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Séance - SEANCE du 15 avril 20144821
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Clément.
Lien du pdf (Séance - SEANCE du 15 avril 20144821)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Aménagement du territoire,
Convocation
du
10
avril
2014,
SEANCE
DU
15
AVRIL
2014
L’an
deux
mille
quatorze
le.
quinze
du
mois
d’avril
à
dix-neuf
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Saint
Clément
dûment
convoqué
s'est réuni
en
session
ordinaire
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Sylvain
RENNER,
Maire.
Présents
:
MM
Sylvain
RENNER,
Grégory
TERME,
Natacha
BONNET,
Yoan
BETIS,
Bernard
DIDION,
Sylvain
LALIGANT,
Francis
SAINTE-CROIX,
Virginie
MAILLARD.
Absents
: Coralie
PERSE,
Jean-Marie
WIPF.
Absent
ayant
donné
procuration
: Coralie
PERSE
à
Corinne
JAUZE,
Jean-Marie
WIPF
à
Bernard
DIDION.
Monsieur
Sylvain
RENNER,
Maire,
ayant
ouvert
la
séance
et
fait
l’appel
nominal,
il
a
été
procédé,
en
conformité
avec
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
à l’élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
Conseil.
Madame
Virginie
MAILLARD,
Conseillère
Municipale
est
désignée
pour
remplir
cette
fonction. Monsieur
le
Maire
donne
lecture
à
l’Assemblée
du
compte
rendu
de
la
séance
du
28
mars
2014.
Ce
dernier
est adopté
à l'unanimité
et sans
observations.
Monsieur
le
maire
demande
la
possibilité
de
rajouter
à
l’ordre
du
jour
le
montant
des
subventions
attribuées
aux
associations
au
titre
de
l’exercice
2014.
A
l’unanimité
le
conseil
décide
de
rajouter
ce
point
à l’ordre
du jour.
Désignation
des
délégués
auprès
des
syndicats
Ii est procédé
à l'élection
des
délégués
auprès
des
différents
syndicats
:
Communauté
de
communes
Pays
de
Sommières
:
Titulaire
: Sylvain
RENNER
Maire,
Suppléant
: Grégory
TERME
1
adjoint
Syndicat
Mixte
d’Electricité
du
Gard
:
Titulaires
: Sylvain
RENNER
Maire,
Bernard
DIDION
conseiller
municipal
Suppléants
: Jean-Marie
WIPF
conseiller
municipal,
Sylvain
LALIGANT
conseiller
municipal Syndicat
Intercommunal
d’ Aménagement
Hydraulique
du
Nord
Sommiérois
:
Titulaires
: Grégory
TERME
1°
adjoint,
Jean-Marie
WIPF
conseiller
municipal
Suppléant
: Bernard
DIDION
conseiller
municipal.
Syndicat
de
défense
de
la
forêt
du
Sommiérois
:
Titulaire
: SAINTE-CROIX
Francis
conseiller
municipal
Suppléante
: BONNET
Natacha 2%
adjoint
Syndicat
du
Quiquilhan
:
Titulaire
: TERME
Grégory
1° adjoint
Suppléant
: LALIGANT
Sylvain
conseiller
municipal
Correspondant
défense :
SAINTE-CROIX
Francis
conseiller
municipal
PV
séance
du
15
avril
2014
page
1 sur 3 Création
des
commissions
communales
Il
est
procédé
à
la
création
des
commissions
communales
et
à
la
nomination
de
leurs
membres
:
FESTIVITES BONNET
Natacha,
2°
adjointe,
JAUZE
Corinne,
conseillère
municipale,
BETIS
Yoan,
conseiller
municipal
URBANISME
- PLAN
PATRIMOINE
RENNER
Sylvain,
Maire
TERME
Grégory,
1° adjoint
BONNET
Natacha,
2°%
adjoint
DIDION
Bernard,
conseiller
municipal
MAILLARD
Virginie,
conseillère
municipale
RESEAU
EAU
ET
ASSAINISSEMENT
RENNER
Sylvain,
Maire
WIPF
Jean-Marie,
conseiller
municipal
LALIGANT
Sylvain,
conseiller
municipal
ECOLE
INTERCOMMUNALE
D’ASPERES
(4)
BONNET
Natacha,
2°
adjointe
JAUZE
Corinne,
conseillère
municipale
REFERENT
TRAVAUX
et gestion
du
personnel
technique
TERME
Grégory,
1” adjoint
BETIS
Yoan,
conseiller
municipal
Comité
Nationale
d’Action
Sociale
MULLER
Céline,
déléguée
collège
des
agents
RENNER
Sylvain,
Maire,
délégué
collège
des
élus
CALADE JAUZE
Corinne,
conseillère
municipale
BETIS
Yoan,
conseiller
municipal
OUVERTURE
MARCHES
PUBLICS
DIDION
Bernard,
conseiller
municipal
WIPF
Jean-Marie,
conseiller
municipal
SAINTE
CROIX
Francis,
conseiller
municipal
REFERENT
ERP
DIDION
Bernard,
conseiller
municipal
Création
d’une
bibliothèque
municipale
Le
conseil
municipal
décide
la création
d’une
bibliothèque,
rue
Saint
Clément
dans
l’ancienne
mairie.
Contacter
la
BDP
(bibliothèque
départementale
de
prêt)
du
Conseil
Général,
désigner
un
responsable,
voir
les
horaires
d’ouverture
au
public.
Pose
d’un
miroir
routier
dans
le virage
situé
« rue
du
puits
»
Monsieur
le maire
informe
le conseil
municipal
d’un
rendez-vous
avec
un
agent
de
la DDTM
pour
connaître
la faisabilité
de
la pose
d’un
miroir
et le coût.
Réhabilitation
des
chemins
desservant
le bassin
et la station
de
pompage
AEP
Monsieur
le maire
informe
qu’il
faudra
réactualiser
les
devis
et demander
les
subventions
Elaboration
d’un
bulletin
municipal
Il est
décidé
l’impression
d’un
bulletin
municipal
par
trimestre
et la création
d’un
site
internet
communal.
MM
Grégory
TERME
et
Bernard
DIDION
sont
désignés.
Monsieur
SAINTE-
CROIX
Francis
se
renseigne
pour
le coût
de
l'hébergement
d’un
site.
PV
séance
du
15
avril 2014
page
2 sur 3 Pose
de
coussins
berlinois
«
rue
de
Lapevran
»
Cet
équipement
sera
chiffré
pour
2015,
Monsieur
le maire
se
renseigne
auprès
des
services
de
la DDTM
pour
étudier
la faisabilité
du
projet
et son
coût.
Tags
abri-bus
Un
affichage
sera
fait
interdisant
les tags
et autres
dégradations
sous
peine
de
poursuites.
Subventions
aux
associations
Les
subventions
suivantes
sont
allouées
:
-
comité
des
fêtes
: 500.00€
(5
manifestations)
-__
Leçons
de
choses
: 150.00€
-
La
Diane
Saint
Clémentoise
(association
de
chasse)
: 150.00€
-
Gymnastique
de
Gailhan
: 80.00€
Questions
diverses
-
Demande
de
prêt
d’une
salle
communale
pour
la répétition
d’un
orchestre
-
Mettre
une
boîte
« suggestions
» à l’attention
des
administrés
sur
le mur
du
secrétariat
-
Travaux
à prévoir
au
caniveau
de
l’église
-
Projet
de
fleurissement
du
village La
séance
est
levée
à 20H55
NT
she
=
Le
Conseil
Municipal,
Grégory
TERME
Bernard
DIDION
Francis
SAINTE-CROIX
Corinne
JAUZE
PV
séance
du
15
avril
2014
Natacha
BONNET
Jean-Marie
WIPF
(pouvoir
à B.DIDION)
Virginie
MAILLARD
Le
Maire,
Sylvain
RENNER.
Yoan
BETIS
Sylvain
LALIGANT
Coralie
PERSE
(pouvoir
à C.JAUZE)
page
3
sur 3