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unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Liste DES Deliberations cc du 01.02.24 2
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Hautes Terres Communauté - Liste DES Deliberations cc du 01.02.24 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Justice et droit,
Page 1 sur 2
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 1ER FEVRIER 2024
EXAMEN DES DELIBERATIONS
Numéro Objet Décision du Conseil
2024-CC-001 Adoption du procès-verbal du Conseil communautaire du 14 décembre 2023 Approuvée
2024-CC-002 Adoption du compte-rendu des actes pris par le Président par délégation du Conseil communautaire Approuvée
2024-CC-003
Travaux pour la réalisation d’une liaison douce dans la vallée de l’Alagnon : Tranche 1 – Actualisation du plan de financement et sollicitation des subventions
Approuvée
2024-CC-004
Signature de conventions d’autorisation d’aménagement et de passage avec les propriétaires et gestionnaires des voies pour la création d’une liaison douce « Le Lioran-Neussargues & Molompize-Massiac »
Approuvée
2024-CC-005
Attribution du marché public de travaux pour la création d’une liaison douce entre Le Lioran et Massiac – Secteurs terminaux (Le Lioran – Neussargues & Molompize – Massiac)
Approuvée
2024-CC-006 Expérimentation d'un service d'autopartage d'un véhicule et approbation des tarifs Approuvée
2024-CC-007
Attribution du marché public de travaux pour la rénovation de burons sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron de Peyre Arse à Lavigerie
Approuvée
2024-CC-008
Marché de travaux pour la rénovation de burons situés sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Buron de la Montagne de Ségur – Avenant n°2 au lot n°1
Approuvée
2024-CC-009
Marché de travaux pour la restauration de petit patrimoine sur le territoire de Hautes Terres Communauté – Tranche 3 – Délégation au Président pour l’attribution et la signature du marché
Approuvée
2024-CC-010 Projet de structuration de la gestion pour l’alimentation en eau potable et l’assainissement sur le territoire de Hautes Terres Communauté Approuvée
2024-CC-011
Groupement de commandes de schémas locaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement et élaboration d’un schéma directeur intercommunal – Délégation au Président pour l’attribution et la signature du marché public
Approuvée
2024-CC-012
Groupement de commandes de schémas locaux d’alimentation en eau potable et d’assainissement et élaboration d’un schéma directeur intercommunal – Délégation au Président pour la validation du plan de financement et la sollicitation des subventions
Approuvée
2024-CC-013 Contrat territorial Alagnon 2024-2029 – Adoption de la stratégie territoriale et de la feuille de route Approuvée Page 2 sur 2
2024-CC-014 Structuration GEMAPI du bassin versant de la Rhue – Exercice de la compétence au sein du futur EPAGE Approuvée
2024-CC-015 Convention d’entente pour le portage de l’animation du contrat de progrès « Sources Dordogne Rhue » Approuvée
2024-CC-016
GEMAPI – Approbation des projets de charte d’engagement et de convention de partenariat pour la mise en place d’une gouvernance GEMAPI sur le bassin de la Truyère
Approuvée
2024-CC-017
Opération d’Aménagement Foncier Agricole, Forestier et Environnemental (AFAFE) de la commune de Virargues avec extension sur les communes de Neussargues en Pinatelle et La Chapelle d’Alagnon – Avis sur le projet
Approuvée
2024-CC-018 Institution du droit de préemption urbain sur le plan local d’urbanisme de Laveissière Approuvée
2024-CC-019 Arrêt de la modification mineure n°1 du règlement du site patrimonial remarquable de Murat Approuvée
2024-CC-020
Rénovation de la station de pré-traitement du pôle viande de Neussargues en Pinatelle – Actualisation du plan de financement et sollicitation des subventions
Approuvée
2024-CC-021 Rapport annuel d’activité 2023 – Exploitation touristique du tronçon de voie ferrée de Lugarde à Neussargues par un vélorail Approuvée
2024-CC-022 Adoption du procès-verbal de mise à disposition de la médiathèque à la Commune de Massiac et de la fiche d’impact du personnel Approuvée
2024-CC-023 Restitution de la compétence médiathèque à la Commune de Massiac – Transfert des immobilisations Approuvée
2024-CC-024 Révision des attributions de compensation pour l’année 2024 Approuvée
2024-CC-025 Adoption du rapport d’orientations budgétaires 2024 Approuvée
2024-CC-026 Budget déchets ménagers – Participation au budget environnement du SYTEC : versement d’un acompte Approuvée
2024-CC-027 Contrats d’assurances des risques statutaires – Mandat au Centre de Gestion du Cantal Approuvée
2024-CC-028 Création d’un emploi permanent d’agent technique polyvalent à temps complet Approuvée
2024-CC-029 Création d’un emploi permanent de chargé de mission culture à temps complet Approuvée
2024-CC-030 Renouvellement de l’agrément au titre du service civique Approuvée
L’intégralité des délibérations peut être consultée au siège de la communauté de communes, aux horaires d’ouverture.
Vu pour être affiché le 08 février 2024, conformément aux prescriptions de l’article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales.
Le Président de Hautes Terres Communauté,
Didier ACHALME