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unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - Liste deliberations du 27.06.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'Agglomération - Lunel Agglomération - Liste deliberations du 27.06.25)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Handicap et inclusivité,
1
Conseil Communautaire
Liste des délibérations
Vendredi 27 juin 2025 – 17h00
L’an deux mille vingt-cinq et le 27 juin à 16h00, le conseil de la Communauté d’Agglomération Lunel Agglo, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la salle Georges Frêche, commune de Villetelle, sous la présidence de monsieur Jérôme BOISSON, 1er Vice-Président de ladite Communauté.
Nombre de membres en exercice : 47
Présents : MM. Jacques GRAVEGEAL, Denis DEVRIENDT, Patrick MARY, Mme Véronique MICHEL, MM. Stéphane DALLE, Pascal CHABERT, Jean-Pierre BERTHET, Mme Sylvie THOMAS, MM. Stéphane ALIBERT, Laurent GRASSET, Mme Annabelle DALLE, M. Michel CRECHET, Mme Corinne POLERI, MM. Noureddine BENIATTOU, Cyril BARBATO, Mmes Danielle RAZIGADE, Julia PLANE, MM. Claude CHABERT, Fabrice FENOY, Mme Marie PELLET-LAPORTE, MM. Norbert TINEL, Patrice SPEZIALE, Mme Anne-Sophie DIAZ, MM. Florian TEMPIER, David COULOMB, Francis GARNIER, Jean-Jacques ESTEBAN, Mme Dominique LONVIS, MM. Yves QUESADA, Laurent AJASSE, Christophe CALVET, Mmes Martine DUBAYLE CALBANO, Isabelle DE MONTGOLFIER, Cécile VASSE et M. Jérôme BOISSON.
Absents Représentés : M. Loïc FATACCIOLI représenté par Patrice SPEZIALE, Mme Karine NADAL représentée par Isabelle DE MONTGOLFIER, M. Pierre SOUJOL représenté par Jérôme BOISSON, Mme Paulette GOUGEON représentée par Véronique MICHEL, Mme. Catherine MOREL-SAVORNIN représentée par Laurent GRASSET, Mme Viviane BONFILS représentée par Laurent GRASSET, M. Michel GALKA représenté par Annabelle DALLE, Mme Isabelle AUTIER représentée par Stéphane ALIBERT, Mme Julie CROIN représentée par Patrice SPEZIALE, Mme Joëlle RUIVO représentée par Yves QUESADA et M. Yves PERSON représenté par Martine DUBAYLE CALBANO.
Absente excusée : Mme Marie PAPAÏX.
Secrétaire de séance : M. Patrice SPEZIALE.
_____________________________________________________________________________________________
Le Conseil approuve le procès-verbal de la séance du 15 mai 2025
Adoption à l’unanimité
1272025 Création d’un poste d’ingénieur en charge des eaux pluviales urbaines et de la Gestion des Milieux Aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI)
Adoption à l’unanimité
1282025 Modification du tableau des effectifs des emplois permanents
Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
1292025 Réforme de la Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque santé des agents
Adoption à l’unanimité
1302025 Adhésion à la mission signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes proposé par le CDG34
Adoption à l’unanimité
1312025 Rapport d’activité 2024
Le conseil a pris acte
1322025 Vote du montant et de la répartition de la Dotation de Solidarité Communautaire (DSC) pour 2025 Adoption à l’unanimité
1332025 Budget Principal – Vote de la Décision Modificative n°1 pour 2025 Adoption à l’unanimité, 4 abstentions 2
1342025 Budget Annexe Eau Potable – Vote de la Décision Modificative n°1 pour 2025 Adoption à l’unanimité, 4 abstentions
1352025 Budget Annexe Assainissement Collectif – Vote de la Décision Modificative n°1 pour 2025 Adoption à l’unanimité, 4 abstentions
1362025 Budget Annexe Assainissement Non Collectif – Vote de la Décision Modificative n°1 pour 2025 Adoption à l’unanimité, 4 abstentions
1372025 Budget Annexe Transport de personnes – Vote de la Décision Modificative n°2 pour 2025 Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
1382025 Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés pour l’année 2024
Le conseil a pris acte
1392025 Rapport sur le Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés pour l’année 2024 Adoption à l’unanimité, 2 abstentions
1402025 Rapport sur la décharge réhabilitée de Marsillargues pour l’année 2024 Adoption à l’unanimité, 2 absentions
1412025 Règlement du service de transport public urbain de Lunel Agglo Adoption à l’unanimité
1422025 Validité réciproque des titres de transport entre les réseaux liO Hérault Transport et Lunel Agglo – Période transitoire
Adoption à l’unanimité
1432025 Convention de mise à disposition du mobilier afférent à la matérialisation des points d’arrêts par le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Hérault pour Lunel Agglo
Adoption à l’unanimité
1442025 Convention de mise à disposition de matériels billettique par le Syndicat Mixte des Transports en Commun de l’Hérault pour Lunel Agglo
Adoption à l’unanimité
1452025 Conditions générales de ventes des titres de transports pour l’accès aux lignes de Lunel Agglo Adoption à l’unanimité
1462025 Attribution du fonds de concours « aménagements cyclables » pour l’année 2025 Adoption à l’unanimité
1472025 Attribution du fonds de concours « aménagements de sécurité et de confort pour la mobilité piétonne » pour l’année 2025
Adoption à l’unanimité
1482025 Attribution du fonds de concours « aménagements de sécurité et de confort pour la mobilité piétonne » pour l’année 2025
Adoption à l’unanimité
1492025 Attribution du fonds de concours « rénovation des bâtiments et infrastructures publiques dans leur dimension énergétique et accessibilité » pour l’année 2025
Adoption à l’unanimité 3
1502025 Attribution du fonds de concours « aménagement de locaux utilisés par les accueils de loisirs intercommunaux » pour l’année 2025
Adoption à l’unanimité
1512025 Adhésion du Lunel Agglo à Hérault Ingénierie
Adoption à l’unanimité
1522025 Approbation du compte administratif et présentation du rapport d’activité de l’Office de Tourisme Lunel Agglo – Année 2024
Adoption à l’unanimité, 2 absentions
Monsieur Jérôme Boisson, Président de l’Office de Tourisme, ne prenant part ni au débat ni au vote.
1532025 Adhésion à l’association « M28 » et subvention à l’association Raw pour le livret interactif sur le Canal de Lunel
Mme Julia Plane et M. Claude Chabert ne prenant part ni au débat ni au vote.
1542025 Bail civil en faveur de la Plateforme Locale d’Initiatives pour l’Emploi et la Solidarité Est Hérault (PLIES)
Adoption à l’unanimité
Messieurs Patrick Mary, Jean-Pierre Berthet et Christophe Calvet, représentants de Lunel agglo au sein de la PLIES Est Hérault, ne prenant part ni au débat ni au vote.
1552025 Conventions de partenariat pour la mise en œuvre du dispositif de « mutuelles communales » à l’échelle du territoire intercommunal
Adoption à l’unanimité
1562025 Attribution d’une subvention à l’association Dynamique Lunelloise pour l’année 2025 Adoption à l’unanimité
1572025 SPL L’Or Aménagement - Mandat d’études Requalification de la ZAE des Fournels 1 - Compte-rendu d’activités 2024
Adoption à l’unanimité, 2 absentions
Monsieur Jérôme Boisson, représentant de Lunel Agglo au sein de la SPL l’Or Aménagement, ne prenant part ni au débat ni au vote.
1582025 Accord-cadre de maitrise d’œuvre urbaine et de coordination architecturale et paysagère dans le cadre de l’opération de requalification de la Zone d’Activités Economiques (ZAE) Les Fournels 1 à Lunel – Sélection des candidatures
Adoption à l’unanimité, 2 absentions
1592025 Composition de la Conférence Intercommunale du Logement (CIL) Adoption à l’unanimité, 2 absentions
Le conseil prend acte des décisions prises par le Président.
Séance levée à 19h20.