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Compte-Rendu - cr cm Janvier 2023
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Vollore-Ville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm Janvier 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Famille, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 10 JANVIER 2023
Le Conseil Municipal dûment convoqué le 05 janvier 2023 s’est réuni en mairie, sous la présidence de M. Pierre ROZE, Maire, le mardi 13 décembre 2022 à 18 h 30.
Présents : Pierre Roze, Olivier Levigne, Virginie Chassaigne, Nadine Gouilloux,
Dominique Mayet, François Xavier Aubert, Elodie Joly, Wilfrid Moignoux, Fabrice Joly
Absents avec procuration : Sarah Hosmalin à Virginie Chassaigne
Absents sans procuration : Virginie Arnold, Justine Tosoni, Philippe Pichon,
Pierre Dambricourt, Françoise Goussef
Début de séance : 18 heures 50
Préambule : désigner un secrétaire de séance.
Olivier Levigne est désigné secrétaire de séance.
i/ Adoption du CR précédent, du 13 décembre 2022 / circulation du document
précédemment par mail et version papier dans la salle.
=> Approbation à l’unanimité
21 Centre de Gestion 63 de F.P.T
Reconduction d’une convention avec le Centre de Gestion (CDG 63). Le tarif de la mission
de médiation préalable obligatoire est fixé à 60.00 €
=> Approbation à l'unanimité des présents
3! Convention territoriale Globale 2023-2027 {CAF)
Convention qui lie la communauté de communes avec la CAF, ce qui finance sur un
prévisionnel d'activité sur enfance, petite enfance, jeunesse, centre social, contrat famille,
etc … et les centres de loisirs et centres sociaux. |
Délibération du conseil municipal pour approuver le plan d'action et autoriser le maire à
signer convention et abonnement.
=> Approbation à l'unanimité
1/4 4! Territoire d'énergie Puy-de-Dôme
Coût de 26 000 HT pour le système de commande liée au passage en ampoules LED, 10%
à la charge de la commune.
Délibération nécessaire pour envoyer le document signé.
=> Approbation à l'unanimité
5! Taxe d'Aménagement
Letire du Préfet, plus d'obligation de partager la taxe d'aménagement car pas de
compétence à RDM. Loi de finances rectificative. Pour information.
6/ Investissement
Circulation d'un tableau des budgets 2022
Rappel : tout est payé (cantine, place de l'église, carrefour, ossuaire) alors que les
subventions sont encore en attente sur quelques rubriques.
Déficit -309 k expliqué par cela, dans les faits bilan très bon.
Fonctionnement commune, résultat positif de 106 k€
Résultat positif sur le Budget Eau, à voir si factures nouveaux compteurs est enregistrée ou
pas.
Au total, le résultat provisoire car des écritures sont encore à passer est de + 263 k€
71 Maison Archimbaud
Rappel tableau de financement à 1077 K€ pour les travaux
Revu à la baisse pour le changement du 2ème étage
Financement Région revu de 300 K€ à 400 k€
Possible de faire monter le financement du Département
Objectif : être proche de 80% de financement.
8! Traverse du bourg et PAB
Rappel des chiffres
Observation des plans.
Retour sur le planning, circulé en séance, qui est aussi inclus dans le bulletin.
(de février à juin)
Demande 70k€ en Région, 70k€ en DCIL, 90k€ DETR déjà accepté, 22K€ de FIC, ce qui
devrait faire 70% sur la partie PAB et 40% sur la partie traverse
214 9/ Interconnexion
Ok de la part du Département.
Attente de l'Agence de l'Eau. Possible démarrage des travaux en mars.
10/ Diagnostic réseaux d’eau potable
Démarrage du diagnostic très rapidement.
11/ Réseau Barry
Discussion avant le début du conseil.
À ce jour, pas d'eau. Pas d'explication suite à observation de l'employé en charge.
Remarque : pas d'eau dans le réseau du bourg, compensée par l'interconnexion par le
réseau de Fargevieille.
Réfléchir à quelle interconnexion pourrait être mise en place pour le réseau de Barry, par
exemple entre Le Cros Palais et le Bourg. Et en attendant, prévoir un dépannage par
camion.
121 Coopérative Viticole
Le président a signé la vente du terrain.
131 Maison Beauvoir
À décider si démolition totale ou partielle, option de faire une halle pour mettre les poubelles
est à étudier.
14] Divers
Maison du Père Seguin.
Les clés n'étaient pas encore rendues, à cause de radiateurs à récupérer. Finalement rendu
cet après-midi. Faire le métrage et les diagnostics. Faire appel à projet et vendre au plus
offrant. Discussion à bâtons rompus sur les perspectives,
A discuter lors d'une autre réunion.
Métrage et diagnostic à commander après réception de devis.
15/ Tour de Table
NadineGouilloux transmet l'info reçue de Virginie Arnold. Ordinateur récupéré et démission
attendue.
Dominique Mayet sur le concours photo. 73 photos, 12 candidats
Exposition le 20 janvier dans la salle Espace Chignore où auront lieu les vœux.
Réunion du jury prévue le lundi 16 janvier à 9 heures 30
3/4 Pierre Roze a indiqué pour les vœux de la commune ce qu'il faut commander/ entre 70 et
100 personnes attendues / commande à confirmer.
Virginie Chassaigne à propos du financement des achats de vaisselle ou autres pour le local
jeunes.
Réponse : factures indispensables et factures au nom de la mairie
Virginie Chassaigne à propos des différences entre les projets du conseil des jeunes et les
activités de l'association et comment faire pour motiver encore les jeunes à se présenter
pour remplacer ceux qui partent parce que plus de 18 ans.
Réponse : priorité donnée à l'association.
Virginie Chassaigne à propos de l'association des jeunes / première assemblée générale le
21 janvier à 16 heures.
François Xavier Aubert, propose de montrer les plans d'aménagement lors des vœux. Cette
idée n'est pas retenue. Ce sera une réunion publique. À programmer.
Rappel : le bulletin municipal en couts a une grosse partie mise sur les plans
d'aménagement.
François Xavier Aubert à propos de la date d'installation du panneau lumineux
photovoltaïque à l'entrée du bourg. Pas de date connue ?
Elodie Joly à propos d'un ancien panneau sur lequel plus d'inscription.
Est-il possible de l'enlever ?
Elodie Joly à propos d'un projet photovoltaïque de la communauté de communes. Le seul
site autorisé est sur notre commune. Ceci n’a pas caractère d'obligation mais risque du
Préfet si refus trop nombreux.
François Xavier Aubert à propos de 5 éoliennes au Col de la Loge, impact visuel pour notre
commune ? A voir plus tard quand ce sera posé.
Fin du conseil, la séance est levée à 20 heures 56.
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