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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Nainville-les-Roches.
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Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Institutions publiques,
Î
NAIUS . VILLA
NAINVILLE
LES
ROCHES
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
SEPTEMBRE
2024
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
N°
Délibération
Objet
Vote
01-09-2024
Modalité
de
reversement
de
la
TICFE
Unanimité
Approbation
de
la convention
de
partenariat
entre
le SDIS
de
l'Essonne
02-09-2024
et
la
Commune
relative
au
soutien
financier
volontaire
apporté
par
la
Unanimité
commune
au
SDIS
de
l'Essonne
sur
la
période
2025
Révision
du
tarif
de
restauration
scolaire
de
l’école
élémentaire
de
03-09-2024
Unanimité
Nainville-Les-Roches
à
compter
du
1er
septembre
2024
DES
04-09-2024
Modification
du
règlement
intérieur
de
la
salle
polyvalente
«
Les
Unanimité
Roches
»
05-09-2024
Modification
des
tarifs
de
location
de
la
salle
polyvalente
«
Les
URaGTETtÉ
Roches
»
06-09-2024
Création
et
suppression
d'emploi
dans
:
cadre
d’un
avancement
de
Unanimité
grade
et
mise
à jour
du
tableau
des
emplois
07-09-2024
Adhésion
au
groupement
dé
commandes
pour
la
reliure
des
actes
Unanimité
administratifs
et/ou
de
l’état
civil
a
,
Val
08-09-2024
MicAifestien
des
statuts
de
la
Communauté
de
Communes
du
Va
Unaninité
d’Essonne
09-09-2024
Désignation
d’un
coordonnateur
et
création
d’un
emploi
d’agent
Unanimité
recenseur
Le
Maire
Frédéric
MOURET