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Compte-Rendu - compte rendu 09 20
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Kirchheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 09 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Sécurité publique,
Conseillers
Élus
:
15
En
Exercice
:
15
Présents
:
13
Absent
:
0
Absents
excusés
: |
2
Procurations
:
2
Membres
présents
:
Membre
absent
:
Membres
absents
excusés
:
Procurations :
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
du
Bas-Rhin
Commune
de
KIRCHHEIM
Procès-Verbal
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
ordinaire
du
25
septembre
2020
Convocation
du
10 septembre
2020
Sous
la Présidence
de
M.
Patrick
DECK
- Maire
Adjoints
:
M.
BRUCKER
Frédéric,
M.
SCHMITT
Pierre.
Conseillers
Municipaux :
Mme
BOURGEOIS
Sophie,
M.
BRAND
Alain,
M.
HAMMEL
Michel,
M.
KUHN
Denis,
M.
MATZ
Michel,
M.
SATTLER
Cédric,
M.
SCHELL
Jean-Philippe,
M.
SEEWALD
Fabrice,
M.
TRAPPLER
Hervé,
Mme
VOGEL
Claudine.
l. M.
BECHTOLD
Théo,
M.
GRAUSS
Hervé.
M.
BECHTOLD
Théo
donne
procuration
à Mme
BOURGEOIS
Sophie.
M.
GRAUSS
Hervé
donne
procuration
à M.
DECK
Patrick
ORDRE
DU
JOUR
:
1°) — Désignation
de
la secrétaire
de
séance.
2°) — Approbation
du
compte
rendu
du
03 juillet
et
10 juillet
2020.
3°)
— Approbation
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde.
4°) — Concours
communal
des
maisons
fleuries
2020.
5°) — Ravalement
de
façade.
6°) — Demande
de
subvention.
79) — Urbanisme. 8°) — Divers. M.
le Maire
souhaite
une
cordiale
bienvenue
aux
conseillers
municipaux
et demande
de rajouter
un
point
à l’ordre
du jour.
e
Délibération
modificative
n°
1. 1°)
Désignation
de
la
secrétaire
de
séance.
Vu
l'article
L.2541-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal
désigne
Laurence
WILT,
en
qualité
de
secrétaire
de
séance. 2°)
Approbation
du
compte
rendu
du
03
juillet
et 10
juillet
2020.
Les
comptes-rendus
des
séances
du
Conseil
Municipal
du
03
juillet
et
du
10
juillet
2020
transmis
à l’ensemble
des
membres,
ne
soulevant
aucune
objection,
sont
adoptés
à l’unanimité
dans
la forme
et rédaction
proposées
et il est ainsi
procédé
à leurs
signatures.
33/20
Approbation
du
Plan
Communal
de Sauvegarde.
M.
le Maire
donne
la parole
à M.
SCHMITT
pour
présenter
le Plan
Communal
de
Sauvegarde.
La
commune
de
Kirchheim
s’est
engagée
dans
Pélaboration
d’un
Plan
Communal
de
Sauvegarde
(PCS)
afin de prévenir
et d’assurer
la protection
et la mise
en sécurité
des
personnes
et des
biens.
Ce
plan
a été élaboré
avec
le concours
de PREDICT,
en
concertation
avec
l’équipe
municipale,
afin
de
garantir
son
efficacité.
À
ce jour,
ce
document
est
opérationnel
et
peut
être
consulté
en
Mairie.
Il
est
conforme
aux
dispositions
de
la
loi
de
modernisation
de
la
sécurité
civile
du
13
août
2004
et
de
ses
décrets
d'application. Le
PCS
est
constitué
de
plusieurs
documents
:
-
Livret
opérationnel
qui
regroupe
les
actions
communales
de
sauvegarde
à
engager
en
fonction
d’états
de
la gestion
de
crise
;
-
Carte
d’actions
inondation
qui
regroupe
les
actions
et l’organisation
à mettre
en
œuvre
pour
gérer
les
évènements
sur
la commune.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
écouté
l’exposé
de
M.
SCHMITT
et
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
adopte
le Plan
Communal
de
Sauvegarde.
34/20
Concours
communal
des
maisons
fleuries
2020.
M.
le
Maire
donne
la
parole
à
M.
BRUCKER,
adjoint
au
Maire
et
vice-président
de
la
commission
fleurissement,
pour
exposer
le
classement
2020
établi
par
la
commission
compétente. Le
conseil
municipal
attribue
les prix
suivants
: À)
Maisons
avec
jardins
et pelouses
1
prix
Mme
REINBOLD
Georgette
45,00
€
2%
prix
Mme
HELLER
Marie-Odile
30,00
€
3ème
brix
Mme
ZIMMERMANN
Béatrice
30,00
€
4
prix
M.
BAUMULLER
/
M.
SENGLER
23,00
€
Se
prix
Mme
CURE
Danièle
23,00
€
6°
prix
Mme
CHALENCON
Nicole
23,00
€
TM
prix
Mme
MORTZ
Gaby
15,00
€
8
prix
Mme
MERTZ
Jeanine
15,00
€
8%
prix
Mme
POIREAUDEAU
Sylvie
15,00
€
1OÈ
prix
Mme
KOHSER
Aimée
15,00
€
B)
Maisons
à fleurissement
limité
1% prix
Mme
FORGIARINI
Yolande
45,00
€
2%
prix
Mme
SCHMITT
Christiane
30,00 €
3%
prix
Mme
MORVAN-BRUCKMANN
Martine
30,00
€
4"
prix
Mme
GOBLED
Anne
23,00
€
4%
prix
M.
REISSER
Michel
23,00
€
6%
prix
Mme
BACH
Renée
15,00 €
TS
prix
Mme
BASTIAN
Jocelyne
15,00
€
gène
prix
Mme
HEITZ
Marlène
(balcon)
15,00
€
SP
prix
Mme
KLOCK
Brigitte
15,00
€
10%
prix
Mme
VOGEL
Claudine
15,00
€
©)
Gîtes
— Commerces
- Restaurant
1
prix
M.
et Mme
BECHTOLD
(viticulteurs)
45,00
€
24%
prix
Restaurant
« A
l’Arbre
Vert
»
30,00
€
Les
lauréats
percevront
leur prix
sous
forme
de
bon
d’achat
auprès
de
l’établissement
horticole
OBRECHT
de
Marlenheim.
M.
le
Maire
remercie
l’ensemble
des
membres
de
la
commission
fleurissement
ainsi
que
les
agents
communaux
pour
leur
travail.
35/20
Ravalement
de
façade.
Vu
la délibération
n°
56/99
du
17
décembre
1999 ;
Vu
la délibération
n°
44/04
du
4
novembre
2004
;
Vu
la délibération
n°
30/11
du
9 juin
2011 ; Le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents,
valide
les
délibérations
ci-dessus
en
précisant
qu’à
partir
du
25
septembre
2020,
la subvention
pour
ravalement
de
façade:
*
est allouée
pour
un
nombre
de
10
maisons
d’habitation
par
an.
e
aux
conditions
:
>
une
subvention
de
50%
du
montant
des
travaux,
plafonnée
à
300,00
€
;
>
une
demande
par
foyer
tous
les
10
ans.
Le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents,
accepte
de
renouveler
la subvention
pour
le ravalement
de
façade
et attribue :
-
une
subvention
de
300,00
€ à M.
et Mme
HANTSCH
René
pour
le ravalement
de façade
sis 26
Rue
Saint
Eloi.
-
une
subvention
de
300,00
€
à M.
et Mme
CURTO
Ilidio
pour
le
ravalement
de
façade
sis
13
Rue
du
Général
de
Gaulle.
La
somme
sera imputée
au compte
de
fonctionnement
6574.
36/20
Demande
de
subvention.
Le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents,
attribue
:
e
Une
subvention
de
25,00
€ à l’Association
des jeunes
Sapeurs-Pompiers
«
FUTURA
» de
Marlenheim. Somme
imputée
du
compte
6574
— Divers.
37/20
Délibération
modificative
n°1.
Le
Conseil
Municipal
à l’unanimité
des
membres
présents
décide
de modifier
le Budget
Primitif
2020
comme
suit :
Compte
Chapitre
/
Diminution
de
Augmentation
de
Opération
crédit
crédit
21318
133
SALLE
POLYVALENTE
-
1 000,00
€
202
197
PLU
1 000,00
€
1 000,00
€
1 000,00
€ Il est précisé
que
ces
mouvements
budgétaires
n’ont
pas
pour
conséquence
d’affecter
le niveau
global
des
crédits
votés
lors
de
l’adoption
du
budget
de
l’exercice
2020.
Le
Conseil
Municipal
accepte
cette
proposition.
38/20
Urbanisme
M.
le
Maire
présente
aux
membres
du
conseil
municipal
tous
les
dossiers
de
Permis
de
Construire,
Déclarations
Préalables
et
Certificats
d'Urbanisme
en
cours
et
approuvés
jusqu’à
ce jour. 3°)
Divers
et informations.
-
M.
Alain
BRAND
est nommé
délégué
au Plan
Climat
dans
le cadre
du
PETR
;
-
Concours
de
dessin
réalisé
durant
le confinement
par
le
SEI
du
Scharrach,
le
1°
prix
est
attribué
à Mathilde
BOZON ;
- _
Compte
rendu
de
la commission
Locale
du
SDEA
;
- _
Compte
rendu
de
la réunion
GEMAPI ;
-
Compte
rendu
de
la réunion
SELECT’OM
;
- _
Compte
rendu
de
la réunion
SIVOM
Communes
Forestières
;
-
Compte
rendu
de
la réunion
ACF
(Association
des
Communes
Forestières)|;
Travaux
de
nuit
du
28
au
30
septembre
2020
sur
la RD
620
et RD
422.
L’ensemble
des
points
de
l’ordre
du jour
ayant
été
abordé,
Monsieur
le
Maÿre
clôt
la séance
à
22h00.
Patrick
DECK