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Ordre du Jour - 2023.06.28 ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gaillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023.06.28 ODJ)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Consommateurs,
e
VILLE DE
K
Oaillac
Gaillac,
le 22
juin
2023
TD
ville-gaillac.fr
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
aura
lieu
le
:
28
juin
2023
A
19h00
Salle
du
Conseil
Municipal
Ÿ Ÿ
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
17
mai
2023
COMPTES
RENDUS
1°
Compte
rendu
du
CA
du
CCAS
du
19
avril
2023
—
1
annexe
2°
Compte
rendu
de
la Commission
Culture
du
14 juin
2023
—
1 annexe
4° 2° 4 2 3° 4° 5° 6° 7° D 2° 3° 24 5°
ADMINISTRATION
GENERALE
Approbation
du
CRAC
GRDF
2022
-— 2 annexes
Rétrocession
concession
funéraire
MAQUET
FINANCES
Subventions
aux
associations
pour
2023
—
1
annexe
Festival
du
Livre
: prise
en
charge
des
dépenses
et des
recettes
Nouvelle
tarification
de
la SNA
et encaissement
et reversement
des
recettes
Saison
culturelle
au
Balcon -— tarification
de
soirées
proposant
deux
spectacles
avec
repas
Demande
de
subvention
rénovation
intérieure
abbatiale
—
1 annexe
Demande
de
subvention
pour
la
restauration
des
jardins
du
muséum
d'Histoire
naturelle
Philadelphe
Thomas
Décision
modificative
n°1
Budget
Principal
URBANISME
Vente
longue
gymnase
des
chalets
Cession
d’un
bien
sis
9
avenue
Guynemer
—
1 annexe
Subvention
façade
FASSOU/LECELLIER
Subvention
façade
FOULCRAUD
Vente
terrain
ZA
des
Clergous
(parcelle
MK43)
à
M.
NAVARRO
-— 2
annexes 6° 7 ge oc 4
Déclassement
chemin
public
M.
HAMELLE
— 2 annexes
Déclassement
école
de
Boissel
Avis
sur
Enquête
Publique
Pierre
Fabre
Convention
relative
à
l'instruction
des
actes
et autorisations
d'urbanisme
entre
la
Commune
et
la
Communauté
d'Agglomération
—
1 annexe RESSOURCES
HUMAINES
Création
emplois
permanents
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
en
l'assurance
de
mes
sentiments
dévoués.
Le
Maire
Martine
SOUQUET
2/2