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Ordre du Jour - 2024.04.09 ODJ
Ordre du Jour - 2024.12.04 ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gaillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024.12.04 ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Travail et emploi,
e
V LLE
DELS
Oaillac
Gaillac,
le
28
novembre
2024
D
ville-gaillacfr
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
aura
lieu
le
:
4
décembre
2024
A
19h30
Salle
du
Conseil
Municipal
4 1° 4 2° 3° 4° 5° 6° 7 g° g° 4 2° 3° 4° 5° g° 7 g° g°
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
PROCES-VERBAUX
Approbation
du
PV
du
Conseil
Municipal
du
24
septembre
2024
—
1 annexe
COMPTES
RENDUS
Comptes
rendus
des
CA
du
CCAS
du
21
août
2024
et
du
18
septembre
2024
-2
annexes
ADMINISTRATION
GENERALE
Election
d'un
adjoint
au
maire
Mise
à jour
des
membres
de
la
Commission
d'Appel
d'Offres
Mise
à jour
des
membres
de
la Commission
de
Délégation
de
Service
Public
Mise
à jour
des
membres
de
la Commission
de
Contrôle
Financier
Election
d’un
nouveau
délégué
au
sein
de
Tarn
Energies
(SDET)
Approbation
des
nouveaux
statuts
de
la
Communauté
d'Agglomération
—
1
annexe
Approbation
du
Rapport
d'activité
du
SDET
—
1 annexe
Autorisations
d'ouvertures
dominicales
pour
2025
—
1 annexe
Adhésion
de
Gaillac
à l'agence
des
chemins
de
St-Jacques
—
1 annexe
FINANCES
Subventions
exceptionnelles
Parcours
d'Education
Artistique
et
Culturelle
- demande
de
subvention
à
la
DRAC
Occitanie
Saison
culturelle
2024-2025
— demande
de
subvention
—
Région
Occitanie
Festival
du
livre
2025
—
demande
d'aide
financière
à
la SOFIA
Festival
du
livre
2025
—
demande
de
subvention
—
Région
Occitanie
Festival
du
livre
2025
— demande
de
subvention
- Conseil
départemental
du
Tarn
Festival
du
livre
2025
— demande
de
subvention
—
DRAC
Occitanie
Tarifs
animations
marché
de
Noël
Subvention
budget
annexe
lotissement
10°
DM
n°3
Budget
Principal
11 * Engagement
dépenses
investissements
avant
BP
2025 URBANISME
1°
Approbation
du
projet
de
convention
pré-opérationnelle
avec
l'Etablissement
Public
Foncier
d'Occitanie
et l'Agglomération
Gaillac-Graulhet
pour
le secteur
Ancienne
Gendarmerie
/ Rue
des
Frères
Delga
—
1 annexe
2°
Cession
des
locaux
sis
Rue
de
la
Navigation
à Gaillac
— 2
annexes
3°
Engagement
d'une
enquête
publique
pour
le déclassement
de
plusieurs
chemins
communaux
en
vue
de
leur
aliénation
— 2 annexes
4°
Régularisation
chemin
de
Puechauzy
—
1 annexe
5°
Reprise
de
la voirie
et des
parties
communes
du
lotissement
"Les
Jardins
de
Flouriès"
dans
le
domaine
public
communal
—
1
annexe
6°
Convention
de
servitude
Commune
/ ENEDIS,
Chemin
des
Sources
—
2
annexes
7°
Convention
de
mise
à
disposition
pour
l'implantation
d'un
poste
de
distribution
publique
d'électricité
Commune
/ ENEDIS,
Chemin
des
Sources
—
2
annexes
8°
Convention
de
servitude
Commune/
ENEDIS,
Rue
des
Pyrénées
— 2 annexes
9°
Subvention
Façade
ALIAGA
10°
Subvention
Façade
MARLET-ROUX
RESSOURCES
HUMAINES
1°
Créations
d'emplois
permanents
2°
Créations
d'emplois
non
permanents
: les
agents
recenseurs
3°
Forfait
mobilités
durables
4°
Assurance
des
risques
statutaires
Contrat
groupe
2025-2028
(adhésion
au
contrat
groupe
du
CDG
81)
5°
Instauration
du
régime
indemnitaire
des
agents
de
Police
municipale
: ISFE
6°
Participation
financière
de
la
commune
à
la
prévoyance
INFORMATION
GENERALES
1°
Décisions
du
Maire
—
1
annexe
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
en
l'assurance
de
mes
sentiments
dévoués.
W
—
©