unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - Liste deliberations du 30032023

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unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - Liste deliberations du 30032023 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - Liste deliberations du 30032023)Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Budget, 1

Conseil de Communauté

Liste des délibérations

Jeudi 30 mars 2023 – 18h00

L’an deux mille vingt-trois et le trente mars à 18h00, le conseil de la Communauté de Communes du Pays de Lunel, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, Salle Georges Frêche à Villetelle, sous la présidence de monsieur Pierre Soujol, Président de ladite Communauté.

Nombre de membres en exercice : 46

Présents : MM. Loïc FATACCIOLI, Jacques GRAVEGEAL, Denis DEVRIENDT, Patrick MARY, Pierre SOUJOL, Mmes Véronique MICHEL, Paulette GOUGEON, Catherine MOREL-SAVORNIN, MM. Jean-Pierre BERTHET, Michel GALKA, Mme Sylvie THOMAS, MM. Stéphane ALIBERT, Laurent GRASSET, Mme Isabelle AUTIER, MM. Noureddine BENIATTOU, Cyril BARBATO, Mme Danielle RAZIGADE, MM. Claude CHABERT, Fabrice FENOY, Mme Marie PELLET-LAPORTE, MM. Norbert TINEL, Patrice SPEZIALE, Florian TEMPIER, David COULOMB, Francis GARNIER, Jean-Jacques ESTEBAN, Mme Dominique LONVIS, M. Yves QUESADA, Mmes Joëlle RUIVO, Isabelle DE MONTGOLFIER, M. Jérôme BOISSON et Mme Cécile VASSE.

Absents Représentés : Mme Karine NADAL représentée par Loïc FATACCIOLI, M. Stéphane DALLE représenté par Laurent GRASSET, Mme Viviane BONFILS représentée par Stéphane ALIBERT, Mme Marie PAPAÏX représentée par Sylvie THOMAS, Mme Annabelle DALLE représentée par Catherine MOREL-SAVORNIN, M. Michel CRECHET représenté par Michel GALKA, Mme Julia PLANE représentée par Claude CHABERT, Mme Julie CROIN représentée par Patrice SPEZIALE, Mme Anne-Sophie DIAZ représentée par David COULOMB, M. Laurent AJASSE représenté par Joelle RUIVO, M. Christophe CALVET représenté par Jérôme BOISSON et Mme Martine DUBAYLE-CALBANO représentée par Pierre SOUJOL.

Absents excusés : M. Pascal CHABERT et Mme Nouria DERDOUR.

Secrétaire de séance : M. Jérôme BOISSON.

_____________________________________________________________________________________________

Le Conseil approuve le procès-verbal de la séance du 9 février 2023

Adoption à l’unanimité

21-2023 Soutien aux victimes des séismes en Turquie et en Syrie

Adoption à l’unanimité

22-2023 Dotation à l’association Solidarité Ukraine 34

Adoption à l’unanimité

23-2023 Modification d’un représentant de la Communauté de Communes du Pays de Lunel au sein du SYMBO

M. Yves QUESADA est désigné à l’unanimité, 2 abstentions

24-2023 Modification d’un représentant de la Communauté de Communes du Pays de Lunel au sein du Syndicat Mixte entre Pic et Etang

M. Yves QUESADA est désigné à l’unanimité, 2 abstentions

25-2023 Modification d’un représentant de la Communauté de Communes du Pays de Lunel au sein de la Preuve par 7

M. Loïc FATACCIOLI est désigné à l’unanimité, 2 abstentions

26-2023 Modification des représentants de la Communauté de Communes du Pays de Lunel au sein de l’Association des Maires de France de l’Hérault

MM. Pierre SOUJOL et Yves QUESADA sont désignés à l’unanimité, 2 abstentions

27-2023 Modification d’un représentant de la Communauté de Communes du Pays de Lunel au sein de la Régie de Transport Occasionnel Intercommunal

M. Yves QUESADA est désigné à l’unanimité, 2 abstentions2

28-2023 Modification d’un représentant de la Communauté de Communes du Pays de Lunel au sein du Comité syndical du PETR Vidourle Camargue

M. Yves QUESADA est désigné à l’unanimité, 2 abstentions

29-2023 Modification d’un représentant de la Communauté de Communes du Pays de Lunel au sein de la SPL l’Or Aménagement

M. Jérôme BOISSON est désigné à l’unanimité, 2 abstentions

30-2023 Modification d’un représentant de la Communauté de Communes du Pays de Lunel au sein de l’ARAC Occitanie

M. Jean-Pierre BERTHET est désigné à l’unanimité, 2 abstentions

31-2023 Modification d’un représentant de la Communauté de Communes du Pays de Lunel au sein de l’EPTB Vidourle

M. Jérôme BOISSON est désigné à l’unanimité, 2 abstentions

32-2023 Modification d’un représentant de la Communauté de Communes du Pays de Lunel au sein PLIE Est Héraultais

M. Patrick MARY est désigné à l’unanimité, 2 abstentions

33-2023 Modification d’un représentant de la Communauté de Communes du Pays de Lunel au sein de la Régie d’Emplois et de Services

M. Patrick MARY est désigné à l’unanimité, 2 abstentions

34-2023 Modification d’un représentant de la Communauté de Communes du Pays de Lunel au sein du Comité de Programmation du GAL (Groupe d’Action Locale)

M. Jérôme BOISSON est désigné à l’unanimité, 2 abstentions

35-2023 Modification des représentants de la Communauté de Communes du Pays de Lunel au sein du Comité de sélection du GALPA

Mme Isabelle DE MONTGOLFIER en tant que représentante titulaire

M. Jérôme BOISSON en tant que représentant suppléant

sont désignés à l’unanimité, 2 abstentions

36-2023 Modification des statuts de l’Office du Tourisme et désignation des représentants de la Communauté de Communes

Adoption à l’unanimité, 2 abstentions

Mmes Isabelle DE MONTGOLFIER et Martine DUBAYLE-CALBANO

sont désignées à l’unanimité, 2 abstentions

37-2023 Composition de la Commission d’Appel d’Offres – Remplacement d’un membre Le conseil prend acte de la nouvelle composition, 2 abstentions

Membres titulaires : Membres suppléants : Monsieur Denis DEVRIENDT Madame Martine DUBAYLE CALBANO Monsieur David COULOMB Monsieur Jérôme BOISSON Monsieur Fabrice FENOY Monsieur Michel CRECHET Madame Isabelle DE MONTGOLFIER Monsieur Christophe CALVET Madame Danielle RAZIGADE Monsieur Cyril BARBATO

38-2023 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes relatif à l’acquisition et à la maintenance de défibrillateurs automatiques externes (2019-AO-35-GC) M. Jérôme BOISSON est élu à la majorité des suffrages exprimés, 2 abstentions

38-2023 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes relatif à la gestion du parc de photocopieurs (2020-AO-42-GC)

M. Jérôme BOISSON est élu à la majorité des suffrages exprimés, 2 abstentions3

40-2023 Aire d’accueil des gens du voyage de la Communauté de Communes du Pays de Lunel – Renforcement de l’accompagnement social

Adoption à l’unanimité, 2 abstentions

41-2023 Modification du tableau des effectifs des emplois permanents Adoption à l’unanimité

42-2023 Demande de subvention Maison de l’Economie – Dotation de Soutien à l’Investissement Local 2023

Adoption à l’unanimité

43-2023 Demande de subvention pour la réalisation d’un complexe aquatique intercommunal - Volet

Etudes - Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) 2023

Adoption à l’unanimité

44-2023 Budget Principal – Vote du Compte de Gestion 2022

Adoption à l’unanimité

45-2023 Budgets annexes – Vote des Comptes de Gestion 2022

Adoption à l’unanimité

46-2023 Budget Principal – Vote du Compte Administratif 2022

Adoption à la majorité des voix, 2 contre et 2 abstentions

47-2023 Budgets Annexes – Vote des Comptes Administratifs 2022

Adoption à la majorité des voix, 2 contre et 2 abstentions

48-2023 Budget Principal – Affectation du résultat 2022

Adoption à l’unanimité, 2 abstentions

49-2023 Budgets Annexes – Affectation des résultats 2022

Adoption à l’unanimité, 4 abstentions

50-2023 Budget Principal – Vote du Budget Supplémentaire 2023

Adoption à l’unanimité, 2 abstentions

51-2023 Budgets Annexes – Vote des Budgets Supplémentaires 2023 Adoption à l’unanimité, 4 abstentions

52-2023 Tarif de la part incitative et taux de la TEOM pour l’année 2023 Adoption à la majorité, 2 contre

53-2023 Bilan des acquisitions et cessions immobilières 2022

Le conseil prend acte

54-2023 Avenant n°2 à la convention d’avance de trésorerie pour le PLIE Est Héraultais Adoption à l’unanimité

55-2023 Modification des critères d’attribution du fonds de concours « aménagements cyclables » et du règlement cadre

Adoption à l’unanimité

56-2023 Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage relative à l’opération de refonte de certaines voiries communales et de travaux d’aménagement d’une voie verte pour relier le territoire de la Communauté d’Agglomération du Pays de l’Or avec celui de la Communauté de Communes du Pays de Lunel

Adoption à l’unanimité4

57-2023 Participation de la CCPL au 39ème Festival du cinéma du Pays de Lunel, Traversées, porté par l’association Pécheurs d’images

Adoption à l’unanimité

58-2023 Participation de la CCPL aux Journées européennes des métiers d’art portées par l’association Les Mains savantes

Adoption à l’unanimité

59-2023 Convention de partenariat avec l’association Vèrévin – Rencontre Vigneronne 2023 Adoption à l’unanimité

60-2023 Chantier d’insertion de la Régie d’Emplois et de Services – Année 2023 Adoption à l’unanimité

61-2023 Projet mobilité de la Régie d’Emplois et de Services – Année 2023 Adoption à l’unanimité

62-2023 Partenariat avec l’Agence Départementale d’Information sur le Logement (ADIL) pour la période 2023-2025

Adoption à l’unanimité

63-2023 Adhésion à l’observatoire départemental de l’habitat pour la période 2023-2025 Adoption à l’unanimité

64-2023 Partenariat avec l’Agence d’urbanisme – Cotisation 2023

Adoption à l’unanimité

65-2023 Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme arrêté de la commune de Marsillargues Adoption à l’unanimité, 2 abstentions

66-2023 Participation à l’opération « de ferme en ferme » pour l’année 2023 – Convention de partenariat avec la Fédération Régionale des CIVAM

Adoption à l’unanimité

67-2023 Convention de partenariat avec le COMIDER - Organisation du Markéthon 2023 sur le Pays de Lunel

Adoption à l’unanimité

68-2023 Convention partenariale avec la Région Occitanie pour la mise en place du dispositif exceptionnel à destination des artisans boulangers - Crise énergétique

Adoption à l’unanimité

Le conseil prend acte des décisions prises par le Président.

Séance levée à 20h50.