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Conseil Municipal - 77 modification du tableau des effectifs
Document publié le Mardi 15 octobre 2019 par la commune de Saint-Jean-de-Védas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 77 modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Dialogue social, Jeunesse,
Envoyé en préfecture le 12/11/2019
Reçu en préfecture le 12/11/2019
Affiché le 12/11/2019 montent
ID : 034-213402704-20191107-DELIB77_2019-AI
saint jean de védas
DELIBERATION 2019-77
LE SEPT NOVEMBRE DEUX-MILLE DIX-NEUF A DIX-HUIT HEURES TRENTE, S'EST RÉUNI LE CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT JEAN DE VEDAS AU LIEU HABITUEL DE SES ASSEMBLÉES, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MADAME ISABELLE GUIRAUD, MAIRE DE LA COMMUNE, À LA SUITE D'UNE CONVOCATION EN DATE DU TRENTE ET UN OCTOBRE DEUX MILLE DIX-NEUF.
PRESENTS : Mme GUIRAUD I. - M. MERLIN D. - Mme VESSIOT A. - M. CLAMOUSE A. — Mme OMS ML. - Mme FASSIO I. - Mme MASANET C. - M. DE BOISGELIN P. - M. NENCIONI S. - - M. PAINTRAND JF - M. MARTIN-LAVAL B. - M. SCIALOM D. - M. MASSON M. - Mme LOPEZ M-F. - Mme MAUREL P. - Mme BADOUIN E. - Mme RENARD S. - Mme FABRY V. - M RIO F.
ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION Mme FAVRE-MERCURET R. procuration à Mme GURIAUD |. - M. TRINDADE J. procuration à Mme OMS M-L - Mme AURIAC A. procuration à M. MERLIN D.
ABSENTS EXCUSES : M. DELON A. - Mme ESCRIG C.
ABSENTS : M PETIT E. - Mme VACQUIE S. - Mme SALOMON M-L - M. CARABASSE P. - M. VERNAY P. -
Madame LOPEZ M-F a été élue secrétaire de séance à l'unanimité, en application de l’article L 2121-15 du
Code Général des Collectivités Territoriales
OBJET : Modification du tableau des effectifs
Madame le Maire propose à l'assemblée de modifier le tableau des emplois de la collectivité comme suit, après avis du comité technique du 15 octobre 2019 :
Nombre de
Cadre d'emplois Poste postes à Motif Date
supprimer
: Assistant d'enseignement artistique
nn contractuel à temps non complet : Modification
artistiques 3h hebdomadaire (3/20) 1 temps de travail 1/10/2019
Fa Spécialité : Alto hebdomadaire (catégorie B)
Assistant d'enseignement artistique
Assistants contractuel à temps non complet :
d'enseignements 1h45 hebdomadaire (1.75/20) 1 Avancement de 1110/2019
artistiques Spécialité : Trombone + orchestre grade
(catégorie B) d'harmonie
Assistants Assistant d'enseignement artistique Le
d'enseignements contractuel à temps non complet : 1 Modification ; LT à temps de travail 1/10/2019 artistiques 3h hebdomadaire (3/20) hobdoriiadaire
(catégorie B) Spécialité : Violon
Envoyé en préfecture le 12/11/2019
Reçu en préfecture le 12/11/2019
Affiché le 12/11/2019 nn
ID : 034-213402704-20191107-DELIB77_2019-AI
Assistants Assistant d'enseignement artistique
d'enseignements contractuel à temps non complet : Modification
à He ès 3h45 hebdomadaire (3.75/20) 1 temps de travail 1/10/2019
Gage B) Spécialité : Percussions hebdomadaire
Aséistants Assistant d'enseignement artistique
d'enseianements contractuel à temps non complet : Modification
a ms ues 2h hebdomadaire (2/20) 1 temps de travail 1/10/2019
Laéos B) Spécialité : Flûte à bec hebdomadaire
Assistant d'enseignement artistique
Assistants contractuel à temps non complet :
d'enseignements 17h hebdomadaire (17/20) 1 Avancement de 1/10/2019
artistiques Spécialité : Saxophone et formation grade
(catégorie B) musicale
issistants Assistant d'enseignement artistique
, $ contractuel à temps non complet :
d'enseignements 3h30 hebdomadaire (3.5/20) 1 Avancement de | ;;10/2919 artistiques ete grade (catégorie B) Spécialité : Violoncelle
Assistants Assistant d'enseignement artistique
d'enseldnements contractuel à temps non complet : Modification
a ps ues 2h hebdomadaire (2/20) 1 temps de travail 1/10/2019
Ces B) Spécialité : Technique vocale hebdomadaire
Nombre de
Cadre d'emplois Poste postes à Motif Date
supprimer
Assistants Assistant d'enseignement artistique
nent contractuel à temps non complet :
censegnenents 1h hebdomadaire (1/20) 1 Avancement de | 4/02019 artistiques Ti ; grade (catégorie B) Spécialité : Ensemble à cordes
Assistants Assistant d'enseignement artistique
dansent contractuel à temps non complet : Modification
à A LS 3h45 hebdomadaire (3.75/20) 1 temps de travail 1/10/2019
( catégorie B) Spécialité : Trompette hebdomadaire
Affiché le 12/11/2019
Envoyé en préfecture le 12/11/2019
Reçu en préfecture le 12/11/2019
ID : 034-213402704-20191107-DELIB77_2019-AI
Assistants Assistant d'enseignement artistique
d'enseignements principal de 1ère classe titulaire à temps
A non complet :
afnaiie) 2h hebdomadaire (2/20) 9 Spécialité : Piano et accompagnement
Modification
temps de travail
hebdomadaire
01/10/2019
Après examen et en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote :
Pour UNANIMITE
Contre
Abstention
Le Conseil Municipal, ayant entendu l'exposé de Madame le Maire :
ADOPTE les modifications du tableau des effectifs telles que présentées ci-dessus ;
AUTORISE Madame le Maire à signer tous les documents relatifs à cette affaire ;
DIT que les crédits nécessaires seront prévus au chapitre 012 du budget 2019.
Védas
Isabelle GUIRAUD.
Maire de Saint Jean _——
e
Envoyé en préfecture le 12/11/2019
Reçu en préfecture le 12/11/2019
Affiché le 12/11/2019 montent
ID : 034-213402704-20191107-DELIB77_2019-AI