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Document publié le Mercredi 22 mars 2023 par la commune d'Eschau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 22 03)
Thèmes du document : Éducation, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
___________
ARRONDISSEMENT
DE
STRASBOURG
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE ESCHAU
Séance du 22 mars 2023 à 19h30
2023-15 : Etat annuel de l’ensemble des indemnités de toutes natures perçues en 2022 par les élus siégeant au sein du Conseil municipal d’Eschau – Approuvée à l’unanimité
2023-16 : Décision du Maire n°04/2023 prise au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – Approuvée à l’unanimité
2023-17 : Présentation et adoption du compte administratif de l’exercice 2022 – Approuvée à l’unanimité
2023-18 : Affectation des résultats de l’exercice 2022 – Approuvée à l’unanimité
2023-19 : Approbation du compte de gestion de l’exercice 2022 – Approuvée à l’unanimité
2023-20 : Demande de subvention exceptionnelle par la Société de Gymnastique d’ESCHAU, pour le remplacement d’une porte de sécurité – sortie de secours et pour la mise en place d’un système de thermostat programmable connecté – Approuvée à l’unanimité
2023-21 : Attribution d’une subvention au Football Club d’ESCHAU pour sa participation active lors de la cérémonie des vœux à la population, le jeudi 19 janvier 2023 – Approuvée à l’unanimité
2023-22 : Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire du collège Sébastien Brant pour les voyages et sorties scolaires organisés au cours de l’année 20232 – Approuvée à l’unanimité
2023-23 : Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école maternelle « La Clé des Champs » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2023 – Approuvée à l’unanimité
2023-24 : Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école maternelle « Les Hirondelles » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2023 - Approuvée à l’unanimité
2023-25 : Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école élémentaire « L’Île aux Frênes » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2023 – Approuvée à l’unanimité
2023-26 : Révision des tarifs de l’Accueil de Loisirs « Les Petits Loups » à compter du 1er septembre 2023 - Approuvée à l’unanimité 2023-27 : Accueil de Loisirs « Les Petits Loups » : Mise à jour du Règlement Intérieur applicable à compter du 1er septembre 2023 - Approuvée à l’unanimité
2023-28 : Désignation des représentants municipaux au Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) - Approuvée à l’unanimité
2023-29 : Modification de l’autorisation de programme de l’opération « Cœur de vie » - Approuvée à l’unanimité
2023-30 : Création d’un contrat d’apprentissage : « CAPA Travaux paysagers » au Centre Technique Municipal - Approuvée à l’unanimité
2023-31 : Création d’un poste au pôle administratif - Approuvée à l’unanimité
2023-32 : Création de neuf emplois saisonniers « JOBS D’ETE 2023 » - Approuvée à l’unanimité
2023-33 : Approbation de la vente du terrain dans le prolongement de la rue du commerce au profit du groupe DUVAL - Approuvée à l’unanimité
2023-34 : Baux de chasse communaux pour la période 2024 - 2033 : Récupération du loyer de chasse et consultation des propriétaires fonciers - Approuvée à l’unanimité
2023-35 : Synthèse de la réunion du Conseil de l’Eurométropole du 3 février 2023 - Approuvée à l’unanimité