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Compte-Rendu - CR CONSEIL 26MAI2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Meilhan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CONSEIL 26MAI2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
des
LANDES
Arrondissement
de
DAX
Canton
de
PAYS
MORCENAIS
TARUSATE
COMMUNE
DEMEILHAN
HAN
HA
OK
COMPTE-RENDU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
26
MAI
2020
DEPARTEMENT
DES
LANDES
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
:15
COMMUNE
DE
MEILHAN
Nombre
de
présents
:15
ARRONDISSEMENT
DE
DAX
Nombre
de
votants
:15
Date
de
convocation
: 19/05/2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
vingt
six
du
mois
de
mai
à
vingt
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
MEILHAN,
s’est
réuni
à
la
salle
des
fêtes
de
Meilhan,
après
convocation
légale,
sous
la
présidence
de
Madame
Patricia
LOUBERE,
Maire.
Présents
:Patricia
LOUBERE,
Claude
LACOSTE,
Catherine
HUREL,
Eric
CHABANNE,
Nadège
LAPETRE-TAUZIET,
Benoit
SOUX,
Stéphanie
DUCROT,
Vincent
LAULOM,
Justine
LINXE,
Olivier
MEURIS,
Sandra
ILHARDOY,
David
LOURBERE,
Véronique
DESPOUYS,
Maurice
FESTEMALE,
Mathilde
CHARON-BURNEL
Absent
:
Procuration
:
Madame
Justine
LINXE
a été
élue
secrétaire
de
séance.
BRRSAESBERSESUUENMRUREEORECEUCRAMMNURAUUCEUUUUSAURRREU
SES
EU
ARE
EULORUENRESEUBEUMI
ORDRE
DU
JOUR
:
e
Installation
du
Conseil
Municipal
e
Election
du
Maire
e
Fixation
du
nombre
d’adjoints
e
Election
des
adjoints
e
Lecture
de
la charte
de
l'élu
local
Madame
le
Maire
propose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
une
séance
à
huit
clos,
le
Conseil
Municipal
accepte
que
la séance
se
déroule
à
huit
clos
compte
tenu
des
circonstances.
La
bienvenue
est
souhaitée
aux
nouveaux
élus.
2020-12
ELECTION
DU
MAIRE
La
séance
a été
ouverte
sous
la
présidence
de
Madame
Patricia
LOUBERE,
Maire,
qui
après
l'appel
nominal
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et
a
déclaré
installer
Patricia
LOUBERE,
Claude
LACOSTE,
Catherine
HUREL,
Eric
CHABANNE,
Nadège
TAUZIET-LAPETRE,
Benoit
SOUX,
Stéphanie
DUCROT,
Vincent
LAULOM,
Justine
LINXE,
Olivier
MEURIS,
Sandra
ILHARDOY,
David
LOUBERE,
Véronique
DESPOUYS,
Maurice
TESTEMALE,
Mathilde
CHARON-BURNEL
dans
leur
fonction
de
conseillers
municipaux,
VU
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
les
articles
L2122-4,
L2122-5
et
L 2122-7
;
Considérant
que
le maire
est élu
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
; Considérant
que
si, après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour de
scrutin
et l'élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le plus
âgé
est déclaré
élu.
Monsieur
Maurice
TESTEMALE,
le doyen
des
membres
du
Conseil
a pris la présidence,
ÉLECTION
DU
MAIRE
Le
Président,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L
2122-4,
L
2122-65,
L
2122-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
relatif
au
mode
de
scrutin
de
l'élection
du
maire,
a
invité
le
Conseil
à
procéder
à
l'élection
du
maire
conformément
aux
dispositions
prévues
par l’article
L'2122-4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Après
appel
de
candidatures,
Mme
Patricia
LOUBERE
se
présente.
|l est
procédé
au
vote.
Chaque
conseiller
municipal
après
appel
de
son
nom,
a remis
son
bulletin
de
vote
fermé
sur papier
blanc.
Après
dépouillement,
les résultats
sont
les suivants
:
- Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'une
: 15
- À DÉDUIRE
:
Bulletins
blancs
3
Bulletins
nuls
0
- RESTE,
pour
le nombre
des
suffrages
exprimés
: 12
- Majorité
absolue
: 8
- À OBTENU
: Mme
Patricia LOUBERE
: 12 (douze)
voix
LE
CONSEIL
Après
le bon
déroulé
des
opérations
de
vote
et compte
tenu
des
résultats
du
scrutin,
comptabilise
12
suffrages
exprimés
pour
Patricia
LOUBERE
PROCLAME
Mme
Patricia
LOUBERE,
Maire
de
la Commune
de
Meilhan
et le déclare
installé.
AUTORISE
Mme
Patricia
LOUBERE
le Maire
à accomplir
tout acte
nécessaire
à l'exécution
de
la présente
délibération.
2020-13__
FIXATION
DU
NOMBRE
D’ADJOINTS
VU
le Code
Général
des
Collectivités Territoriales,
et notamment
l'article L.2122-22
CONSIDERANT
que
le Conseil
Municipal
peut
librement
déterminer
le nombre
d'adjoints
appelés
à siéger
;
CONSIDERANT
que
ce
nombre
ne
peut
pas
excéder
30
%
de
l'effectif légal
du
Conseil
Municipal,
CONSIDERANT
que
ce
pourcentage
donne
pour
la commune
un
effectif maximum
de
quatre
adjoints.
Après
avoir entendu
l'exposé
de
Mme
Le
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
décide
à la majorité
absolue,
2 voix
contre
de fixer à trois le nombre
d'adjoints
au
Maire
2020-14
ELECTION
DES
ADJOINTS
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
l'article
L 2122-7-2,
Considérant
que,
dans
les
communes
de
1000
habitants
et
plus,
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel.
Sur
chacune
des
listes,
l'écart entre
le nombre
des
candidats
de
chaque
sexe
ne
peut
être
supérieur
à
un
et la liste
doit
être
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a lieu
à la majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les candidats
de
la liste ayant
la moyenne
d'âge
la plus
élevée
sont
élus
; Après
un
appel
de
candidature,
les
listes de candidats
sont
les suivantes
:
Liste Claude
LACOSTE
Chaque
conseiller
municipal
après
appel
de son
nom,
a remis
son
bulletin
de
vote
fermé
sur papier
blanc.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après :
- Nombre
de bulletins trouvés
dans
l'urne
: 15
À DEDUIRE - Nombre
de suffrages
déclarés
blancs
0
- Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
0
- Nombre
de suffrages
exprimés
: 15
- Majorité
absolue
: 8
- Nombre
de
suffrages
obtenus
: Liste
Claude
LACOSTE
15
Les
candidats
figurant
sur
la
liste
Claude
LACOSTE
ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
sont
proclamés
élus
en
qualité
d'Adjoints
au
maire
et
immédiatement
installés
dans
l'ordre
de
la
liste.
M.
Claude
LACOSTE
1er adjoint
au
maire
Mme
Catherine
HUREL
2è®%
adjoint au
maire
M.
Eric
CHABANNE
3ème
adjoint
au
maire
CHARTE
DE
L'ELU
LOCAL
Madame
te Maire
donne
lecture
de
la charte
de
l'élu
local.
DIVERS
-
Madame
le Maire
propose
au Conseil que
les prochaines
séances
se déroulent
dans
la salle des fêtes
compte
tenu
des
mesures
sanitaires
imposées.
-
Formulaire
de collecte,
coordonnées
des
élus a été remis
à chaque
élu
Fin
de
la séance
à 21h30