Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR CM 17 12 2024
Compte-Rendu - CR CM 04 02 2025
Compte-Rendu - 20250513 CR du CM
Compte-Rendu - CR CM 05 06 2026
Compte-Rendu - 20230919 CR du CM
Compte-Rendu - CR CM 24 09 24
Compte-Rendu - CR CM 12 12 2023
Compte-Rendu - CR CM 10 06 2025
Compte-Rendu - cr cm 16 10 2024
Compte-Rendu - CR CM 10 03 2026 1
Compte-Rendu - CR CM 28 05 2024
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Bû.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 28 05 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Travail et emploi, Institutions publiques,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2024
Sur convocation en date du vingt-deux mai deux-mille vingt-quatre, le Conseil Municipal s’est réuni le vingt-huit mai deux-mille vingt-quatre à dix-neuf heures trente, sous la présidence de Monsieur Pierre SANIER, Maire.
Treize conseillers étaient présents, Mme Sylvette BREANT, Mme Annie DUCHON, Mme Agnès FAURE, Mme M. Serge HUET, Mme Evelyne LEFEBVRE, M. André LEMERRE, Mme Ingrid LUKAC, M. Éric MANDON, Mme Claudia ROUSSEL, M. Christophe SANCHEZ, M. Raphaël SAUVAGE, M. Bruno TISSIER, Mme Dany VANELLE.
Mme Catherine FOUCON, ayant donné pouvoir à Mme Claudia ROUSSEL
Mme Jacqueline GUYOT, ayant donné pouvoir à Mme Sylvette BREANT
M. David LAUBIN, ayant donné pouvoir à Mme Dany VANELLE
M. Mickaël LE CALVEZ et Mme Valérie ZEDIN sont absents excusés
Quorum atteint
Mesdames Ingrid LUKAC, Claudia ROUSSEL ont été nommées secrétaires de séance. Aucune observation faite sur le compte-rendu du Conseil Municipal du vingt-six mars deux mille vingt-quatre. Le compte-rendu du Conseil Municipal du vingt-six mars deux mille vingt-quatre est validé. Il est précisé que ce conseil est enregistré afin de faciliter la retranscription.
M. le maire propose au conseil l’ajout deux points supplémentaires n°8 Tarif location salle 6 et n°9 création de 2 emplois permanents. Le conseil accepte les points énoncés.
2024-28 MISE EN PLACE DE LA FONGIBILITE DES CREDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D’INVESTISSEMENT POUR L’ANNEE 2024
Mme Claudia ROUSSEL, rapporteur, informe les membres du conseil que le référentiel M57 étend à toutes les collectivités territoriales les règles budgétaires assouplies offrant une plus grande marge de manœuvre et souplesse budgétaire aux gestionnaires et notamment en matière de fongibilité des crédits.
Vu l’article L. 2121-29 du code général des collectivités territoriales, l’article 242 de la loi n°2018-1317 du 28 décembre de finances pour 2019 et l’arrêté ministériel du ministre de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales et du ministre de l’action et des comptes publics du 20 décembre 2018 relatif à l’instruction budgétaire et comptable M57 applicable aux collectivités territoriales ;
Considérant que la collectivité a adopté par la délibération n°2022-51 du conseil municipal en date du 6 septembre 2022 la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2023 et que cette norme comptable s’appliquera au budget communal.
Vu l’article L. 5217-10-6 du code général des collectivités territoriales, « dans la limite fixée à l’occasion du budget et ne pouvait dépasser 7,5 % des dépenses réelles de chacune des sections, l’assemblée délibérante peut déléguer la possibilité de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel. Dans ce cas, l’assemblée délibérante est informée de ces mouvements de crédits lors de sa plus proche séance ».
Il est demandé que les mouvements de crédits de chapitre à chapitre soient portés à connaissance lors des points d’information au Conseil Municipal.
Il est proposé au conseil municipal de bien vouloir :
- Autoriser M. le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section. - Donner tous pouvoirs à M. le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération. 2
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents et représentés - Autorise M. le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7.5 % des dépenses réelles de chaque section.
- Donne tous pouvoirs à M. le Maire ou à son représentant à prendre toutes les mesures ainsi qu’à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la présente délibération.
2024-29 DEROGATION A L’ORGANISATION DE LA SEMAINE SCOLAIRE
Vu le Code de l’Education,
Vu la délibération n° 2017-1108 du 27 juin 2017 relatif aux dérogations à l’organisation de la semaine scolaire dans les écoles maternelles et élémentaires publiques,
Vu les articles D 521-10, D 521-12 du code de l’éducation
Vu le compte rendu du conseil d’école approuvant l’organisation de la semaine scolaire sur 4 jours en date du 8 avril 2024
Considérant que l’organisation en 4 jours permet un rythme plus adapté aux enfants (ils sont moins fatigués et plus réceptifs), une meilleure organisation pour les familles.
Considérant le résultat du sondage des parents d’élèves, qui souhaitent maintenir la semaine de 4 jours à l’unanimité
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de M. Christophe SANCHEZ, rapporteur, décide à l’unanimité des présents et représentés :
- De déroger à l’organisation de la semaine scolaire dans l’école primaire Thérézia et Roger Breton de Bû - D’approuver l’organisation de la semaine sur 4 jours
- De proposer au directeur académique des services de l’éducation nationale (DASEN) l’organisation de la semaine scolaire sur les lundis, mardis, jeudis et vendredis
2024-30 CLOTURE DE LA REGIE DE RECETTES BIBLIOTHEQUE
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment ses articles L. 2122-22, L. 1617 et R.1617-1 à R. 1617-18 ;
Vu le décret n° 2022-1605 du 22 décembre 2022 portant application de l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des gestionnaires publics et modifiant diverses dispositions relatives aux comptables publics ;
Vu le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique, notamment l’article 22 ;
Vu la délibération du conseil municipal en date du 15 février 2002 donnant délégation au maire pour la création, la modification et la suppression des régies communales ;
Vu l'arrêté en date du 03 mai 2002 portant création de la régie de Recettes BIBLIOTHÈQUE. ;
Vu l’arrêté en date du 20 novembre 2010 portant nomination du régisseur Mme LAFAIRE Agnès ;
Vu l'avis du comptable public assignataire en date du 06 mars 2024;
ARRETE
ARTICLE 1er : Il est mis fin à la régie de Recettes Bibliothèque à compter du 01 juin 2024
ARTICLE 2 : Il est mis fin aux fonctions du régisseur à compter du 01 juin 2024 Le régisseur remettra au comptable assignataire la totalité des recettes encaissées, le fonds de caisse (pour les recettes), ainsi tous ses documents, valeurs et stocks. 3
ARTICLE 3 : M. le Maire de la Commune de BU et le comptable du SGC de Dreux Agglomération auprès de la commune sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté à compter de sa date de signature et dont une ampliation sera adressée au régisseur titulaire et aux mandataires suppléants.
Adopté à l’unanimité des présents et représentés
2024-31 PRIX DE VENTE DU 24 RUE DE L’EGLISE
Sur proposition de Monsieur Pierre SANIER, rapporteur, il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur le prix de la mise en vente de la propriété sise 24 rue de l’Eglise cadastrée :
- H 1394 pour une surface de 745 m²
-
L’évaluation des domaines laisse apparaître un prix au m² minimum de 132 €/m² qui peut être assorti d’une marge de 10% sans justification particulière portant la valeur minimale de vente à 112 € du m². Les bâtiments présents sur la parcelle ont une emprise au sol estimée à 168 m². Selon la Direction Nationales des interventions Domaniales, le coût de démolition avec désamiantage est estimé à 97 €/m² qu’il faudra retrancher à la valeur totale du bien.
Aussi, après cet exposé, il est proposé au Conseil Municipal de :
- De vendre la propriété 24 rue de l’Eglise au prix de 110 € minimum du m² assorti d’une marge de 15% sans justification particulière portant la valeur minimale de vente à 93 € du m². - D’autoriser le Maire à signer tous les documents afférents à ces opérations
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal adopte à l’unanimité des présents et représentés le prix de vente de la propriété du 24 rue de l’Eglise.
2024-32 DEMANDE DE SUBVENTION DE L’APPEL A PROJETS MICRO-FOLIES 2024
Sur proposition de M. Le Maire, rapporteur, il est proposé au Conseil Municipal de candidater à l’appel à projet Micro-Folies 2024. Le projet Micro-Folie de BÛ serait implanté au sein de la bibliothèque qui se transforme en médiathèque avec le soutien du Conseil Départemental, de la Préfecture et de la DRAC.
Le projet Micro-Folie viendrait en complément des activités qui seront déployées au sein de la médiathèque. Les objectifs fléchés sont :
Permettre un accès au plus grand nombre à la culture grâce à la mise à disposition de collections présentes au sein d’institutions culturelles qu’elles soient régionales, nationales ou internationale à travers le musée numérique.
Permettre au public de trouver un lieu de convivialité qui permettra d’animer le territoire local au moyen d’animations, expositions…
Valoriser le patrimoine local via des expositions de collections d’œuvres municipales ou départementales.
Consolider le réseau de partenaires associatifs ou artistiques locaux.
Considérant que le projet est estimé à la somme de 38 000 HT soit 45 600 € TTC 4
Intitulé du projet : Micro
Folie de Bû DEPENSES HT RECETTES HT
Musée numérique 28 000,00 € CPER 30 400,00 €
Acquisition
mobilier 6 000,00 €
Espace de réalité
virtuelle 2 000,00 €
Ludothèque 2 000,00 €
Autofinancement 7 600,00 €
TOTAL 38 000,00 € 38 000,00 €
Le Conseil Municipal décide :
Article 1 : Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité des présents et représentés le projet de Micro-Folie de Bû
pour un montant de 38 000 € HT soit 45 600 € TTC
Article 2 : Le Conseil Municipal sollicite une subvention auprès de l’état au titre du CPER 2021/2027
Dit que les crédits seront prévus au budget.
2024-33 TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de Procédure Pénale,
Vu la circulaire du 26 avril 2024 portant dispositions relatives aux Jury d’Assises et établissement de la liste préparatoire et engageant les communes à constituer la liste préparatoire dans le délai de rigueur du 15 juillet 2023,
Vu l’arrêté préfectoral n° SPD/N°2024-09 relatif à la répartition des jurés dans le département d’Eure-et-Loir
LE CONSEIL MUNICIPAL DECIDE :
Article 1 : Il est procédé à un tirage au sort parmi les personnes âgées de plus de 23 ans dans l’année civile et
inscrites sur la liste électorale. Ce tirage au sort désigne un nombre de personnes triple du nombre de jurés
figurant dans l’arrêté (2 personnes pour Bû) soit 6 au total.
Article 2 : Après tirage au sort, la liste des jurés susceptibles d’être retenus pour la Commune est la suivante :
- TITULAIRES
o M DENOYELLE Frédéric, Gilbert né le 14/09/1962 à Agadir, 35 rue des Francs Bourgeois 28410
BU
o M DIMITRIADES Guillaume né le 09/12/1975 à Bourges, 31 rue des Druyers 28410 BU
o M FERREC Christian, Louis, Paul né le 17/01/1950 à Paris 18ème, 1 rue du Marronnier 28410 BU
- SUPPLEANTS
o Mme FRIGANT Kathleen, Simone née le 18/06/1990 à Clamart, 7 rue de la Porte de Mantes
28410 BU 5
o M GUILMIN Ludovic, Sébastien, Thierry né le 06/10/1980 à Courbevoie, 3 rue du Château
28410 BU
o Mme RENOUX Marine, Florence, Béatrice née le 28/07/1981 à Le Chesnay, 12b rue aux Gois
28410 BU
Adopté à l’unanimité des présents et représentés.
APPROBATION DU REGLEMENT DU CIMETIERE COMMUNAL
- Retrait du point en cours de séance à la demande de l’ensemble du conseil. La délibération sera
représentée au prochain conseil municipal.
2024-34 TARIF LOCATION SALLE 6
Mme Vanelle, rapporteur expose que dans le cadre de la mise à la location de la salle 6, le Conseil Municipal doit
délibérer sur un tarif.
Il est donc proposé les tarifs suivants :
SALLE 6 journée habitants commune 126 €
SALLE 6 week end habitants commune 189 €
SALLE 6 journée hors commune 283 €
SALLE 6 week end hors commune 525 €
SALLE 6 association manifestation payante 105 €
SALLE 6 association extra communale manifestation payante 157 €
SALLE 6 forfait annuel association extra communale 577 €
SALLE 6 Caution 315 €
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité des présents et représentés, adopte les tarifs
2024-35 CREATION DE 2 EMPLOIS PERMANENTS
Le Maire, rappelle que conformément à l’article L.313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.
Il appartient donc au Conseil Municipal de fixer l’effectif des emplois à temps complet et non complet nécessaires au fonctionnement des services en mentionnant sur quel(s) grade(s) et à quel niveau de rémunération il habilite l’autorité territoriale à recruter. En cas de réorganisation de service, la décision est soumise à l’avis préalable du Comité social territorial (CST).
Compte tenu de la réussite au concours d’adjoint technique principal de 2ème classe de agents du services espaces verts, il convient de créer 2 postes au sein du services espaces verts. 6
L’échelonnement indiciaire, la durée de carrière et les conditions de recrutement de l’emploi ainsi créé sont fixés conformément au statut particulier du cadre d’emplois des adjoints techniques principal de 2ème classe.
La délibération portant création d’un emploi permanent doit préciser :
- le grade ou, le cas échéant, les grades correspondant à l’emploi créé, - la catégorie hiérarchique dont l’emploi relève,
- pour un emploi permanent à temps non complet, la durée hebdomadaire de service afférente à l’emploi en fraction de temps complet exprimée en heures (… / 35ème ).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des présents et représentés, décide :
1) De créer, à compter du 1er juin 2024, 2 emplois permanents d’adjoint technique principal de 2ème classe appartenant à la catégorie C à 35 heures par semaine en raison de la réussite au concours de 2 agents.
Ces agents seront amenés à exercer les missions ou fonctions principales suivantes :
Entretien des espaces verts et du matériel
Entretien et maintenance des bâtiments communaux
Activités accessoires
La personne recrutée bénéficiera des primes et indemnités afférentes à son grade instituées dans la collectivité
si elle remplit les conditions d’attribution pour y prétendre.
En cas de recherche infructueuse de candidats fonctionnaires, cet emploi pourrait également être occupé par un
agent contractuel recruté à durée déterminée pour une durée maximale d’un an pour faire face à une vacance
temporaire d’emploi dans l’attente du recrutement d’un fonctionnaire en application de l’article L.332-14 du
code général de la fonction publique ( ex article 3-2 de la loi 84-53). Sa durée pourra être prolongée, dans la
limite d’une durée totale de 2 ans, lorsque, au terme de la durée fixée au 2ème alinéa de l’article L.332-14 du
code général de la fonction publique, la procédure de recrutement pour pourvoir l’emploi par un fonctionnaire
n’a pu aboutir.
2) D’adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée et dit que les crédits nécessaires à la rémunération de ou des agents nommés et aux charges sociales s’y rapportant seront inscrits au Budget aux chapitre et article prévus à cet effet
POINTS D’INFORMATION DES DOSSIERS EN COURS
Dany VANELLE
Communication : Le prochain bulletin sortira le 19 juin 2024.
Contentieux : La finalisation des contentieux immobiliers est en cours.
Médecins : Un orthophoniste est potentiellement intéressé pour s’installer dans la commune.
Evelyne LEFEBVRE
Voie de contournement : Les bassins de rétention ne sont pas terminés et les abords ne sont pas finalisés.
Plan départemental des chemins de randonnée : M. le Président du comité de randonnée pédestre d’Eure-et-Loir pense commencer la signalétique des chemins avant l’été.
Tourisme : Création d’un club d’ambassadeurs pour favoriser l’accueil et l’attractivité des hébergements de touristes en Eure-et-Loir.
Christophe SANCHEZ
Commission déchetterie : La commune aura bientôt des points d’apports volontaires pour le verre.
André LEMERRE 7
Commémoration : Une commémoration en l’honneur des aviateurs anglais qui ont perdu la vie à Broué et Bû aura lieu le 29 juin 2024. La cérémonie se tiendra le matin à Broué et l’après-midi à Bû. Les familles des défunts seront présentes.
Ingrid LUKAC
Bibliothèque : Un atelier créatif pour les enfants sera proposé par les bénévoles le 19 juin 2024. Dans le cadre des jeux olympiques, un atelier tout public « Olymp’Art » sera animé le 22 juin 2024 dans le but de réaliser une œuvre collective.
Sylvette BREANT
Financement des travaux de l’église : Dans une démarche de recherche de mécène dans le but de financer les travaux de l’église, une vidéo a été réalisée par un photographe.
Pierre SANIER
Arrêts de bus : Réunion avec l’Agglo sur les circuits.
Olympiades : Les olympiades commencent ce 25 mai et s’arrêteront le 8 juin 2024. De nombreuses communes se sont bien impliquées dans la réalisation de cet événement.
Commerces : le Crédit Agricole va s’installer à la maison médicale jusqu’à la fin de l’année. Travaux de la Mairie : Les travaux avancent et la charpente devrait arriver. Il va y avoir la création d’une commission du patrimoine pour la décoration intérieure de la salle d’honneur. France Services : Les services de l’Etat sont très satisfaits de l’aménagement global et des services. Services techniques : Deux personnes au sein du service technique ont reçu leur concours d’adjoint technique. Les travaux des futurs locaux des services techniques sont en train d’être finalisés. Les agents techniques pourront s’y installer au mois de septembre.
La séance est levée à 20H00