Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu Conseil Municipal du 27 mai 2020
Compte-Rendu - Compte rendu 28.03.2022
Compte-Rendu - compte rendu Conseil Municipal du 19.6.2018
Compte-Rendu - compte rendu Conseil Municipal du 15.3.2016
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 10 avril 2018 00
Compte-Rendu - compte rendu Conseil Municipal du 8.2
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil municipal du 17 decembre 2
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 2 fevrier 2016
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 17 mai 2016
Compte-Rendu - Compte rendu Conseil Municipal du 29 juin 2015
Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 20.12.2016
Document publié le Mardi 20 décembre 2016 par la commune de Saint-Jean-Pied-de-Port.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du Conseil Municipal du 20.12.2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2016
Le Conseil municipal s’est réuni sous la présidence de Monsieur le Maire, le mardi 20 décembre 2016 à 19h. Les points à l’ordre du jour étaient les suivants :
1- Communauté d’Agglomération du Pays Basque : désignation des conseillers titulaire et suppléant communautaires
Après avoir procédé à l’élection au scrutin de liste à un tour, le Conseil municipal a désigné Monsieur Alphonse IDIART, conseiller communautaire titulaire au sein de la Communauté d’Agglomération du Pays Basque et Monsieur Jean-Bernard LHOSMOT, conseiller communautaire suppléant, par 11 voix POUR et un bulletin blanc.
2- Désignation de délégués auprès des différents organismes
Le Conseil municipal a désigné, à l’unanimité :
- Laurent INCHAUSPE représentant de la Commune à la SEPA,
- Patricia ARANGOIS représentante de la Commune au Conseil d’Administration du Collège La Citadelle,
- Gracianne PARIS, déléguée suppléante au sein du SIVU pour l’aménagement et la gestion de l’Abattoir,
- Xabi LARRE, délégué titulaire et Laurent INCHAUSPE, délégué suppléant au sein du Syndicat Intercommunal de Soutien de la Culture Basque.
3- SDEPA : adhésion à un groupement de commande pour l’achat d’énergie de travaux de fourniture et de service en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
Le Conseil municipal, à l’unanimité, confirme l’adhésion de la Commune au groupement de commandes pour « l’achat d’énergies, de travaux/fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » pour une durée illimitée et autorise Monsieur le Maire à signer la nouvelle convention de fourniture.
4- Plan comptable du budget de la régie de l’Eau
Sur demande du Trésorier, le Conseil municipal, à l’unanimité, a décidé l’application de la nomenclature M49 développée pour le Budget de la Régie communale de l’eau.
5- Travaux d’urgence
Le Conseil municipal a accepté, à l’unanimité, le montant de travaux s’élevant à 55 200 € TTC réalisés par ETCHART Construction pour reconstruire le muret longeant la Nive qui s’était effondré en juillet dernier : précision faite que le propriétaire de l’immeuble riverain remboursera la moitié des dépenses HT.
6- Subvention exceptionnelle
Le Conseil municipal a accepté, à l’unanimité, le remboursement de 747 € au Lycée de Navarre
pour la perte du matériel sportif entreposé au Jai Alai pendant les travaux. 7- Décisions modificatives
Des transferts de crédits entre 2 chapitres du budget général ont été approuvés par le Conseil municipal, à l’unanimité.
La séance a été levée à 20h15.
Le Secrétaire de séance
Laurent INCHAUSPÉ