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Procès Verbal - 22 11 24 pv
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Senillé-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Procès Verbal - 22 11 24 pv)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
Procès-verbal
du
conseil
municipal
de
ao
Senillé
Saint-Sauveur
du
24
novembre
2022
Senillé
Saint-Sauveur
L'An
deux
mille
vingt-deux,
le
vingt-quatre
novembre
2022
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
SENILLE
SAINT
SAUVEUR,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérard
PEROCHON,
Maire.
Étaient
présents
: M.
PEROCHON
Gérard,
Maire,
Mmes
: AURIOUX
Catherine,
BOISGARD
Stéphanie,
GANGLOFF
Mathilde,
GOUY
Béatrice,
MARECHAUX
Sylvie,
RENE
Sophie,
SUSSET
Catherine,
CHARTIER
Stéphanie,
FONTAINE
Isabelle
MM
:
BARON
Christian,
ETIENNE
Jean-Claude,
GAILLARD
Alain,
GUILLY
Jean,
MARTIN
Dominique,
RIVEREAU
Dimitri
Excusés
ayant
donné
procuration :
M.
METAIS
Jacky
à
Mme
AURIOUX
Catherine
Mme
GUYONNET
Géraldine
à
M.
PEROCHON
Gérard
Excusés
: M.
ROUSSELOT
David,
Mme
DOUADY
Ghislaine
Absent
: M.
CHARLET
Christophe
Le
quorum
étant
atteint,
la
séance
est
ouverte.
L'ordre
du
jour
:
1)
Convention
de
Mécénat
concourant
à
la
mise
en
valeur
du
patrimoine
2)
Renouvellement
de
la
convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
de
prévention
du
Centre
de
Gestion M.
Dominique
MARTIN
est
nommé
secrétaire
de
séance.
Le
conseil
municipal
approuve
à
l'unanimité
le
procès-verbal
relatif
à
la
séance
du
27
octobre
2022.
Délibérations
: 1)
Convention
de
Mécénat
concourant
à
la
mise
en
valeur
du
patrimoine
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
la
convention
de
Mécénat
concourant
à
la
mise
en
valeur
du
patrimoine
avec
la
SOREGIES,
permettant
de
déterminer
les
conditions
de
l'opération
de
mécénat
à
l'initiative
de
SOREGIES,
au
bénéfice
de
la
commune
de
Senillé
Saint
Sauveur
et
d'offrir
les
prestations
nécessaires
à
la
pose
et
la
dépose
des
illuminations
de
noël
pour
l'année
2022.
La
convention
est
conclue
pour
une
durée
d'un
an.
La
contribution,
valorisée
au
prix
de
revient
pour
le
Mécène
est
évaluée
à
la
somme
de
1
240€
HT
calculée
selon
les
règles
fiscales
en
vigueur.
Après
délibérations,
le
conseil
municipal
à
l'unanimité :
- accepte
la
convention
telle
qu'elle
est
présentée
pour
une
durée
d'un
an
et
autorise
le
Maire
à
la
signer.
Pose
des
illuminations
de
noël
le
2
décembre
et
dépose
début
janvier.
2)
Renouvellement
de
la
convention
d’adhésion
au
service
de
médecine
de
prévention
du
Centre
de
Gestion
Monsieur
le
Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu'en
matière
de
santé
au
travail,
le
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
de
la
Vienne
a
décidé
de
créer,
à
compter
du
1er
janvier
2020,
un
service
de
médecine
de
prévention
et
de
le
mettre
à
disposition
des
collectivités
territoriales
affiliées
au
Centre
de
Gestion,
qui
en
feront
la
demande.
Le
médecin
de
prévention
étant
tenu
d'assurer
les
visites
médicales
des
agents
et
de
conduire
des
actions
dans
le
milieu
du
travail,
il sera
attribué
à
chaque
adhérent
des
visites
d'une
durée
de
trente
minutes
dont
le
nombre
sera
déterminé
au
regard
de
son
effectif.
Pour
le
financement
de
ce
service,
la
tarification
votée
par
le
Centre
de
Gestion
est
de
85
€
par
agent. Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
que
cette
convention
d'adhésion
arrive
à
échéance
au
31/12/2022.
1!
présente
au
Conseil
les
modalités
de
fonctionnement
du
service
de
médecine
de
prévention
mis
à
disposition
par
le
Centre
de
Gestion
86.
Après
délibérations,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-accepte
d'adhérer
au
service
de
médecine
de
prévention
du
Centre
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Vienne
autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
présentée
pour
une
durée
de
3
ans
à
compter
du
1er
janvier
2023.
Rapport
des
commissions
et
délégués :
-Cadre
de
vie
— Aménagement
paysager :
Remise
des
prix
pour
les
maisons
fleuries
le 25/11/2022
à
18h
à
la
mairie.
Travaux
de
déplacement
et
renouvellement
du
réseau
d'eau
potable
rue
des
Vignes
en
cours.
À
suivre
travaux
de
branchements.
Travaux
d'enfouissement
de
la
ligne
haute
tension
rue
du
Dolmen
en
cours.
Interdiction
de
circuler
sauf
riverains,
transports
scolaires
et
le
ramassage
des
ordures
ménagères.
Changement
des
éclairages
en
LED
au
centre
technique.
Programmation
en
cours
pour
les
autres
bâtiments. Le
17
décembre
préparation
des
colis
de
noël
à
la
Mairie
à
9h
et
distribution
à
partir
de
13h30.
-Enfançe
jeunesse
- CMJ
:
Le
CMJ
souhaite
organiser
une
autre
boum
le 4
février
2023
à
la
salle
de
l'Etoile.
Le
carnaval
est
prévu
le
6
avril
2023.
Dans
le
cadre
du
concours
des
meilleures
décorations
de
Noël,
le
CM
a
décidé
de
retenir
six
maisons.
Passage
du
CMJ
sur
la
commune
le
16
décembre
à
partir
de
18h00.
Le
rapport
du
COPIL
sur
l'évaluation
des
écoles
sera
rendu
autour
du
10
mars
2023.
Conseil
d'école
du
10
novembre :
-Elections
des
parents
d'élèves
-Les
règlements
intérieurs
des
deux
écoles
ont
été
modifiés
à
la
demande
de
l'Inspecteur
de
l'Education
Nationale. -M.
MARTIN
indique
à
l'ensemble
du
Conseil
municipal
que
le
compte-rendu
du
conseil
d'école,
sur
15
pages,
est
disponible
sur
le
site
internet
communal.
Q°
:
il
existe
toujours
2
entrées
école
maternelle
dans
le
cadre
du
COVID,
est-il
possible
de
rassembler
à
l'entrée
principale
Place
de
la
Mairie
?
R
:A
etudier.
-CAGE
:
La
réunion
du
bilan
été
Châtelleraudais
2022
s'est
tenue
le
15
novembre.
Plusieurs
dates
proposées
suivants
les
animations:
bistrots
guinguettes,
balades,
églises
accueillantes,
rando
croquis,
animations
manu.
Bonne
participation
sur
l'ensemble
des
animations.
Difficultés
pour
réserver
sur
le
site
internet
de
l'office
du
tourisme.
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
du
séminaire
organisé
par
la
Communauté
d'agglomération
du
Grand
Châtelleraudais
auquel
il
a
participé
pour
la
préparation
budgétaire
CAGC
compte
tenu
du
contexte
énergétique. Informations
et
questions
diverses :
_Manifestation
Artistes
en
Senillé
: bonne
participation
des
artistes.
Prochain
salon
dans
2
ans.
-SRD
- Point
sur
le
parc
de
la
commune
en
éclairage
public
:
278
lanternes
dont
50
leds.
La
consommation
de
l'éclairage
public
en
2020
représente
48
%.
Projet
en
cours
d'étude
pour
le
changement
de
l'éclairage
public
en
led.
Recherche
de
subventions
sur
les
économies
d'énergies,
devis
en
cours
sur
ces
travaux
avec
des
subventions
de
la
Soregies.
-Renouvellement
des
alarmes
par
la
société
ODPP
à
la
Mairie
et
à
la
salle
du
Berry.
Travaux
prévus
le
5
décembre. -Commerce
:
Refus
du
nouveau
porteur
de
projet
(restaurant
—
bar-gîte).
Problèmes
soulevés:
aménagement
de
la
cuisine
et
ses
annexes
bar,
mobilier,
deco.
. Travail
en
commission
finances
pour
évaluer
les
dépenses
au
BP
2023.
Fin
de
séance
20h00
Le
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
M.
Dominique,
MARTIN
M.
Gérard
PERSCHON