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Document publié le Vendredi 7 octobre 2016 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu C M du 07 10 2016)
Thèmes du document : Éducation, Transports, Institutions publiques,
AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 7 octobre 2016 - 1 -
Commune d’AUBIGNAS
Compte rendu du conseil municipal du 7 octobre 2016
Présents :
Christian BOSQUET, Emilie BORDE, Dominique LAVANDIER, Serge CAMPANA, Nathalie RODRIGUES de JESUS, Frédéric CHALANCON, Serge VILLARD, Jérôme DIMEGLIO, Sébastien BRUN, Anne CHAUMAZ, Jean-François GUILBERT. ________________________
Ordre du jour :
1°/ Devis Schéma Général de l’Eau
2°/ Délibération tarif gîtes 2017
3°/ Délibération tarif ménage gîtes
4°/ Travaux voirie – Subvention état et département
5°/ Visite SDEA
6°/ Délibération participation aux frais de fonctionnement des écoles primaire et maternelle : Année 2010-2011
7°/Délibération modification budgétaire
8°/ Travaux
9°/ Employés communaux
10°/ Divers : repas du 3èmeâge, cérémonie du 11 novembre 2016, …
_______________________________
Monsieur le maire introduit la séance par le compte rendu du dernier conseil. Après débat, le compte rendu est adopté à l’unanimité.
1°/ Devis Schéma Général de l’Eau
Suite à l’appel à propositions fait par la mairie d’Aubignas pour le schéma général de l’eau, trois bureaux d’études ont répondu sur les quatre sollicités. Il s’agit de Réalités Environnement, Naldéo, Géo Siapp.
Ces propositions ont été soumises à l’avis des services de l’eau du conseil général et de la délégation territoriale de Lyon de l’agence de l’eau.
Les avis circonstanciés de ces structures ont permis au conseil de prendre la décision suivante : il est nécessaire d’avoir un entretien complémentaire avec un des bureaux d’études avant de prendre notre décision définitive.
2°/ Délibération tarif gîtes 2017
Pas de changement de tarif pour 2017.
Délibération adoptée à l’unanimité.
Devant la baisse significative des locations en juillet et août le conseil propose la mise en place du Wifi et de faire un essai avec d’autres réseaux de location (par exemple Le Bon Coin)
3°/ Délibération tarif ménage gîtes
Compte tenu du travail important lors de l’option ménage, le tarif ménage gîtes passe de 50 € à 75 €.
Délibération adoptée à l’unanimité.
4°/ Travaux voirie – Subvention état et département
Les travaux de voirie des Combes ont été réalisés et vont permettre de solliciter les subventions de l’état et du département pour les dégâts d’orages des années 2014 et 2015 pour un taux de subvention proche de 80 %. AUBIGNAS : compte rendu du Conseil Municipal du 7 octobre 2016 - 2 -
5°/ Visite SDEA (Syndicat Départemental d’Equipement de l’Ardeche) Le SDEA est un acteur incontournable de l’Aménagement de l’Ardèche et de l’accompagnement de communes ayant des projets. Aussi le directeur du SDEA est venu en visite sur notre commune pour évaluer la faisabilité d’un projet économique en liaison avec l'accessibilité des bâtiments publics de notre village. La réponse est positive mais il convient de lever certaines contraintes obligatoires avant d’aller plus loin.
6°/ Délibération participation aux frais de fonctionnement des écoles primaire et maternelle : Année 2010-2011
La participation aux frais de fonctionnement des écoles primaire et maternelle d’Alba est de 5276 € pour 7 élèves
La délibération est adoptée à l’unanimité.
7°/Délibération modification budgétaire
Cette délibération est liée à une demande du trésorier.
La dépense citée au point 6 doit être imputée au compte 6042(fonctionnement). La délibération est adoptée à l’unanimité.
8°/ Travaux
L’ensemble des travaux prévus au cours de l’été ont été réalisés.
Les travaux de voirie route de la Rançure avec le changement des buses du passage se trouvant sous le pont SNCF sont terminés.
La cour de l’école est, elle aussi, terminée.
Cinq camions d’enrobé ont été étendus sur les routes d’Aubignas.
Les relevés des compteurs d’eau sont achevés et nous permettent de dire qu’il n’y a pas eu de gros dépassements de consommation d’eau cet été.
9°/ Employés communaux
Mise en place d’une IAT pour un salarié de la commune en CDI d’une valeur de 55€ nets/ mois.
Proposition adoptée à l’unanimité.
10°/ Divers : repas du 3ème âge, cérémonie du 11 novembre 2016, …
Repas du 3ème âge : la date est fixée au samedi 3 décembre à midi.
Cérémonie du 11 novembre : RdV le 11 novembre à 11h devant la mairie.
Guide de l’office du tourisme : toutes les informations ont été données pour la sortie du guide 2017.
Portage des repas : le portage des repas est intégré dans la fiche de mission de notre agent CAE mais peut, en cas d’urgence, faire appel aux élus et aux bénévoles.
Un conseiller municipal nous fait part d’un don de trois unités centrales pour les écoliers d’Aubignas de la part du lycée Xavier Mallet du Teil. Le conseil envoie, en retour, tous ses remerciements au directeur du Lycée.
Prochain conseil : vendredi 25 novembre 2016 à 20H30.