Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 27042010 08
Déliberation - 02022016 08
Déliberation - 10062014 08
Déliberation - 220518 08 CDG Desaffiliation de la CUD
Déliberation - 27032012 9
Déliberation - 19052009 26
Déliberation - 02062016 43
Déliberation - 25091233
Déliberation - 02022016 17
Déliberation - 02022016 24
Déliberation - 19042011 08
Document publié le Mercredi 13 avril 2011 par la commune de Roncq.
Lien du pdf (Déliberation - 19042011 08)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Exploration spatiale,
DEPARTEMENT
DU NORD
ARRONDISSEMENT
DE LILLE
REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE RONCQ
---000---
Extrait du Registre
Des
Délibérations du Conseil Municipal
---o0o---
N°19/04/2011/08
L’an deux mille onze, le 19 avril à 19h00, les membres du Conseil Municipal se sont réunis salle du conseil, aux Anciennes Ecuries, en cette commune, en session ordinaire, sous la présidence de M. Vincent LEDOUX, Maire, suivant convocation du 13 avril 2011.
NOMBRE DE CONSEILLERS MUNICIPAUX EN EXERCICE LE 19 AVRIL 2011: 33
PRESENTS :
Vincent LEDOUX - Rodrigue DESMET - Antonio DA SILVA - Catherine SUBTS - Jean- Louis BEAUVENTRE - Réjane CASTEL - Patrick BOSSUT - Thierry BUCQUOYE - Chantal NYS - Bruno ACKOU - Laurent WINDELS - Geneviève LEROUGE - Dany DELBECQUE - Claudie RIUS - Sylvain LAMBLIN - Nathalie CARDON - Pierre GUILLEMAUD - Catheleen COPPIN-QUIVRON - Eric ZAJDA - Peggy LAMBLIN - Guy PLOUVIER
PROCURATION :
Isabelle MARIAGE, procuration Vincent LEDOUX
Jeannique VANDEWIELE, procuration Jean-Louis BEAUVENTRE
André VARLET, procuration Thierry BUCQUOYE
Chantal VANOVERMEIR, procuration Antonio DA SILVA
Michel PETILLON, procuration Chantal NYS
Annick CASTELEIN, procuration Bruno ACKOU
Rose-Marie BUCHET, procuration Laurent WINDELS
Sophie LAFRENOY, procuration Claudie RIUS
Claudine ZAHM, procuration Patrick BOSSUT
Jean-Jacques FERON, procuration Rodrigue DESMET
Hervé DELVAS, procuration Nathalie CARDON
Thibault TELLIER, procuration Eric ZAJDA
SECRETAIRE :
Sylvain LAMBLIN
- CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (C.C.A.S) –
- CONSEIL D’ADMINISTRATION -
- REMPLACEMENT D’UN CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE - ----------------------------------------------
Lors de sa séance en date du 25 mars 2008 (délibération n° 25/03/2008/06) notre Assemblée Délibérante a procédé à la désignation (à la représentation proportionnelle au plus fort reste) de ses membres appelés à siéger au Conseil d’Administration de notre Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S). Les opérations de désignations ont donné les résultats suivants :
Vincent LEDOUX – MAIRE -
PRESIDENT
Jean-Louis BEAUVENTRE
Hervé DELVAS
Annick CASTELEIN
Rose-Marie BUCHET
Thibault TELLIER
Monsieur Thibault TELLIER pour le groupe « Roncq avec Vous » ayant émis le souhait d’être remplacé par un autre membre de son groupe, en tant qu’administrateur de notre C.C.A.S, il y a donc lieu d’entreprendre les opérations de désignation correspondantes.
Le groupe « Roncq avec Vous » représenté par Madame Peggy LAMBLIN – Conseillère Municipale fait acte de candidature pour le Conseil d’Administration du CCAS.
Il vous est proposé d’entreprendre cette opération de désignation en faisant application de l’article L2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales (C.G.C.T), celui-ci autorisant, à son dernier alinéa, sous réserve d’unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret.
Cette dernière, réalisée à main levée après accord unanime des conseillers municipaux, donne les résultats repris dans le tableau ci-dessous :
Vincent LEDOUX – MAIRE -
PRESIDENT
Jean-Louis BEAUVENTRE
Hervé DELVAS
Annick CASTELEIN
Rose-Marie BUCHET
Peggy LAMBLIN
La commission plénière municipale a examiné cette question lors de sa séance du 5 avril 2011
ADOPTEE
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Vincent LEDOUX