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Ordre du Jour - ordre du jour CM 04 07 2017
Document publié le Mardi 4 juillet 2017 par la commune de Saint-Mandrier-sur-Mer.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour CM 04 07 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Humanitaire, Industrie,
ORDRE DU JOUR
SEANCE DU 04 JUILLET 2017
Mmes et MM. les conseillers municipaux seront invités à se prononcer sur l’adoption du Procès-Verbal de la séance du 12 Mai 2017.
INTERCOMMUNALITE
1- DELIBERATION POUR L’APPROBATION DE LA TRANSFORMATION DE LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMERATION TPM EN METROPOLE
2 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSTIION DE
BIENS ET D’EQUIPEMENT SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE « COLLECTE
DES DECHETS ET ASSIMILES »
3 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION PROVISOIRE DE MISE A DISPOSITION D’UN BATIMENT AVEC L’OFFICE DE TOURISME SUITE AU TRANSFERT DE LA COMPETENCE « PROMOTION TOURISME »
FINANCES
4- DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL ET AU CONSEIL DEPARTEMENTAL POUR LA TOURNEE DE VAR MATIN – 2017
5- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 400 € A L’ASSOCIATION « LES LUCIOLES » POUR L’ACHAT D’UN REFRIGÉRATEUR
6 - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU FONDS INTERMINISTERIEL DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ET DE LA RADICALISATION (FIPDR)
7 - AUTORISATION DE SIGNATURE D’UN CONTRAT DE MAINTENANCE AVEC LA SOCIETE KONE CONCERNANT LA PORTE PIETONNE AUTOMATIQUE ET LES DEUX RIDEAUX DU BUREAU DE L’AGENCE POSTALE COMMUNALE
8- MODIFICATION DU TABLEAU D’AMORTISSEMENT DU BUDGET ANNEXE DES GITES COMMUNAUX
9- VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL DEPARTEMENTAL D’ACCES AU DROIT
REGLEMENTATION GENERALE
10 - PRESENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITE 2016 DE L’ESPACE INFO ENERGIE « AIRE TOULONNAISE » POUR LA COMMUNE DE SAINT MANDRIER
11- AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE LETTRE AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LES COMMUNES FORESTIERES DU VAR – AGENCE DES POLITIQUES ENERGETIQUES DU VAR AU TITRE DE L’ESPACE INFO ENERGIE DE L’AIRE TOULONNAISE
12- MODIFICATION DU SUPPLEANT REPRESENTANT LA COMMUNE AUPRES DES COMMUNES FORESTIERES 13- DELIBERATION FIXANT LA PERIODE D’INSTALLATION DES EQUIPEMENTS DEMONTABLES LIES A L’HYGIENE ET A LA SECURITE DU PUBLIC SUR LA PLAGE SAINTE ASILE
14- AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE AU RACCORDEMENT ET A L’INSTALLATION D'UNE SIRENE ETATIQUE (EX-RNA) ET NEUVE AU SYSTEME D'ALERTE ET D'INFORMATION DES POPULATIONS (SAIP)
15 - PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE 2016 (VEOLIA)
MARCHE PUBLIC
16- CHOIX DE L’ATTRIBUTAIRE DU MAPA RELATIF A L’ACQUISITION DE SERVEUR ET LA VIRTUALISATION DES POSTES DE TRAVAIL
17- INFORMATION DE L’ATTRIBUTION DE MAPA DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU MAIRE POUR LES MAPA D’UN MONTANT INFERIEUR A 20 000 € H.T.
18- INFORMATION DE LA SIGNATURE D’UN AVENANT N° 2 DANS LE CADRE DU GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT D’ELECTRICITE LANCE PAR LE SYMIELECVAR – MARCHE ENGIE
19- SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE SERVITUDES POUR LE PASSAGE DE CÂBLES ELECTRIQUES SOUTERRAINS AVEC LA SOCIETE ENEDIS (ex ERDF)
INFORMATIONS SOUMISES A DÉLIBERATION
20 - INFORMATION DANS LE CADRE DE LA DELEGATION CONSENTIE AU MAIRE POUR LA CREATION DES REGIES COMMUNALES