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Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 22 06 2026
Document publié le Lundi 22 juin 2026 par la commune de Champlan.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil Municipal 22 06 2026)
Thèmes du document : Éducation, Investissement et développement économique, Transports,
We
CHAMPLA
TS
VU l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DE CHAMPLAN
LE LUNDI 22 JUIN 2026 À 19H30
AFFAIRES
GÉNÉRALES
1.
2026-47 — Procès-Verbal du Conseil Municipal du 3 avril 2026 — Approuvé
2.
2026-48 — Règlement intérieur du Conseil Municipal —-
Approuvé
3.
2026-49
—
Commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
— Proposition
des
membres
au
directeur
départemental des finances publiques — Approuvée 4.
2026-50 -— Désignation du représentant du Conseil Municipal au sein du conseil d'administration et au sein
de l'assemblée générale de la société publique locale (SPL) Nord-Essonne
— Approuvée
5.
2026-51 - Augmentation de capital de la société publique locale (SPL) Nord-Essonne — Modifications des
statuts — Désignation du représentant du Conseil Municipal au sein de l’assemblée spéciale
— Approuvée
6.
2026-52 —- Convention de mise à disposition de moyens et de services dans le cadre du Plan Intercommunal
de Sauvegarde (PICS) avec la Communauté Paris-Saclay et les 27 communes de l’agglomération Approuvée
FINANCES
7.
2026-53 — Budget principal de la commune -— Règlement budgétaire et financier — Plan comptable M57 —
Approuvé 8.
2026-54 - Compte financier unique (CFU) — Exercice 2025 — Adopté
9.
2026-55 - Budget supplémentaire 2026 de la commune — Reports et affectation des résultats 2025 - Adopté
10.
2026-56 — Budget supplémentaire 2026 de la commune - Adopté
11.
2026-57 — Attribution et versement de subventions aux associations pour l’année 2026 — Approuvés AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
12.
2026-58 — Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) — Tarifs applicables pour l’année 2027 - Approuvés
13.
2026-59 — Bornes électriques/Infrastructure de recharge pour véhicules électriques (IRVE) — Convention de
fonds de concours entre
la
commune et l’agglomération
pour le financement de
l'installation de
bornes de
recharge — Approuvée 14.
2026-60- Travaux d’insonorisation des bâtiments du groupe scolaire de la Butte - Demande de subvention
auprès du groupe « Aéroports De Paris » (ADP)
- Approuvée
15.
2026-61
— Organisation d’une enquête publique préalable à la cession de portions d’un ancien chemin rural
(« Chemin des Fromages ») et d'anciens chemins d'exploitation agricole correspondant aux parcelles AC n°32, AC n°33, AC n°34 et AC n°35 sises lieu-dit « Le Long Rayage » à Champlan
— Approuvée
16.
2026-62 — Instauration du régime de déclaration préalable pour les clôtures et les ravalements de façades
— Approuvée ENFANCE JEUNESSE ÉDUCATION FAMILLES
17.
2026-63 — Utilisation temporaire du centre aquatique « La Vague » de Palaiseau par l’école primaire de la
Butte
pour
le
mandat
2026-2032
-
Approuvée
18.
2026-64 — Participation financière
de
la
commune
aux frais
périscolaires
des élèves scolarisés dans des
unités d'enseignement spécialisées (ULIS, UEEA, UEMA) — Approuvée RESSOURCES HUMAINES
19.
2026-65
—
Création
de
l'emploi
permanent
à
temps
complet
de
coordinateur(trice)
périscolaire
et
extrascolaire
(catégorie
B
ou
C)
—
Autorisation
de
recrutement
le
cas
échéant
d’un
agent
contractuel
—
Approuvée 20.
2026-66 — Fixation de
la composition du Comité Social Territorial,
maintien du
paritarisme et recueil du
vote des représentants de la collectivité - Arprouvée 21.
2026-67 — Véhicules de service - Autorisation de remisage à domicile - Approuvée INFORMATIONS
22.
Décisions prises par le
Maire sur délégation du Conseil
Municipal depuis
le 1° janvier 2026 en vertu de
l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales - Communiquées
-
3
JUIL.
2026
À Champlan, le