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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion cm 25.06.2020
Document publié le Jeudi 25 juin 2020 par la commune de Glénic.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion cm 25.06.2020)
Thèmes du document : Fiscalité, Budget, Justice et droit,
COMPTE RENDU DE LA REUNION
DU 25 JUIN 2020
Convocation du Conseil : 18 Juin 2020
Monsieur (Conseiller Municipal)
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le Jeudi 25 Juin 2020 à 19 Heures 00, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
Le Maire : signé DALOT
ORDRE DU JOUR : Adoption des procès-verbaux des réunions du Conseil Municipal des 25 Mai 2020 & 02 Juin 2020 - Vote des Budgets Primitifs 2020 : Commune/Lotissement - Fixation des Taux d’imposition 2020 - Affectation des résultats - Budget principal - Zone pavillonnaire « Le Bois Blondot » - Les Ecures : Vente d’une parcelle - Autorisation générale de poursuites au comptable - COVID 19 : Participation achat de masques - Tarifs Cantine : Rentrée Scolaire 2020/2021 - Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) - Suivi des dossiers - Affaires diverses.
PRESENTS : Mme DALOT, MM. GASNET, ISOLA, CHEBANCE, Mme PSALMON, MM. SCHWEYER, GUILLEMET, Mmes BOURGOIS, GIGNON, FLUZIN, MM. GOUNY, PAROTON.
EXCUSES : M. PETIT, Mme GOUSSAUD, M. DUFOSSÉ.
Mr PETIT donne pouvoir de vote à Mr GASNET.
Mme GOUSSAUD donne pouvoir de vote à Mme PSALMON.
Mr DUFOSSÉ donne pouvoir de vote à Mme DALOT.
ADOPTION DES PROCES VERBAUX DES REUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DES 25 MAI 2020 & 02 JUIN 2020
Aucune observation n’étant formulée, les procès-verbaux sont adoptés à l’unanimité.
VOTE DES BUDGET PRIMITIFS 2020
VOTE DU BUDGET PRINCIPAL
Le projet du Budget Primitif 2020 a été examiné par la Commission des Finances, il s’élève à 1 106 956 € répartis à raison de 805 155 € pour la section de Fonctionnement et 301 801 € pour la section d’Investissement.
- Pour ce qui concerne la section de Fonctionnement, le budget de 805 155 € se répartit comme suit :
- 461 000 € de recettes prévisionnelles sur l’exercice
- 261 860 € d’excédent reporté de la commune
- 132 295 € d’excédent reporté du budget eau - En matière d’Investissement, le budget de 301 801 € est le suivant :
- 90 000 € de recettes prévisionnelles
- 157 980 € d’excédent reporté de la commune
- 53 821 € d’excédent reporté du budget eau
Le projet de budgets cumulés se monte donc à 1 106 956 €.
L’assemblée examine les propositions contenues dans ce projet de Budget Primitif avant de procéder au vote, et en particulier :
- Les Taxes Locales
- Les Subventions
- Les Investissements
Voir tableaux ci-joints : - Budgets Fonctionnement/Investissement
- Tableau des subventions
- Récapitulatif des travaux et investissements prévus
SUBVENTIONS 2020
2018 2019 Propositions 2020
COOPERATIVE
SCOLAIRE
A.C.C.A
Subvention exceptionnelle
FOYER RURAL
Subvention exceptionnelle
C.C.A.S
Subvention exceptionnelle
COMICE AGRICOLE
RALLYE DU VAL DE
CREUSE
Subvention exceptionnelle
L’ECOLE DES
DIABLOTINS
Subvention exceptionnelle
CANITRAIL 23
Subvention exceptionnelle
0 €
(proposé par la Commission
Ecole)
(+ 2%) 382 €
(proposé par la Commission
des Finances)
(+ 2%) 1 634 €
+ 400 €
(Eqpts)
(proposé par la Commission
des Finances)
2 000 €
1 500 €
118 €
(+ 2%) 167 €
200 €
200 €
+ 400 € (Eqpts)
(proposé par la Commission
des Finances)
€
0 €
(proposé par la Commission
Ecole)
(+ 2%) 390 €
+ 3 000€ (Sub. Ex)
(proposé par la Commission
Des Finances)
(+ 2%) 1 670 €
1 120 €
3 000 €
1 000 €
135 €
(+ 2%) 170 €
80 €
200 €
150 €
200 €
480 €
0 €
(proposé par la Commission
Ecole)
(+ 2%) 400 €
(+ 2%) 1 400 €
(- Four : 366 €)
3 000 €
135 €
(+ 2%) 175 €
200 €
200 €
150 € (Protection
CivileTrail 10/2020) LES ARCHERS DU VAL
DE CREUSE
Subvention exceptionnelle
RALLYMEN CREUSOIS
LIGUE CONTRE LE
CANCER
ENSEMBLE VOCAL
VIDOLAÏ
Subvention exceptionnelle
200 €
+ 300 € (Eqpts)
(proposé par la Commission
des Finances)
-
-
-
200 €
+ 300 € (Eqpts)
(proposé par la Commission
des Finances)
80 €
200 €
600 €
400 €
200 €
200 €
500 €
200 €
TOTAL : 6 001 € 13 375 € 6 760 € 7 501 €
INVESTISSEMENT 2020
BATIMENTS : 34 800 €
- RAR 2019 : Bouchonnerie 20 000 € - Ecole (Plafond) : 4 800 € - Hangar Communal (Vestiaire) : 3 000 € " " (Fresque) : 2 000 € - Eglise (Conservation peintures murales) : Non affecté 5 000 € 2 500 €
MOBILIER/MATERIEL : 7 000 €
- Voiture : 7 000 € - Matériel informatique (Bureau des adjoints/Tablettes) 2 500 €
RESEAU ELECTRIQUE/INCENDIE : 7 000 €
- RAR 2019 : Eclairage Viaduc 5 000 € - Réseaux Electriques : (Non affecté, extensions ...) 2 000 €
AUTRES : 43 700 €
- VOIRIE :
- Routes Peyzat - Véchères - Villemôme captages : 43 700 €
TOTAL : 92 500 €
Disponible : 134 918.20 € LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
DECIDE :
Au titre des taxes locales :
De maintenir les taux d’imposition, à savoir :
- Foncier Bâti : 10.92 %
- Foncier Non Bâti : 50.31 %
L’abattement général à la base sur la Taxe d’Habitation reste à 2 % compte tenu de la réforme sur la Taxe d’Habitation
Au titre des subventions :
D’accorder à hauteur de 150 € une subvention exceptionnelle à Canitrail 23 pour la protection civile Trail sous réserve de l’organisation de la manifestation prévue sur la commune en 2020.
Cette aide sera versée sur production de justificatif.
De ne pas accorder la subvention exceptionnelle aux Archers du Val de Creuse compte tenu du contexte sanitaire et du fait de l’attribution d’une subvention exceptionnelle en 2018 et 2019
D’accorder les autres subventions cf au tableau joint
De ne pas donner suite à toutes les autres nouvelles demandes de subvention
Au titre des autres interventions :
De renouveler l’adhésion au Groupement de Défense Sanitaire Apicole de la Creuse sans la revue « La Santé de l’Abeille »
De confirmer la cotisation à l’association ligne POLT
ADOPTE le Budget Principal 2020 qui s’établit comme suit :
SECTION DE FONCTIONNEMENT : SECTION D’INVESTISSEMENT :
Dépenses : 805 160 € Dépenses : 301 799.69 €
Recettes : 805 160 € Recettes : 301 799.69 €
VOTE DU BUDGET LOTISSEMENT DES ECURES
Le projet du Budget Primitif 2020 a été examiné par la Commission des Finances, il s’élève à 292 378 € répartis à raison de 129 312.32 € pour la section de Fonctionnement et de 163 065.08 € pour la section d’Investissement.
L’assemblée examine les propositions contenues dans ce projet de Budget Primitif avant de procéder au vote (voir tableau ci-joint)
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité
ADOPTE le Budget Lotissement des Ecures 2020 qui s’établit comme suit :
SECTION DE FONCTIONNEMENT : SECTION D’INVESTISSEMENT :
Dépenses : 129 312.32 € Dépenses : 163 065.08 €
Recettes : 129 312.32 € Recettes : 163 065.08 € AFFECTATION DES RESULTATS – BUDGET PRINCIPAL -
Cette délibération annule et remplace :
- La délibération N°2020-3 en date du 03 Février 2020 visée le 06 Février 2020 portant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019 - Eau/ Assainissement
- La délibération N°2020-14 en date du 09 Mars 2020 visée le 10 Mars 2020 portant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2019 - Commune
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
Après avoir entendu ce jour le Compte Administratif de l’exercice 2019.
Statuant sur l’affectation du résultat cumulé de fonctionnement
Considérant les éléments suivants :
Pour Mémoire :
Résultat de fonctionnement antérieur reporté (002) + 171 921.20 Résultat d’investissement antérieur reporté (001) + 127 310.62
Solde d’exécution de la section d’investissement au 31/12/2019 :
Solde d’exécution de l’exercice + 30 667.58 Résultat d’investissement antérieur reporté (001) + 127 310.62 Solde d’exécution cumulé de la commune + 157 978.20
Report solde d’exécution cumulé eau + 53 821.49
(001) à reporter au budget 2020 + 211 799.69
Restes à réaliser au 31 Décembre 2019 :
Sur dépenses d’investissement 25 000.00 Sur recettes d’investissement - Solde net des restes à réaliser - 25 000.00
Résultat Consolidé de la section d’investissement au 31/12/2019 :
Rappel du solde d’exécution cumulé (001) + 211 799.69 Rappel du solde net des restes à réaliser - 25 000.00 186 799.69
Résultat de fonctionnement à affecter :
Résultat de l’exercice 2019 + 89 943.48 Résultat de fonctionnement antérieur reporté (002) + 171 921.20 Résultat de fonctionnement de la commune 261 864.68
Report résultat de fonctionnement du budget eau 132 295.50
TOTAL A AFFECTER 394 160.18
DECIDE d’affecter le résultat cumulé de la section de fonctionnement comme suit :
Couverture besoin de financement de la section d’investissement (1068 N+1) 0.00
Affectation complémentaire en « réserves » (1068 N+1) 50 000.00
Report en fonctionnement (002) au budget 2020 344 160.18 AMORTISSEMENT DE CERTAINS MATERIELS
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
Conformément à la délibération N° 2015-20 en date du 09 Mars 2015,
DECIDE de procéder à l’amortissement des biens suivants à compter de l’exercice 2020 :
- Acquisition Matériel sur 3 ans soit 79.60 €/an
- Panneaux signalisation sur 3 ans soit 189 €/an
- Pneus Tracteur sur 3 ans soit 306.66 €/an
- Travaux Ecole sur 10 ans soit 231.18 €/an
VENTE D’UNE PARCELLE A LA ZONE PAVILLONNAIRE
« LE BOIS BLONDOT » - LES ECURES
Mme le Maire indique qu’une demande d’acquisition de la parcelle cadastrée Section ZM N° 78 (Lot N° 5) située à la zone pavillonnaire « Le Bois Blondot » - Les Ecures a été faite par Mme VAN HERPE Mireille domiciliée à GLENIC chez Mr Jean-Christophe DESQUEUX & Mme Sandra BATTEUX « 11 Ter, Les Ecures ».
Considérant que cette parcelle n’est plus adaptée à son projet, Mme VAN HERPE Mireille demande l’annulation de cette demande et l’acquisition de la parcelle cadastrée Section ZM N° 84 (Lot N°11) d’une superficie de 990 m2.
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité
AUTORISE : - La vente à Mme VAN HERPE Mireille de la parcelle cadastrée ZM N° 84 d’une superficie de 990 m2 au prix de 15 € le m2 soit 14 850 € TTC.
- Mme le Maire à signer la vente qui se fera sous la forme d’un acte
administratif.
Les frais d’enregistrement seront à la charge de l’acquéreur.
Cette délibération annule et remplace la délibération N° 2020-19 en date du 09 Mars 2020 visée le 12 Mars 2020.
AUTORISATION PERMANENTE ET GENERALE DE
POURSUITES AU COMPTABLE DE LA COLLECTIVITE
Mme le Maire fait part d’un courrier du comptable de la collectivité indiquant que les poursuites effectuées par la Trésorerie à l’égard des débiteurs de prestations communales doivent être autorisées par délibération à chaque renouvellement des conseils municipaux.
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité
DONNE au comptable une autorisation permanente et générale de poursuites par voie d’opposition à tiers détenteur (OTD) et d’exercer des poursuites par voie de saisie- vente pour le recouvrement des recettes de la collectivité. COVID 19 - PARTICIPATION ACHAT DE MASQUES
Mme le Maire indique que dans le cadre des mesures sanitaires pour faire face à l’épidémie de Covid 19, la commune de Glénic a souhaité apporter son aide en effectuant une commande de masques d’un montant de 410 € pour le stock de solidarité départementale.
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité
ACCEPTE le versement d’un montant de 410 € pour l’achat de masques destinés au stock tampon départemental.
TARIFS CANTINE
Mme le Maire rappelle que le Décret du 29 Juin 2006 prévoit que les prix de la restauration scolaire fournie aux élèves de l’enseignement public sont fixés par la collectivité territoriale qui en a la charge.
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,
DECIDE le maintien des tarifs actuels à compter de la rentrée scolaire 2020/2021 soit :
Tarif du repas servi aux élèves du RPI GLENIC/JOUILLAT : 2,80 €
Tarif du repas servi aux adultes :
Personnes Extérieures : 5,70 €
Personnel de la Collectivité : 3,30 €
Agent chargé de la confection des repas : repas sous forme d’avantage en nature.
COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
Mme le Maire fait part d’un courrier de Mr le Directeur Départemental des Finances Publiques précisant qu’en application de l’article 1650-1 du Code Général des Impôts (CGI), le Conseil Municipal - à la suite du renouvellement général des conseils municipaux - doit procéder à la constitution d’une nouvelle commission communale des impôts directs (CCID).
LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité
DECIDE pour que cette nomination puisse avoir lieu, de dresser une liste de 24 noms dans les conditions suivantes :
16 commissaires représentant les différentes taxes par ordre de priorité :
TITULAIRES :
Mr BRUNAUD Roland 8, Véchères 23380 GLENIC
Mr ROCQUE Alain 2 Bis, Villechenille 23380 GLENIC
Mr REINHARDT Georges 3, Les Tailles 23380 GLENIC
Mme DEVILLE Nicole 2, Les Ecures 23380 GLENIC
Mme PATISSIER Christiane 1, Le Moulin-Neuf 23380 GLENIC
Mr TREMONT Jean 2, Vaumoins 23380 GLENIC
Mr JAVAYON Jacques 1, Chibert 23380 GLENIC
Mr LEGAY Laurent 4, Peyzat 23380 GLENIC SUPPLEANTS :
Mr CHATEAU David 5, Villeraput 23380 GLENIC
Mr LAVIOLETTE Jean-Philippe 7 bis, Chibert 23380 GLENIC
Mr CHANUDET Georges 9, Le Mondoueix 23380 GLENIC
Mr SECHUITTI Christian 6, Les Ecures 23380 GLENIC
Mme LEJEUNE Bernadette 15, Villegondry 23380 GLENIC
Mr COMPIN Jackie 5, Le Pont 23380 GLENIC
Mme RODALLEC Lucette 4, Les Rieux 23380 GLENIC
Mr BOURLIOT Marcel 7, Mauques 23380 GLENIC
4 commissaires représentant les “propriétaires de bois” par ordre de priorité :
TITULAIRES :
Mme DEL BEN Claudine 2, Villely 23380 GLENIC
Mr GRANGETTE Franck 4, Chibert 23380 GLENIC
SUPPLEANTS :
Mr PRUCHON Alain 6, Vaumoins 23380 GLENIC
Mr BLONDET Pierre 11, Chalembert 23380 GLENIC
4 commissaires domiciliés en dehors de la commune par ordre de priorité :
TITULAIRES :
Mr BONNET Didier AJAIN
Mr PLUYAUD Jean-Louis SAINT-FIEL
SUPPLEANTS :
Mr ELOY Claude JOUILLAT
Mme THOMASSON Evelyne GUERET
SUIVI DES DOSSIERS
Eglise : Mme le Maire indique que deux restaurateurs sont intervenus pour un diagnostic et ont écarté la nécessité de toute nouvelle intervention.
Téléphonie Mobile : Mme le Maire informe le Conseil Municipal qu’une réunion a eu lieu le 09 Juin à la Mairie avec la responsable du réseau mobile orange. Il semblerait que la zone de l’aire de loisirs du Pont jusqu’au Moulin-Noyé ne serait pas couverte. Une nouvelle demande d’expertise sera demandée à la Préfecture pour les zones non couvertes.
Eolien : Mme le Maire informe le Conseil Municipal que le projet éolien sera prochainement soumis à Enquête Publique par la Préfecture.
Mme le Maire informe le Conseil Municipal qu’un entretien a eu lieu avec le percepteur le 24 Juin. Celui-ci a fait état de la très bonne gestion financière de la Commune.
SIAEP de la Saunière : Mme le Maire indique qu’une réunion a eu lieu concernant le vote du Budget du Syndicat. Le président a évoqué une alerte de l’Agence Régionale de Santé (ARS) relative à des non conformités bactériologiques régulières sur l'eau distribuée nécessitant une amélioration de l’efficacité de la désinfection avant distribution. La qualité de l'eau distribuée ne respecte pas en permanence les exigences de qualité définies de par le Code de la Santé Publique. SIVU POUR LE MAINTIEN DES PERSONNES AGEES DANS LEUR MILIEU (SIVU) : Mme le Maire indique le renouvellement du bureau du SIVU. Elle assure dorénavant la présidence et Gérard GASNET la vice-présidence. Le siège social sera à Glénic.
Mme le Maire fait part au Conseil Municipal de la réunion du Conseil d’Ecole où il a été évoqué le report des différentes activités prévues, de l’effectif et du fonctionnement du RPI GLENIC/JOUILLAT.
Philippe ISOLA indique la parution du bulletin début Juillet et la mise en place du site internet de la commune.
Georges GOUNY a participé à une réunion de l’Office de Tourisme au cours de laquelle il a été évoqué une baisse de la fréquentation liée à la crise sanitaire.
Julien CHEBANCE indique que des aides de l’Agence de l’Eau vont être mises en place dans le cadre de la relance économique. Le Conseil Municipal lui propose de communiquer cette information à la Communauté d’Agglomération du Grand Guéret notamment pour le renouvellement des canalisations.
Gérard GASNET fait le point sur les travaux en cours (PATA, ...).
AFFAIRES DIVERSES
Prochaines réunions :
- 08 Juillet à 19 H : visite des locaux communaux
- 10 Septembre à 19 H : réunion du Conseil Municipal
Le Maire, Les Conseillers,