Compte-Rendu - CR 030920

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Compte-Rendu - CR 030920 Document publié le Jeudi 3 septembre 2020 par la commune de Saint-Jean-de-Bournay. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 030920)Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Énergies, 1

COMMUNE DE SAINT-JEAN DE BOURNAY

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE DU JEUDI 3 SEPTEMBRE 2020 à 20h

COMPTE-RENDU

PREAMBULE A LA SEANCE : PRESENTATION DU PROJET DE METHANISEUR

II.APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 16 JUILLET 2020

VOTE

Pour : unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

III. PRESENTATION DES DELIBERATIONS

A. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

2020/56 – Avis concernant l’implantation d’une unité de méthanisation présenté par la société Terre Avenir

La société TERRE AVENIR a déposé une demande d’enregistrement au titre des installations classées pour la protection de l'environnement dans le cadre du projet de création d’une unité de méthanisation agricole collective qui sera implantée sur la commune de Saint Jean de Bournay, au lieu-dit « Mayollan ».

Une consultation du public concernant ce projet a eu lieu du 6 juillet 2020 au 5 août 2020 inclus. Dans ce cadre, le Conseil Municipal est appelé à formuler un avis sur le projet.

Vu la nécessité de développer dans les territoires les moyens de production d’énergie utilisant des énergies renouvelables, afin de contribuer aux objectifs nationaux inscrits dans le titre I de la loi 2015-992 du 17 août 2015 relative à la Transition Energétique et à la Croissance Verte, avec notamment l’atteinte de 32% de la consommation finale brute en 2030 par les énergies renouvelables conformément au Plan Climat Air Energie Territorial (P.C.A.E.T.) arrêté en 2019 par les élus de Bièvre Isère Communauté ;

Vu l'article 1er de l'arrêté du 24 avril 2016, relatif aux objectifs de développement des énergies renouvelables en France métropolitaine ;

Considérant que le projet d’unité de méthanisation agricole collective s’inscrit pleinement dans la réalisation de ces objectifs, qu’il participe également à l’amélioration des pratiques agricoles (valorisation du lisier, du fumier et des autres ressources organiques des exploitations agricoles partenaires, amélioration de la qualité des engrais2

et réduction de l’utilisation des engrais de synthèse, diminution des odeurs dues à l’épandage…) et qu’il constitue un projet de développement durable participant d’une économie circulaire ;

Il est demandé au conseil municipal de bien vouloir :

- Emettre un avis favorable pour le projet d’unité de méthanisation agricole collective présenté par la société Terre Avenir

VOTE

Pour : 25

Contre : 0

Abstention : 1

Après en avoir délibéré, le conseil municipal émet un avis favorable pour le projet d’unité de méthanisation agricole collective présenté par la société Terre Avenir.

B. FINANCES LOCALES

2020/57 – Avenant à la convention de financement – Ecole privée sous contrat Sainte Emilie de Rodat/OGEC

Par délibération en date du 4 juillet 2019, une convention a été signée avec l’OGEC pour définir les modalités de financement de l’école privée Sainte Emilie de Rodat pour les enfants scolarisés en classes élémentaires. Le décret n° 2019-1555 du 30 décembre 2019 relatif aux modalités d’attribution des ressources dues aux communes au titre de l’abaissement de l’âge de l’instruction obligatoire, impose au Commune d’élargir les modalités de financement aux enfants scolarisés en classe de maternelle.

Pour information, le calcul de la participation pour les enfants de maternelle est le même que pour les enfants scolarisés en classes élémentaires c’est-à-dire les dépenses de fonctionnement pour une année civile. Par conséquent un projet d’avenant a été rédigé, il est joint en annexe 1. Il prévoit un paiement unique, avec un calendrier en année civile, prenant en compte les effectifs publics au 1er janvier de l’année concernée.

Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- approuver l’avenant à la convention portant sur le financement de l’école Sainte Emilie de Rodat - autoriser M. le Maire à signer tout document relatif à ce sujet

VOTE

Pour : Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- approuve l’avenant à la convention portant sur le financement de l’école Sainte Emilie de Rodat - autorise M. le Maire à signer tout document relatif à ce sujet

2020/58 – Subvention sur projet – Les Amis de la Chapelle de Bournay – Journées du patrimoine

Les journées du patrimoine auront lieux le samedi 19 et dimanche 20 septembre 2020. La municipalité souhaite mettre en avant le patrimoine communal, tout en développant l’attractivité du centre- ville.

Cette année, les sites suivants ont été retenus pour une ouverture au public : - La Chapelle de Bournay

- La Madone (extérieur uniquement)

- Le musée Drevon

Le projet est piloté par les Amis de la Chapelle de Bournay, notamment pour les expositions et le concert en centre-ville.

Les participations financières sollicitées par les associations contribuant à l’animation de la Commune sont attribuées sur dossier. Elles ne peuvent excéder 80% du montant des dépenses effectives de l’évènement.

Au vu des coûts engagés, il est proposé d’attribuer une subvention de 448€ à l’association des Amis de la Chapelle.3

Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- attribuer une subvention de 448€ à l’association des Amis de la Chapelle - autoriser M. le Maire à signer tout document relatif à ce sujet

VOTE

Pour : Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- attribue une subvention de 448€ à l’association des Amis de la Chapelle

- autorise M. le Maire à signer tout document relatif à ce sujet

2020/59 – Subvention sur projet – L’union des commerçants St Jeannais – Journées du patrimoine

Comme expliqué ci-avant, la municipalité souhaite développer l’attractivité du centre-ville lors des journées du patrimoine.

Un quizz « Histoire de la Commune » a été réalisé en collaboration avec les commerçants. Des indices installés chez les commerçants participants, permettront de répondre au quizz. Le formulaire, une fois rempli, devra être déposé dans les urnes prévues à cet effet sur chaque site lors des journées du patrimoine. Ce jeu permettra de gagner des lots et/ou bons d’achat auprès desdits commerces.

Les participations financières sollicitées par les associations contribuant à l’animation de la Commune sont attribuées sur dossier. Elles ne peuvent excéder 80% du montant des dépenses effectives de l’évènement.

Au vu des coûts engagés, il est proposé d’attribuer une subvention de 200€ à l’association des commerçants, com st jean.com.

Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :

- attribuer une subvention de 200€ à l’association des commerçants, com st jean.com - autoriser M. le Maire à signer tout document relatif à ce sujet

VOTE

Pour : Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- attribue une subvention de 200€ à l’association des commerçants, com st jean.com - autorise M. le Maire à signer tout document relatif à ce sujet

C. COMMANDE PUBLIQUE

2020/60 - Travaux – Pôle scolaire – Avenant 4 – Lot 9 – Plâtrerie – Peinture – Faux plafonds – Sols PVC

Dans le cadre du marché concernant les travaux de construction du groupe scolaire, il est nécessaire de prendre en considération la variation d’un montant d’un lot à travers la mise en œuvre d’un avenant.

L’avenant porte sur le lot 9 – Plâtrerie – Peinture – Faux plafonds – Sols PVC.

Ce présent avenant résulte de la suppression et de l’ajout de travaux (Cf annexe 2) :

_ ordre de service n° 7 (+ 16 063.47 € HT),

_ ordre de service n° 9 (- 2 819.42 € HT)

Total général du présent avenant + 13 244.05 € HT.

Le montant du marché initial pour le lot 9 s’élevait à 607 185.94 € HT.

En prenant compte des avenants précédents :4

_ ordre de service n° 2 d’un montant de + 5 268.56 € HT,

_ ordre de service n° 4 d’un montant de + 10 584.57 € HT,

_ ordre de service n° 6 d’un montant de + 1 485.40 € HT,

le pourcentage d’augmentation du lot 9 est de 5.03 %.

Cela nécessite de soumettre ce présent avenant au Conseil Municipal pour autorisation de signature.

VOTE

Pour : 25

Contre : 0

Abstention : 1

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- Autorise M. le Maire à signer cet avenant

- Autorise M. le Maire à signer tout document relatif à ce sujet

2020/61 - Travaux – Pôle scolaire – Avenant 3 – Lot 12 – Electricité courants forts et courants faibles

Dans le cadre du marché concernant les travaux de construction d’un groupe scolaire, il est nécessaire de prendre en considération la variation d’un montant d’un lot à travers la mise en œuvre d’un avenant.

L’avenant porte sur le lot 12 – Electricité courants forts et courants faibles.

Ce présent avenant résulte de travaux supplémentaires (Cf annexe 3).

Total général du présent avenant + 12 638.40 € HT.

Le montant du marché initial pour le lot 12 s’élevait à 353 301.02 € HT.

En prenant compte des avenants précédents :

_ ordre de service n° 4 d’un montant de + 2 446.62 € HT,

_ ordre de service n° 6 d’un montant de + 9 567.33 € HT,

le pourcentage d’augmentation du lot 12 est de 6.97 %.

Cela nécessite de soumettre ce présent avenant au Conseil Municipal pour autorisation de signature.

VOTE

Pour : 25

Contre : 0

Abstention : 1

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- Autorise M. le Maire à signer cet avenant

- Autorise M. le Maire à signer tout document relatif à ce sujet

2020/62 - Travaux – Pôle scolaire – Avenant 4 – Mission de maîtrise d’œuvre

Vu la délibération 2016/73 du 12 juillet 2016 portant désignation du lauréat du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction du groupe scolaire, le Cabinet VURPAS ARCHITECTES, le montant forfaitaire de la rémunération du Maître d’œuvre s’élevait à 847 179.00 € HT.

Ce montant était provisoire ; la rémunération définitive du Maître d’œuvre a été arrêtée à la remise de l’Avant- Projet Définitif (APD) comme mentionné sur les pièces du marché et notamment dans l’Acte d’Engagement. Le montant définitif de la rémunération du Maître d’œuvre s’élève donc à 834 240.16 € HT.

Il est nécessaire de prendre en considération la variation de ce montant à travers la mise en œuvre d’un avenant (Cf annexe 4).

Ce présent avenant résulte d’une demande de la Municipalité de réétudier le projet afin d’envisager la conservation de l’ancienne école maternelle pour la transformer ultérieurement en maison des associations.

Total du présent avenant + 6 425.00 € HT5

En prenant compte de l’avenant précédent :

_ avenant n° 2 d’un montant de + 8 512.83 € HT (réalisation de la remise en état de la rue Joseph Chavrier), _ avenant n° 3 d’un montant de + 57 466.39 € HT (prolongation de la durée prévisionnelle initiale des travaux), le pourcentage d’augmentation est de 8.67 %.

Cela nécessite de soumettre ce présent avenant au Conseil Municipal pour autorisation de signature.

VOTE

Pour : 22

Contre : 4

Abstention : 0

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- Autorise M. le Maire à signer cet avenant

- Autorise M. le Maire à signer tout document relatif à ce sujet

D. FONCTION PUBLIQUE

2020/63 – Personnel Communal - Modification du tableau des effectifs

Vu le code général des collectivités territoriales

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment ses articles 34 et 97,

Vu le tableau actuel des effectifs de la commune,

Compte tenu de la réorganisation du service scolaire et en prévision du déménagement du groupe scolaire, il convient de créer un poste d’adjoint technique à temps non complet (85%), pour assurer les fonctions d’agent périscolaire polyvalent.

Nouveau poste à créer Nombre Date Adjoint technique, temps non complet, permanent 1 1er septembre 2020

Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir modifier le tableau des effectifs comme ci-dessus présenté.

VOTE

Pour : Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

Après en avoir délibéré, le conseil municipal :

- Approuve la création de poste, et la modification du tableau des emplois en découlant - Autorise M. le Maire à signer tout document relatif à ce sujet

IV. INFORMATIONS DIVERSES

Absence d’un adjoint

M. le Maire explique que M. Douheret a accompagné son épouse qui assure un remplacement d’enseignant en Guyane, pour une durée de 10 mois. Il continue de travailler pour la municipalité, pilote les projets et émet des propositions par tous moyens de communication. Mme Perrier prend le relais sur le terrain pour le commerce et l’emploi. Ses indemnités de fonction seront suspendues durant ces 10 mois ; à noter que Mme Perrier refuse toutes indemnités.

SECURITE

Vidéosurveillance

La Commune de Faramans a reçu une délégation d’élus et de techniciens de St Jean pour échanger sur la vidéosurveillance récemment mise en place. Le 9 septembre aura lieu une réunion en mairie avec l’unité spécialisée de la gendarmerie pour définir les lieux d’implantation de la première tranche. Le nombre et l’emplacement des caméras sont évolutifs, permettant de cibler des zones sensibles.6

Recrutement d’un policier municipal

La période de candidature est terminée. Le recrutement sera effectif dans les prochaines semaines.

VIE ASSOCIATIVE ET SPORTIVE

Piscine

M. Rouvière expose la fréquentation de la piscine en cette saison 2020 très particulière :

VENTE Du 18/07 au 31/07 Du 01/08 au 30/08

Tickets Tarif réduit (3,00€) 473 1104

Tickets Plein tarif (4,00€) 522 1308

Abonnement Tarif réduit (20€) 15 10

Abonnement Plein tarif (30€) 19 32

Les recettes totales s’élèvent à 14 103€.

Rentrée des associations

La reprise des activités des associations s’effectue dans le respect des conditions sanitaires actuelles. Ainsi, la mairie a modifié les conventions de mise à disposition des salles communales afin d’obliger les associations à respecter les protocoles sanitaires de leurs fédérations respectives.

Forum des Associations

Mme Gerboullet annonce que le forum des associations aura bien lieu le 5 septembre. De nombreuses associations ont répondu présentes, mais en raison du contexte sanitaire, il n’y aura pas de démonstrations et de pots comme à l’accoutumé.

ECONOMIE ET COMMERCE

Audit financier de la Commune

Mme Levieux annonce qu’une consultation est en cours de finalisation pour retenir le cabinet d’audit. Le choix se portera surement entre KPMG et Stratorial, pour une analyse rétrospective et prospective. Commerce Local

Deux commerces ont ouvert au mois d’août : le salon de coiffure Couleur Satin, et la maison de la presse. Une inauguration sera prochainement organisée, afin de promouvoir le commerce local. Aide aux entreprises aux difficultés suite à la crise du Covid-19

Bièvre Isère Communauté a mis en place un plan de relance de 500 000€ dans le cadre du fonds Région Unie, un dispositif de soutien aux entreprises suite à la crise sanitaire du Coronavirus.

TRAVAUX

Propreté urbaine et Voirie

M. Revelin explique que des moyens seront déployés pour la propreté de la ville (un agent a déjà été recruté et des canisettes seront prochainement installées).

Des délabrements de voiries conséquents ont été identifiés et seront prochainement repris, en plus du bi-couche déjà réalisé.

Le cheminement piéton de la montée de la Chapelle fera l’objet d’un nouveau traçage pour sécuriser les habitants.

Le chemin de Montjoux sera repris pour créer une plateforme de retournement et installer des containers à ordures.

Rénovation de la Salle des Ifs

La rénovation de la salle des ifs est amorcée, pour un coût d’environ 30 000€. Des faux-plafonds, un sol souple, des sous-bassement, peinture, luminaires et LEDs notamment, sont prévus au programme des travaux.

ENFANCE

Rentrée scolaire 2020

Mme Neury remercie les élus qui ont assuré les rentrées des classes de tous les établissements scolaires de la Commune, Maternelle Joannès Lacroix, Ecole Jean de la Fontaine, Ecole Jules Verne, Ecole Sainte Emilie de Rodat, Collège Fernand Bouvier, LEAP Vallon Bonnevaux. La rentrée s’est bien déroulée malgré les conditions particulières liées au Covid-19. Les services communaux sont très attentifs au respect du protocole sanitaire et restent vigilant en cas d’évolution de l’épidémie.

Le nombre d’élèves par établissement est le suivant :

Maternelle Joannès Lacroix : 1177

Ecole Jean de la Fontaine et Jules Verne : 230

Ecole Sainte Emilie de Rodat : 163

Collège Fernand Bouvier : 819

LEAP Vallon Bonnevaux : 290

Le déménagement des écoles Jules Verne, Joannès Lacroix et des services périscolaires sera réalisé aux alentours des vacances de la toussaint, afin que tous puissent profiter de cet équipement au 2 novembre 2020. Stage court-métrage

La Compagnie Rozet a assuré un stage de court-métrage, financé par la DRAC. Entièrement gratuit pour la mairie et pour les participants, un groupe de 8 enfants et 3 adultes ont totalement créé un court-métrage sur la Commune. Une diffusion au cinéma le St Jean sera programmée dès la fin du montage. Mme Neury remercie Mme Belotto qui a permis l’accès à son appartement afin d’assurer des prises de vue.

SOCIAL

CCAS

Mme Matrat annonce la tenue du premier conseil d’administration du CCAS. Elle a été élue vice-présidente. En plus des élus désignés au conseil municipal du 16 juillet 2020, les membres extérieurs nommés sont : -Mme Nora BENMESSAOUDI de l’ADPAH

-M. Alain RIHAL de l’ADMR

-Mme Solange BONNEVIE du Secours Catholique

-Mme Josiane GERIN, en tant que personne qualifiée

-Mme Sylvie BIDAUD, en tant que personne qualifiée

Association 3ABI

Cette association a pour objet la redistribution d’aide alimentaire. Un point de distribution sera prochainement ouvert à Saint Jean de Bournay, dans les locaux de l’intercommunalité, ZAC des basses Echarrières. Des membres du CCAS interviennent dans cette association.

Plan canicule

Cet été, le niveau orange a été déclenché à 2 reprises. Les personnes vulnérables recensées en Mairie ont été contactées par téléphone et invitées à se rendre à la salle des ifs climatisées si besoin. Téléthon

La première phase du projet est lancée et une réunion avec les associations participantes aura lieu le 15 octobre à la maison des associations.

ENVIRONNEMENT

M. Vernay explique que le Point d’Apport Volontaire installé sur le parking d’Intermarché, a été déplacé sur la place du marché afin de protéger le cours d’eau La Gervonde.

Un projet de jardin partagé est actuellement à l’étude.

EMPLOI

Mme Perrier rend compte du 2ème Café de l’emploi. De nombreux recruteurs et une quarantaine de chercheurs d’emploi se sont rencontrés dans un esprit convivial. Ce projet a un bel avenir devant lui. Le mois prochain, la SNCF sera présente.

AGRICULTURE

Mme Frizon explique que la Commune est favorable à l’organisation du concours départemental de l’élevage en 2021, en parallèle du comice agricole. Une décision définitive interviendra très rapidement, afin de prévoir l’organisation de ce bel évènement.

PATRIMOINE

Les journées du patrimoine auront lieu les 19 et 20 septembre. Les sites ouverts au public seront la madone (extérieur), la chapelle, le musée Drevon, le samedi de 14h à 16h30 et le dimanche de 10h à 12h et de 14h à 18h. Le samedi se tiendra sur la place du Général de Gaulle un concert de 16h30 à 18h. Des balades guidées en calèche auront lieux le dimanche matin à 10h et 11h. Un spectacle des colporteurs aura lieu le dimanche après-midi à la madone. Enfin, un quizz sur l’histoire de la Commune aura lieu en partenariat avec les commerçants de St Jean, par le biais d’indices. Des bons d’achats seront offerts aux gagnants.8

COMMUNICATION

M. Montagnat assure que les publications institutionnelles seront développées, notamment sur facebook, et que le site internet sera revu. Il invite les conseillers à lui faire part de toutes informations à destination des administrés.

Un fichier recensant toutes les coordonnées utiles aux conseillers (élus et services communaux) est en cours de réalisation, et sera diffusé à tous les conseillers municipaux.

SANTE

Mme Delmont étudie actuellement les Maisons de Santé Pluridisciplinaire. Il s’agit de projets complexes qui nécessitent l’engagement et l’adhésion de tous les partenaires. Ce projet viendra enrichir l’offre de soins sur la Commune et sur le nord du territoire de Bièvre Isère Communauté. Au vu du travail à accomplir, un projet détaillé pourra être présenté en 2021.

Fin de la séance à 23h10.