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Ordre du Jour - 2024.04.09 ODJ
Ordre du Jour - 2023.11.14 ODJ
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gaillac.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2023.11.14 ODJ)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
VILLE
DE
&
Oaillac
Gaillac,
le
8 novembre
2023
D
ville-gaillac.fr
Cher(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
aura
lieu
le
:
14
novembre
2023
A
19h00
Salle
du
Conseil
Municipal
Ÿ Ÿ
ORDRE
DU
JOUR
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
26
septembre
2023
COMPTES
RENDUS
1°
Compte
rendu
des
CA
du
CCAS
du
30
août
2023
et
du
27
septembre
2023
—
2
annexes
2°
Compte
rendu
de
la Commission
patrimoine
du
3 octobre
—
1 annexe
1° 2 3e 4° 2° 3 4 5° 6° 7 g° g°
ADMINISTRATION
GENERALE
Dérogations
2024
au
repos
dominical
pour
les
commerces
Approbation
du
CRAC
2022
du
SDET
—
1 annexe
Don
aux
musées
et
aux
archives
municipales
de
Gaillac
FINANCES
Admission
en
non
valeur
Subvention
exceptionnelle
Convention
éclairage
public
pont
St-Michel
—
1
annexe
Tarifs
des
animations
du
marché
de
Noël
Mise
à jour
des
tarifs
des
cautions
de
la
salle
Bouzinac
et
des
badges
du
gymnase
Oisel
Demande
subvention
restauration
orgue
St-Michel
DM
n°3
Budget
Principal
Subvention
au
budget
annexe
lotissement
Engagement
de
dépenses
d'investissement
avant
inscription
au
BP
2024
10°
Parcours
EAC:
demande
de
subvention
à
la
Direction
Régionale
des
Affaires
Culturelles
11
Occitanie ° Festival
du
livre
2024
-
demande
d’aide
financière
à
la
Sofia
12°
Festival
du
livre
2024
— demande
de
subvention
à
la
Région
Occitanie URBANISME
4°
Acquisition
d'une
parcelle
pour
la
réalisation
d'une
raquette
de
retournement
chemin
de
Roumagnac
—
1
annexe
2°
Régularisation
échange
foncier
avec
Tarn
Habitat
à
Lentajou
—
2
annexes
3°
Avis
simple
:approbation
révision
allégée
n°2
du
PLU
4°.
Avis
simple
:approbation
révision
allégée
n°3
du
PLU
5°
Avis
simple
:approbation
modification
de
droit
commun
n°1
du
PLU
6°
Cession
de
délaissés
de
voirie
sis
chemin
de
la
Crouzetterie
—
1 annexe
7°
Création
d'une
association
syndicale
libre
(ASL)
- division
en
volumes
d'une
partie
des
locaux
sis
rue
Côte
du
Moulin
8°
Subventions
façades
Chaynes
9°
Subventions
façades
Bizot
10°
Subventions
façades
Gallart
RESSOURCES
HUMAINES
1°
Créations
d'emplois
permanents
INFORMATIONS
GENERALES
1°.
Motion
relative
aux
ouvertures
dominicales
des
grandes
surfaces
Je
vous
prie
de
croire,
Cher(e)
Collègue,
en
l'assurance
de
mes
sentiments
dévoués.
2/2