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Déliberation - Liste des deliberations 18.03.2024
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune d'Eschau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 18.03.2024)
Thèmes du document : Éducation, Environnement, Travail et emploi,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
___________
ARRONDISSEMENT
DE
STRASBOURG
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE ESCHAU
Séance du 18 mars 2024 à 19h30
2024-14 : Décisions du Maire n°01/2024 au n°04/2024 prises au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Approuvée à l’unanimité
2024-15 : Présentation et adoption du compte administratif de l’exercice 2023 - Approuvée à l’unanimité (M. LE MAIRE, Yves SUBLON ne prend pas part au vote)
2024-16 : Approbation du compte de gestion de l’exercice 2023 - Approuvée à l’unanimité
2024-17 : Affectation des résultats de l’exercice 2023 - Approuvée à l’unanimité
2024-18 : Attribution d’une subvention à l’Association de Gymnastique Rythmique d’ESCHAU Espéria : A.G.R.E.E., pour sa participation active, lors de l’inauguration de l’extension de l’école maternelle « La Clé des Champs » - Approuvée à l’unanimité
2024-19 : Attribution d’une subvention au Football Club d’ESCHAU, pour sa participation active lors de la cérémonie des vœux à la population - Approuvée à l’unanimité (M. LE MAIRE, Yves SUBLON ne prend pas part au vote)
2024-20 : Concours des maisons décorées de Noël 2023 - Approuvée à l’unanimité
2024-21 : Droits et tarifs communaux : révision des tarifs de l’Accueil de Loisirs « Les Petits Loups » à compter du 1er septembre 2024 - Approuvée à l’unanimité
2024-22 : L’Accueil de Loisirs « Les Petits Loups » : mise à jour du règlement intérieur applicable à compter du 1er septembre 2024 - Approuvée à l’unanimité
2024-23 : Création d’un poste au Pôle Scolaire et Périscolaire - Approuvée à l’unanimité
2024-24 : Création de 6 emplois saisonniers « JOBS D’ETE 2024 » - Approuvée à l’unanimité
2024-25 : Définition des zones d’accélération pour les énergies renouvelables (ZAEnR) sur la commune d’ESCHAU – Approuvée à la majorité (ABSTENTIONS DE MM. RUSTENHOLZ ET LEFEVRE, MMES LITEWKA, GAUBERT ET SPRAUEL)
2024-26 : Synthèse de la réunion du Conseil de l’Eurométropole du 9 février 2024 - Approuvée à l’unanimité