Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion du 07 SEPTEMBRE 2015

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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion du 07 SEPTEMBRE 2015 Document publié le Lundi 7 septembre 2015 par la commune de Glénic. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion du 07 SEPTEMBRE 2015)Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Budget, COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU 07 SEPTEMBRE 2015

Convocation du Conseil : 31 Août 2015

Monsieur (Conseiller Municipal)

J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le Lundi 07 Septembre 2015 à 20 Heures, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.

Le Maire : signé BRUNAUD

ORDRE DU JOUR : Adoption des procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal des 29 Juin 2015 & 27 Juillet 2015 - Achat d’une parcelle de terrain au Bourg par la Commune - Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (FDAEC) 2015 - Amendes de Police 2015 - Suivi des dossiers - Affaires diverses

PRESENTS : MM. BRUNAUD, GASNET, DEVOS, CHATEAU, Mmes MARCELLIN, DROUILLARD, MM. CHANUDET, ISOLA, GOUNY, SCHWEYER, GONZALEZ.

ADOPTION ADOPTION ADOPTION ADOPTION D D D DES ES ES ES PROCES VERBA PROCES VERBA PROCES VERBA PROCES VERBAUX UX UX UX DE DE DE DES S S S REUNION REUNION REUNION REUNIONS S S S DU CONSEIL MUNICIPAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU CONSEIL MUNICIPAL D D D DES ES ES ES 29 29 29 29 JUIN JUIN JUIN JUIN 2015 2015 2015 2015 & 27 JUILLET 2015 & 27 JUILLET 2015 & 27 JUILLET 2015 & 27 JUILLET 2015

Aucune observation n’étant formulée, les procès-verbaux sont adoptés à l’unanimité.

ACHAT D’UNE PARCELLE DE TERRAIN AU BOURG ACHAT D’UNE PARCELLE DE TERRAIN AU BOURG ACHAT D’UNE PARCELLE DE TERRAIN AU BOURG ACHAT D’UNE PARCELLE DE TERRAIN AU BOURG PAR LA COMMUNE PAR LA COMMUNE PAR LA COMMUNE PAR LA COMMUNE

Monsieur le Maire rappelle le projet de construction d’une terrasse au Bourg et notamment la convention à passer avec le propriétaire du terrain.

Il indique qu’en fait ce dernier souhaite vendre à la commune les parcelles cadastrées Section AV N° 390 d’une contenance de 8 a 81 (parcelle où le projet est prévu) et Section AV n° 226 d’une contenance de 3 a 17 (parcelle contigüe)

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

EMET un avis favorable à cette proposition.

MANDATE Monsieur le Maire pour faire une proposition d’achat dans la limite de 1 200 €.

AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les pièces relatives à cette opération qui se fera par acte administratif.FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE A L’EQUIPEMENT DES FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE A L’EQUIPEMENT DES FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE A L’EQUIPEMENT DES FONDS DEPARTEMENTAL D’AIDE A L’EQUIPEMENT DES COMMUNES (FDAEC) 20 COMMUNES (FDAEC) 20 COMMUNES (FDAEC) 20 COMMUNES (FDAEC) 2015 15 15 15

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de l’attribution - par le Conseil Départemental - d’une dotation au titre du Fonds Départemental d’Aide à l’Equipement des Communes (Part Equipement Rural : chemins ruraux hors remembrement, etc .../Part Autres Equipements : voies communales, etc ...).

La part qui revient à la commune de GLENIC est de 6 840 €.

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

DECIDE d’affecter la totalité de la subvention à :

PART EQUIPEMENT RURAL :

Eaux Pluviales H.T 14 695.00 €

PROPOSE le plan de financement suivant :

Montant des Travaux : H.T 14 695.00 €

Subvention FDAEC : 6 840.00 €

Fonds Libres : H.T 7 855.00 €

AMENDES DE POLICE AMENDES DE POLICE AMENDES DE POLICE AMENDES DE POLICE

Monsieur le Maire expose que dans le cadre du programme de répartition des recettes supplémentaires procurées en 2015 par le relèvement des amendes de police relatives à la circulation routière, la commune bénéficie d’une subvention de 418 € pour un montant de travaux s’élevant à 3 078.12 € T.T.C, soit une part communale de 2 660.12 €.

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

APPROUVE ce devis.

DECIDE d’utiliser cette somme pour la signalisation horizontale de la RD 940 dans l’agglomération « du Pont ».

SUIVI DES DOSSIERS SUIVI DES DOSSIERS SUIVI DES DOSSIERS SUIVI DES DOSSIERS

ENFOUISSEMENT DES LIGNES AU PONT :

Monsieur le Maire fait le point financier sur ces travaux qui donnent satisfaction et dont le coût direct pour la commune s’élève à environ 43 000 € sur un budget global de 113 000 € (cf récapitulatif ci-joint).

Monsieur le Maire fait un compte rendu des engagements pris à ce jour en matière de travaux par rapport au Budget Primitif :

- Pour ce qui concerne le budget de fonctionnement, à ce jour 29 400 € ont été engagés ce qui laisse une disponibilité de 10 500 € environ.

- Pour ce qui concerne le budget d’investissement à ce jour 98 000 € ont été engagés dont environ 18 000 € non prévus (accès PMR, peinture au Pont, signalétique, divers matériels, …) ce qui laisse une disponibilité de 43 000 € environ.Monsieur le Maire précise que dans le cadre de l’Agenda d’Accessibilité Programmé, les rampes d’accès à la salle polyvalente et au restaurant scolaire devront être normalisées.

PLAN D’INTERVENTION DANS LES VILLAGES :

Monsieur le Maire présente la liste des travaux proposés par la commission ainsi que les budgets prévisionnels (voir fiches jointes).

Après discussion le Conseil Municipal valide les propositions de la commission des Travaux et en particulier ceux prévus en matière d’assainissement et de signalétique. Le coût total de ces travaux est estimé à environ 25 000 € dont 19 000 € au titre de l’Investissement sur lequel sera imputé le FDAEC d’un montant de 6 850 €.

Gérard GASNET fait le point sur les travaux déjà réalisés, il précise qu’environ 10 000 € sont affectés à la mise en œuvre du Point à Temps..

Autres dossiers :

Monsieur le Maire : - fait un compte rendu de la rentrée scolaire et confirme que le projet d’élargissement du RPI avec Saint-Fiel va être relancé.

- rappelle que le voyage des aînés aura lieu le 18 Septembre 2015 à la Forêt de Tronçais et l’Abbatiale de CHAMBON S/VOUEIZE..

- signale que dans le cadre du projet éolien une quinzaine de sonomètres seront installés prochainement dans les villages concernés.

AFFAIRES DIVERSES AFFAIRES DIVERSES AFFAIRES DIVERSES AFFAIRES DIVERSES

David CHATEAU indique que le comice agricole aura lieu le 12 Septembre 2015 à AJAIN.

Monsieur le Maire indique qu’il serait souhaitable que la commune soit représentée à une réunion prévue le 17 Septembre à 14 H 30 au Conseil Départemental, l’objet étant une redéfinition de la stratégie en matière de chemin de randonnée : Georges GOUNY et Maud MARCELLIN se proposent d’assister à cette réunion.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal :

- que la Commission Locale de la Carrière de la SNC GOLBERY est prévue sur le site de GLENIC le jeudi 24 Septembre à 17 H 30.

- qu’une manifestation organisée par l’AMAC aura lieu le samedi 19 Septembre à 9 h 30 à CHENERAILLES pour protester contre la baisse des dotations aux collectivités, et ce dans le cadre d’une action initiée au plan national, le dossier est à la disposition au secrétariat.

Monsieur le Maire invite tous les conseillers disponibles à une « journée bricolage » le 26 Septembre à 9 Heures à la Mairie.

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le Lundi 05 Octobre 2015 à 20 Heures.

Le Maire, Les Conseillers,