Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2023 09 13 AP
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2022 09 01 AP
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 03 01 AP
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 09 06 FP
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2022 12 01 AP
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - Deliberation
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2022 07 02 AP
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2025 09 02 RA
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 09 01 RA
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2022 09 02 RA
unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 09 12 Approbation DES pv DES Reunions DES 21 MAI 18 JUIN ET 16 JUILLET 2024
Document publié le Mardi 16 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Aunis Sud - 2024 09 12 Approbation DES pv DES Reunions DES 21 MAI 18 JUIN ET 16 JUILLET 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
AR
Prefecture
017-200041614-20240917-2024
09
12-DE
Reçu
le
23/09/2024
A Imagine
la futuralité
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
AUNIS
SUD
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
Séance
du
mardi
17 septembre
2024
DELIBERATION
n°2024
0912
APPROBATION
DES
PROCES-VERBAUX
DES
CONSEILS
COMMUNAUTAIRES
DES
21
MAI,
78
JUIN
ET
16
JUILLET
2024
Nombre
de
membres
:
L'an
deux
mille vingt-quaire,
le dix-sept septembre
En
exercice
Présents
Votants
|
à
dix-huit
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Aunis
Sud,
50
34
41
légalement
convoqué,
s'est
réuni
au
siège
de
la
Communauté
de
Communes
sur
la
commune
de
Surgères,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean
Quorum
:26
GORIOUX
Présents
/ Membres
fifulaires
:
Jean
GORIOUX
- Catherine
DESPREZ
- Christian
BRÜNIER
- Raymond
DESILLE
- Eric
BERNARDIN
-
Gilles
GAY
- Pascal
TARDY
- Christophe
RAULT
- Anne-Sophie
DESCAMPS
- Pascale
GRIS
{areçu
pouvoir
de
Frédérique
RAGOT)
- Barbara
GAUTIER
{a
reçu
pouvoir
de
Bruno
CALMONT)
- Didier
BARREAU
— Christelle
GRASSO
- Marie-France
MORANT
- François
PELLETIER
(a
reçu
pouvoir
de
Joël
LALOYAUX)
- Olivier
DENECHAUD
—
Bapliste
PAIN
—- Emmanuel
JOBIN
- Florence
VILLAIN
-
Angélique
PEINTRE
(a
reçu
pouvoir
de
Pascal
MAGINOT]
- Lydia
BERETTI
-
Philippe
BARITEAU
{a
reçu
pouvoir
de
Micheline
BERNARD]
-— Emmanuel
NICOLAS
{a
reçu
pouvoir
de
Jean-Michel
SOUSSIN)
- Pascale
BERTEAU
- Philippe
BODET
- Denis
DUBOURGNOUX
— Marylise
BOCHE
- Syivie
PLAIRE
{a
reçu
pouvoir
de
Kévin
BAYNAUD)
-—
Laurent
ROUFFET
-
Jean-Yves
ROUSSEAU
-
Stéphane
AUGE-
Danièle
BALLANGER
- Thierry
PILLAUD
Présents/
Membres
suppléants
:
Yannick
BODAN
Absents
:
Alisson
CURTY,
Éric
GUINOISEAU,
Steve
GABET
(excusé],
David
CHAMARD,
Matthieu
CADOT,
Martine
LLEU,
Younes
BIAR,
Didier
TOUVRON
{excusé),
Thierry
BLASZEZYK
Secrétaire
de
Séance
:
Auteur
de
l'acte
: Jean
GORIOUX,
Président
Olivier
DENECHAUD
Convocation
envoyée
le :
Télétransmission
en
préfecture
le:
7
7
SEP,
201
11 sepiembre
2024
n°; 017-200041614-202409 17-2024 09_12-DE
Affichage
de
la
convocation
le
:
Date
de
publication
sur
le
site
Internet :
11
septembre
2024
9
9
SEP.
2024 AR
Prefecture
017-200041614-20240917-2024
09
12-DE
Reçu
le
23/09/2024
APPROBATION
DES
PROCES-VERBAUX
DES
CONSEILS
COMMUNAUTAIRES
DES
21
MAI,
18
JUIN
ET
16
JUILLET
2024
Vule
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Sur
proposition
de
Monsieur
Jean
GORIOUX,
Président,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Communautaire A l'unanimité,
-__
approuve
le
procès-verbal
de
la réunion
du
mardi
21
mai
2024
qui
a
été
communiqué
à
l'ensemble
des
membres
de
l'Assemblée,
-__
approuve
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
mardi
18 juin
2024
qui
a
été
communiqué
à
l'ensemble
des
membres
de
l'Assemblée,
- _
approuve
le
procès-verbal
de
la réunion
du
mardi
1é juillet 2024
qui
a
été
communiqué
à
l'ensemble
des
membres
de
l'Assemblée,
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Poitiers
dans
Un
délai
de
deux
mois
à
compier
de
sa
publication
et
de
sa
réception
par
le
représentant
de
l'Etat,
Pour
Extrait
Conforme
:
Les
signaiures
sont
au
registre,
Fait
à
Surgères,
Le
19
septembre
2024
Le
Présid
NU,
Le
secrétaire
de
séance
AUNs
A
D
î
Q
te)
Jean GRAS
MU
Olivier DENECHAUD
La
présentel
délibération
peut
faïre
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Poitiers
dans
le
délai
de
del
mois
suivant
la publication
et/ou
lo notification.
Le recours
peut
également
être
déposé
sur l'application
internet
Télérecours
citoyens
à
l'adresse
suivante:
www.telerecours.fr.
La
délibération
peut
également
faire
l'objet
d'un
recours
administratif
auprès
du
Présidént
dans
le même
délai;
en
cas
de
réponse
négative
ou
en
cas
d'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
le
demandeur
dispose
d'un
nouveau
délai
de
deux
mois
pour
introduire
un
recours
contentieux,