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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°2 Designation des representants au sein des conseils dadministration des colleges et lycee du territoire
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°2 Designation des representants au sein des conseils dadministration des colleges et lycee du territoire)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
| | En Département de la Nièvre
|
|
Communauté de Communes
Cœur Cœur de Loire
Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 28 mai 2026,
L'an deux mille vingt-six, le vingt-huit du mois de mai à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le
22 mai 2026 par M. le Président, s'est assemblé à la salle des fêtes de Pouilly sur Loire, sous la
Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : Mme ROUSSEL Françoise - M. CASTILLE Eric — M. CHAUVEAU Benoit - Mme TIXIER-
MAUDRY Sandra - M. Patrick RAPEAU - M. TISSIER Christophe - Mme FOURNO Frédérique - M. Yannis
BONNET — Mme LEROY Martine — M. CASSERA Frédéric - Mme BAROCHE-LAFFRAT Josiane - M. Patrick
PONSONNAILLE - Mme Anne-Marie COQUERY - M. Christophe GUIGNEMENT - M. Xavier COLONEL —
Mme Christine GUIBLIN — M. Denis REBY - M. Anthony GUIMARD — M. Raymond VANDARD -
M. Hicham BOUIJLILAT - M. Michel VENEAU - Mme Marie-Christine COUSIN - Mme Agathe PERNOLLET
_ M. MURAT Sébastien — M. Gervais MARS - M. Bernard GILOT—- Mme Anne-Marie CHENE - M. Patrick
BONDEUX - M. Pascal KNOPP - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie
LIEBARD — M. Manuel MICHEL - Mme isabelle RAMEAU — M. Nicolas VANNIER - Mme Jocelyne
VERNAUX - M. Raphael PLANTIER - M. Mickael SAMSON - M. Christian ETIENNE - M. Yves RAVET -
M. Sylvain COINTAT
Membres excusés: Mme Carole TABBAGH-GRUAU — M. Marc MALEZIEUX-DEHON - M. Thierry
BEAUVAIS - Mme Stéphanie CHAPUIS
Membres titulaires remplacés par leurs suppléants :
M. Stéphane LAFRANCHISE en remplacement de Mme Béatrice LAMOUROUX
Mme Virginie POT en remplacement de M. DELLAMAGGIORE Eric
Membres ayant donné pouvoir: M. Bruno HERNANDO à M. Yannis BONNET
Mme Christel SOULOY à M. Christophe GUIGNEMENT
Mme Caroline FREGEAI à M. Raymond VANDARD
Mme isabelle DENIS à M. Hicham BOUJLILAT
Mme Corinne SERRE à M. Patrick BONDEUX
M. Bertrand FLANDIN à M. Christophe TISSIER
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 53.
Conformément à l'article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à
la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : Mme Françoise ROUSSEL ayant obtenu la
majorité des suffrages a été désignée pour remplir ces fonctions. N° 2026/28-05/02
Désignation des représentants au sein des conseils d'administration des collèges et lycée du
territoire
En application de l’article R421-14 du code de l'Education, la composition du Conseil d'Administration
des collèges et lycée de moins de 600 élèves comprend « deux représentants de la commune siège de
l'établissement ou lorsqu'il existe un Etablissement Public de Coopération Intercommunale, un
représentant de cet établissement public et un représentant de la commune ».
IL est donc nécessaire de procéder à la désignation de représentants dans les différents collèges et lycée du territoire.
Il est procédé à cette désignation par vote à main levée après accord préalable de l’ensemble du Conseil Communautaire.
Collège Claude Tillier à Cosne Cours sur Loire :
Est candidat titulaire : M. Benjamin MASI
Est candidat suppléant : Mme Anne-Marie COQUERY
M. Benjamin MASI et Mme Anne-Marie COQUERY ayant obtenu la majorité absolue sont désignés
comme représentants titulaire et suppléant de la Communauté de Communes au Conseil
d'Administration du collège Claude Tillier.
Collège René Cassin à Cosne Cours sur Loire :
Est candidat titulaire : M. Patrick PONSONNAILLE
Est candidat suppléant : M. Xavier COLONEL
M. Patrick PONSONNAILLE et M. Xavier COLONEL ayant obtenu la majorité absolue sont désignés
comme représentants titulaire et suppléant de la Communauté de Communes au Conseil
d'Administration du collège René Cassin.
Collège Henri Clément à Donzy :
Est candidat titulaire : Marie-Christine COUSIN
Est candidat suppléant : M. Bertrand FLANDIN
Mme Marie-Christine COUSIN et M. Bertrand FLANDIN ayant obtenu la majorité absolue sont désignés
comme représentants titulaire et suppléant de la Communauté de Communes au Conseil
d'Administration du collège Henri Clement.
Collège Les Guilleraults à Pouilly sur Loire :
Est candidat titulaire : M. Nicolas VANNIER
Est candidat suppléant : M. Benjamin MASI
M. Nicolas VANNIER et M. Benjamin MASI ayant obtenu la majorité absolue sont désignés comme
représentants titulaire et suppléant de la Communauté de Communes au Conseil d’Administration du collège Les Guilleraults.
Lycée Pierre Gilles de Gennes à Cosne Cours sur Loire :
Est candidat titulaire : Mme Anne-Marie CHENE
Est candidat suppléant : Mme Josiane BAROCHE-LAFFRAT
Mme Anne-Marie CHENE et Mme Josiane BAROCHE-LAFFRAT ayant obtenu la majorité absolue sont
désignées comme représentants titulaire et suppléant de la Communauté de Communes au Conseil
d'Administration du lycée Pierre Gilles de Gennes. Nombre de conseillers : 53
Présents : 43
Pouvoirs : 6 z
Votants : 49 UNANIMITÉ
Pour : 49
Abstention : 0
Contre : O
Pour extrait conforme
, Président Mme Françoise ROUSSEL, secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 05/06/2026
Reçu en préfecture le 05/06/2026
Publié le 08/06/2026 S L G
ID : 058-200067916-20260528-2026 28 05 02-DE