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Compte-Rendu - 25 juin 2021
Document publié le Vendredi 25 juin 2021 par la commune d'Auzelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 juin 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
L’AN
DEUX
MIL
VINGT
ET
UN,
le
25
juin
à
20
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d’Auzelles
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
Marie-Laure
NUNES,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 21
juin
2021.
Nombre
de
conseillers
: - en
exercice
: 11
- présents
: 10
- représenté :
1
PRESENTS
: Mme
NUNES,
Maire
—
M.
FOULHOUX
et
Mme
ARCHENY,
Adjoints
—- Mme
JUILLE
-—
M.
MORDIER
-
Mme
CALVE
-
M.
CHARFOULET
—-
Mme
PELLET
—
M.
EYMERE
-
M.
DAUPHIN.
REPRESENTE
: Mme
ROSSI
par Mme
NUNES
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: M.
EYMERE
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la réunion
du
9
avril
2021
Le
conseil
municipal
approuve
à l’unanimité
le compte-rendu
de
la séance
du
9 avril
2021.
2.
Information
du
Conseil
Municipal
des
décisions
prises
par
le
Maire
dans
le
cadre
de
la
délégation
accordée
par
le Conseil
Municipal.
T1
droite
: location
depuis
le
1% juin
2021,
à M.
GOURIOU
Yannick
3.
LISTE
DES
MEMBRES
DES
SECTIONS
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
lui
appartient,
comme
chaque
année,
de
dresser
la
liste
des
membres
des
sections.
Après
délibération,
le
Conseil
Municipal,
avec
huit
voix
pour
et
trois
abstentions
(Mme
JUILLE,
Mme
ROSSI
et
M.
MORDIER,
membres
de
section),
dresse
la
liste
des
membres
des
seCtiOns :
AILLOUX
ET
AUTRES
FONTANAS
- LA
GUELLE
01
- M.
COUPAT
Daniel
et Mme
SZWOLGIN
Beata | 01
- M.
et Mme
FLOT
Alain
02
—- Mme
GAJDOS
Mélissa
02
—- M.
FRYDMAN
Alexandre
03
- Mme
PICARD
Emilie
03
— M.
et Mme
MARCEL
Alain
04
— Mme
PICARD
Fanny
04
—- M.
MONTEL
André
05
- M.
et Mme
PICARD
Jacques
05
- M.
et Mme
MONTEL
Daniel
06
—- M.
VAES
Philip
06
- Mme
MONTEL
Huguette
07
—- M.
PIRONON
Michel
BESSET
—
BAS
NEUVILLE
01
- Mme
CHARDY
Marie
01
—- M.
BLUVENS
Didier
et Mme
CALLENS
02
- M.
et Mme
JUILLE
Christophe
Charlyne
03
—- M.
MANCHELIN
Richard
et Mme
LEPERS
| 02
- M.
CHATENET
Jérémy
et Mme
BOURBON
Nathalie
Sandra
04
—- M.
MOULIN
Jean-Philippe
et M.
ELLIOT
03
- Mme
DESUSCLADE
Simone
Christophe
04
- M.
MORDIER
Pierre
05
- M.
et Mme
SEPTIER
Maurice
05
- Mme
RAFFIER
Claire
06
- Mme
ROUVET
Eliane CAVET
LA
VAISSE
01
—
Mme
BEST
Laure
02
—
Mme
DENIAU
Aline
03
- M.
et
Mme
ROSSI
Mickaël
OI
- Mme
CHIREUX
Michèle
02
—- M.
et Mme
TAVARES
José
CHASSAGNE
- LE
BUISSON
VINDIOLET
OT
- Mme
BERRANGER
Georgette
02
— M.
et Mme
BORDEL
Jean
03
— M.
et Mme
CHARLES
Grégory
04
— M.
et Mme
LOUBAT
Serge
05
- M.
MAJEUNE
Henri
06
- Mme
MOSNIER
Sylvie
07
- M.
PELLET
Fernand
08
- M.
et Mme
PELLET
Ludovic
09
— M.
et Mme
SEPTIER
Ludovic
10
— M.
PIOTET
Jean-François
et Mme
MACIEL
Emilie
11-M.
VACHERON
Yannick
0I1-
M.
et
Mme
CLUZEL
René
02
- Mme
DALMAS
Marie-Pierre
03
-
M.
DUMAZEL
Frédéric
04
- Mme
GARDEL
Lucienne
05
- Mme
LIGER
Véronique
06
- Mme
PIOTET
Marie
07
- M.
et Mme
RENOUX
Jimmy
08
- M.
ROUQUETTE
Gilles
DARNES
ET
AUTRES
CHIGROS
01
- M.
et Mme
BERNARD
François
02
- Mme
BERNARD
Séverine
et
CHARFOULET
Frédéric
03
- M.
et Mme
CLEMENT
François
04
- M.
et
Mme
ECHALIER
Daniel
05
—- M.
GAUTIER
Jean-Michel
et
Mme
KOGAN
Marie-Hélène
06
—
Mme
GEOFFRE
Hélène
07
—
M.
et
Mme
GEOFFRE
Jean-Pierre
08
—
Mme
SMIT
Antonia
01
—- M.
FOURNET
Eric
3.
ACHAT
DES
PARCELLES
BC
244
et
BC
245
à Mme
Patricia
LAROCHE
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
Mme
Patricia
LAROCHE
a informé
la
commune
de
sa
décision
de
vendre
deux
parcelles
d’une
superficie
de
2ha
92a
85ca,
situées
près
du
Bourg.
Ces
deux
parcelles
constituent
le
seul
terrain
classé
constructible
à proximité
du
Bourg.
Madame
le
Maire
propose
donc,
afin
de
constituer
une
réserve
foncière,
que
la
commune
se porte
acquéreur
de
ses
parcelles
:
-
BC244:
10a
60ca,
zone
Uc
(présence
d’un
hangar
agricole)
-
BC
245
: Iha
32a
85ca,
zone
Uc
Madame
LAROCHE
souhaite
vendre
ces
parcelles
8 000
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
“décide
d’acquérir
les
parcelles
BC
244
et
BC
245
appartenant
à
Mme
Patricia
LAROCHE
demeurant
au
Bourg
commune
d’Auzelles,
au
prix
de
8 000
€:
“
autorise
Madame
le
Maire
à procéder
à cette
vente
par
acte
administratif
:
"
autorise
Madame
le Maire
à signer
tous
les
documents
nécessaires
;
“
autorise
Monsieur
Pascal
FOULHOUX,
1°
Adjoint,
à
représenter
la
Commune
d’Auzelles
et
à
signer
cet
acte
administratif
de
vente,
ainsi
que
tous
les
documents
nécessaires.
4,
COUPES
DE
BOIS
2021
Madame
le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
du
programme
de
coupe
proposé
pour
l’année
2021
par
l’Office
National
des
Forêts
pour
les
forêts
relevant
du
régime
forestier.
Sur
proposition
de
l'ONF,
et
après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
fixe
pour
les
coupes
de
bois
de
l’exercice
2021,
les
destinations
suivantes
: . |
Surface
à parcourir | Nature
de
la
Proposition
Parcelle
n
(ha)
coupe
Section
de
Neuville
Ï
0.37
Définitive
Vente
public
Sur
pied
Forêt
communale
{
0.65
Définitive
Vente
public
Sur
pied
de
la Molette
|
Après
délibération,
avec
10
voix
pour
et
une
abstention
(M.
MORDIER
membre
de
la
section
de
Neuville),
le
conseil
municipal
donne
pouvoir
à
Madame
le
Maire
pour
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
à la bonne
réalisation
des
opérations
de
vente.
Une
réflexion
sera
engagée
sur
le
devenir
de
cette
parcelle
: replantation
?
avec
quelles
essences
? vente
du
terrain
?
5. REDUCTION
DU
LOYER
DE
LA
LICENCE
IV
Madame
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
réduire
le
montant
du
loyer
annuel
de
la
location
de
la licence
IV
à l’ Auberge
de
Chabanettes.
En
effet,
le
confinement
et
les
conséquences
de
la
crise
sanitaire,
ont
fortement
réduit
l’activité
de
l’établissement.
Elle
propose
de
diminuer
de
25
%
le
montant
du
loyer
annuel,
soit
164.51
€,
au
lieu
de
219.34
€.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
Décide
de
réduire
de
25
%
le
montant
du
loyer
annuel
de
la
location
de
la
licence
IV
à
l’ Auberge
de
Chabanettes,
soit
164.51
€,
au
lieu
de
219.34
€.
6.
VENTE
D’UNE
PARCELLE
AU
CONSEIL
DEPARTEMENTAL
DU
PUY-DE-
DOME
Madame
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
le
Conseil
Départemental
du
Puy-de-
Dême
va
procéder
à
l’aménagement
de
la
Route
Départementale
996,
à
proximité
du
village
des
Tourdies.
Il
accomplit
actuellement
les
formalités
préalables
au
transfert
de
propriété
des
emprises
nécessaires
aux
travaux.
La
Commune
d’Auzelles
est
propriétaire
de
la parcelle
AK
DP
2,
incluse
dans
le
projet.
Le
Conseil
Départemental
sollicite
de
la part
de
la Commune
d’Auzelles
l’autorisation
de
cette
vente
et la signature
d’une
promesse
de
vente.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité :
m
décide
de
vendre
au
Conseil
Départemental
du
Puy-de-Dôme
la
parcelle
AK
DP
2,
nécessaire
à son
projet
d'aménagement
de
la Route
Départementale
996,
au
prix
de
1 €
;
“
autorise
Madame
le
Maire
à
signer
la
promesse
de
vente,
ainsi
que
tous
les
documents
nécessaires
à cette
transaction
;
7.
Questions
diverses
- Projet
de
voirie
2022
: rendez-vous
avec
M.
PERRUFFEL
le
19
juillet,
à
9h.
Chiffrage
d’un
programme
pluri-annuel.
- Programme
amendes
de
police
2021
: un
projet
de
stationnement
handicapé
devant
la
mairie,
est
actuellement
à
l’étude
par
les
services
routiers
départementaux.
Il
sera
présenté
à une
prochaine
réunion
du
conseil.
. Adressage
: la Poste
a bientôt
fini
son
travail.
Il restera
à vérifier
son
fichier
et
à rajouter
le nom
des
habitants.
Des
devis
vont
être
demandés
pour
les panneaux.
- Les
panneaux
des
villages
manquants
ou
abîmés
vont
être
commandés.
- Les
services
routiers
départementaux
vont
être
sollicités
pour
la
pose
de
panneaux
«attention
enfants
» « attention
piétons
» sur
les routes
départementales. - Circulation
dans
le
Bourg
:la
vitesse
va
être
limitée
à 30
km/h
dans
le
Bourg,
à partir
de
chez
Mme
PORET,
du
cimetière
et
du
SIAEP.
- L'intervention
du
pôle
urbanisme
du
Parc
a
été
sollicitée
(réunion
jeudi
30
septembre)
pour
la
réflexion
sur
l’aménagement
de
la
place
de
l’église
et
l’avenir
du
presbytère.
- PLUT
:le
pastillage
sera
fait
en
même
temps
que
le
fichier
de
l’adressage.
- Rénovation
de
l’éclairage
public
:une
réunion
sera
organisée
en
octobre.
- Demande
de
création
de
conseils
consultatifs :
M.
Daniel
COUPAT,
lors
d’un
rendez-vous
en
mairie,
le
18
décembre
2020,
a présenté
à
Mme
le
Maire,
une
demande
de
création
de
conseils
consultatifs,
émanant
d’habitants
de
quatre
villages
(Le
Buisson,
la
Fontanne,
la
Fougère
et
Neuville),
datant
des
1%
et
15
juillet
2020
et donnant
pouvoir
à l’association
« le
Geai
des
bois
» pour
les
représenter.
Mme
le
Maire
a
alors
indiqué
à
M.
COUPAT,
que
compte
tenu
de
la
création
de
commissions
communales
ouvertes
aux
habitants,
elle
refusait
cette
demande.
M.
COUPAT
a,
par
mail,
le
24
avril
2021,
proposé
de
regrouper
ces
quatre
conseils
consultatifs
en
un
seul,
en joignant
un
modèle
de
délibération
et de
règlement.
Il
a
également
envoyé
une
lettre
en
recommandé,
reçu
en
mairie
le
24
juin
2021,
pour
demander
une
réponse
à sa demande
datant
du
« 20
février
2020
»
Les
élus
lui
ont
rappelé
que
les
commissions
sont
ouvertes
à tous
les
habitants,
que
ces
conseils
consultatifs
feraient
doublons.
Ils
se
sont
étonnés
que
cette
demande
n’émane
que
de
quatre
villages.
Que
cette
demande
de
création
de
conseils
consultatifs
soit
associée
à
un
pouvoir
donné
à
l’association
« le
geai
des
bois
»
de
les
représenter,
leur
parait
contradictoire.
Le
fonctionnement
de
la
commune
reste
à taille
humaine.
Les
conseillers
municipaux
et
les
habitants
de
la commune,
n’ont
pas
besoin
d’intermédiaire.
Pour
ces
motifs,
le
conseil
municipal
ne
donnera
pas
suite
à ces
demandes
de
création
de
conseils
consultatifs.
Une
réponse
sera
faite
à tous
les
signataires
dans
ce
sens.
- Protection
incendie
:un
diagnostic
des
bornes
incendie
va
être
réalisé
avec
le
SIAEP
du
bas
Livradois
et
les
pompiers.
- Marché
du
vendredi
soir
:le
marché
fonctionne
bien,
avec
de
nouveaux
exposants
:
°__
pizzas
sur
réservation
2
fois
par
mois
en
été
(16
et
30
juillet,
6
et
20
août)
puis
le
2°
vendredi
du
mois,
.<
miel
de
Brousse
«
pralines
Épaves
de
M.
Dusserre-Telmon
devant
son
garage.
Un
courrier
lui
a été
envoyé.
Le
hangar
acheté
à Mme
LAROCHE
servira
à entreposer
du
matériel
communal.
Toutes
les
matières
à
soumettre
à
la
délibération
du
Conseil
Municipal
étant
épuisées,
la séance
est levée
à 22
heures
30.
Affiché
à la porte
de
la Mairie,
le 28 juin
2021.