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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Treignat.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv séance cm10 du 08 09 2025 affichage)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Bois et produits du bois,
DÉPARTEMENT DE L’ALLIER
*****
Commune de TREIGNAT
PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE
du 8 septembre 2025
Session ordinaire
L'an deux mil vingt-cinq, le lundi huit septembre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de la
Commune de TREIGNAT se sont réunis dans la salle du Conseil, au nombre de 7, en session ordinaire, sur la
convocation qui leur a été adressée par le maire, Madame Patricia CHOUTEAU.
Date de la convocation : 03/09/2025
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 10
Nombre de conseillers municipaux présents : 7
Mme ADAMKIEWICZ Joëlle, Mme CHOUTEAU Patricia, M. GOSTIAU Gilles, M. JACQUOT Christian,
M. MIGNOT Christian, M. PETIT Émile, Mme TABOURIN Dominique.
Étaient excusés : Mme GROENENDAAL-VOSSEN Felicia (procuration à Mme ADAMKIEWICZ Joëlle),
M. RONDEAUX Philippe
Étaient absents : Mme CHEMINET Charlotte
Quorum : 6
Secrétaire de Séance : Mme ADAMKIEWICZ Joëlle
ORDRE DU JOUR
Redevance chauffage mairie-école
Espace Mosaïque : adhésion
Snack-bar
Questions diverses
Madame le Maire donne lecture de la lettre de démission de conseiller municipal de M. RONDEAUX Philippe.
Le Conseil Municipal adopte le procès-verbal des réunions du 30 juin 25 et du 16 juillet 25.
Redevance chauffage mairie-école
Mme le Maire présente au Conseil Municipal le tableau de décomptes individuels de chauffage.
Les factures de fioul s’élèvent à 8 135,00 € TTC pour 6 500 L.
Les décomptes présentent les sommes suivantes :
Logement 2 Rue des Barres : 1 424,24 €
Ecole des Tilleuls : 1 313,68 €
Mairie : 2 724,40 €
Logement 5 Place Saint Julien : 2 672,68 €
Elle demande au Conseil de valider ces montants à récupérer auprès des locataires.
M. PETIT se retire du vote.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
FIXE les redevances de chauffage présentées,
DÉDUIT 100 € pour M. et Mme PETIT pour le suivi de la chaudière.
Espace Mosaïque : adhésion
Mme le Maire présente un courrier reçu de la résidence Espace Mosaïque. C’est une association loi 1901 qui
gère l’établissement pour son fonctionnement. Elle présente la convention d’adhésion.
L’association propose d’adhérer sur la base d’un euro par habitant et de désigner un représentant du Conseil
Municipal qui siègera aux assemblées générales. Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
ACCEPTE l’adhésion à cette association, ci-annexée,
APPROUVE le tarif de 1 € / habitant (un euro),
DÉSIGNE Mme CHOUTEAU Patricia pour siéger aux assemblées générales.
Snack-bar : bail COELHO
Mme le Maire présente un mail provenant de M. Francis COELHO gérant la société ELH-COELHO, qui exploite
actuellement le snack-bar à Herculat.
Son bail se termine le 5 octobre 2025. Il sollicite son renouvellement.
Elle demande l’avis du Conseil.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
REFUSE le renouvellement du bail à M. COELHO Francis,
RAPPELLE que la fin du bail aura lieu le 5 octobre 25.
Motion contre l’éolien
Mme le Maire présente la délibération prise par le Conseil Départemental en date du 19 juin 25 contre
l’expansion continue des éoliennes et la détérioration de nos paysages.
Elle demande au Conseil Municipal sa position.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :
est FAVORABLE à cette motion ci-annexée,
ACCORDE tout son soutien au Conseil Départemental dans cette démarche.
Questions diverses
Logement 2 Rue des Barres : contacter une agence immobilière pour le gérer, aucun changement sur
les conditions (loyer 550 €, charges provisionnelles 200 €, rédaction du bail par notaire…)
Garage à louer Rue des Fossés : faire une petite annonce
Sécurisation à Larboret : devis à remettre à jour pour les bandes rugueuses
Station d’épuration : manque un pluviomètre, déchets dans les canalisations (écrire un courrier aux
raccordés)
DGFIP : importance de la récupération des autorisations d’urbanisme pour améliorer les finances
communes (taxes foncières sur le bâti et le non bâti)
Association SSTAR : aucun local actuellement disponible (garage de l’école possible)
Habitants non inscrits sur les listes électorales : écrire un courrier
Tornade du vendredi 29 août : l’église, l’agence postale et le bâtiment de la Rue des Hortensias ont
subi des dégâts (assez importants sur le dernier bâtiment). Devis de réparation par LEFOUR SARL
présenté (3 838, 40 € TTC), la déclaration d’assurance a été réalisée
Commission d’aide aux devoirs (AAD) : renouvellement cette année avec affichage pour recrutement
de bénévoles, réunion le 23/09/25
Repas des Ainés le dimanche 7 décembre à midi
Listes des bénéficiaires : refaire la répartition (sans Felicia ni Philippe)
Tarif non bénéficiaires : comme l’an dernier (30 €)
Inquiétude sur la construction d’un chenil à Pauliat
Prochaine réunion prévue le lundi 20 octobre 2025 à 20 h.
La séance est levée à 22h00.