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Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune d'Huriel.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 17 11 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Enseignement supérieur, Économie et finances,
Le conseil municipal d’Huriel s’est réuni le 17 novembre deux mil vingt-deux à dix-neuf heures, à la mairie, en session ordinaire, au nombre de dix-neuf, sous la présidence de Monsieur ABRANOWITCH Stéphane, Maire, en suite de la convocation en date du dix novembre deux mil vingt-deux.
PRESENTS : ABRANOWITCH Stéphane - MELSEN Elise - SUREAU Delphine - TABOURET Valérie - PENAUD Jean- Pierre - LAURENT Serge - PIAT Jacques - CHABROL Jean-Elie - AVELINE Pauline - BONEMAISON Frédéric BOUTET Samantha - DESGRANGES Antoine - DUMONT Serge - MAGNIERE Mathieu - MAUME Christelle - BLONDRON Alain - OGAR Elodie - NAQUET Corinne – BOURICAT Gérard
POUVOIRS :
DEFFONTIS Sandrine à TABOURET Valérie
GRATIAN Caroline à BOUTET Samantha
BERTHELIER Frédéric à BOURICAT Gérard
GODET Véronique à BONEMAISON Frédéric
Madame Delphine SUREAU a été choisie comme secrétaire de séance et a accepté ses fonctions.
1. Créances éteintes :
Le conseil municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité autorise l’inscription de crédits au c6542 du budget principal pour 2 ordonnances d’homologation de rétablissement personnel adressées par le centre des finances publiques, l’une de 140,60 € et l’autre de 991,60 €.
2. Décision modificative du budget principal
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité accepte l’inscription des crédits comme présentés dans le tableau ci-dessous 3. Vente d’un bien vacant et sans maître : zk n°153 – la croze
Suite à la procédure de bien vacant et sans maître de la parcelle cadastrée section ZK n° 153 mise en place en décembre 2018 et de l’intégration de la parcelle dans le domaine communal, le conseil municipal à l’unanimité, après avoir délibéré, autorise la vente de la parcelle au profit de de Monsieur POUDEVIGNE Gilles, à 10 € / m², soit 300 euros.
4. Contrat d’apprentissage pôle enfance
L’adjointe aux affaires scolaires et au personnel présente le besoin du service « Pôle enfance » de recruter un agent en contrat d’apprentissage en vue de l’obtention du brevet professionnel de la jeunesse de l’éducation populaire et su sport, loisirs tous publics ( BPJEPS LTP) et le conseil municipal à l’unanimité, après avoir délibéré, autorise le recrutement d’un agent en contrat d’apprentissage au pôle enfance.
Affaires générales :
Monsieur le maire informe
- du projet d’installation de caméras de vidéosurveillance sur le territoire de la commune, pour lutter contre les incivilités.
- De sa rencontre avec les dirigeants de la carrière d’Huriel.
- Réunion publique plu en janvier 2023
Date du prochain conseil municipal : 15 décembre 2022