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Procès Verbal - PV seance CM du 29.06.26
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 10.03.25
Déliberation - Liste des deliberations CM 230226
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Eschau.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM 230226)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Démocratie,
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DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
___________
ARRONDISSEMENT
DE
STRASBOURG
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE ESCHAU
Séance du 23 février 2026 à 19h
2026-01 : Décisions du Maire du n°01/2026 au n°02/2026 prises au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Approuvée à l’unanimité
2026-02 : Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2025 au budget primitif 2026 - Approuvée à l’unanimité
2026-03 : Présentation et vote du Budget Primitif 2026 – Approuvée à l’unanimité
2026-04 : Vote des taux de la fiscalité directe locale pour l’année 2026 – Approuvée à l’unanimité
2026-05 : Concours des maisons décorées de Noël 2025 – Approuvée à l’unanimité
2026-06 : Demande de subvention exceptionnelle par l’association Bielles et Pistons pour l’achat de petit équipement et fournitures (fonctionnement) et pour l’acquisition de matériel (investissement) – Approuvée à l’unanimité (M. MERTZ ne participe pas au vote, ni au débat et quitte la salle)
2026-07 : Demande de subvention exceptionnelle (fonctionnement) par la Société de Gymnastique d’Eschau (SGE) à la suite de leur participation au championnat de France de gymnastique – Approuvée à l’unanimité (Mme PICHON ne participe pas au vote, ni au débat et quitte la salle)
2026-08 : Attribution des subventions de fonctionnement 2025 aux associations membres du Groupement des Associations d’Eschau – Approuvée à l’unanimité (MMES STEVAUX, GOEURY, FISCHER, GAUBERT, ESCHER, PICHON et MM. SUBLON, KREYER, TAVERNIER, MERTZ, SCHREIBER ne participent pas au vote, ni au débat et quittent la salle)
2026-09 : Attribution d’une subvention de fonctionnement au Centre Communal d’Action Sociale d’Eschau pour l’année 2026 – Approuvée à l’unanimité
2026-10 : Révision des tarifs de l’Accueil de Loisirs « Les Petits Loups » à compter du 1er septembre 2026 – Approuvée à l’unanimité
2026-11 : Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école maternelle « La Clé des Champs » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2026 – Approuvée à l’unanimité Page 2 sur 2
2026-12 : Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école maternelle « Les Hirondelles » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2026 – Approuvée à l’unanimité
2026-13 : Attribution d’une subvention à la Coopérative scolaire de l’école élémentaire « L’Île aux Frênes » pour les classes de découverte, les classes transplantées et les classes d’environnement au titre de l’année 2026 – Approuvée à l’unanimité
2026-14 : Attribution d’une subvention au collège Sébastien Brant pour les voyages et sorties scolaires organisés au cours de l’année 2026 – Approuvée à l’unanimité
2026-15 : Plan communal de lutte contre le frelon à pattes jaunes (FAPJ) – Approuvée à l’unanimité
2026-16 : Modalités de mise en œuvre du Compte Personnel d’Activité – Approuvée à l’unanimité
2026-17 : Plan de formation 2026 – Approuvée à l’unanimité
2026-18 : Création de 2 postes d’assistant d’enseignement artistique à temps non complet à l’école de musique « La Barcarolle » pour l’année scolaire 2025/2026 – Approuvée à l’unanimité
2026-19 : Création de postes au Pôle Scolaire et Périscolaire – Approuvée à l’unanimité
2026-20 : Création de postes au Centre Technique Municipal – Approuvée à l’unanimité
2026-21 : Création de 8 postes saisonniers « JOBS D’ÉTÉ 2026 » – Approuvée à l’unanimité
2026-22 : Mise à jour du tableau des effectifs – Approuvée à l’unanimité
2026-23 : Compromis de constitution de servitudes au profit d’Électricité de Strasbourg – Approuvée à l’unanimité
2026-24 : Vente de terrains communaux - Situés rue du Canal à Monsieur Loic URFER et Madame Gwendoline FRASSLE – Approuvée à l’unanimité
2026-25 : Acquisition d’une parcelle appartenant à l’Etat – Approuvée à l’unanimité
2026-26 : Synthèse des réunions du Conseil de l’Eurométropole du 19 décembre 2025 et du 6 février 2026 - Approuvée à l’unanimité