Procès Verbal - PV 21 03 26

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Procès Verbal - PV 21 03 26 Document publié le Samedi 21 mars 2026 par la commune d'Essegney. Lien du pdf (Procès Verbal - PV 21 03 26)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, République Française

Département : VOSGES

Arrondissement : Épinal

Commune de ESSEGNEY

Procès verbal

Le samedi 21 mars 2026 à 10 heures 00, l'assemblée, régulièrement convoquée le 20 mars 2026, s'est réunie sous la présidence de Philippe PIOT.

Présents : Emmanuel GABORAUD, Marie SIEGLER, Philippe PIOT, Nathalie JÉGOU, Nicolas ZABOURI, Luc DUBOIS, Marie-Claude OLIVIER, Céline POULAIN, Stéphanie CROUVIZIER, Quentin LÉONARD, Marjorie HENRY, Laurent CHAUMONT, Sébastien MARC, Fanny DASSONVILLE

Représentés : Didier ROMARY représenté par Emmanuel GABORAUD Absents et excusés :

Ordre du jour :

- Installation du nouveau Conseil Municipal

- Élection du Maire

- Détermination du nombre d'adjoints

- Élection des adjoints

- Lecture de la charte de l'élu

- Indemnités du Maire et des adjoints

- Compositions des commissions communales

- Questions diverses

Le quorum étant atteint (soit 14 présents), la séance commence.

Délibérations du conseil :

Installation du Conseil Municipal (N° DE_012_2026)

La séance a été ouverte sous la présidence de M Philippe PIOT, doyen d’âge qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer :

Mesdames et Messieurs GABORAUD – SIEGLER – PIOT– JÉGOU - LÉONARD – POULAIN - ZABOURI - OLIVIER - ROMARY – CROUVIZIER - DUBOIS - HENRY - CHAUMONT - DASSONVILLE et MARC dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.

Le conseil a choisi pour secrétaire de séance Marie SIEGLER.

Délibération : adoptée

Election du Maire (N° DE_013_2026)

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2121-17,Le Président invite le Conseil à procéder à l’élection du maire conformément aux dispositions prévues à l’art L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :

• Nombre de bulletins : 15

• Bulletins blancs ou nuls : 3

• Suffrages exprimés : 12

• Majorité absolue : 6

A obtenu :

• Mr Emmanuel GABORAUD : douze voix (12 voix)

Mr Emmanuel GABORAUD ayant obtenu la majorité absolue est proclamé maire, et a été installé.

Mr Emmanuel GABORAUD a déclaré accepter d'exercer cette fonction.

Délibération : adoptée

La présidence de séance est donc passé à Mr le Maire.

Détermination du nombre d'adjoints (N° DE_014_2026)

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ;

Considérant que le conseil municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;

Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;

Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 4 adjoints.

Après avoir entendu l’exposé de monsieur le maire,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré

Décide,

A la majorité relative de 12 voix pour et 3 abstentions,

D’approuver la création de 4 postes d'adjoints au maire.

Délibération : adoptéeElection des adjoints (N° DE_015_2026)

Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L 2122-7-2 ;

Considérant que, dans toutes les communes, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d'un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d'âge la plus élevée sont élus ;

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

1er tour de scrutin

Nombre de bulletins : 15

À déduire (bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation suffisante) : 4

Reste, pour le nombre de suffrages exprimés : 11

Majorité absolue : 6

Ont obtenu :

– Liste Marie SIEGLER, 11 voix (onze voix)

- La liste de Marie SIEGLER ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés adjoints au maire : Mme Marie SIGLER, Mr Philippe PIOT, Mme Nathalie JÉGOU, et Mr Nicolas ZABOURI.

Délibération : adoptée

Le Maire a procédé à la lecture de la Charte de l’élu après avoir fait distribution d’un exemplaire à chaque membre.

La délibération concernant les indemnités du Maire et des adjoints est reportée au prochain Conseil Municipal.

Formation des commissions municipales (N° DE_016_2026)

Le Maire expose à l’assemblée l’intérêt de la mise en place de commissions municipales, notamment afin d’étudier et de préparer les questions soumises au conseil municipal.

Après en avoir délibéré, il est décidé, dans les conditions fixées par l’article L 2121 – 22 du code général des collectivités territoriales, de créer les commissions suivantes :

FINANCES

Présidente : Marie SIEGLER

Membres : Laurent CHAUMONT, Céline POULAINTRAVAUX – EQUIPEMENT – URBANISME - SECURITE :

Président : Philippe PIOT

Membres : Sébastien MARC, Nicolas ZABOURI

PROBLEMES RURAUX ET FORESTIERS – BAUX RURAUX - ETANG :

Président : Didier ROMARY

Membres : Laurent CHAUMONT, Luc DUBOIS

COMMUNICATION - LOISIRS – FESTIVITES – CULTURE - PATRIMOINE :

Présidente : Nathalie JÉGOU

Membres : Fanny DASSONVILLE, Marie-Claude OLIVIER, Marjorie HENRY

ECOLE - JEUNESSE - SPORT - ACTION SOCIALE :

Présidente : Stéphanie CROUVIZIER

Membres : Marie SIEGLER, Marjorie HENRY, Fanny DASSONVILLE, Nathalie JÉGOU

Délibération : adoptée

Le Maire lève la séance publique à 11h00.

LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/03/2026

NUMERO OBJET

DE_012_2026 Installation du Conseil Municipal DE_013_2026 Election du Maire DE_014_2026 Détermination du nombre d'adjoints DE_015_2026 Election des adjoints DE_016_2026 Formation des commissions municipales

Le présent procès-verbal a été approuvé par le Conseil Municipal le 3 avril 2026

Philippe PIOT

Président de séance

Marie SIEGLER

Secrétaire de séance