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Document publié le Mardi 16 mai 2023 par la commune de Vollore-Ville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm MAI 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 16 MAI 2023
Le Conseil Municipal dûment convoqué le 11 mai 2023 s'est réuni en mairie, sous la
présidence de M. Pierre ROZE, Maire, le mardi 16 mai 2023 à 18 h 30.
Présents : Pierre ROZE, Nadine GOUILLOUX, Dominique MAYET, Virginie CHASSAIGNE, Elodie JOLY,
Fabrice JOLY, Philippe PICHON, Wilfrid MOIGNOUX, Olivier
LEVIGNE, François-Xavier AUBERT LA FAYETTE (arrivé à 18 h 54)
Absents avec procuration : Françoise GOUSSEF à Elodie JOLY
Absents sans procuration : Justine TOSONI, Pierre DAMBRICOURT Sarah HOSMALIN
Début de séance à 18 heures 40
Préambule : désigner un secrétaire de séance : Olivier LEVIGNE est désigné.
1 / Approbation du dernier compte-rendu (11/04/2023) à l’unanimité.
2/ Finances
Situation
Pour information Emprunt de 350k€ débloqué + remboursement TVA de 180 k d’investissements de
2022 => cette semainez, plus de 600k de trésorerie.
Propositions de photocopieur
Contrat actuel Toshiba à 1800 € / trimestre
Reprise des anciens photocopieurs par le nouvel opérateur qui prend en charge aussi le solde du
reste du contrat Toshiba. Remarque, les scans étaient payants avec le contrat actuel.
Une proposition à 1110 € par trimestre (Copy class)
Une proposition à 1150 € par trimestre (Koesio) avec un forfait plus avantageux, matériel Sharp avec
double écran et élimination des feuilles blanches. Délai d'intervention de 4 heures maximum. Scan
gratuit.
© Délibération pour changer les photocopieurs et avancer sur un contrat de 24 mois avec
Koesio, approuvé à l’unanimité.
(note, ceci constituera une économie de 16 k€ par an)
1/5 3/ Eau
Pour information, Une réunion intercommunalité a eu lieu sur les nouvelles mesures de l'agence de
l'eau et les restrictions.
Interconnexion.
Une première réunion le 24 mai avec les services techniques de Courpière, l’entreprise Faye et Fils et
Egis Eau pour démarrage des travaux de l’interconnexion avec Courpière.
D'autre part un devis est demandé à l’entreprise FAYE pour le nouveau réseau Chossière/Barry.
Syndicat de la Faye au sujet des transferts de compétences.
Suite à une réunion avec le Syndicat de la Faye qui travaille sur 3 communautés de communes nous
pourrions envisager une convention avec eux. Ceci pourrait être une alternative au choix du transfert
à la communauté de communes prévu début 2026.
Première étape, questionnement. La décision est à prendre au plus tard avant l’été 2025, pour
passage au 1% janvier 2026 (loi SRU, suivi de la loi Notre).
Information : très gros débit ces temps-ci.
Les fontaines sont ouvertes, le trop plein ne suffisait pas.
Nettoyage des réservoirs - châteaux d'eau prévu les 23 et 25 mai.
Question sur la taille des réservoirs ; ne pas avoir des réservoirs trop gros pour ne pas être dans
l'obligation de traiter.
4/ Maison Archimbaud
Lancement appel d'offre pour les travaux la semaine prochaine
Subvention accordée 726 k€ (FIC, Région, Fond Vert) + candidature au FEDER (attente réponse)
Pour être sûr d'être à 80% de subvention le conseil décide de ne pas dépasser 907 k€ de travaux tant
que nous n'avons pas de réponse du FEDER.
Rappel : consultation : 50% sur le prix et 50% sur le reste (délai et autres) pour éviter de ne pas
trouver des entreprises défaillantes.
© Délibération pour lancer les appels d'offre de la première tranche, déposés au 25 mai au 23
juin 2023. Approbation à l'unanimité,
Commission des Appels d'offres à faire vers le 30 juin si possible avant le prochain conseil municipal.
5/ Chaufferie de l'école
Documents définitifs des chiffrages (74,8 k£) et des subventions (43 k€}. Demande de subvention
auprès de l'ADHEME ADHUME.
© Délibération pour demander subvention sur ce projet, Approbation à l'unanimité.
2/5 6/ Festival impulsion 2023
Samedi 30 septembre avec 2 représentations, 15 heures et 18 heures.
Le spectacle est une déambulation (bienveillance et moquerie) avec des scénettes extérieures.
Objectif de combiner avec la visite du bourg et faire une inauguration des travaux.
7/ Traverse du bourg
Subvention du conseil départemental accordée. Convention à signer pour la partie de la rue de la
Grande Chaussade, devant la mairie.
© Délibération nécessaire pour autoriser la mairie à signer cette convention. Approbation à
l'unanimité.
Place des Tanneurs. Un enduit façade sera à faire. Demande de devis en cours.
Suggestion de faire un enduit chaux, après avoir bouchés les trous et l'avancement du toit.
Place de la Conche. Projet pour les toilettes à refaire. L’abri à vélo aussi.
Réunion de chantier demain à 14 h pour la rue du Prieuré.
Une opportunité de passer une partie des travaux en bitume au lieu de galets.
Prévision de fin de travaux mi-juin / si bitume, on gagne 3 semaines de travaux, ceci n'étant pas un
critère de décision. Décision à prendre en réunion de chantier.
8/ Territoire d’Energie
Rappel : projecteurs église posés.
Attente de la mise en fonctionnement.
Quatre dates de cet été où l’éclairage sera maintenu la nuit.
Le 27 et 28 mai, du 8 et 9 juillet, le 14juillet au soir, la nuit du 23 septembre.
Demande de rallonger d’une heure pour les « vendredis de Vollore »
9/ Personnel communal
Renouvellement de contrat et départs en retraite.
Joelle sera en retraite le 1° mars 2024
Sylvie en octobre 2024.
Delphine demande un renouvellement à l'identique.
Réunion à prévoir pour planifier le recrutement et l’organisation qui inclurait l'accueil à la maison
Archimbaud, début septembre 2023
10/ Petites Cités de Caractère.
Le 12 avril 2022, une délibération avait été prise pour être candidat.
Rappel : une réunion publique a eu lieu. 3/5 Dossier de candidature à déposer avant le 30 juin.
Visite de la commission en octobre.
Dossier soumis à blanc pour avoir quelques observations.
Dossier fait par nous-mêmes, sans consultant, avec des élus et des non élus.
Problématique pour l'accompagnement dans la réalisation d’un SPR (site patrimonial remarquable).
L'UDAP n'a pas de ressources pour avancer sur notre dossier.
Espoir d’une probable dérogation vis-à-vis de notre candidature.
Dossier Région, juin 2023
Les communes qui sont déjà Petites Cités de Caractère ou bien qui veulent le devenir peuvent faire un
appel à une aide spéciale région, subvention de 50 à 200 k pour 50% de travaux.
Un dossier à faire avant septembre.
L'idée d'un projet de signalétique pourrait être soumis.
À noter, qu’un plan cavalier peut être fait et pris en charge par l'organisation Petites Cités de
Caractères.
11/ Divers
Mr et Mme J.J. Mage pour l'installation d'un miroir.
Proposition de traiter dans une signalétique prévue pour l'entrée au parking.
Rencontre à prévoir pour lui expliquer notre problématique.
Indivision Valenty au sujet d'infiltration d'eau.
Proposition de décaisser la terre dans le jardin adjacent jusqu’à l'étanchéité posée précédemment.
Délai à fixer selon disponibilité des employés.
Pas de possibilité de faire des travaux sur le mur de la maison.
Demande faite par la Saint Maurice.
Déjà traitée avec accord pour le matériel et la pose des panneaux
Information au sujet des changements de locataire, maison à l'étage de la boulangerie.
Etat des lieux. Nouvelle locataire Madame Sandrine Daguier état des lieux prévus le 26 mai
Message de remerciements de la part de la famille Borel.
Minute de silence en mémoire d'Anne Marie et Monsieur le Maire remercie de la part de la commune
de sa participation à de nombreuses tâches.
12/ Tour de table
Elodie Joly au sujet du parking sous la Conche ; sera signalisé en même temps que la place.
Elodie Joly au sujet de la maison Marechal et la largeur de la porte qui est moins large qu'avant; un
chariot construit en fonction de l’ancienne largeur n'y passe plus. Pas de solution.
4/5 Elodie Joly au sujet des absents au conseil et la limitation des indemnités, demande à ce que le
règlement soit appliqué.
Philippe Pichon au sujet d’un rapprochement de Vollore Ville et de Sainte Agathe ; attente du retour
du conseil municipal de la commune de Sainte Agathe, Précision : la commune de Vollore Montagne
n’a pas cette intention.
Philippe Pichon au sujet de la vente des bois de hêtres proche de nos captages ; le vendeur a stoppé
la vente, alors que ceci n’est à priori pas possible. Devons nous envoyer un courrier au notaire ?
Avis favorable des membres du conseil pour faire une lettre dans ce sens au notaire
Rappel de la part de Olivier Levigne sur les articles pour le bulletin de cet été.
Présentation de la maquette.
Virginie Chassaigne au sujet des WC du local de l'association des jeunes. Des travaux à faire.
Pas de WC. Quelle solution avec d’autres travaux à envisager dans ce local , à étudier
Une box wifi, impossible de se connecter.
Virginie Chassaigne au sujet des Vendredis de Vollore.
Accueil des groupes. Deux vendredis, absente, avoir une personne qui accueille ces jour-là, Elodie Joly
s'en chargera
Nadine Gouilloux au sujet du chantier jeunes cette année, une réunion va avoir lieu d’ici fin mai pour
la mise en place d’un nouveau chantier qui assurerait l’organisation des Vendredis de Vollore, des
Concerts de Vollore ainsi que divers travaux de nettoyage.
Nadine Gouilloux au sujet des noms de parking ; parking du Biel ; et le projet des toilettes, en attente
de Virginie Chassaigne pour une proposition pour les toilettes.
Fin du conseil à 21 heures 23
5/5