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Procès Verbal - uxpmim70mk4p9uo
Déliberation - ri7ojme5fw7uff
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Côtes-d'Arey.
Lien du pdf (Déliberation - ri7ojme5fw7uff)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
02/07/2020
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBER
Res en prétecture le 02/07/2020
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
25
jf"
1e 27/06/2020
TT
ID
: 038-213801319-20200625-DCM202013-DE
L'an
deux
mille
vingt,
le
jeudi
25
juin
à
20
heures
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
LES
CÔTES
D’AREY,
dûment
convoqué
en
date
du
19
juin
2020
par
Christian
BOREL,
Maire,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Salle
d'Animation
Rurale,
sous
la
présidence
de
Christian
BOREL,
Maire.
Christian
BOREL
fait
l’appel
et
constate
que
le
quorum
est
atteint.
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice
:19
Présents
:19
Votants
: 18
Etaient
présents
: Christian
BOREL,
Jean-Pierre
CAILLOT,
Dominique
CHESNEAU,
Bernadette
DUTOUR,
Karine
FERRAND,
Florent
GAUVIGNON,
Bernard
HUBERT,
Lionel
MIGNEROT,
Laurence
MULLER,
Yannick
OLLAGNIER,
Laurence
OULED-ABDALLAH,
Pierre
PELLOUX-PRAYER,
Philippe
PERRIN,
Christophe
ROSY,
Sandrine
SILVESTRE,
Katy
THAIZE,
Anne
TREYNET,
Geoffrey
VALLIN,
Catherine
VIGNON. Secrétaire
de
séance
: Laurence
Ouled-Abdallah
Ouverture
de
la séance
à : 20
h 30
Délibération
n°
2020-13
: Budget
communal
approbation
du
compte
administratif
2019
Le
maire
présente
le compte
administratif
2019
du
budget
communal.
Les
résultats
sont
conformes
au
compte
de
gestion
du
Trésorier
municipal
et
sont
les
suivants :
FONCTIONNEMENT L Liquidé
2019
Dépenses
1 240
234,69
€
Recettes
1 436
980,13
€
Résultat
2019
196
745,44
€
D
Excédent
2018
232
378,82
€|
E
Résultat
cumulé
2019
D+E
429
124,26
€
G
INVESTISSEMENT Liquidé
2019
Dépenses
375
627,32
€
Recettes
108
195,24
€
Résultat
=
267
432,08
€
A
CRBP
2019
Dépenses
50
000,00
€
Recettes
0,00
€
Résultat
=
50
000,00
€
B
Déficit
2018
reporté
-
compte
001
303
085,79
€
C
Résultat
2019
RESULTAT
C+A
+B
=
14
346,29
€
F
Le
maire
sort
de
la salle
et
ne
prend
pas
part
au
vote.
Le
conseil
municipal
approuve
le compte
administratif
2019
du
budget
communal
à
l'unanimité.
Transmis
au
contrôle
de
légalité
le
Publié
le 29 juin
2020
DCM
2020-13
CA
2019