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unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - Liste des délibérations pour affichage
Document publié le Mardi 19 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - Liste des délibérations pour affichage)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Affaires étrangères et coopération, Numérique,
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU MARDI 19 DECEMBRE 2023
Numéro Objet Décision du Conseil
2023D154 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Budget Aérodrome - Décision ModificaƟve n°2. Approuvée 2023D155 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Budget REOM - Décision ModificaƟve n°1. Approuvée 2023D156 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges - Budget ZA Graissières - Décision modificaƟve n°1. Approuvée
2023D157
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges - DéterminaƟon des durées d'amorƟssement des immobilisaƟons – M4 en 2023.
Approuvée
2023D158
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges - DéterminaƟon des durées d'amorƟssement des immobilisaƟons.
Approuvée
2023D159 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges - AƩribuƟon de compensaƟon. Approuvée
2023D160
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Dépenses d’invesƟssement, Budget Général, autorisaƟon de paiement avant vote du BP 2024.
Approuvée
2023D161
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Dépenses d’invesƟssement, Budget Aérodrome, autorisaƟon de paiement avant vote du BP 2024.
Approuvée
2023D162
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Dépenses d’invesƟssement, Budget Gîte et écolodges, autorisaƟon de paiement avant vote du BP 2024.
Approuvée
2023D163
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Dépenses d’invesƟssement, Budget REOM, autorisaƟon de paiement avant vote du BP 2024.
Approuvée
2023D164
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Dépenses d’invesƟssement, Budget Office de tourisme (OTI), autorisaƟon de paiement avant vote du BP 2024.
Approuvée
2023D165
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Dépenses d’invesƟssement, Budget Port, autorisaƟon de paiement avant vote du BP 2024.
Approuvée
2023D166 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Budget Général – Admission en non-valeur. Approuvée 2023D167 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Budget REOM – Admission en non-valeur. Approuvée 2023D168 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Budget REOM – Créances éteintes. Approuvée 2023D169 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Contrat d’apprenƟssage. Approuvée
2023D170
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – DélibéraƟon annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’acƟvité.
Approuvée
2023D171
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Site Safilin à Sailly-sur-la-Lys – Concession d’aménagement – Lancement d’une procédure de mise en concurrence.
Approuvée
2023D172 Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Commission concession d’aménagement. Approuvée
2023D173
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Groupement de commandes pour la fourniture de produits d’entreƟen, d’hygiène et peƟts matériels – ConvenƟon.
Approuvée
2023D174
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Adhésion à la centrale d’achat du Syndicat mixte Nord – Pas-de-Calais Numérique pour des services numériques, vidéoprotecƟon et communicaƟons électroniques.
Approuvée
2023D175
Finances, MutualisaƟon, Transferts De Charges – Adhésion au SIDEN SIAN de la commune de Thivencelles.
Approuvée
2023D176
Tourisme, voies douces, base nauƟque et port de plaisance - Demande de fonds de concours de la commune de Sailly sur la Lys pour l’acquisiƟon du site dit de la Maison Blanche. Approuvée
2023D177
Tourisme, voies douces, base nauƟque et port de plaisance - Demande de fonds de concours de la commune de La Gorgue pour la créaƟon d’une halte nauƟque et remise en navigabilité de la Lawe. Approuvée
2023D178
Tourisme, voies douces, base nauƟque et port de plaisance - ModificaƟon des condiƟons générales de vente de l’Office de Tourisme.
Approuvée
2023D179
Tourisme, voies douces, base nauƟque et port de plaisance – CréaƟon de nouvelles chasses aux trésors géolocalisées et révision des modalités de financement.
Approuvée
2023D180 Tourisme, voies douces, base nauƟque et port de plaisance – Tarifs 2024 du port de plaisance. Approuvée
2023D181
Environnement, transiƟon écologique et aménagement du territoire – SubvenƟon aux parƟculiers pour les travaux d’économies d’énergie.
Approuvée 2023D182
Environnement, transiƟon écologique et aménagement du territoire – Programme de luƩe contre le frelon asiaƟque - ReconducƟon.
Approuvée
2023D183 Collecte des déchets ménagers et relaƟons avec le SMICTOM des Flandres - Tarifs 2024 de la RIEOM. Approuvée
2023D184
Collecte des déchets ménagers et relaƟons avec le SMICTOM des Flandres – ModificaƟon du règlement de collecte.
Rejetée
2023D185
Collecte des déchets ménagers et relaƟons avec le SMICTOM des Flandres - Rapport sur la qualité du service de prévenƟon et de gesƟon des déchets - RPQS 2022.
Approuvée
2023D186
Jeunesse, PeƟte Enfance, Santé, Sport – DésignaƟon d’une intervenante groupes d’analyse de praƟques pour le RPE.
Approuvée
2023D187
Jeunesse, PeƟte Enfance, Santé, Sport – Appel à projet santé – Semaine de l’enfance de la commune d’Estaires.
Approuvée
2023D188 Jeunesse, PeƟte Enfance, Santé, Sport – Appel à projet santé – Body Work de Lestrem. Approuvée 2023D189 Jeunesse, PeƟte Enfance, Santé, Sport – SubvenƟons au mouvement sporƟf et à l’acƟvité salarié. Approuvée
2023D190
Développement économique et acquisiƟons foncières – des fondeurs – Vente de la parcelle déclassée à la SAS Zwilling Staub France.
Approuvée
2023D191
Développement économique et acquisiƟons foncières – ZA des PeƟts Pacaux – Echange des parcelles ZO72, 142 et 144 de la SCI l’Aigle avec la parcelle EO146 de la CCFL. Approuvée
2023D192
Développement économique et acquisiƟons foncières – ReconducƟon de la charte avec Nord France Invest pour la période 2024 – 2028.
Approuvée
2023D193
Développement économique et acquisiƟons foncières – ConvenƟon de partenariat Région/CCFL relaƟve au financement des entreprises.
Approuvée
2023D194 Développement économique et acquisiƟons foncières – Refonte des aides aux entreprises. Approuvée
2023D195
Développement économique et acquisiƟons foncières – Aide excepƟonnelle au développement des grandes entreprises – SAS Société industrielle de chauffage sur la commune de Merville. Approuvée
2023D196
Développement économique et acquisiƟons foncières – ATPE - SubvenƟon aux TPE en développement – EURL CHLEMA de LavenƟe.
Approuvée
2023D197
Développement économique et acquisiƟons foncières – ATPE - SubvenƟon aux TPE en développement – SAS LE LAB AMO de Fleurbaix.
Approuvée
2023D198 Habitat, AcƟon sociale et CIAS – Aides à l’accession à la propriété. Approuvée 2023D199 Habitat, AcƟon sociale et CIAS – Aide à la producƟon de logements à loyer modéré. Approuvée 2023D200 Habitat, AcƟon sociale et CIAS – Arrêt de projet du Programme Local de l’Habitat 2024-2030. Approuvée
2023D201
Culture – ConvenƟon cadre avec la commune de Merville pour le souƟen et la promoƟon du Cinéma de Merville (Espace culturel Robert Hossein).
Approuvée
2023D202 Culture – ModificaƟon de la ConvenƟon « DisposiƟfs culturels ». Approuvée 2023D203 Voirie, bâƟments, gens du voyage et chenil – AdopƟon d’un règlement général de voirie. Approuvée
Affichée le 20 décembre 2023