Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU 10 MARS 2025
Compte-Rendu - compte rendu conseil du 20 JUIN 2022
Compte-Rendu - compte rendu des 20 et 30 juin
Compte-Rendu - compte rendu des 20 et 30 juin
Compte-Rendu - compte rendu du 26 avril 2022
Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal du 20 juin 2022
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 27 juin 2022
Compte-Rendu - compte rendu 2018 20 juin 1
Déliberation - RECAP DELIBS DU 24 JUIN 2024
Compte-Rendu - Compte rendu du 21 juin
Compte-Rendu - Compte Rendu du 20 JUIN 2022 SIGNE
Document publié le Lundi 20 juin 2022 par la commune d'Estrées.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 20 JUIN 2022 SIGNE)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
JUIN
2022
Lieu
et
heure
:
Mairie
d'ESTREES,
19h.
Sont
présents:
Messieurs
Lionel
BLASSEIL,
Jacques
PETIT,
Guy
DEBEVE,
Christian
WALLARD,
Laurent
DUCATILLON,
Mesdames
Fabienne
PEUVREL,
Isabelle
TRIQUET,
Claire
BODELE,
Corinne
LEBECOQ,
Karine
TITELEIN,
Sandrine
POTEAU,
Adeline
DUPONT.
Sont
excusés :
Monsieur
Frédéric
MARCQ
qui
donne
procuration
à
Monsieur
Lionel
BLASSEL, Monsieur
David
PARMENTIER
qui
donne
procuration
à Monsieur
Guy
DEBEVE
Monsieur
Eric
MILLEVILLE
qui
donne
procuration
à
Madame
Fabienne
PEUVREL.
Quorum
:
12/15
Secrétaire
de
séance
:
Madame
Sandrine
POTEAU.
Déroulement
de
la séance:
Monsieur
Lionel
BLASSEL
est
président
de
séance.
1-
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DE
LA
RÉUNION
DU
11
AVRIL
2022
Le
compte
rendu
de
la séance
du
11
avril
2022
est
approuvé
à l'unanimité
sans
remarque.
2-
FINANCES
: DÉCISIONS
MODIFICATIVES
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
est
nécessaire
de
modifier
des
crédits
prévus
au
budget
de
la façon
suivante :
- 4 200
€ à enlever
du
programme
159
et
à
répartir
comme
suit
:
- 1 700
€ vers
le
compte
2158
- 1230
€ vers
le compte
2188
- 1270
€ vers
le compte
2313
La
proposition
est
approuvée
à l’unanimité
sans
remarque.
3-
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Monsieur
Lionel
BLASSEL
explique
que
de
nombreuses
tâches
sont
réalisées
par
les
services
techniques
de
la
commune.
Il
est
donc
nécessaire
d'épauler
les
agents.
Il
propose
donc
aux
membres
du
Conseil
Municipal
de
délibérer
sur
l'ouverture
de
poste
d'un
agent
polyvalent
des
services
techniques
(IM
383
—1B
361)
à compter
du
1° juillet
2022.
|| précise
que
la dépense
engendrée
a été
anticipée
dans
le budget
voté
en
avril
2022.
La
proposition
est
approuvée
à
l'unanimité
et sans
remarque.
Monsieur
Le
Maire
ajoute
qu'une
proposition
de
recrutement
a
été
diffusée
sur
le site
du
centre
de
gestion.
Monsieur
Jacques
PETIT
précise
que
7
personnes
ont
répondu
à l'annonce
mais
que
seules
3 se
sont
présentées
à
l'entretien.
La
commission
de
recrutement
a
retenu
le
profil
d'Arnaud
DUPONT.
Ce
dernier
habite
Estrées,
ce
qui
présente
un
avantage
pour
la
mise
en
place
des
astreintes.
De
plus,
Monsieur
DUPONT
est
déjà
en
mission
sur
la commune
et fournit
un
travail
de
qualité. Monsieur
Jacques
PETIT
propose
que
le
Conseil
Municipal
approuve
l'embauche
de
Monsieur
DUPONT.
Monsieur
Lionel
BLASSEL
soumet
la proposition
au vote.
Celle-ci
est approuvée
à l'unanimité
et sans
remarque. 4- TARIFICATION
CAMPING
JUILLET
2022
Il est
nécessaire
de
délibérer
pour
déterminer
le
montant
des
tarifs
camping
facturés
aux
familles.
Monsieur
Le
Maire
décrit
les
dates
et
lieux
des
campings.
Les
tarifs
suivants
sont
proposés :
- Gratuité
pour
les
campings
des
3-5
ans
au
stade
d'Estrées,
- 2 nuits
pour
24 € soit
12
€ la
nuit
pour
le camping
des
6-7
ans
aux
Evoïches
de
Marchiennes,
du
20
au
22
juillet,
- 4 nuits
pour
48
€ soit
12
€ la nuit
pour
le camping
des
8-14
ans
au
Mini
Park
à Berck
sur
Mer,
du
18
au
22
juillet.
La
proposition
est
approuvée
à
l'unanimité.
Madame
PEUVREL
précise
que
les
dossiers
d'inscription
seront
disponibles
dès
le lendemain.
5-
NUMÉROTATION
DE
DEUX
NOUVELLES
HABITATIONS
il
est
demandé
à
l'assemblée
de
délibérer
pour
attribuer
une
numérotation
pour
deux
nouvelles
habitations.
Monsieur
Le
Maire
propose :
- Le
numéro
15
pour
la
propriété
de
Monsieur
et
Madame
BREVART-HISBERGUE,
ruelle
des
messes
- Le
numéro
17
pour
la
propriété
de
Monsieur
WIBERT,
ruelle
des
messes
La
proposition
est
approuvée
à
l'unanimité.
Madame
Fabienne
PEUVREL
demande
si
les
permis
de
construire
sont
disponibles
en
mairie.
Monsieur
Christian
WALLARD
répond
que
oui.
6-
REDEVANCE
D'OCCUPATION
DU
DOMAINE
PUBLIC
L'occupation
du
domaine
public
par
les
ouvrages
de
distribution
de
gaz
naturel
sur
notre
collectivité
donne
lieu
au
paiement
d'une
redevance
conformément
au
décret
n°2007-606
du
25
avril
2007.
Pour
2022,
cette
redevance
s'élève
à
341,00
€.
Monsieur
Le
Maire
précise
qu'il
est
donc
nécessaire
d'adopter
une
délibération
afin
d'émettre
le titre
de
recette
correspondant.
La
proposition
est
approuvée
à
l'unanimité
et
sans
remarque.
7-
CHOIX
DE
L'ENTREPRISE
POUR
L'INSTALLATION
DES
CHICANES
Monsieur
Lionel
BLASSEL
explique
que,
pour
garantir
la
sécurité
de
tous,
des
chicanes
ainsi
que
des
passages
piétons
sécurisés
vont
être
installés
dans
le village.
Afin
de
réaliser
les
travaux,
il est
nécessaire
de
délibérer
sur
le choix
de
l'entreprise
qui
va
intervenir
sur
l'installation
de
ces
éléments.
4 entreprises
ont
répondu
à la consultation
:
- JEAN
LEFEBVRE
pour
un
montant
HT
de
46
642,20
€ soit
55
970,64
€ TTC,
- HEDOIRE
TP
pour
un
montant
HT
de
49
668,27
€
soit
59
601,92
€
TTC,
- GAUTHIEZ
TAQUET
pour
un
montant
HT
de
47
062,00
€
soit
56
474,40
€ TTC,
- FRÈRES
MONTIER
pour
un
montant
HT
de
64
899,50
€ soit
77
879,40
€ TTC.
Madame
Sandrine
POTEAU
demande
s'il
est
possible
de
préciser
le
nom
des
rues
concernées.
Monsieur
Jacques
PETIT
apporte
les
informations
suivantes :
- Chicanes
en
dur,
rue
du
Général
de
Gaulle,
rue
du
Moulinet
et
rue
d'Arleux.
- Passages
piétons,
rue
du
Général
de
Gaulle,
- Chicanes
avec
marquage
au
sol
de
places
de
stationnement,
rue
du
Général
de
Gaulle.
Madame
Fabienne
PEUVREL
demande
si
la
rue
du
Calvaire
est
concernée
par
les
marquages
au
sol.
Monsieur
Jacques
PETIT
précise
que
des
places
de
parking
y seront
matérialisées
dans
la
mesure
du
possible
car
plusieurs
contraintes
existent,
notamment
l'obligation
de
laisser
la
largeur
nécessaire
au
passage
des
convois
et
engins
agricoles. |
Monsieur
Lionel
BLASSEL
précise
que
l'emplacement
des
chicanes
sera
défini
en
accord
avec
les
services
départementaux
et
après
concertation
avec
les
agriculteurs.
Il
ajoute
que
Monsieur
Jacques
PETIT
a
étudié
les
différents
devis
reçus.
Le
plus
satisfaisant
correspond
au
devis
de
l'entreprise
JEAN
LEFEBVRE.
|| propose
de
délibérer
afin
de
valider
ce
devis.
La
proposition
est
approuvée
à l'unanimité
et sans
remarque.
8-
CONVENTION
DE
DONS
DE
DENRÉES
ALIMENTAIRES
A
DESTINATION
ANIMALE
L'association
CAT
PATROUILLE
a
sollicité
la
municipalité
afin
de
collecter
des
dons
de
denrées
alimentaires
à
destination
animale
issues
des
restes
de
la
cantine.
Cette
convention
précise
que
ce
don
n'entraînera
aucune
responsabilité
financière
et sanitaire
de
la commune.
Monsieur
Le
Maire
précise
qu'il
est
donc
nécessaire
de
signer
une
convention
permettant
ce
partenariat.
|l ajoute
que
cette
action
permettrait
de
diminuer
le
poids
des
poubelles
de
la
commune
et
de
venir
en
aide
à une
association.
Il précise
qu'en
parallèle
les
enfants
sont
sensibilisés
au
gaspillage
pour
éviter
qu'il
y ait
trop
de
restes
dans
les
assiettes.
Madame
Claire
BODELE
demande
quels
sont
les
animaux
concernés.
Monsieur
Le
Maire
précise
que
ce
sont
des
chats.
La
proposition
est
approuvée
à
l'unanimité.
Monsieur
Christian
WALLARD
demande
s'il sera
possible
de
lire
la convention.
Monsieur
Lionel
BLASSEL
répond
que
oui.
9-
QUESTIONS
DIVERSES
- Madame
Fabienne
PEUVREL
:
Un
changement
concerne
le
mode
de
diffusion
des
compte
rendus
de
Conseil
Municipal
dès
le
1%
Juillet
2022.
Il est
désormais
obligatoire
de
diffuser
en
ligne
la
liste
des
délibérations
à
la
suite
du
Conseil
et
ce
dans
un
délai
de
7 jours.
Il est
obligatoire
de
diffuser
en
ligne
le compte
rendu
du
Conseil
Municipal,
après
son
approbation
et
ce
dans
un
délai
de
7 jours.
Madame
Fabienne
PEUVREL
précise
que
l'affichage
en
mairie
n'est
plus
obligatoire,
mais
qu'il
reste
possible
de
fournir
une
version
papier
à
un
administré.
- Monsieur
Guy
DEBEVE
:
Du
fait
des
nouvelles
constructions,
la
circulation
est
accrue
dans
la
ruelle
des
messes,
alors
que
des
enfants
et
des
animaux
sont
présents.
Monsieur
Guy
DEBEVE
demande
s'il
est
possible
d'agir,
par
exemple
en
instaurant
une
limitation
de
vitesse
à
30
km/h
ou
encore
en
positionnant
des
bordures.
Il précise
que
le
stationnement
de
certains
véhicules
devient
gênant.
Monsieur
Jacques
PETIT
répond
que
la
mise
en
place
de
bordure
peut
gêner
les
manœuvres
des
éboueurs
mais
qu'il
est
prévu
de
refaire
les marquages
au
sol
et notamment
ceux
concernant
les
interdictions
de
stationnement.
Monsieur
Christian
WALLARD
ajoute
que
les
voitures
stationnent
jusqu'au
stop,
ce
qui
pose
des
problèmes
de
sécurité.
Monsieur
Guy
DEBEVE
précise
que
certains
riverains
éprouvent
parfois
des
difficultés
à
sortir
leur
véhicule
du
fait de
ces
stationnements
incorrects.
Il explique
que
les véhicules
stationnés
appartiennent
pour
certains
à des
personnes
qui
n'habitent
pas
dans
la
ruelle.
Monsieur
Jacques
PETIT
dit qu'un
travail
de
réflexion
est
nécessaire
concernant
la circulation
dans
la
ruelle
des
messes
et
évoque
la
possibilité
d'instaurer
une
circulation
à
sens
unique
car
le
croisement
de
véhicules
pose
problème.
Madame
Claire
BODELE
et
Monsieur
Lionel
BLASSEL
répondent
que
la
question
va
être
étudiée.
- Monsieur
Jacques
PETIT:
Un
affaissement
du
caniveau
est
observé
ruelle
des
messes,
ce
qui
pose
problème
lors
des
épisodes
de
pluie.
Une
demande
de
devis
est
en
cours.
Fin
de
séance :
Séance
levée
à 19h27.