Déliberation - 2026 017 Delegations au Maire

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Déliberation - 2026 017 Delegations au Maire Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Andrézieux-Bouthéon. Lien du pdf (Déliberation - 2026 017 Delegations au Maire)Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Économie et finances, 1

Numéro : 2026-017

Codification acte : 5.4

DELIBERATION

Objet : Délégations au Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

Le 21 mars 2026, à dix heures, le Conseil Municipal de la Commune d’Andrézieux-Bouthéon, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François DRIOL, Maire

Nombre de membres en exercice : 33

Date de convocation du Conseil Municipal : le 17 mars 2026

Présents : Mesdames et Messieurs François DRIOL, Pascale DUMAZET, Pierre-Julien MARRET, Céline MONTAGNON, Marc MONTEUX, Marie-Claire GRANGE, Eric VOCANSON, Hélène FABRE, Carl INCORVAIA, Nicole BRUEL, Bernadette PONSON, Muriel SPADA, Louis BELLE, Noélia SEGUIN, Isabelle BOIS, Stéphane FAVEYRIAL, Emmanuel ROBERT, Cyrille CHAPOT, Ludovic MAGALHAES, Maryline PIOT, Fabien CHAPARD, Cheryl-Anne GAUTHIER , Marie MONTET, Niyazi KARA, Morgane DELORME, Taner KAYNAR, Marcel JACOB, Eric LAGER, Elena BALLANDRAS, Chloé PETIT, Ludovic CEYTE, Véronique BLOMME, Pascal CAMPEGGIA.

Secrétaire : Monsieur Marc MONTEUX.

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Monsieur le Maire expose que l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales (CGCT) permet au conseil municipal de déléguer certaines de ses compétences, limitativement énumérées, au Maire.

Il explique que ces délégations permettent d’assurer une gestion efficace et rapide des affaires de la commune et ainsi d’éviter toute situation de surcharge des ordres du jour des séances de conseil pouvant conduire à une paralysie du fonctionnement de la commune. Les domaines délégués au Maire ou à son représentant pour la durée du mandat, en application des dispositions du CGCT, ne relèvent ainsi plus de la compétence du Conseil Municipal.

Il indique que les décisions prises dans le cadre de ces délégations sont signées personnellement par le Maire, à charge pour lui d’en rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil Municipal, en application de l’article L 2122-23 du CGCT. Sauf si le Conseil Municipal exclut cette faculté, le Maire peut toutefois subdéléguer la signature des décisions à un Adjoint, voire à un Conseiller Municipal ou à un représentant de l’administration, dans les conditions prévues à l’article L 2122-18 du CGCT.

Il ajoute que, par ailleurs, l’exercice de la suppléance, en cas d’empêchement du Maire, doit être expressément prévu dans la délibération portant délégation d’attributions, faute de quoi les décisions à prendre dans les matières proposées reviennent de plein droit au Conseil Municipal.2

Vu les articles L. 2122-17, L. 2122-18, L. 2122-19, L. 2122-22, L. 2122-23 et R. 2122-7-1 du code général des collectivités territoriales ;

Vu la loi n°2017-86 du 27 janvier 2027 relative à l’égalité et à la citoyenneté et notamment son article 85 ;

Ainsi, le conseil municipal, a été invité à autoriser M. le Maire pour la durée de son mandat à :

1° Arrêter et modifier l’affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux et procéder à tous les actes de délimitation des propriétés communales ;

3° Procéder à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements dans la limite des crédits inscrits au budget, et aux opérations financières utiles à la gestion des emprunts, y compris les opérations de couvertures des risques de taux et de change ainsi que prendre les décisions mentionnées au III de l’article L.1618-2 et au a de l’article L.2221-5-1, sous réserve des dispositions du c de ce même article, et passer à cet effet les actes nécessaires ;

a) De procéder à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de chaque année et relevant des critères suivants de la Charte de bonne conduite entre les établissements bancaires et les collectivités locales signée le 7 décembre 2009 (dite charte Gissler) et annexée à la circulaire interministérielle N° NOR IOCB1015077C du 25 juin 2010, dans les conditions et limites ci-après définies. La charte de bonne conduite rappelle que les établissements bancaires ne commercialisent que les produits correspondant à la typologie suivante :

Tableaux des risques :

Indices sous-jacents Structures

1 Indices zone euro A

Taux fixe simple. Taux variable simple.

Echange de taux fixe contre taux

variable ou inversement. Echange de

taux structuré contre taux variable ou

taux fixe (sens unique). Taux variable

simple plafonné (cap) ou encadré

(tunnel)

2 Indices inflation française ou

inflation zone euro ou écart entre

ces indices

B Barrière simple. Pas d’effet de levier

3 Ecart d’indices zone euro C Option d’échange (swapotion) 4 Indices hors zone euro. Ecart

d’indices dont l’un est un indice

hors zone euro

D Multiplicateur jusqu’à 3 ; multiplicateur

jusqu’à 5 capé

5 Ecart d’indices hors zone euro E Multiplicateur jusqu’à 5

Pour la Ville d’Andrézieux-Bouthéon, les emprunts pourront être : • A court, moyen ou long terme,

• Avec possibilité d’un différé d’amortissement et/ou d’intérêts, • Libellés en euros ou en devises (indices sous-jacents de catégorie 1), • Taux fixe simple, taux variable simple, échange de taux fixe contre taux variable ou inversement, échange de taux structuré contre taux variable ou taux fixe (sens unique), taux variable simple plafonné (cap) ou encadré (tunnel) (structure A) ainsi que de taux à barrière simple sans effet de levier (structure B).3

En outre, les contrats de prêt souscrits pourront comporter une ou plusieurs des caractéristiques ci-après :

• Des marges sur index, des indemnités et commissions,

• Des droits de tirages échelonnés dans le temps avec faculté de remboursement et/ou de consolidation par mise en place de tranches d’amortissement, • La faculté de modifier une ou plusieurs fois l'index ou le taux relatif au(x) calcul(s) du ou des taux d'intérêt,

• La possibilité de réduire ou d’allonger la durée du prêt,

• La faculté de modifier la périodicité et le profil de remboursement. Pour toute contractualisation de nouveaux emprunts, il est nécessairement procédé à la mise en concurrence d’au moins deux établissements bancaires.

b) De procéder à toutes opérations de gestion active de la dette permettant les renégociations de réaménagements d’emprunts et la signature des contrats de prêts ou avenants qui s’avéreraient nécessaires dans l’intérêt des finances de la ville conformément aux limites définies ci-après :

• Toute opération de réaménagement réalisée auprès d’un même préteur, portant sur un ou plusieurs emprunts dont le montant total est inférieur à 15% de l’encours de la dette totale au 1er janvier de l’exercice concerné.

• Les avenants pourront notamment viser à introduire ou à modifier dans le contrat initial une ou plusieurs des caractéristiques mentionnées au paragraphe précédent. Ainsi, le Maire reçoit délégation du Conseil municipal pour la contractualisation d’avenants et toute opération de gestion active de la dette (et notamment l’exercice des options prévues dans les contrats de prêts) portant sur un ou plusieurs contrats déjà souscrits par la ville ou à souscrire, auprès d’un même préteur, et dont le montant total de l’opération de gestion est inférieur à 15% de l’encours de la dette totale au 1er janvier de l’exercice concerné.

4° Prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés publics et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget, et autoriser les élus délégués à cet effet, à signer les actes et décisions s’y rapportant ;

5° Décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans ;

6° Passer les contrats d’assurance ainsi qu’accepter les indemnités de sinistre y afférents et autoriser son élu délégué à cet effet, à signer les actes se rapportant aux contrats d’assurance et aux indemnités ;

7° Créer, modifier ou supprimer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux ;

8° Prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières et autoriser son élu délégué à cet effet, à signer les actes de délivrance et de reprise de concessions ;

9° Accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ;

10° Décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4 600 euros ;4

11° Fixer les rémunérations et régler les frais et honoraires des avocats, notaires, huissiers de justice et experts et autoriser son élu délégué à cet effet, à signer les actes et décisions s’y rapportant ;

12° Fixer, dans les limites de l’estimation des services fiscaux (domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et répondre à leurs demandes ;

13° Décider de la création de classes dans les établissements d’enseignement ;

14° Fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme ;

15° Exercer, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l'exercice de ces droits à l'occasion de l'aliénation d'un bien selon les dispositions prévues à l'article L. 211-2 ou au premier alinéa de l'article L. 213-3 de ce même code, dans la limite de 500 000 euros ;

16° Intenter au nom de la commune les actions en justice et défendre la commune dans les actions intentées contre elle, devant :

• L’ensemble des juridictions administratives tant en première instance qu’en appel ou en cassation, en excès de pouvoir comme en plein contentieux, au fond comme en référé ;

• L’ensemble des juridictions judiciaires, tant en première instance qu’en appel ou en cassation, et notamment pour se porter partie civile par voie d’action et d’intervention et faire prévaloir les intérêts de la commune devant les juridictions pénales ;

• Les juridictions spécialisées et les instances de conciliation.

• Transiger avec les tiers dans la limite de 1 000 euros.

Le Maire est ainsi autorisé à intervenir dans toute procédure de résolution amiable d’un litige et dans toutes les procédures alternatives aux poursuites traditionnelles. A ce titre, le Maire est autorisé à lancer toute négociation permettant d’aboutir à la résolution amiable et à représenter la commune devant toute instance de résolution amiable.

Il est également autorisé à saisir en demande, en défense ou intervention et représentation devant l’ensemble des autorités administratives indépendantes dans le cadre de toute procédure nécessitant en demande ou en défense, de faire valoir les intérêts de la commune ;

Ainsi que procéder aux dépôts de plaintes et constitutions de partie civile en vue d’obtenir réparation des préjudices personnels et directs subis par la commune du fait d’infractions pénales, ainsi que les consignations qui s’avéreraient nécessaires dans le cadre de ces procédures.

17° Régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux et notamment :

• Accepter les indemnités d’assurances, quel que soit le montant, relatives : aux dommages occasionnés aux véhicules, au vol et tentative de vol des véhicules, aux frais de remorquage et dépannage, à la garantie Perte Pécuniaire due lors de la location longue durée de véhicules, aux conséquences financières de la garantie dommage corporel,

• Décider de la cession des véhicules accidentés déclarés économiquement et techniquement irréparables conformément aux dispositions réglementaires du Code de la route,

• Décider de la conservation des véhicules accidentés déclarés techniquement réparables conformément aux dispositions réglementaires du Code de la route.5

18° Donner, en application de l’article L.324-1 du code de l’urbanisme, l’avis de la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local ;

19° Signer la convention prévue par l'avant-dernier alinéa de l'article L. 311-4 du code de l'urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d'équipement d'une zone d'aménagement concerté et de signer la convention prévue par le troisième alinéa de l'article L. 332-11-2 du même code, dans sa rédaction antérieure à la loi n° 2014-1655 du 29 décembre 2014 de finances rectificative pour 2014, précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux ;

20° Réaliser les lignes de trésorerie sur la base d’un montant maximum annuel de 3 000 000 euros par année civile, et d’en signer tous les actes et conventions afférents, dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur ;

21° Exercer, ou de déléguer, en application de l’article L. 214-1-1 du code de l’urbanisme, au nom de la commune, les droits de préemption définis par le code de l'urbanisme, que la commune en soit titulaire ou délégataire, à l'occasion de l'aliénation d'un bien, dans la limite de 500 000 euros ;

22° Exercer au nom de la commune le droit de priorité défini aux articles L. 240-1 à L. 240-3 du Code de l'Urbanisme en vue de la réalisation, dans l’intérêt général, d’actions ou d’opérations d’aménagement ayant pour objet de mettre en œuvre un projet urbain, une politique locale de l’habitat, d’organiser le maintien, l’extension ou l’accueil des activités économiques, de favoriser le développement des loisirs et du tourisme, de réaliser des équipements collectifs, de lutter contre l’insalubrité et l’habitat indigne et dangereux, de permettre le renouvellement urbain, de sauvegarder ou de mettre en valeur le patrimoine bâti ou non bâti ou de déléguer l’exercice de ce droit en application des mêmes articles pour les acquisitions d’un montant inférieur à 500 000 euros ;

23° Prendre les décisions mentionnées aux articles L.523-4 et L.523-5 du code du patrimoine relatives à la réalisation de diagnostics d’archéologie préventive prescrits pour les opérations d’aménagement ou de travaux sur le territoire de la commune et conclure la convention prévue à l’article L.523-7 du même code ;

24° Autoriser, au nom de la commune, le renouvellement de l’adhésion aux associations dont elle est membre ;

26° Demander ou faire demander auprès de l’Etat, d’autres collectivités territoriales, d’autres partenaires institutionnels ou tout organisme financeur, l’attribution de subventions, étant précisé que la délégation est une délégation générale et concerne toute demande de subvention en fonctionnement et en investissement, quelle que soit la nature de l’opération et le montant prévisionnel de la dépense subventionnable ;

27° Procéder, pour le compte de la commune, au dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme relatives aux travaux de démolition, de transformation ou d’édification des biens municipaux, lorsque les crédits sont inscrits au budget, ou habiliter toute personne publique ou privée à déposer de telles demandes sur les biens municipaux ; à l’exception des permis de construire relatifs aux immeubles d'une surface supérieure à 200 m² ; et autoriser son élu délégué à cet effet, à prendre toute décision et signer tous actes et documents s’y rapportant ;

29° Ouvrir et organiser la participation du public par voie électronique prévue au I de l'article L. 123-19 du code de l'environnement ;6

31° Autoriser les mandats spéciaux que les membres du conseil municipal peuvent être amenés à exercer dans le cadre de leurs fonctions, ainsi que le remboursement des frais afférents prévus à l’article L2123-18 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Les décisions prises par le Maire, les Adjoints, les conseillers municipaux ou les personnels d’administration bénéficiant d’une délégation, sont soumises aux mêmes règles que celles qui sont applicables aux délibérations du Conseil Municipal portant sur les mêmes objets.

Les délégations consenties en application du (3) de la présente délibération prennent fin dès l’ouverture de la campagne électorale pour le renouvellement du Conseil Municipal.

En cas d’absence ou de tout autre empêchement, le Maire est provisoirement remplacé dans la plénitude des missions qui lui ont été déléguées par le Conseil Municipal, par un Adjoint, dans l’ordre des nominations et, à défaut d’adjoint par un conseiller municipal pris dans l’ordre du tableau.

Les décisions à prendre en vertu de la présente délégation pourront être signées dans tous les cas par le Maire, l’Adjoint délégué ou un conseiller municipal ayant reçu délégation dans les matières dont relèvent lesdites décisions.

Le conseil municipal sera tenu informé des décisions prises dans le cadre de ces délégations, dans les conditions prévues à l’article L 2122-23 du CGCT. Il peut toujours mettre fin à la délégation.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, à la majorité, soit par 26 voix pour, 4 voix contre (groupe Des racines et de l’audace) et 3 abstentions (groupe Agir ensemble) :

• DELEGUE à Monsieur le Maire, pendant toute la durée du mandat, en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, les attributions telles qu'énumérées et définies ci-dessus,

• DECIDE que pendant toute la durée de la période d'absence de Monsieur le Maire, délégation est donnée à Madame la Première Adjointe, pour exercer, dans le cadre de la suppléance et dans les mêmes conditions, les attributions ci-dessus énumérées,

• AUTORISE Monsieur le Maire à charger par arrêté, les adjoints et conseillers municipaux délégués de son choix, de prendre en son nom les décisions pour lesquelles il a reçu délégation du conseil municipal conformément aux dispositions de l'article L 2122-18 du CGCT et à ce titre prendre toute décision et signer tous les actes et documents s’y rapportant,

• AUTORISE Monsieur le Maire, à consentir par arrêté, sous sa surveillance et sa responsabilité, des délégations de signature sur les matières ci-dessus énoncées au directeur général des services dans les conditions définies aux articles L. 2122-12, L 2122-19, L 2122-23 du CGCT.

• PREND ACTE que, conformément à l’article L.2122-23 susvisé, les décisions prises par le Maire, dans le cadre des pouvoirs qui lui sont ainsi délégués feront l’objet de toutes mesures de publicité, notification et transmission légales et réglementaires nécessaires,7

• PREND ACTE, que conformément à l’article L2122-23, Monsieur le Maire rendra compte à chaque réunion du Conseil Municipal de l’exercice de cette délégation,

• PREND ACTE que, conformément à l’article L.2122-22 susvisé, la présente délégation ne saurait excéder la durée du mandat,

• PREND ACTE que cette délibération est à tout moment révocable.

Fait à Andrézieux-Bouthéon, le 23 mars 2026

Le Maire, Le secrétaire de séance, François DRIOL Marc MONTEUX