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Document publié le Lundi 27 juillet 2026 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1789629036 DM2 M57)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Banque,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des
délibérations
De la commune
D’USSON-EN-FOREZ
Délibération n° D20261409-12
Du 27 juillet 2026
DM2 – M57
Nombre de membres Date de la convocation 09.09.2026
Afférents au conseil municipal 15 Date d’affichage 09.09.2026
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 13 Pouvoir 1
L’an deux mille vingt-six, le quatorze du mois de septembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H – DELORME D – DESSALCE S – CHATAING P – MAILLET-BERT P – SANTORO B – BONNEVAUX V – PITAVY A –
CHABRIER C - DAURELLE T - GALLON S – BOUREILLE C – RIVAL N – DE CAESTECKER M – MEY L (13)
Absents avec pouvoir : SANTORO B (1)
Absents sans pouvoir : PITAVY A (1)
Secrétaire : Sandrine DESSALCES
DM2 – M57
Monsieur le Maire propose à l’assemblée les virements de crédits suivants et lui demande de bien vouloir statuer :
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents ;
- Accepte les virements de crédits dans les termes présentés ;
- Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Fait à Usson en Forez, le mercredi 16 septembre 2026.
Hervé BÉAL, Maire Sandrine DESSALCES, secrétaire de séance