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Déliberation - liste des deliberations CM 20 03 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Noisy-le-Sec.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations CM 20 03 2025)
Thèmes du document : Famille, Handicap et inclusivité, Démocratie,
CONSEIL
MUNICIPAL
JEUDI
20
MARS
2025
À
19
HEURES
00
Salle
d'honneur
de
l'hôtel
de
ville
N°
Délibérations
Résultats
Désignation
du.de
la
secrétaire
de
séance
Adoptée 35
pour
0 contre 0 abstention 3 ne
prennent
pas
part
au
vote
Adoption
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
6
mars
2025
Adoptée 37
pour
0 contre 2
abstentions
0 ne
prend
pas
part
au
vote
Reprise
anticipée
du
résultat
2024
et
prévision
d'affectation
sur
l'exercice
2025
Adoptée 29
pour
6 contre 2
abstentions
3 ne
prennent
pas
part
au
vote
Actualisation
des
autorisations
de
programme
et
crédits
de
paiements
(AP/CP)
2024-2026
Adoptée 31
pour
8 contre 0 abstention 1 ne
prend
pas
part
au
vote
Fixation
des
taux
de
fiscalité
directe
locale
2025
Adoptée 32
pour
8 contre 0 abstention © ne
prend
pas
part
au
vote
Approbation
du
budget
primitif
de
l'exercice
2025
Adoptée 32
pour
8 contre 0 abstention © ne
prend
pas
part
au
vote
Octroi
d'une
garantie
d'emprunt
au
profit
de
la
SA
d'HLM
3F
résidences
destinée
à
financer
l'opération
3787
h
rue
de
paris
/
avenue
de
Gallieni
Adoptée 35
pour
1 contre 2 abstentions 2 ne
prennent
pas
part
au
vote
Octroi
d'une
garantie
d'emprunt
au
profit
de
la
SA
d'HLM
d'antin
résidences
destinée
à
financer
l'opération
de
construction
de
80
logements
située
13
- 19
rue
Eugène
Durin
/ 14
- 14
bis
et
14
ter
avenue
de
Bobigny
à
Noisy-le-Sec
Adoptée 32
pour
0
contre
6
abstentions
2 ne
prennent
pas
part
au
vote
Adoption
du
rapport
de
la
CLECT
de
février
2025
Adoptée 30 pour 0
contre
8
abstentions
2
ne
prennent
pas
part
au
vote
10
Adhésion
de
la
Ville
de
Noisy-le-Sec
à
l'Association
des
Collectivités
Publiques
Utilisant
des
Systèmes
d'Information
(ACPUSI)
Adoptée 28
pour
2 contre 7 abstentions 3 ne
prennent
pas
part
au
vote 11
Modification
du
tableau
des
effectifs
Adoptée 29
pour
8 contre 5 abstentions 3 ne
prennent
pas
part
au
vote
12
Attribution
d'une
prime
exceptionnelle
pour
les
agents
du
Centre
municipal
de
santé
Adoptée 36
pour
0 contre 0 abstention 4
ne
prennent
pas
part
au
vote
13
Approbation
de
la
convention
pluriannuelle
de
fonctionnement
entre
la
Ville
de
Noisy-le-Sec
et
le
Comité
local
d'action
sociale
du
personnel
de
la
Ville
de
Noisy-le-Sec
Adoptée 36
pour
0 contre 0 abstention 4
ne
prennent
pas
part
au
vote
14
Création
d'un
comité
d'usager.ère.s
pour
l'amélioration
de
la
qualité
d'accueil
des
services
municipaux.
Adoptée 30
pour
0 contre 8 abstentions 2 ne
prennent
pas
part
au
vote
15
Création
d'espaces
cavurnes
dans
les
cimetières
de
la Ville
Adoptée 38
pour
0 contre 0 abstention 2 ne
prennent
pas
part
au
vote
16
Approbation
de
la
convention
cadre
Ville
-
Régie
Théâtre
des
Bergeries
Adoptée 38
pour
0 contre 0 abstention 2 ne
prennent
pas
part
au
vote
17
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
entre
Logirep
et
la
ville
de
Noisy-le-Sec
portant
projet
de
street
art
au
Londeau
Adoptée 36
pour
0 contre 4 abstentions 0 ne
prend
pas
part
au
vote
18
Mise
à
jour
du
règlement
de
fonctionnement
des
structures
d'accueil
municipales
de
la
petite
enfance
pour
tenir
compte
du
barème
2025
de
la
caisse
nationale
d'allocations
familiales
Adoptée 40
pour
0 contre 0 abstention 0 ne
prend
pas
part
au
vote
19
Approbation
de
la
convention
entre
la
Ville
et
la
métropole
du
Grand
Paris
dans
le
cadre
du
concours
ACTEE
CUBE
Adoptée 38
pour
0 contre 0 abstention 2 ne
prennent
pas
part
au
vote
20
Stationnement
réglementé
payant
: ajustement
du
dispositif
Adoptée 35
pour
0
contre
4
abstentions
1 ne
prend
pas
part
au
vote
21
Approbation
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
la
Place
des
Provinces
entre
le
bailleur
13F
et
la
Ville
de
Noisy-le-Sec
pour
le
marché
aux
comestibles
Adoptée 39
pour
©
contre
0 abstention 1 ne
prend
pas
part
au
vote
22
Approbation
de
la
convention
d'intervention
foncière
entre
l'EPFIF,
l'EPT
Est-Ensemble
et la Ville de
Noisy-le-Sec
Adoptée 39
pour
0 contre 0 abstention 1 ne
prend
pas
part
au
vote Adoptée 39
pour
23 | Cession
des
espaces
publics
de
la
Sablière
0 contre 0 abstention 1 ne
prend
pas
part
au
vote
Adoptée
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
avec
l'association | 39 pour
24
|Culture-Relax
et
Est-Ensemble
pour
l'inclusion
culturelle
des |0
contre
personnes
en
situation
de
handicap
0 abstention 1 ne
prend
pas
part
au
vote
Adoptée
Approbation
de
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
entre|35
pour
25
|l'association
Sportive
"Basket-Ball
Association
Noiséenne"
et
la|0
contre
Ville
de
Noisy-le-Sec
pour
l'année
2025
0 abstention 5 ne
prennent
pas
part
au
vote
Adoptée
Approbation
de
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
entre | 36 pour
26 | l'Olympique
Noisy-le-Sec
Banlieue
93
la
Ville
de
Noisy-le-Sec|
0 contre
pour
l'année
2025
0 abstention 2 ne
prennent
pas
part
au
vote
Adoptée
Approbation
de
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
entre
38
pour
27
|l'association
Sportive
"Rugby
Club
Noiseen"
et
la
Ville
de
Noisy-le-|
0
contre
Sec
pour
l'année
2025
0 abstention 2 ne
prennent
pas
part
au
vote
Adoptée
28
Approbation
de
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
entre
l'association
"La
Vigilante"
et
la
Ville
de
Noisy-le-Sec
pour
l'année
2025
38
pour
0 contre 0 abstention 2 ne
prennent
pas
part
au
vote
29
Approbation
de
la
convention
d'objectifs
et
de
moyens
entre
l'association
sportive
"Noisy-le-Sec
Athlétisme"
et
la
Ville
de
Noisy-le-Sec
pour
l'année
2025
Adoptée 38
pour
0 contre 0 abstention 2 ne
prennent
pas
part
au
vote
30
Décisions
prises
au
titre
de
la délégation
générale
du
Maire
Adoptée 30
pour
0 contre 7 abstentions 3
ne
prennent
pas
part
au
vote
Le
Maire