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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 12 novembre 2025
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Convocation conseil 12 novembre 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Eau et assainissement, Sport,
Comtal € LO Communauté Espalion, le 4 novembre 2025
de Communes
© Truyère
Le Président,
Convocation du Conseil Communautaire
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de là Communauté de Communes Comtal,
Lot et Truyère qui aura lieu le :
Mercredi 12 Novembre 2025 à 20H00
à la Salle Calcaire
de la Communauté de Communes Comtal Lot et Truyère
18 Bis Avenue Marcel Lautard 12 500 ESPALION
e Administration Générale — Juridique :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
Y Désignation du Secrétaire de Séance
Compte Rendu des décisions du Président
e Ressources Humaines :
Rapporteuse Mme Magali BESSAOU ;
Y Adhésion au contrat d'assurance des risques statutaires 2026-2029 du
Centre de Gestion de l'Aveyron
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un
accroissement temporaire d'activité
e Finances:
Rapporteur M. Bernard BOURSINHAC ;
Décision modificative n°2 budget annexe Enfance
Décision modificative n°2 budget annexe Assainissement Collectif
Attributions de compensation définitives 2025
e Economie:
Rapporteur M. Éric PICARD ;
YŸ Vente de terrain économique- parcelle F462-ZA des Glèbes - Espalion à la
SCI Louma
YŸ Aide à l'habitat propriétaire occupant — M. Clément ANGLES — Espalion
Communauté de Communes Comital, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
https://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@ 3clt.fr “Aide à l'habitat propriétaire occupant —- Mme Marcelle PREVINQUIERES -
Espalion
e Social - Emploi - Services à la Personne :
Rapporteuse Mme Elodie GARDES ;
Ÿ Approbation de la convention 2026 — 2029 avec le Département de
l'Aveyron relative au dispositif Point Infos Seniors
Projet de Territoire Santé-Social
YŸ Subventions de fonctionnement 2025 aux structures pour les actions
d'intérêt communautaire - compétence sociale — régularisation solde
Centre Social Entraygues
+ Environnement - Assainissement :
Rapporteur M. Bernard SCHEUER ;
Ÿ Approbation du plan de financement pour les réseaux et la station
d'épuration de Gages
Ÿ”_ GEMAPI — Modifications de statuts du Syndicat Mixte Lot Dourdou en vue
de sa labellisation EPAGE
e Sport:
Rapporteur M. Pierre PLAGNARD ;
Ÿ Attribution de subvention exceptionnelle pour participation au
championnat du monde et de France de course à pied des 24 heures en
équipe de France
e Tourisme :
Rapporteur : M. Jean-Luc CALMELLY ;
Ÿ Demande de classement en commune touristique pour la commune
d’Espalion
Ÿ Circuit d'interprétation sur le chemin de St Jacques de Compostelle:
Demande de financement au Département de l’Aveyron
e Questions diverses :
Rapporteur M. Le PRÉSIDENT ;
Le Président,
M. Nicolas BESSIÈRE
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère — 18 bis avenue Marcel Lautard — 12500 ESPALION
httos://comtal-lot-tuvere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@äcit.fr