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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 20 janvier 2025
Document publié le Lundi 20 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 20 janvier 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Économie et finances, Sport,
Comtal @; Lo Communauté Espalion, le 14 janvier 2025
de Communes
© Truyère
Le Président,
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu le :
Lundi 20 Janvier 2025 à 20 H 00
Salle Calcaire
de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
18 Bis Avenue Marcel Lautard 12 500 ESPALION
Présentation de la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP)
e Administration Générale — Juridique :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
Désignation du Secrétaire de Séance,
Compte Rendu des décisions du Président
Echanges de terrains avec la commune d’Espalion
Echanges de terrains et de bâtiments-commune de Bozouls
Désignation des représentants titulaire et suppléant LEADER KKSKSK
e Economie :
Rapporteur M. Éric PICARD ;
Tarifs 2025 du Pôle économique
e Environnement - Assainissement :
Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;
Ÿ_ Prolongation de l’Entente Bromme - Siniq - Goul sur la période 2025 et
2026
Ÿ Fixation de la contre-valeur - Redevance Performance systèmes
d'assainissement collectif pour l’année 2025 -Annule et remplace
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
hitps://comtal-lot-tuyere.fr - Tél, : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr e Finances
Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC
Ÿ_ Demande DETR Voirie
Ÿ”_ Demande DETR Requalification de la zone de la Bouysse
Ÿ”_ Décision modificative n°1 budget annexe zone de Calsades 4
Ÿ”_ Décision modificative n°1 budget annexe ZAC CC Entraygues sur Truyère
e Sport:
Rapporteur M. Pierre PLAGNARD ;
Ÿ Tarifs de location des complexes sportifs intercommunaux pour 2025
e Tourisme :
Rapporteur : Jean-Luc CALMELLY ;
Ÿ_ Convention de partenariat Route de l'Energie
e Questions diverses :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
Le Président,
M. Nicolas BESSIÈRE
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat @3clt.fr