Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 02 06 2026
Déliberation - Liste des delibs du CM du 21 02 24
Procès Verbal - Proces verbal 24 fevrier 2026
Déliberation - Liste des deliberations 27 03 2026
Déliberation - Liste des deliberations mai 2025
Déliberation - Liste des deliberations 29 juin 2026
Déliberation - Liste des deliberations 28 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 24 02 2026
Conseil Municipal - 8 Liste des délibérations CM 24 06 2026
Procès Verbal - PV 24 juin 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 24 02 2026
Document publié le Mardi 24 février 2026 par la commune de Sorigny.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 24 02 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Handicap et inclusivité,
OR CONSEIL MUNICIPAL
du 24 février 2026
Liste des délibérations examinées en séance
Délibération n°2025-02-01 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 15
décembre 2025
Adopté à la majorité.
Délibération n°2025-02-02 Vente matérielle d’un véhicule technique
Adopté à l’unanimité.
Délibération n°2025-02-03 Etat annuel présentant l’ensemble des indemnités brutes
perçues par les élus au titre de l’année 2025
Le Conseil municipal prend acte.
Délibération n°2025-02-04 Garantie d'emprunt Touraine Logement — ZAC du Four à
Chaux — Ilot À — 27 logements
Adopté à l’unanimité.
Délibération n°2025-02-05 Sollicitation d’une subvention au titre de la répartition du
produit des amendes de police auprès du Département
d’Indre-et-Loire
Adopté à l’unanimité.
Délibération n°2025-02-06 Participation de la collectivité à la protection sociale
complémentaire de ses agents dans le cadre de la mise en
œuvre d’une labélisation.
Adopté à l’unanimité.
Décision n° D01-2026 Portant sur la fongibilité des crédits M57 portant virement
de crédits de chapitre à chapitre — Budget Principal
Commune 2025
Décision n° D02-2026 Attribution d’une concession funéraire
Affiché le 04/03/2026
Mairie + 28, rue Nationale e 37250 SORIGNY
02 47 34 27 70 e Fax 02 47 34 27 79
mairie@sorigny.fr + sorigny.fr
Le Maire
Alain ESNAULT,