Déliberation - 23.26.Subventionsauxassociations tamponne 1 1

Documents similaires

Convocation - 24.15 Subventions tampon 1 1

Déliberation - Delib.25.6.Subventions aux associations locales 20

Convocation - compterendudedelegation tamponne 1

Convocation - 23.22.Votedestauxdimposition2023 tamponne 1

Convocation - 23.20.Adoptionducompteadministratif2022 annexe tam

Convocation - 23.23.AdoptionduBudget2023 annexe tamponne 1 1

Convocation - 23.21.AffectationduResultat tamponne 1

Convocation - 24.10 Approbation du compte de gestion 2023 tampon

Déliberation - 24.11 Adoption du compte administratif 2023 tampon

Convocation - 24.14 Adoption du budget Primitif 2024 tampon 1 1

Déliberation - 23.26.Subventionsauxassociations tamponne 1 1 Document publié le Mardi 11 avril 2023 par la commune de Proville. Lien du pdf (Déliberation - 23.26.Subventionsauxassociations tamponne 1 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit, EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2023

L’an deux mille vingt-trois, le 11 Avril à 18 h 30, le conseil municipal s’est réuni en mairie pour une réunion ordinaire en séance publique, sous la présidence de M. Guy COQUELLE, maire.

Etaient présents : M. Guy COQUELLE, Mme Thérèse WARGNIES, M. Michel SLOMIANY, Mme Annie FRERE, M. Jean-Michel DOLACINSKI, M. Pierre DELEPORTE, Mme Linda WIART, adjoints, M. Aymeric DOLLE, M. Régis BEDOU, Mme Lydie WAELES, Mme Mathilde MANIA, Mme Anne DE RENTY, M. Christophe BELOT, Mme Claire-Marie DUREUX, M. Christian SPARROW,

Etaient absents excusés :

Etaient absents non excusés : Mme Nathalie LURKA, M. Michel BISIAUX, Mme Mathilde MASCLET

Procurations : Mme Delphine TOFFIN donne procuration à M. Aymeric DOLLE, M. Pierre BOUREL donne procuration à Mme Mathilde MANIA, M. Arnaud LEPROHON donne procuration à Mme Thérèse WARGNIES, Mme Sandrine BILLOIR donne procuration à M. Annie FRERE, M. Jérôme HERLAUT donne procuration à Mme Claire-Marie DUREUX

Un scrutin a eu lieu, M. Aymeric DOLLE, a été nommé pour remplir les fonctions de secrétaire

Nombre :

de conseillers en exercice :

23

de présents : 15

de votants : 20

Date de convocation :

Le 4 avril 2023

Publiée le : 12 avril 2023

23.26 – Subventions aux associations locales 2023

Conseillers n’ayant pas participé au vote pour le subventionnement d’une association en raison de leur appartenance à celle-ci :

 Mme Claire-Marie DUREUX pour les écoliers de Proville

 Mme Linda Wiart pour la clef des chants

 M. Dollé Aymeric, Mme Mania, Mme Sandrine Billoir pour le comité des fêtes

 M. Deleporte Pierre et M. Christophe Belot pour le billard club de Proville

 Mme Frère Annie pour le Club informatique provillois

 Mme Frère Annie pour la gym de Proville

 M. Pierre Deleporte pour le judo

 Mme Annie Frère pour l’atelier bien être à Proville

 Mme Delphine Toffin pour l’association sportive laïque

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L.2121-29 et L.2321-1,

Vu le vote du Budget primitif relatif à l’exercice 2023,

DELIBERATION N° 23.26 1Considérant l’importance, pour la vie locale, de l’apport et du rôle des associations « loi 1901 », de la participation des citoyens à la vie de la cité, des liens d’amitié et de fraternité tissés entre tous,

Ayant entendu l’exposé de son rapporteur M. Michel Slomiany,

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité

DECIDE de verser aux associations suivantes les subventions telles que figurant ci-dessous :

ASSOCIATIONS Subventions 2023

BILLARD CLUB de PROVILLE 1 800 €

CLUB INFORMATIQUE PROVILLOIS 1 500 €

CLUB MULTI-COLLECTIONS 800 €

GYM de PROVILLE 500 €

LES JARDINS FAMILLIAUX PROVILLOIS 1 200 €

JUDO 1 100 €

JI-PAI CLUB KUNG-FU 600 €

LA CLEF des CHANTS 1 000 €

AVENIR SPORTS et LOISIRS 13 000 €

NASHVILLE COUNTRY DANCERS 400 €

ATELIER BIEN-ETRE à PROVILLE 400 €

GENEALOGIE 700 €

JEUX et ACTIVITES PROVILLOISES 300 €

COMITE des FETES 3 000 €

LA ROSE des VENTS 2 200 €

ASSOCIATION SPORTIVE et LAIQUE 500 €

POUR les ECOLIERS de PROVILLE 1 000 €

FOOTBALL CLUB PROVILLOIS 13 000 €

MAWASHI KARATE CLUB 150 €

LE COUP de PINCEAU PROVILLOIS 800 €

PROVILLE BASKET 9 000 €

PUERORUM VILLAE 2 200 €

RECREASCRAP 400 €

TENNIS CLUB 2 700 €

UNC/UNCAFN 300 €

PEPS ZUMBA 500 €

J’PEUX PAS, J’AI SOPHRO à PROVILLE 350 €

LES COMMANDOS DE LA FORCE 300 €

LES SANS COLLIER 1 000 €

MONTE LE SON 500 €

HARMONIE MUNICIPALE et ECOLE 3 000 €

SOUS TOTAL 64 200 €

ASSOCIATIONS Subventions 2023

DELIBERATION N° 23.26 2DELEGUES DEPARTEMANTAUX EDUC 80 €

LES RESTAURANTS DU COEUR 400 €

SOUS TOTAL 480 €

TOTAL GENERAL : 64 680 €

INDIQUE que le tableau des subventions sera publié en annexe du budget, conformément aux dispositions de la loi n°92 – 125 relative à l’administration territoriale de la république du 06 février 1992.

Pour copie conforme Le Maire

Fait et délibéré les jour, mois et an susdits Guy COQUELLE

La présente délibération n° 23.26, qui a été transmise au représentant de l'Etat peut faire l'objet, dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de son affichage, d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif de Lille, CS 62039 59014 cedex, 5 Rue Geoffroy Saint-Hilaire, 59000 Lille ou d'un recours gracieux auprès de la Commune, étant précisé que celle-ci dispose alors d'un délai de deux mois pour répondre. Un silence de deux mois vaut alors décision implicite de rejet. La décision ainsi prise, qu'elle soit expresse ou implicite, pourra elle-même être déférée au Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.

DELIBERATION N° 23.26 3