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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Démocratie locale et participation citoyenne,
ÉrE
(on
CONSEIL MUNICIPAL
ww.echallon.fr
Compte-rendu
sommaire
de
la
séance
du
: Vendredi
03
février
2017
La
séance
est ouverte
à 20h30
par
Monsieur
le Maire.
En
exercice
15,
présents
15,
votants
15.
A
l’unanimité,
le Conseil
nomme
secrétaire
de
séance
Mme
Nicole
DERVIN.
Le
Conseil
approuve
le compte-rendu
de
la séance
précédente.
A
l’ordre
du jour
:
Programme
de
coupe
en
forêt
communale
—
Exercice
2017:
Intervention
de
Nicolas
LERICHE,
Elaboration
du
PLUIH
—
Orientations
générales
du
PADD,
Engagement
en faveur
de
l’utilisation
du
bois
en
construction
et énergie,
Questions
diverses.
Programme
de
coupe
en
forêt
communale
— Exercice
2017
: Intervention
de
Nicolas
LERICHE
M.
Nicolas
Leriche
présente
au
Conseil
municipal
le
programme
des
coupes
2017.
Une
délibération
a
été prise
en
décembre.
Il
explique
que
la
vente
des
feuillus
de
juin
a
été
annulée.
Cependant,
des
lots
pourront
être
mis
en
consultation
en
mars
et en
mai
dans
le Jura.
Plusieurs
foyers
d’épicéas
touchés
par
le bostryche
ont
été
coupés
en
2016
(734
m°).
Il propose
également
un
programme
des
travaux
sylvicoles
pour
un
montant
de
22
650.00
€
HT
pour
7
parcelles
sur
une
surface
de
59.26
hectares.
Une
délibération
sera
prise
lors
du
prochain
conseil
municipal. Elaboration
du
PLUIH
-— Orientations
générales
du
PADD
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
les
conditions
dans
lesquelles
l’élaboration
du
plan
local
d’urbanisme
(PLU)
a été mise
en
œuvre,
et à quelle
étape
de
la procédure
elle
se
situe.
Il rappelle
les motifs
de
cette
élaboration
et,
conformément
à l’article
L.
153-12
du
code
de
l’urbanisme,
présente
au
conseil
municipal
les
éléments
propres
à
ouvrir
le
débat
sur
les
orientations
générales
du
projet
d’aménagement
et
de
développement
durables
mentionné
aux
articles
L.
151-2
et
L.
151-5
du
code
de
l’urbanisme.
Après
avoir
entendu
l’exposé
du
Maire,
Vu
la délibération
en
date
du
17/12/2015
prescrivant
l’élaboration
du
plan
local
d’urbanisme ;
Après
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
à l’unanimité :
-
Prend
acte
de
la
tenue
du
débat
sur
les
orientations
générales
du
projet
d’aménagement
et
de
développement
durables,
conformément
à l’article
L.
153-12
du
code
de
l’urbanisme.
Engagement
en
faveur
de
l’utilisation
du
bois
en
construction
et énergie
Sur
proposition
de
la
Fédération
forêt-bois
Rhône-Alpes
et
de
l’Union
Régionale
des
Communes
forestières
d’ Auvergne
Rhône-Alpes,
Monsieur
le
Maire
proposé
au
Conseil
municipal
de
prendre
une
délibération
qui :
-
_ Promeut
l’utilisation
du
bois
sous
toutes
ses
formes,
matériau
et énergie
vertueux
et renouvelables,
sources
d’emplois
locaux
dans
la filière bois
des
territoires,
-
Engage
la
collectivité
à étudier
la
solution
bois
matériau
et énergie
et
à utiliser
davantage
de
bois,
notamment
local,
dans
l’acte
de
construire
ou
comme
source
d’énergie.
Après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le Conseil
municipal
adopte
ces
propositions. ÉE
on
CONSEIL
MUNICIPAL
www.echallon.fr
Questions
diverses
Le
conseil
municipal
prend
connaissance :
-
du
projet
éolien:
l'ADEME
et
la
Caisse
des
Dépôts
participeraient
au
financement
de
l’étude
de
vent,
-
de
la
Redevance
d’Enlèvement
des
Ordures
Ménagères
: une
facture
pour
solder
l’année
2016,
du
1”
mai
au
31
décembre,
sera
émise
par
la
Communauté
de
Communes
Haut-
Bugey.
La
séance
est
levée
à 23
heures
45.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance.
Affiché
le
-
6
FEV.
2017
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,