Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM2019.11.22
Compte-Rendu - CM2022.04.19
Compte-Rendu - CM2022.11.03
Compte-Rendu - CM2023.07.18
Compte-Rendu - CM2018.11.09
Compte-Rendu - CM2021.01.25
Compte-Rendu - CM26.02.2016
Compte-Rendu - 2025.04.15 CM
Compte-Rendu - 2016.10.26
Compte-Rendu - CM2020.11.30
Compte-Rendu - CM2021.07.06
Document publié le Mercredi 30 juin 2021 par la commune de Fay-sur-Lignon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM2021.07.06)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
se Fay sur Lignon st 4
DEPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE
Mairie de Fay sur Lignon
Place du Foirail
43430 FAY SUR LIGNON
Tél : 04.71.59.51.63
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
À Fay-sur-Lignon, le 30 juin 2021
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu
Mardi 6 juillet 2021 à 18h 00
(Salle du Conseil)
Veuillez agréer l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Christian CHORLIET
ORDRE DU JOUR
1. Appels d'offres et consultations
a) La Bascule
b) Le tracteur
c) Travaux lourds de voirie
d) Isolation des bâtiments
e) Columbarium
f) Électrification
2. Convention accompagnement projet Maison de Santé
Calendrier des associations
4. Point ressources humaines
a) Secrétariat
b) Heures supp ATSEM
Stagiaire plan d’eau
Adhésion SPA
Travaux La Poste
au
Journal du Mézenc
Questions diverses
a) Travaux Orange
b) RPI Fay-Les Vastres
c) Démarrage OTI
is
ç
5
ge
en
POUVOIR Conseil Municipal du 06/07/2021 — 18h00
Madame, Monsieur sise
donne pouvoir à Madame, Monsieur... ss
lors:ide larréunion du:Conseilien daterdu à screens
Signature du demandeur Signature du mandataire Commune de Fay-sur-Lignon
Conseil municipal du 6 juillet 2021
Membres du Conseil Municipal présents:
Christian CHORLIET, BERGEON Jean-Marc Anne-Marie GUIGON,
Alexandre AUBRY, Jean FAURE, Elisabeth RANCHON
Patrice BLANC Michel FAURE, Hilary RICH
Membres absents: VERDIER Nicolas
Membres ayant donné pouvoir : VERDIER Nicolas donne pouvoir à VERDIER Nicolas
Note : sauf indication contraire, toutes les conseillères et tous les conseillers municipaux présents participent aux
délibérations. Sauf pour ce qui est du compte administratif ou selon la loi le Maire doit sortir.
Secrétaire de séance : Mamende TERRIEN
Ouverture de la séance par le Maire à 18h22.
1. Appel d'offre
a. la bascule
Compte tenu de la hausse du prix des matériaux le prix des travaux du projet « Réaménagement de La Bascule »
risquent d'augmenter. D'autant plus que nous avions fait un changement de certain matériau en dibon pour du bois.
Afin de pouvoir assurer nos travaux le Maire va appeler pour s'assurer d’un engagement moral.
b. Letracteur
La commission qui se réunissait le 6 juillet 2021 à 17 h a retenu la société ROSTAIND(tracteur+ aire de chaînes). L'achat
de l’écrêteuse sera vu ultérieurement. L'achat doit être fait avant le 18 juillet si nous ne voulons pas perdre la
subvention DETR. Il faut donc le finaliser au plus vite.
Décision : 10 voix pour ; 0 contre ; O0 abstention
c. Isolation des bâtiments
La commission qui se réunissait le 6 juillet 2021 à 17 h suit à la consultation de plusieurs entreprises sur devis
compte tenu de la nouvelle réglementation des achats publics :
e _17587,20 €TTC <
e _17372,66 €TTC
e 18 467,05 € TTC
C’est l'établissement DEBARD Francis à Fay-sur-Lignon qui a été retenue.
Décision : 10 voix pour ; 0 contre ; 0 abstention
1 CR CM 06/07/2021 d. Columbarium
La commission qui se réunissait le 6 juillet 2021 à 17 h a reçu suite à la consultation lancée 3 devis compte tenu de la
nouvelle réglementation des achats publics.
e 6646€
Elle a retenu Art Case 6646€ H.T
Décision : 10 voix pour ; 0 contre ; 0 abstention
e. Electrification
Lors de la séance du 16/03 une délibération avait été faite pour un montant de 8000€ et à ce jour nous sommes sur
un montant 14 000€. La délibération stipulait que nous prendrions en compte les différences de coût s’il y avait
changement. Il faut donc se prononcer sur la question. Considérant nos travaux et l’augmentation des prix, nous
devrons prendre une décision modificative du budget pour financer l'augmentation du budget.
Décision : 10 voix pour ; 0 contre ; 0 abstention
2. Convention accompagnement projet Maison de Santé
Une convention est proposée par Ingé 43 pour l’assistance technique pour le projet de la Maison de Santé d’ un
montant de 5830,00€. A cet effet M. FREYCENON d’INGÉ43a été rencontré pour expliquer ce que comportait cette assistance technique.
Décision : 10 voix pour ; 0 contre ; 0 abstention
3. Calendrier des associations
Un calendrier des associations a été fait lors d’une rencontre avec un élu et toutes les associations. Il sera transmis à
la Mairie pour affichage.
4 Point Ressources Humaines
a. Secrétariat
La charge administrative du secrétariat est de plus en plus conséquente. À ce jour nous avons 2 agents dont 1 à
28h et un à 13h. Les tâches des agents étant différentes compte tenu de l’organisation de départ, il est nécessaire
d'augmenter le temps de travail d’un des agents.
b. Heures supp ATSEM
Les heures supplémentaires de l’ATSEM n'ont de cesse d'augmenter à cause des mesures sanitaires imposées dans le
contexte de la COVID 19. Le 1°" adjoint se penche sur la question afin de voir comment nous pouvons faire face à cette
situation.
5 Stagiaire plan d’eau
Depuis le mois de juin nous avons accueilli un stagiaire pour un projet sur le site écotouristique du Lignon. Il semblerait
que nous ayons sous-estimé l'ampleur de sa tâche qui nécessite un gros travail de préparation. Il n’arrivera peut-être
2 CR CM 06/07/2021 pas à faire tout ce qu’il avait été prévu au départ. Il faut prendre en compte qu’il n’est qu’en 1*° année et que le
programme de l’école était déjà conséquent. Il fera des animations d’ici une quinzaine de jours. Il a été en contact
avec Kilpéric LOUCHE de l’EPAGE
6 Adhésion SPA
Il a été décidé une adhésion à la SPA pour les chiens et chats en errance. La question se pose aussi quant à la castration
chimique.
7 Travaux La Poste
Suite à la labellisation de Maison France Service la Poste va faire des travaux les travaux se feront du 27/09 au 1°"
octobre nous décidons donc de prolonger le bail de l’OTI pour les y installer.
8 Journal du Mézenc
Nous avons été contacté pour participer à l'écho du Mézenc et il nous demande une participation de 450,00€/an
pour un encart. Ce journal a une parution annuelle avec peut-être un 2°"° numéro annuel. Il faudra se poser la
question pour l’année prochaine de mettre des photos pour attirer davantage l'œil.
| Décision : 10 voix pour ; 0 contre ; 0 abstention
9 Questions diverses
a. Travaux Orange
Pour ce qui concerne les travaux ils veulent accéder par la petite route soit par la Route du Puy ce qui est difficile et
préfère venir par le Chambon(Prévision fin août, début septembre). La route doit être vérifiée par Arnold. Ils veulent
mettre leur matériel pendant une semaine sur une parcelle qui est un bien de section. Nous devons donc en
informer les électeurs de la section.
b. RPI Fay-Les Vastres
À la suite d’une réunion d'école à laquelle le Maire et son 1° adjoint n’ont pu assister et se sont fait remplacés, une
interrogation sur un problème a été soulevée nécessitant une 2°" rencontre. Le point d’incompréhension concernait
le Regroupement Pédagogique Intercommunales avec la commune des Vastres. Il était indispensable de relever les
interrogations. Les Vastres veulent intégrer le RPI (Fay, Chaudeyrolles, St Clément, Champclause). Cependant des
questions importantes doivent être résolues telles que la cantine et la logistique des transports entre les deux
communes.
c. Démarrage OTI
Demain l'OTI démarre avec une arrivée des bénévoles et mercredi le personnel de l'Office du Tourisme
Intercommunale les mercredis et les vendredis et les autres jours par les bénévoles. L'OTI sera donc ouverte tous les
jours sauf les lundis et les dimanche après-midi.
d. Point Asso
La Foire des chevaux lourds aura lieu le mercredi 28 juillet. De par ses attributions de 2°" adjoint c’est Jean-Marc
BERGEON qui s’en occupera. Il est chargé de prendre contact avec M. ISSARTEL
3 CR CM 06/07/2021 e. Demande d’un administré
Un administré veut louer un terrain qui est en bien de section pour y faire pâturer ses moutons. Les biens de sections
sont administrés par les électeurs s’y trouvant. Ce monsieur doit donc faire une demande auprès d'eux car il faut
donc l’autorisation des ayants droits(électeurs sur le bien de section) cela n’est pas du ressort de la Mairie.
f. Retour sur questionnaire des foires fixes
Si une foire fixe tombe un dimanche il est demandé qu’elle demeure un dimanche et non reportée au lundi car c’est
un jour de marché pour une autre commune. La foire du 1° août sera donc maintenue le dimanche 1°’ août. Pour les
autres foires fixes un topo sera fait ultérieurement.
Le Maire clôture la séance à 21h30 minutes
Le Maire,
Christian CHORLIET
4 CR CM 06/07/2021