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Conseil Municipal - 2021 01 modification du tableau des effectifs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2021 01 modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 29/01/2021
: Reçu en préfecture le 29/01/2021
: [Affiché le 29/01/2021 ee
ID : 034-213402704-20210128-DEL2021_01-AI
@: de védas
frs
DELIBERATION 2021-01
LE VINGT-HUIT JANVIER DEUX-MILLE VINGT ET UN À DIX-HUIT HEURES TRENTE, S'EST RÉUNI LE CONSEIL
MUNICIPAL DE SAINT JEAN DE VEDAS EN SALLE DES GRANGES, SOUS
LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR
FRANCOIS RIO, MAIRE DE LA COMMUNE, À LA SUITE D'UNE CONVOCATION
EN DATE DU QUATORZE
JANVIER DEUX-MILLE VINGT ET UN. :
,
PRESENTS : M. RIO - MME RIMBERT - M. PLAUTIN - MME FABRY
- M. PIOT - MME BRUEL - M. VAN
LEYNSEELE - MME PENA - MME PIACENTINI-MOREAU -— M. HIVIN - M. BRUGUIERE - MME PASSERAT DE LA
CHAPELLE - MME BIANCO CHAINE - M. QUINTIN C. - MME MOUGIN -
M. LEFEVRE - M. WALCZACK - M.
BLANCHARD - M. TREPEAU + MME MAURIN - MME DE ROBERT DE
LA FREGEYRE - M. ROBIN - MME
MYSONA - M. BOISSEAU - M. LACOMBRE - M. THEOL
ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : MME ABOU-EL-WAFA procuration
à M. PIOT - MME FERRAI
procuration à MME DE ROBERT DE LA FREGEYRE - M. ODIN procuration
à M. RIO - MME GUIRAUD
procuration à M. BOISSEAU - MME FASSIO procuration à M. LACOMBRE
!
ABSENTS EXCUSES :
ABSENTS : MME MASANET
Monsieur TREPREAU a été élu secrétaire de séance à l'unanimité, en application de l’article L 2121-15 du Code
Général des Collectivités Territoriales
OBJET : Modification du tableau des effectifs
Monsieur le Maire propose à l'assemblée de modifier le tableau des emplois
de la collectivité comme suit, :
EN D RE a
Cadre d'emplois Poste à créer CMoIR
ss Motif postes Date
[RE
Da l | Pere |
Assistants
Territoriaux de À
Conservation du AVAnCement Je Assistant de conservation 1 grade-promotion 01/02/2021 Patrimoine et des
à
FE
interne
Bibliothèques
(Catégorie B)
Agents de police Gardien-Brigadier de police HET
Emploi réservé | 19/04/2021
municipale (Catégorie municipale
©)
PR GE ET MT le (ROME
[EE ee ae SR
Après examen et en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote :
UNANIMITE É
Abstention
a Le En Envoyé en préfecture le 29/01/2021
À Reçu en préfecture le 29/01/2021
Sec Affiché le 29/01/2021
ID : 034-213402704-20210128-DEL2021_01-AI Le Conseil Municipal, ayant entendu l’exposé de Monsieur le Maire :
. DECIDE les modifications du tableau des effectifs telles que présentées ci-dessus ; f
+: AUTORISE Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire ;
+ DIT que les crédits nécessaires seront prévus au chapitre 012 du budget de 2021.
François RIO
He Maire de Saint Jean de Védas