Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion cm 09.03.2015

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Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion cm 09.03.2015 Document publié le Lundi 9 mars 2015 par la commune de Glénic. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Reunion cm 09.03.2015)Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Justice et droit, COMPTE RENDU DE LA REUNION

DU 09 MARS 2015

Convocation du Conseil : 02 Mars 2015

Monsieur (Conseiller Municipal)

J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie le Lundi 09 Mars 2015 à 20 Heures, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.

Le Maire : signé BRUNAUD

ORDRE DU JOUR : Adoption du procès-verbal de la réunion du 09 Février 2015 - Vote du Budget Primitif 2015 : Commune/Eau-Assainissement/Lotissement - Fixation des Taux d’imposition 2015 - Adjoint Technique Territorial : Réexamen de la rémunération - S.D.I.C 23 : Adhésion nouvelles communes - Elections Départementales des 22 et 29 Mars 2015 : Constitution des Bureaux de Vote Suivi des dossiers - Affaires diverses

PRESENTS : MM. BRUNAUD, ISOLA, GASNET, CHATEAU, DEVOS, Mme MARCELLIN, MM. CHANUDET, PETIT, ISOLA, GOUNY, REINHARDT, SCHWEYER, Mme VERGER, M. GONZALEZ

ADOPTION ADOPTION ADOPTION ADOPTION DU DU DU DU PROCES VERBA PROCES VERBA PROCES VERBA PROCES VERBAL L L L DE DE DE DE LA LA LA LA REUNION REUNION REUNION REUNION DU CONSEIL DU CONSEIL DU CONSEIL DU CONSEIL MUNICI MUNICI MUNICI MUNICIPAL PAL PAL PAL DU DU DU DU 09 FEVRIER 2015 09 FEVRIER 2015 09 FEVRIER 2015 09 FEVRIER 2015

Aucune observation n’étant formulée, le procès-verbal est adopté à l’unanimité.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF VOTE DU BUDGET PRIMITIF VOTE DU BUDGET PRIMITIF VOTE DU BUDGET PRIMITIF 201 201 201 2015 5 5 5 - - - - COMMUNE COMMUNE COMMUNE COMMUNE - - - -

EXPOSE DU MAIRE

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015

Le projet du Budget Primitif 2015 a été examiné par la commission des Finances, il s’élève à 722 470.70 € répartis à raison de 496 561.76 € pour la section de Fonctionnement et 225 908.94 € pour la section d’Investissement.

L’assemblée voudra bien examiner les propositions contenues dans ce projet de Budget Primitif 2015 avant de procéder au vote, et en particulier :

- Les Taxes Locales

- Les Subventions

- Les Investissements

Voir tableaux récapitulatifs ci-joints.TAUX D’IMPOSITION 2015

Rappel des taux en 2014 :

Taxe d’habitation : 9.31 %

Foncier bâti : 10.92 %

Foncier non bâti : 50.31 %

Il est proposé au Conseil Municipal de maintenir les taux au même niveau sachant que les valeurs locatives vont augmenter de 0.9 % par décision des pouvoirs publics pour tenir compte de l’inflation.

De plus, il est rappelé que l’abattement général à la base est maintenu à 10 % pour l’année 2015.

Pour l’exercice 2016, il est proposé au Conseil Municipal de ramener l’abattement général à la base de 10 % à 8 %.

Il appartiendra au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer

SUBVENTIONS 2015

2014 2015

COOPERATIVE SCOLAIRE

A.C.C.A

FOYER RURAL

C.C.A.S

COMICE AGRICOLE

ADIAM (Voix d’Eté)

ASSOCIATION CORDES & CIE

RALLYE DU VAL DE CREUSE

L’ECOLE DES DIABLOTINS

TRISOMIE 21

450 €

364 €

1 700 €

(dont 150 € repas)

2 000 €

118 €

500 €

-

158 €

200 €

50 €

450 €

(proposé par la Commission Ecole)

(+ 1%) 368 €

(proposé par la Commission des

Finances)

(+ 1 %) 1 720 €

(proposé par la Commission des

Finances dont 150 € Sono)

2000 €

118 €

500 €

500 €

(+ 1%) 160 €

200 €

-

TOTAL : 5 540 € 6 016 €

Il appartiendra au Conseil Municipal de bien vouloir se prononcer.INVESTISSEMENT 2015

BATIMENTS : 26 600 €

- Aménagement Secrétariat : 20 000 € - Aménagement Hangar Communal 25, Le Pont : 2 500 €

- Intégration M.O Cour de l’Ecole : 4 100 € (Opération d’ordre budgétaire en Dépenses et en Recettes)

MOBILIER/MATERIEL : 14 000 €

- Mobilier/Matériel Ecole R.P.I 5 000 € - Autres Equipements Bureautiques : 6 600 € (Copieur/Micro/Logiciel cadastre)

- Jeux Ecole 1 000 €

- Aménagement Archives 1 000 €

RESEAU ELECTRIQUE/INCENDIE : 30 660 €

- Enfouissement Réseaux Le Pont : 11 450 € - Bornes Incendie : 6 300 € (Villejavat/Peyzat)

R.A.R 2014 : - Enfouissement Réseaux Le Pont : 12 000 € - Extension réseaux : 910 €

(Chibert 245 €/Villemôme 612.50 €)

AUTRES : 62 000 €

- Voirie : 12 000 € (Reprofilage Chalembert – Villemôme)

- Téléphonie Mobile : 8 000 € - Protection Coffret Hangar Communal : 1 000 € - Création d’un belvédère au Bourg : 41 000 €

OPERATIONS IMMOBILIERES : 7 500 €

R.A.R : Acquisition Terrain RIBIERE : 2 500 €

R.A.R : Ligne Chemin de Fer 5 000 €

TOTAL : 140 760 €

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

DECIDE :

De maintenir les taux d’imposition.

ADOPTE le Budget Primitif 2015.DELIBERATION N°2015-11 EN DATE DU 09 MARS 2015 PORTANT SUR LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

ADOPTE le Budget Primitif 2015 de la commune qui s’établit comme suit :

SECTION DE FONCTIONNEMENT : SECTION D’INVESTISSEMENT :

Dépenses : 496 561.76 € Dépenses : 225 908.94 € Recettes : 496 561.76 € Recettes : 225 908.94 €

DELIBERATION N°2015-12 EN DATE DU 09 MARS 2015 PORTANT SUR LA FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION 2015

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

FIXE les taux d’imposition 2015, comme suit :

- Taxe d’Habitation : 9.31%

- Foncier Bâti : 10.92 %

- Foncier Non Bâti : 50.31 %

DELIBERATION N°2015-13 EN DATE DU 09 MARS 2015 PORTANT SUR LA TAXE D’HABITATION : MODIFICATION DE L’ABATTEMENT GENERAL A LA BASE

Mr le Maire rappelle que par délibération N° 2013-49 en date du 29 Août 2013, le Conseil Municipal avait décidé de fixer le taux d’abattement général à la base chaque année afin de mieux prendre en compte les réalités fiscales et financières du moment.

Le taux d’inflation pour les années 2015 et 2016 devrait se situer autour de 0.5 %.

En conséquence,

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

DECIDE de réduire le taux d’abattement à 8 % pour l’exercice 2016.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 201 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 201 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 201 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 5 5 5 - - - - EAU / ASSAINISSEMENT EAU / ASSAINISSEMENT EAU / ASSAINISSEMENT EAU / ASSAINISSEMENT - - - -

EXPOSE DU MAIRE

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015

Le projet du Budget Primitif 2015 a été examiné par la Commission des Finances, il s’élève à 300 49.01 € répartis à raison de 176 885.93 € pour la section de Fonctionnement et de 123 263.08 € pour la section d’Investissement.

L’assemblée voudra bien examiner les propositions contenues dans ce projet de Budget Primitif 2015 avant de procéder au vote.

Voir tableaux ci-joints.LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité

ADOPTE le Budget Primitif 2015

DELIBERATION N°2015-14 EN DATE DU 09 MARS 2015 PORTANT SUR LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 – EAU/ASSAINISSEMENT -

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

ADOPTE le Budget Primitif 2015 de l’Eau/Assainissement qui s’établit comme suit :

SECTION D’EXPLOITATION : SECTION D’INVESTISSEMENT :

Dépenses : 176 885.93 € Dépenses : 123 263.08 € Recettes : 176 885.93 € Recettes : 123 263.08 €

DELIBERATION N°2015-15 EN DATE DU 09 MARS 2015 PORTANT SUR LE BUDGET DE L’EAU

Monsieur le Maire rappelle la délibération du 19 Mars 2010 par laquelle le Conseil Municipal avait décidé d’appliquer de nouvelles périodicités d’amortissement.

A l’analyse de la situation, et pour anticiper le renouvellement futur des réseaux et des matériels, Monsieur le Maire propose d’appliquer les durées d’amortissement suivantes :

- Canalisations : 40 ans

- Bâtiments : 10 ans

- Matériel Mécanique (pompes, vannes …) : 7 ans

- Compteurs : 7 ans

- Matériel informatique/Télégestion : 3 ans

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

EMET un avis favorable à cette proposition.

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 201 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 201 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 201 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 5 5 5 - - - - LOTISSEMENT DES ECURES LOTISSEMENT DES ECURES LOTISSEMENT DES ECURES LOTISSEMENT DES ECURES - - - -

EXPOSE DU MAIRE

VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015

Le projet du Budget Primitif 2015 a été examiné par la Commission des Finances, il s’élève à 907 682 € répartis à raison de 457 091 € pour la section de Fonctionnement et de 450 591€ pour la section d’Investissement.

L’assemblée voudra bien examiner les propositions contenues dans ce projet de Budget Primitif 2015 avant de procéder au vote.

Voir tableau ci-joint.LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité

ADOPTE le Budget Primitif 2015.

DELIBERATION N°2015-16 EN DATE DU 09 MARS 2015 PORTANT SUR LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2015 - LOTISSEMENT DES ECURES -

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

ADOPTE le Budget Primitif 2015 du Lotissement des Ecures qui s’établit comme suit :

SECTION DE FONCTIONNEMENT : SECTION D’INVESTISSEMENT :

Dépenses : 457 091 € Dépenses : 450 591 €

Recettes : 457 091 € Recettes : 450 591 €

DELIBERATION N°2015-17 EN DATE DU 09 MARS 2015 PORTANT SUR LA VENTE D’UNE PARCELLE A LA ZONE PAVILLONNAIRE « LE BOIS BLONDOT » - LES ECURES

Mr le Maire indique qu’un permis de construire a été délivré à Mr GIGNON Anthony et Melle CHATENET Emilie pour la construction d’une maison d’habitation sur la parcelle cadastrée Section ZM N° 87 située à la zone pavillonnaire « Le Bois Blondot » - Les Ecures.

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

AUTORISE : - La vente à Mr GIGNON Anthony et Melle CHATENET Emilie de la parcelle cadastrée Section ZM N° 87 d’une superficie de 1 018 m2 au prix de 24.50 € le m2 TTC soit 24 941 € TTC.

- Mr le Maire à signer la vente qui se fera sous la forme d’un acte administratif

Les frais d’enregistrement seront à la charge des acquéreurs.

DELIBERATION N°2015-18 EN DATE DU 09 MARS 2015 PORTANT SUR L’ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES AU SDIC 23

Monsieur le Maire fait part au Conseil Municipal de la délibération N° 2015-02/05 adoptée lors de la réunion du Comité Syndical du S.D.I.C 23 en date du 11 Février 2015 acceptant l’adhésion des communes suivantes :

GENTIOUX PIGEROLLES

ROYERE DE VASSIVIERE

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

ACCEPTE l’adhésion au S.D.I.C 23 des communes précitées.DELIBERATION N°2015-19 EN DATE DU 09 MARS 2015 PORTANT SUR LA REMUNERATION D’UN AGENT CONTRACTUEL

Monsieur le Maire rappelle les dispositions du décret n° 88-145 et entre autre les articles 1-2 et 1-3 qui prévoient le réexamen au minimum tous les 3 ans des agents en CDI, notamment au vu des résultats d’une évaluation.

Il indique que l’entretien annuel avec l’agent chargé de la garderie du matin, la restauration et de l’animation des activités péri-éducatives a eu lieu le 12 Février dernier. Pour tenir compte de l’effort de formation, au titre du BAFA, et de son implication dans l’animation des nouvelles activités périscolaires, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal, une évolution de l’indice de rémunération sur la base du 2ème échelon du grade concerné.

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

DECIDE - à compter du 1er Avril 2015 - de porter la rémunération de cet agent au 2ème échelon du grade d’Adjoint d’Animation de 2ème Classe et d’Adjoint Technique Territorial de 2ème Classe.

DELIBERATION N°2015-20 EN DATE DU 09 MARS 2015 PORTANT SUR L’AMORTISSEMENT DES BATIMENTS ET CERTAINS MATERIELS

Afin de dégager les marges nécessaires au renouvellement des diverses immobilisations de la commune (bâtiments, matériels, …), Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de procéder aux dotations aux amortissements suivantes :

- Cour d’Ecole sur 15 ans soit 6 812.71 €/an

- Bâtiments (Forge + remise) sur 10 ans soit 2 970.88 €/an

- Hangar communal sur l5 ans soit 8 701,73 €/an

- Matériel (espaces verts) sur 3 ans soit 902.13 €/an

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

DECIDE de procéder à l’amortissement de ces biens - à compter de l’exercice 2015 -.

DELIBERATION N°2015-21 EN DATE DU 09 MARS 2015 PORTANT SUR L’ADMISSION DE CREANCES EN NON-VALEUR

Mr le Maire informe le Conseil Municipal qu’une analyse des restes à recouvrer sur le budget annexe eau/assainissement a permis de mettre en évidence quelques situations particulières.

A ce titre, il apparait que certaines créances qui figurent en annexe ne feront pas l’objet d’un recouvrement, soit en raison de leur très faible montant, soit après des procédures judiciaires infructueuses :

En conséquence et conformément à la proposition du comptable de la collectivité d’admettre ces créances en non valeurs.

LE CONSEIL MUNICIPAL, à l’unanimité,

EMET un avis favorable pour passage en pertesCONSTITUTION DES BUREAUX CONSTITUTION DES BUREAUX CONSTITUTION DES BUREAUX CONSTITUTION DES BUREAUX DE VOTE DES ELECTIONS DE VOTE DES ELECTIONS DE VOTE DES ELECTIONS DE VOTE DES ELECTIONS DEPARTEMENTALES DEPARTEMENTALES DEPARTEMENTALES DEPARTEMENTALES DES DES DES DES 2 2 2 22 2 2 2 & & & & 29 29 29 29 MARS 201 MARS 201 MARS 201 MARS 2015 5 5 5

Constitution des bureaux de vote des Elections Départementales pour les scrutins des 22 et 29 Mars 2015.

SUIVI DES DOSSIERS SUIVI DES DOSSIERS SUIVI DES DOSSIERS SUIVI DES DOSSIERS

SIVU : Monsieur le Maire fait le compte rendu de la Commission des Finances qui propose une modification des critères de prise en charge du déficit de fonctionnement par les communes. Il rappelle que jusqu’alors 3 critères figuraient dans les statuts : la population totale, la population de + de 60 ans et le nombre de repas.

Les critères ne sont plus pertinents et conduisent certaines communes à « surpayer » le service rendu quand le nombre de repas est très faible.

En conséquence la commission des finances proposera d’abord à l’ensemble des Maires, puis à l’Assemblée Générale fixée le 02 Avril prochain de retenir comme critère : - une part fixe de 5 ou 10 % du déficit calculé en fonction de la population, - une part variable en fonction du nombre de repas.

Plan des travaux dans les villages : Les groupes de conseillers municipaux chargés du suivi dans les villages (cf DICRIM) devraient rendre leurs conclusions au plus tard à la séance du 08 juin 2015 qui sera essentiellement consacrée à ce dossier.

AFFAIRES DIVERSES AFFAIRES DIVERSES AFFAIRES DIVERSES AFFAIRES DIVERSES

Gérard GASNET fait le point sur la dernière réunion du Comité Syndical du SIERS.

Michel DEVOS informe le Conseil Municipal que :

- la cotisation d’adhésion au SDIC devra augmenter d’environ 50 €,

- confirme que le comité de rédaction du bulletin se réunira le 23 Mars,

- rappelle que le concert avec l’ensemble Corde et Cie aura lieu le 10 Juillet.

David CHATEAU et Georges REINHARDT font le compte rendu de la dernière réunion du Syndicat de la Saunière.

Les prochaines réunions du Conseil Municipal auront lieu :

- Lundi 13 Avril 2015 à 20 Heures

- Vendredi 08 Mai 2015 à 9 Heures 30

- Lundi 08 Juin 2015 à 20 Heures

Le Maire, Les Conseillers,