accusations ».
Madame ANGELI : « Vous vous seriez inquiété de savoir où va La Monnerie ».
Monsieur le Maire : « Je me suis inquiété ».
Madame ANGELI : « Alors ? ».
Monsieur le Maire: « Moi je considère que ce travail est un travail de qualité, qu'il n’y a pas d’arbitraire, il n’y a pas tout ce que vous racontez, Madame ».
Madame ANGELI : « Vous trouvez normal que d’autres communes ».
Monsieur le Maire : « Madame, c'est ce que vous dites ».
Madame ANGELI : « C'est dans La Montagne ; vous ne lisez pas — La Montagne - ? ».
Monsieur le Maire : « C'est ça, oui, oui ».
Madame ANGELI : « Une association qui se fait appeler — Courpière, La Monnerie, Thiers — Vous devriez aller sur internet ».
Monsieur le Maire : « Monsieur DOUBTSOF a la parole ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ce que je constate quand même, c'est que sur les subventions aux associations locales, à couper les cheveux en quatre, c'est obsessionnel, chez vous ; mais vous seriez aux manettes, mais c’est une purge, ce que les associations subiraient, subiraient. Mais franchement, mais c'est le régime pain sec que vous leur proposez ».
Madame ANGELI : « Absolument pas ; je suis pour la justice ».
Monsieur DOUBTSOF : « Oui, oui ».
Madame ANGELI : « C'est un mot qui vous est... ».
Monsieur DOUBTSOF : « Une justice, oui, oui ».
Madame ANGELI : « Ce n’est pas à Courpière de payer pour La Monnerie ».
Monsieur DOUBTSOF : « À faire payer ceux qui sont à l’extérieur ».
95 Madame ANGELI: « Est-ce que je vise quelqu'un ici ? Si vous êtes pour que La Monnerie ne paye pas. ».
Monsieur DOUBTSOF : « Continuez votre monologue ».
Monsieur le Maire : « Allez, c’est bon, c’est bon ; stop ».
Monsieur DOUBTSOPF : « Attendez, j'ai la parole.
On va faire payer les hors-courpiérois ? et puis on aura peut-être une équipe de bras cassés, parce
que l’on sera 5 ou 6 au lieu d’en avoir 9 ».
Madame ANGELI : « La Monnerie doit payer au même titre, et Thiers doit payer davantage ».
Monsieur le Maire : « Madame ANGELI ».
Monsieur DOUBTSOF : « Ce sera un régime totalitaire, avec vous, Madame ANGELI ».
Monsieur le Maire : « Eric ».
Madame ANGELI : « Ce sera un régime démocratique et juste ».
Monsieur le Maire : « Je dis, à ce petit jeu-là, ils peuvent faire la même chose en sens inverse ; il y a
des Courpiérois qui vont dans des associations ».
Madame ANGEL] : « À La Monnerie ? ».
Monsieur le Maire : « En dehors de Courpière, et les communes ne viennent pas nous voir pour nous dire — et, j'ai cinq mecs de Courpière, allez, affile —- ce n'est pas comme ça que ça marche ; on est
dans une interaction ».
Madame ANGELI : « Non ».
Monsieur le Maire : « Si ».
Monsieur DOUBTSOF: « Le football féminin à Thiers, au stade de Thiers ; ça n'existe pas à
Courpière ».
Madame SALGUEIRO : « Vous n'avez plus la parole, Monsieur DOUBTSOF ».
Monsieur le Maire : « Je vous ai entendue ; fin du débat.
Il y a autre chose, sur les associations ? ».
Madame ANGEL] : « Oui, il y a autre chose.
Une précaution à prendre sur une association qui a annoncé qu'elle allait dissoudre son association ; bien faire attention que la subvention qui va lui être allouée, lui soit versée avant la dissolution, qu'elle puisse, ne pas lui la verser après ; donc, bien faire attention, et bien vérifier avec cette association-là ».
Monsieur le Maire : « Vous avez un nom, Madame ? »
Madame ANGELI : « Oui, DER EVENT ».
Monsieur le Maire : « D'accord ».
Madame ANGEL] : « C’est juste une précaution juridique.
Donc, vous n'avez pas répondu à mes questions, Monsieur le Maire ; pourquoi une association qui demande 2 000 € pour équilibrer un budget, d'office, on leur donne 3 000 € ? Vous n'avez pas répondu ».
96 Monsieur le Maire : « Je n’ai pas compris ; pardon ? ».
Madame ANGELI : « Pourquoi une association, qui dépose sa demande de subvention, pour 2 000 € dans son prévisionnel 2025 ».
Monsieur le Maire : « Je vous avais répondu en commission ».
Madame ANGEL] : « Non, pas du tout ».
Monsieur le Maire : « Si ».
Madame MAZELLIER : « Si ».
Madame ANGELI : « Parce que vous voulez les payer pour leurs heures ? ».
Monsieur le Maire : « Non, pas du tout; on n’a pas répondu ça. On vous a expliqué qu'ils prétaient du matériel à de nombreuses associations ».
Madame ANGELI : « Qu'on paye ».
Monsieur le Maire : « Que ce matériel s’usait ».
Madame ANGELI : « Monsieur le Maire …. ».
Monsieur le Maire : « Vous permettez que je termine ma phrase ? c’est quand même incroyable, ça ».
Madame ANGELI : « Mais vous pourriez dire des choses qui sont justes ? ».
Monsieur le Maire : « Mais je dis ce que j'ai déjà dit là-bas, en commission ; ils ont besoin de renouveler du matériel qu'ils prêtent fréquemment, qui s'use, et c’est pour cela qu'il y avait besoin d’un peu plus d'argent ».
Madame ANGELI : « C'est faux ».
Monsieur le Maire : « Mais si, mais ce n'est pas faux ! ».
Madame ANGELI : « J'ai le budget devant les yeux, vous voulez le voir ? 1 800 € d'investissement ; l’année dernière, il y en avait pour 2 700 €. Ils ont investi 2 700 € l’année dernière pour leur matériel, et 1 800 ».
Monsieur le Maire : « Et alors ? ».
Madame ANGELI : « Monsieur le Maire, le budget est équilibré avec 1 800 € d'investissement ; ils ne demandent que 2 000 €.
Donc, j'entends bien ».
Monsieur le Maire : « Il n’y a pas eu de discussion avec eux, on n’a pas du tout échangé, ils n'ont aucun problème, on peut leur couper les vivres, ; c’est formidable. Avec vous, ils se démerdent avec rien ».
Madame ANGELI : « Je pose une question ; mais, vous êtes d’une mauvaise foi ».
Monsieur le Maire : « Mais je ne suis pas de mauvaise foi ».
Madame ANGELI: « Vous pouvez répondre à la question ; pourquoi une association qui demande 2 000 €, on lui donne 3 000 € ? ».
Monsieur le Maire : « J'ai répondu.
Madame, si vous écoutez, j’ai répondu ; c’est ma réponse, et je n’en ai pas d’autre ».
97 Madame EPECHE : « Et moi, vous pouvez me répondre ? ».
Madame ANGEL] : « Et bien, la terre est plate ».
Monsieur le Maire : « Je veux bien vous répondre, mais si j'arrive à connecter ».
Madame EPECHE : « Vous avez répondu à Madame ANGELI, je suis jalouse. Pourquoi on a attribué, à une année donnée, une subvention supérieure à une association d'anciens combattants, et qu'on le refuse, cette année, à une autre ? ».
Monsieur le Maire : « Je ne sais pas, je ne sais pas de combien il s'agit, faut que je vois ».
Madame EPECHE : « Ben, je vous l’ai dit tout à l’heure ».
Monsieur le Maire : « 180 et 200 ? je ne sais pas ».
Madame EPECHE : « Ben écoutez, on avait donné 20 € de plus ».
Monsieur DOUBTSOF : « Pour 20 € ? ».
Madame ANGELI : « Pour le drapeau, oui, je m'en souviens bien ».
Madame EPECHE : « Alors, peut-être que pour vous, Monsieur DOUBTSOF, ce n’est pas grand- chose ».
Monsieur DOUBTSOF : « Oui, oui ; vous n'allez pas me faire le coup des allocations de la CAF à 5€, non, mais attendez. Je ne sais pas, mais gardez un peu de retenue ».
Brouhaha
Madame EPECHE : « mais il ne me semble pas que Monsieur CLIVILLÉ vous ait donné parole ».
Monsieur DOUBTSOF : « Vous militez pour quelle association, là ? pour 20 €, mais franchement ».
Madame SALGUEIRO : « Monsieur CLIVILLÉ ».
Brouhaha
Monsieur DOUBTSOF : « Et après, vous allez nous parler d’intérêt général, et ben, dites donc ».
Madame EPECHE: « Parce que là, votre décision, vous montrez, Monsieur DOUBTSOF, qu’elle est visée, alors ? ».
Monsieur DOUBTSOF : « Comment ? ».
Madame EPECHE : « C'est ce que vous venez de dire ».
Monsieur le Maire : « Il n’est même pas au courant, Monsieur DOUBTSOF ».
Madame SALGUEIRO : « Et ben, il n'a qu'à se taire, alors ».
Madame ANGELI : « Il n’a qu'à se mettre au courant, avant de parler ».
Monsieur le Maire : « Non, maïs attendez, 20 €, 20 € ».
Monsieur DOUBTSOF : « Vous sentez personne visée, là; non, mais c’est obsessionnel, chez VOUS ».
98 Madame ANGELI : « C'est vous qui êtes obsessionnel ».
Monsieur le Maire : « Madame EPECHE ? ».
Madame EPECHE : « Ah c’est sûr quand on voit 3 000 € à des associations ; celles qui veulent 20 €, ça ne vous parait pas grand-chose ».
Madame ANGELI : « Alors, on redit ».
Madame EPECHE : « Mais je vous demande, pourquoi, à certains combattants, à une année donnée, vous avez donné, et là, vous ne donnez pas ?
Et une nouvelle fois, parce que, apparemment, vous ne m'avez pas écoutée tout à l’heure, est-ce, parce que le responsable de la collégiale était signataire de votre liste de soutien en 2020 ? ».
Monsieur le Maire : « Mais je ne me souviens même pas des signataires, moi ».
Monsieur DOUBTSOF : « Demandez-lui ; il va vous répondre ».
Madame ANGELI : « Vous n'avez pas répondu ».
Monsieur le Maire : « Non, mais franchement, je ne peux pas répondre à ça ».
Madame EPECHE : « C’est quoi ? ».
Monsieur le Maire : « Mais je ne peux pas répondre à ça ; le gars aurait signé, on lui aurait filé 20 balles ? ».
Madame ANGELI : « Oui ».
Monsieur le Maire : « Non, mais c'est du délire.
Je dis —- mais regardez où on est ? - ».
Madame ANGELI: « On est dans un système qui est arbitraire, voilà, où on est; c’est l'arbitraire, Monsieur le Maire ».
Monsieur DOUBTSOF : « Mais avec vous, ce sera l’autoritarisme ».
Madame SALGUEIRO : « Monsieur CLIVILLÉ ! ».
Monsieur le Maire : « Je ne veux pas répondre ».
Madame EPECHE : « Pas de réponse ; je note ».
Monsieur le Maire : « Je réfute le lien entre l'appartenance ».
Madame EPECHE : « Vous avez le droit de réfuter ».
Monsieur le Maire : « Je le réfute totalement ».
Madame EPECHE : « Voilà ; moi, j'ai mes éléments ».
Monsieur le Maire : « Ça n’a rien à voir ».
Madame EPECHE : « Non ».
Monsieur DOUBTSOF : « Il a été remercié pour 20 € ».
Madame SALGUEIRO : « Monsieur CLIVILLÉ ! ».
99 Madame ANGELI : « Monsieur le Maire ; il est important que je rappelle que l’on débat, là, ce qui veut dire qu'il est tout à fait possible, si vous n'’étiez pas au courant, et je veux bien vous croire, vous ne pouvez pas tout savoir, et c’est bien normal ; il est possible, s’il y a une injustice, de la réparer ; ce serait tout à votre honneur ».
Monsieur le Maire : « Je ne connais pas le dossier, et franchement, pour 20 €, c’est bien que l’on ne m'ait pas demandé ».
Madame ANGELI : « Pourquoi ? vous les auriez mis de votre poche ? ».
Monsieur le Maire : « Mais non, maïs franchement, de quoi on parle ? ».
Madame ANGELI: «Parce que je suis d'accord de donner de l'argent pour les anciens combattants ».
Madame EPECHE : « On parle d'anciens combattants et du devoir de mémoire ».
Monsieur DOUBTSOF : « Arrêtez, avec votre respect des anciens ».
Madame SALGUEIRO : « Monsieur CLIVILLÉ, s'il vous plait, pouvez-vous faire taire Monsieur DOUBTSOPF ».
Monsieur DOUBTSOF : « Le respect des anciens ; vous n'allez pas nous faire votre cinéma, parce que moi, je vais vous donner mon curriculum vitae ».
Monsieur le Maire : « Terminé !
Je vais être obligé d’hurler, encore une fois, ce n’est pas possible ».
Madame EPECHE : « Arrêtez-vous ».
Monsieur le Maire : « Non, mais taisez-vous tous ».
Monsieur DOUBTSOF : « Non, mais là, c’est bon ».
Monsieur le Maire : « Chut, Eric ».
Monsieur DOUBTSOF : « Non, maïs attendez, faut arrêter ».
Monsieur le Maire : « Eric, ça n’arrêtera pas ; c'est un truc, ça ne peut pas arrêter ».
Madame EPECHE : « Taisez-vous ».
Monsieur le Maire : « Donc, tu arrêtes ; vous arrêtez, vous aussi ».
Madame EPECHE : « Faites-le arrêtez ».
Monsieur DOUBTSOF : « Moi, je ne m'arrêterai pas ».
Monsieur le Maire : « Mais c’est pas la peine ! On est où, là ! On est à la maternelle ; ça suffit, stop, s’il te plait, toi, tu peux m'écouter.
Est-ce qu'il y a des questions pertinentes, censées, sur les subventions allouées aux associations ? ».
Madame ANGELI : « Oui, oui ».
Monsieur le Maire : « Ben, je ne sais pas ; on va voir ».
100 Madame ANGEL]: « Je veux redire à nouveau, tout notre attachement aux associations, et entre autres au CAC, qui fait un travail formidable ; les questions ne sont absolument pas pour nuire aux associations, c'est parce que, des questions nous sont posées, par ailleurs, par les administrés, et que, être élus, c'est être capable de répondre aux gens qui nous demandent dans la rue, et leur dire — ben voilà — c’est aussi ça.
Donc, oui, nos associations sont formidables ; oui, on doit les soutenir, mais ça doit rester de juste et de pertinent ».
Monsieur le Maire : « Mais ça l’est, Madame, et c'est la différence d'appréciation ; c'est juste et pertinent.
C’est fait par quelqu'un qui est totalement — c’est incroyable, ça, je n'ai pas fini, vous êtes déjà en train de penser à la réponse -— désintéressée ».
Madame ANGELI : « Et les commissions servent à quoi, Monsieur le Maire ? ».
Monsieur le Maire : « Madame, je vous donne le principe.
Les commissions, celle-là, malheureusement, vous n'aviez pas le document, c’est regrettable ; il n'empêche que sur le fond, le travail qui est fait, est un travail dans lequel, il y a véritablement une volonté d’impartialité ».
Madame ANGELI : « C’est aux commissions de travailler, pas à des élus, Monsieur le Maire ; c'est les commissions ».
Monsieur le Maire : « La préparation du travail par Madame MAZELLIER, est exemplaire ; je le dis devant tout le monde ».
Madame ANGELI : « Non ».
Monsieur le Maire : « Je le dis devant tout le monde, ici ».
Madame ANGELI : « Maïs, on n’en sait rien.
Les commissions, sont bafouées, Monsieur le Maire ».
Monsieur DOUBTSOF : « Oh, allez ».
Monsieur LAVEST: « Deux questions, comme je suis secrétaire de séance ; j'ai vu que Monsieur Philippe CAYRE était parti, est-ce qu'il a fait une procuration ou pas ? ».
Monsieur le Maire : « Non ».
Monsieur LAVEST : « Voilà, première chose.
Deuxième chose ; vu que l’on a plusieurs membres de bureau d'associations, dont moi, comment fait-on ? comme d'habitude ? Qui ne prend pas part au vote de certaines associations ? ».
Madame MAZELLIER : « Oui ».
Monsieur LAVEST : « Du coup, qui, que, quoi, donc ? puisque je note ».
Monsieur le Maire : « On passe au vote ».
101 Nombre de membres
Monsieur Philippe CAYRE, quitte la séance à 22h40
COMMUNE DE COURPIÈRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
En exercice 27
Présents 19
Absents 3
Procurations 5
Votants 24
Date de convocation : 25 mars 2025.
Monsieur Philippe CAVRE, quitte la séance à 22h40.
L’an deux mil vingt-cinq le 07 avril à 19 heures 00, le Conseil Municipal de la Commune, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, Salle du Conseil municipal à COURPIERE, sous la présidence de Laurent CLIVILLE, Maire.
PRÉSENTS : Mme Sylvie ANGELI — M. Jean-Baptiste CHALUS — M. Thierry CIERGE -— M. Laurent CLIVILLÉ -— M. Eric DOUBTSOF - M. Eric DUCHER — Mme Huguette EPECHE -— Mme Géraldine FRANZKOWIAK — M. René GOSIO — Mme Dominique LAFORET — M. Jean-Michel LAVEST — Mme Catherine MAZELLIER - M. Eric MOULIN — M. Mohammed OULABBI - M. Michel QUÉRÉ - Mme Isabelle ROCHE-LACOMBE — Mme Carole SALGUEIRO - Mme Christiane SAMSON — Mme Danielle TOURON.
ABSENTS : Mme Elodie ALÉJO - M. Philippe CAYRE — Mme Lydie LIMOUZIN.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ PROCURATION : Mme Elodie BEAUGER à Mme Sylvie ANGELI — M. Yves BÉCOUZE à M. Mohammed OULABBI — Mme Jeannine BOUSSUGE à Mme Dominique LAFORET - Mme Aude BURIAS à M. Eric DOUBTSOF - M. Bernard PFEIFFER à M. René GOSIO.
Secrétaire de séance : M. Jean-Michel LAVEST,
Vu les demandes de subventions déposées pour l'année 2025,
Considérant l'enveloppe prévisionnelle du budget 2025 allouée aux subventions,
Considérant les propositions d'attribution pour l'exercice 2025 des subventions telles que figurant dans le tableau ci-dessous :
MONTANTS DES | MONTANTS TOTAL SUBVENTIONS DES ROSIERE MONTANTS ASSOCIATIONS ALLOUÉES SUBVENTION 2025 DES 2024 S ALLOUÉES SUBVENTIONS 2025 AVEC ROSIERE
ACVPC - CATM 180 € 180 € 180 €
ACVB 542 € 726 € 200 € 926 €
AINES DE LA DORE 260 € 273 € 273 €
A.F.M.C (Musculation) 2261€ 2 339€ 2339€
AMICALE DU MEGAIN 742 € 541 € 541 €
AMICALE DES SAPEURS POMPIERS - - - -
AMICALE PHILATELIQUE 149 € 157 € 157 €
AMIS DE LIMARIE 230 € 194 € 194 €
A.P.EL ST PIERRE 150 € 150 € 200 € 350 €
ARC EN CIEL 666 € 795 € 795 €
ARPEIC 150 € 150 € 200 € 350 €
BIBLIOTHEQUE ECOLE PUBLIQUE 300 € 300 € 300 €
102 MONTANTS DES | MONTANTS TOTAL SUBVENTIONS DES ROSIERE MONTANTS ASSOCIATIONS ALLOUEÉES SUBVENTION 2025 DES 2024 S ALLOUEÉES SUBVENTIONS 2025 AVEC ROSIERE
BOISSADIE RALLYE TEAM - - - -
BOXING CLUB COURPIEROIS - - - -
CAC FONCTIONNEMENT (aide aux
autres associations / initiatives mairie) 2 000 € 3 000 € 3 000 €
CAC ROSIERE 9 000 € 3 000 € 3 000 €
CLUB ACCORDEON 414 € 430 € 200 € 630 €
COMITE DE JUMELAGE 2000 € 200 € 200 €
COS 300 € 300 € 300 €
COURPIERE CINEMA - 1 000 € 1 000 €
COURPIERE COUNTRY CLUB 1156€ 1239€ 200 € 1439 €
DER EVENT 247 € 393 € 393 €
COURPIERE TAROT CLUB 235 €
DON DU SANG - 200 € 200 € 400 €
DOMISOL ECOLE DE MUSIQUE 324 € 592 € 592 €
ECURIE CHIGNORE 252 € 536 € 536 €
FOYER LAIC 6 344 € 5 703 € 200 € 5 903 €
FLASH TEAM JUNIORS 956 € 1 040 € 200 € 1 240 €
FNACA 180 € 180 € 180 €
GYM TONIC 265 € 458 € 458 €
HORIZON COURPIERE - - - -
LA RUCHE MAISON DE RETRAITE 200 € 200 € 200 €
LES CANOTIERS 1685€ 2214 € 200 € 2 414 €
LES COPAINS D'ABORD - - - -
LIVRADOIS FOREZ HANDBALL 3 439€ 5 205 € 200 € 5 405 €
MEDIATION ANIMALE 63 200 € 200 € 200 €
MULTICOLORE RADIO 154 € 236 € 236 €
ŒUVRES PUPILLES ORPHELINS
SAPEURS POMPIERS 160 € 160 € 160 €
PAS A PAS (DANSE) 3 025 € 3 296 € 3 296 €
PAYS DE COURTESSERRE -
PETANQUE DE LIMARIE 1050 € 684 € 684 €
PETANQUE DU FOIRAIL 230 € 226 € 226 €
RACING CLUB (RUGBY) 2385€ 3 268 € 200 € 3 468 €
RESTOS DU CŒUR 550 € 550 € 550 €
SECOURS CATHOLIQUE - 550 € 550 €
SECOURS POPULAIRE - 550 € 550 €
SOCIETE DE CHASSE - - - -
SOCIETE DE PECHE 200 € 200 € 200 €
SOYONS CURTA PETRA - - - -
TEAM DORE EVASION 1 702 € 1 904 € 200 € 2 104€
TEAM PONY COMPET (ancien Happy
du pony run run) 235 € 254 € 254 €
TENNIS CLUB COURPIEROIS 2351€ 2 607 € 2 607 €
TENNIS DE TABLE COURPIEROIS 1011€ 1 419 € 1 419 €
UNC 180 € 180 € 180 €
USC 11 623 € 12 674 € 200 € 12 874 €
103 MONTANTS DES | MONTANTS TOTAL SUBVENTION S DES ROSIERE MONTANTS ASSOCIATIONS ALLOUÉES SUBVENTION 2025 DES 2024 S ALLOUEES SUBVENTIONS 2025 AVEC ROSIERE
VACANCES AU GRAND AIR - - = =
VIEILLES SOUPAPES 316€ 347 € 200 € 547 €
Considérant que les versements des subventions aux Associations concernées sont conditionnés par la signature des conventions d'usage requises en pareille matière.
Considérant que la Commission « Vie Associative — Culture - Sports » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
m_Pour les associations « ACVPC-CATM » - « ACVB>» - « AINÉS DE LA DORE» - «AFMC Musculation » - « AMICALE DU MEGAIN » - « AMICALE DES SAPEURS POMPIERS » - « AMICALE PHILATÉLIQUE » - « ARPEIC » - « BIBLIOTHÈQUE ÉCOLE PUBLIQUE » - « BOISSADIE RALLYE TEAM» - «BOXING CLUB COURPIEROIS » - «CAC FONCTIONNEMENT (Aide aux autres associations/initiatives mairie) » - «CAC ROSIÈRE » - «CLUB ACCORDÉON » - « COURPIÈRE CINÉMA » - « COURPIÈRE COUNTRY CLUB » - « DER EVENT » - « COURPIERE TAROT CLUB » - « DON DU SANG » - « DOMISOL ÉCOLE DE MUSIQUE » - « FOYER LAIC » - « FNACA » - « GYM TONIC » - « HORIZON COURPIÈRE » - «LES COPAINS D'ABORD » - « LIVRADOIS FOREZ HANDBALL » - « MÉDIATION ANIMALE 63 » - « MULTICOLORE RADIO » - « ŒUVRES PUPILLES ORPHELINS SAPEURS POMPIERS » - « PAS À PAS (danse) » - « PAYS DE COURTESERRE » - « PÉTANQUE DE LIMARIE » - « RACING CLUB (Rugby) — « RESTOS DU CŒUR » - « SECOURS CATHOLIQUE » - « SECOURS POPULAIRE » - « SOCIÉTÉ DE CHASSE » - « SOCIÉTÉ DE PECHE » - « TEAM DORE EVASION » - « TEAM PONY COMPET (ancien Happy du pony run run) ». « TENNIS CLUB COURPIEROIS » - « TENNIS DE TABLE COURPIEROIS » - « UNC » - « USC » - « VACANCES AU GRAND AIR ».
Vote : Pour : 23 votants Abstention : 1 (Huguette EPECHE)
B Pour les associations :
« AMIS DE LIMARIE » : Vote : Pour : 22 votants Abstention : 1 (Huguette EPECHE) Madame Danielle TOURON n'a pas pris part au vote en raison d'un intéressement direct du fait de sa qualité de membre du bureau d'une association subventionnée, ou indirect.
«A.P.E.L. ST PIERRE » : Vote : Pour : 22 votants
Madame Huguette EPECHE et Monsieur Mohommed OULABBI n'ont pas pris part au vote en raison d'un intéressement direct du fait de leur qualité de membre du bureau d’une association subventionnée, ou indirect.
« ARC-EN-CIEL »: Vote : Pour : 22 votants Abstention : 1 (Huguette EPECHE) Madame Catherine MAZELLIER n'a pas pris part au vote en raison d’un intéressement direct du fait de sa qualité de membre du bureau d’une association subventionnée, ou indirect.
104 « COMITÉ DE JUMELAGE » : Vote : Pour : 21 votants Abstention : 1 (Huguette EPECHE)
Madame Dominique LAFORET et Madame Jeannine BOUSSUGE n'ont pas pris part au vote en raison d’un intéressement direct du fait de leur qualité de membre du bureau d'une association subventionnée, ou indirect.
« ÉCURIE CHIGNORE » : Vote : Pour : 22 votants Abstention : 1 (Huguette EPECHE) Monsieur Jean-Michel LAVEST n'a pas pris part au vote en raison d'un intéressement direct du fait de sa qualité de membre du bureau d’une association subventionnée, ou indirect.
« FLASH TEAM JUNIORS » : Vote : Pour : 22 votants Abstention : 1 (Huguette EPECHE) Monsieur Jean-Michel LAVEST n'a pas pris part au vote en raison d'un intéressement direct du fait de sa qualité de membre du bureau d’une association subventionnée, ou indirect.
« LA RUCHE — MAISON DE RETRAITE » : Vote : Pour : 22 votants Abstention : 1 (Huguette EPECHE) Madame Isabelle ROCHE-LACOMBE n'a pas pris part au vote en raison d’un intéressement direct du fait de sa qualité de membre du bureau d’une association subventionnée, ou indirect.
« LES CANOTIERS » : Vote : Pour : 22 votants Abstention : 1 (Huguette EPECHE) Monsieur Jean-Michel LAVEST n'a pas pris part au vote en raison d'un intéressement direct du fait de sa qualité de membre du bureau d’une association subventionnée, ou indirect.
« PÉTANQUE DU FOIRAIL » : Vote : Pour : 22 votants Abstention : 1 (Huguette EPECHE) Monsieur Eric MOULIN n'a pas pris part au vote en raison d’un intéressement direct du fait de sa qualité de membre du bureau d'une association subventionnée, ou indirect.
« SOYONS CURTA PETRA » : Vote : Pour : 23 votants
Madame Huguette EPÈCHE n'a pas pris part au vote en raison d’un intéressement direct du fait de sa qualité de membre du bureau d'une association subventionnée, ou indirect.
« VIEILLES SOUPAPES » : Vote : Pour : 22 votants Abstention : 1 (Huguette EPECHE) Monsieur Eric DUCHER n'a pas pris part au vote en raison d’un intéressement direct du fait de sa qualité de membre du bureau d’une association subventionnée, ou indirect.
1°) Attribue pour l'exercice 2025 les subventions telles que figurant dans le tableau ci-dessus.
2°) Dit que les crédits sont prévus au Budget 2025.
3°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu'à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
105 25 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION PRÉVENTION ROUTIERE.
& Annexes : CR Assemblée Générale — statuts —- budget -
Rapport d'activités de l’association.
Vu la demande de subvention en date du 10 février 2025 de l'association PRÉVENTION ROUTIÈRE — Comité Départemental du Puy-de-Dôme- qui œuvre quotidiennement auprès des usagers de la route par des actions de sensibilisation afin de réduire le nombre et la gravité des accidents,
Vu l'examen de l'ensemble des documents transmis par l'association PRÉVENTION ROUTIÈRE, et notamment le rapport d'activités 2024 dans le Puy-de-Dôme,
Considérant que l'association concentre son action sur l'éducation, la formation et la sensibilisation auprès des enfants, jeunes, séniors, salariés, grand public, mais également auprès des personnes vulnérables,
Considérant que le soutien des partenaires locaux est essentiel pour pérenniser et développer ses actions,
Et considérant que la Commission « Vie Associative — Culture - Sports » a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l'unanimité.
1°) Attribue une subvention exceptionnelle de 200,00 € à l'association PRÉVENTION ROUTIÈRE.
2°) Dit que les crédits sont prévus au Budget 2025.
3°) Donne tous pouvoirs à Monsieur le Maire où à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
26 - ÉLECTION DE LA ROSIÈRE 2025.
& Annexe : Candidature.
Monsieur CHALUS : « Comme toutes les années, il faut voter la Rosière, je vais te répondre, Huguette (EPECHE) ; donc l'association des anciennes Rosières, il n’y avait pas deux élus, mais un élu, qui était moi, l’adjoint aux festivités, parce que Catherine MAZELLIER, était à la réunion, bien sûr, mais elle était Rosière en 1983 ».
Madame MAZELLIER : « Elle n’est plus élue, alors ».
Monsieur CHALUS : « Mais ce jour, elle était Rosière ; il ne faut pas tout mélanger, dans la vie.
Et ensuite, je serai à ta disposition pour plus de questions, s’il y a besoin ».
Madame EPECHE : « Ah, mais moi, je souhaite juste que l’ensemble du Conseil soît associé ; pas que Huguette EPECHE ».
Madame ANGELI : « Oui, moi, ça m'intéresse ».
Monsieur CHALUS : « Passons à l'élection de la Rosière.
Cette année, nous avons eu une candidature ; c’est Léana GALLOT. Madame ANGELI, s’il vous plait, quand vous dites quelque chose, on vous écoute ; donc, quand les autres parlent, on aimerait que vous nous écoutiez, merci ».
Madame ANGELI : « J'écoute ».
106 Monsieur CHALUS : « Une candidature : Léana GALLOT.
Vous avez tous lu sa lettre ; s’il y a des questions, n'hésitez pas, je vous répondrai, si je le peux ».
Madame _EPECHE : « Elles ne font plus la petite vidéo, qu'avait mis en place Atlantique DE LAVERNAY ? C'était une bonne idée ».
Monsieur CHALUS : « Après l'élection ; après l'élection, on fera une photo avec ses demoiselles d'honneur, et cette petite vidéo, qui passera sur Intramuros, etc. ».
Madame EPECHE : « C’est très bien ».
Monsieur CHALUS : « Parce qu'il faut qu’elle soit élue, qu’elle est signée, d’abord, le droit à l’image. On ne peut pas le faire avant, car elle ne l’a pas signé ».
Vu les dispositions du legs Morin Fournioux,
Vu la candidature enregistrée ci-après pour l’élection de la Rosière 2025,
NOM / PRÉNOM ADRESSE DATE DE NAISSANCE | AGE (Au jour du Conseil)
Léana GALLOT 22/05/2007 17 ans
Considérant l’organisation des fêtes de la Rosière les 6, 7 et 8 juin prochains, et notamment le couronnement de la Rosière 2025,
Et considérant que la Commission « Attractivité — Tourisme — Patrimoine — a été saisie,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
1°) Vote à bulletins secrets :
er tour de scrutin et unique : 24 voix pour Léana GALLOT.
2°) Indique que Mademoiselle Léana GALLOT est élue, à la majorité, Rosière 2025.
Monsieur CHALUS : « Comme l’an dernier, je vais vous le redire ; je la préviendrai que demain, donc j'espère qu’elle ne le saura pas avant ».
Madame EPECHE : « Oh ben, ça s’est déjà su, il n’y à pas très longtemps dans un repas, il y a 10 jours, donc ce n’est pas nous d’où est venue la fuite ».
Madame SAMSON : « Mais elle n’était pas élue, de toute façon ».
Madame EPECHE : « Oui, justement, quand il n’y a qu’une candidate, il n’y a pas beaucoup de suspens ».
Madame SALGUEIRO : « Elle doit s’en douter ».
107 AFFAIRES URBAINES ET TRAVAUX.
27- VENTE PARCELLE ZX 285 - LIEU-DIT LAYAT.
& Annexe : Plan.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L. 1311-13 et R. 2241-1,
Vu la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des communes,
Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et notamment les articles L. 1111-1 et L. 1212-1,
Vu, pour mémoire, la demande formulée par Madame COMBES Christine, demeurant à THIERS (Puy-de- Dôme), 40 Bis avenue Général de Gaulle, quant à l'acquisition par cette dernière d’une petite partie du domaine public, alors contigüe à sa propriété sise Layat, afin de régulariser l'installation d'un système d'assainissement individuel,
Vu la délibération du 16 décembre 2024, approuvant le déclassement d’une partie du domaine public, lieu-dit Layat,
Vu le document modificatif du parcellaire cadastral établi par Monsieur MANGIN Cédric, géomètre à THIERS,
Vu la parcelle nouvellement créée cadastrée section ZX n° 285 de 16 m°,
Vu l'avis du Service des Domaines en date du 31 Octobre 2024,
Considérant les échanges alors intervenus avec ledit acquéreur quant à l'acquisition de la parcelle ci-avant rapportée, et ce au prix tel déterminé par le Service des Domaines, à savoir au prix de 10 €uros le m° soit 160 £uros au total,
Considérant que les frais d'acquisition sont à la charge de l'acquéreur,
Et considérant que les Commissions « Travaux — Entretien — Propreté » et « Urbanisme » ont été saisies,
Ayant entendu l'exposé de son rapporteur,
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
Vote : Pour à l’unanimité.
1°) Approuve la cession par la Commune à Madame COMBES Christine, de la parcelle cadastrée section ZX n° 285 de 16 m°, et ce au prix de 10 €uros le m° soit 160 euros au total.
2°) Dit que les frais d'acquisition sont à la charge de l'acquéreur.
3°) Désigne, Maître JARLIER-DURAND Sonia, notaire à Thiers 63300, 1 Rue du Torpilleur Sirocco, pour rédiger l'acte de vente.
4°) Donne tout pouvoir à Monsieur le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
D.LA. — Pour information
o DIA06312525T0010
Vendeur(s) : Mme BERTRAND Viviane — Mme BERTRAND Cécile — Mme BERTRAND Julia
Section BK n° 297 - 298 — 3 rue du Docteur Gadrat - 63120 COURPIERE Acheteur(s) : Mme ROUCHY Anne
108 DIA06312525T0011
Vendeur(s) : M. HERRIER Gilles —- Mme REVERT Nadine
Section ZL n° 366 — 3 Le Bouchet - 63120 COURPIERE
Acheteur(s) : M. COSSEC Alain —- Mme LAURENT Brigitte
DIA06312525T0012
Vendeur(s) : Mme DELORME née RENARD Corinne
Section BR n° 816 — 817 — 22 Place de la Libération - 63120 COURPIERE Acheteur(s) : SAS Les Hirondelles
DIA06312525T0013
Vendeur(s) : Mme HUGON Denise — M. BATHIER Laurent — M. BATHIER Bruno Section BL n° 820 et 822 — 6 Rue Louis Blériot - 63120 COURPIERE Acheteur(s) : M. HERRIER Gilles —- Mme REVERT Nadine
DIA06312525T0014
Vendeur(s) : ASSOCIATION DE GESTION IMMOBILIERE DIOCESAINE POUR L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU PUY DE DOME
Section BI n° 327 — Les Paliarsses - 63120 COURPIERE
Acheteur(s) : SCI GATE
DIA06312525T0015
Vendeur(s) : M. DABERT-BOURNILHAS Philippe
Section XA n° 424 — Les Vergers - 63120 COURPIERE
Acheteur(s) : M. et Mme DUCOUT Arnaud et Amandine
DIA06312525T0016
Vendeur(s) : M. RAQUIDEL Thomas et Mme BAERT Vanessa
Section BR n° 139-140 — 15 Place de la Cité Administrative - 63120 COURPIERE Acheteur(s) : M. PICARD Cyril et Mme DUTRIEUX Emilie
DIA06312525T0017
Vendeur(s) : AMJIMMO
Section ZB n° 230 — 164 rue de La Font - Limarie - 63120 COURPIERE Acheteur(s) : M. HAMELIN Romain
DIA06312525T0018
Vendeur(s) : M. FOURT Georges
Section ZW n° 168 — 3 rue du Four - Courtesserre - 63120 COURPIERE Acheteur(s) : M. ROUEL Jean-Stéphane
DIA06312525T0019
Vendeur(s) : Cts FAVIER - M. FAVIER André — M. FAVIER Jean-François — Mme FAVIER Catherine
Section AW n° 237 — 56 Rue Jules Vallès - 63120 COURPIERE Acheteur(s) : M. VAILLANT Pablo
DIA06312525T0020
Vendeur(s) : M. LAROYE Patrick - Mme DELAIRE épouse LAROYE Martine Section ZC n° 195 et 198 (Droits indivis) — 29 La Vaure - 63120 COURPIERE Acheteur(s) : M. TIRAS Turgut
DIA06312525T0021
Vendeur(s) : M. DIDIER Romain
Section BL n°247 — 5 Avenue de Thiers - 63120 COURPIERE
Acheteur(s) : M. D'ANGELO Dorian
109 o DIA06312525T0022
Vendeur(s) : M. DIDIER Romain
Section BL n°245 — Passage de la Fraternité - 63120 COURPIERE
Acheteur(s) : M. D'ANGELO Dorian
QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 23h35.
Le Secrétaire de Séance, Le Maire, Monsieur Laurent CLIVILLÉ
110