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Déliberation - 10 nov.2016 03 Budget Port de plaisance – Decision modificative n° 2 – 2016
Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 02h51 par la commune de Douarnenez.
Lien du pdf (Déliberation - 10 nov.2016 03 Budget Port de plaisance – Decision modificative n° 2 – 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Jeunesse,
N
DOUARN=N=Z
\
Ville de
.
Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
10
NOVEMBRE
2016
Le
10
novembre
de
l'An
Deux
Mil
Seize,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
04
novembre
2016,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Philippe
PAUL,
Sénateur-Maire. CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
: 26
M.
PAUL
-
Mme
BROSSARD
-
M.
LE
FLOCH
-
M.
BALANNEC
-
M.
POULMARC'H
—
Mme
PLENIER
-
M.
CARADEC
-—
M.
CADIC
-
M.
LE
BRIS
-
M.
ALIDOR
-—
Mme
CARIOU
—
Mme
LOUBOUTIN
-
M.
PERROT
-
Mme
LANNOU
-
Mme
QUÉRÉ
-
Mme
DARCHEN
-
M.
LIGAVANT
-
Mme
GALL
-
Mme
DILER
-
M.
PHILIPPE
-
M.
BOEUF
-
M.
ROBERT
-
Mme
JADÉ
— M.
GRIVEAU
-— M.
TUPIN
— Mme
PENCALET.
Nombre
de
conseillers
représentés
: 07
Mme
TILLIER
donne
procuration
à
Mme
BROSSARD
-
Mme
LE
BRUN
donne
procuration
à
M.
BALANNEC
-
M.
MANSON
donne
procuration
à
M.
LE
FLOCH
-
Mme
RAILLARD
donne
procuration
à
Mme
QUÉRÉ
-
Mme
PETITDEMANGE
donne
procuration
à
Mme
DILER
—
M.
RAPHALEN
donne
procuration
à
M.
CADIC
-—
Mme
PIERRET
donne
procuration
à
M.
GRIVEAU.
Nombre
de
conseiller
absent
: 0
Mme
Marie-Raphaëlle
Lannou,
Conseillère
municipale,
à
été
élue
secrétaire
de
séance.
N°
16.11.03
Budget
Port
de
plaisance
Décision
modificative
N°
2-2016
Il convient
d'ajuster
les
crédits
du
budget
Port
de
plaisance
pour
l'exercice
2016 :
e
Section
d'investissement
dépenses
23
23154
travaux
et aménagements
85
000
€
- 34
500
€
dépenses
21
2188
autres
immobilisations
corporelles
10
000
€
+
10
000
€
dépenses
21
2155
autres
immobilisations
corporelles
8
000
€
+
19
500
€
dépenses
20
2031
frais
d'études
7
300
€
+
5000
€
>
Les
lignes
2155
et
2188
doivent
être
abondées,
en
vue
d'acquérir
des
bers
et
des
flotteurs
et
d'assurer
la
protection
de
l’hélice
de
la
prame
du
port.
De
plus,
une
étude
de
diagnostic
sédimentaire
pour
le
dragage
du
port
de
Tréboul
(compte
2031)
doit
être
lancée.
En
revanche
les
travaux
prévus
sur
le compte
23154
seront
moins
onéreux
que
prévus.
La
Commission
Finances
et
nautisme
a
émis
un
avis
favorable
lors
de
sa
séance
du
24
octobre
2016.
Envoyé en préfecture le 17/11/2016 Reçu en préfecture le 17/11/2016 Affiché le ID : 029-212900468-20161110-16_11_03-DE Après
avoir
entendu
le
rapport
de
M.
Erwan
Le
Floch,
Adjoint
au
Maire,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sur
proposition
du
Sénateur-Maire,
ADOPTE
la
décision
modificative
n°2-2016
au
budget
Port
de
plaisance.
Adoptée
à
l’unanimité
des
suffrages
exprimés
(Pour
: 32
— Abst.
: 1)
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
Extrait
Conforme,
Philippe
PAUL
Sénateur-Maire
EE,
4
tr»
AIRIE DE
DOUARNENEZ
Envoyé en préfecture le 17/11/2016 Reçu en préfecture le 17/11/2016 Affiché le ID : 029-212900468-20161110-16_11_03-DE